Cheval blessé en pension, ok pour assurance

Tu as un contrat? Qu'est-il écrit dedans?

Impressionnant!

il est déclarée comme écurie de pension?

alice2208 a écrit le 09/06/2011 à 20h47: Tu as un contrat? Qu'est-il écrit dedans?

Non pas de contrat

plume29 a écrit le 09/06/2011 à 20h47: Impressionnant! il est déclarée comme écurie de pension?

oui il est déclaré comme telle

Est ce que tu as un contrat?
Quelle horreur pauvre Prince Bon rétablissement a lui .

essaye de voir avec lui si il peut faire marcher sa responsabilité civile, à l'amiable bien sur!

nougat80 a écrit le 09/06/2011 à 20h49: Est ce que tu as un contrat? Quelle horreur pauvre Prince Bon rétablissement a lui .

Merci. Comme dit précédemment pas de contrat de signé.

la en revanche sa negligence pourrait etre reconnue,du fait qu'il 'avait pris les mesures necessaires de securite,mais ca implique procedure,donc deja voir avec lui ce qu'il compte faire et envisager la suite ou pas

déclaré mais pas de contrat? heu, bizarre mais bon...
Si il y a pas de contrat, ça risque d'être compliquer je pense...car légalement rien ne prouve qu'il la garde de ton cheval non?

Dans ce cas là, si vous vous entendez bien, peut être pouvez-vous négocier une indemnités? Etant donné que votre cheval est en pension chez lui, il a quand même une part de responsabilités il me semble.

[quote=luciie77 j=09/06/2011 h=20h52]Dans ce cas là, si vous vous entendez bien, peut être pouvez-vous négocier une indemnités? Etant donné que votre cheval est en pension chez lui, il a quand même une part de responsabilités il me semble.[/qu

En fait je m'entends très bien avec lui. Il n'y a pas de contrat par manque de temps puis par oubli, les autres ont un contrat
Je ne veux surtout pas avoir d'histoire avec lui. Mais voilà je partais également du principe qu'il avait une part de responsabilitén d'où ma question.

Bonsoir,

JE CROIS que du moment qu'il y a facture de pension, il peut faire jouer son assurance. bon courage

whoua la vache !!! Euh pardon !!!

Bon j'ai pas de pension nul part ni de chevaux d'ailleurs mais sincérement je ne pense pas qu'il faille avoir un contrat pour que son assurance fonctionne.

J'imagine que si tu étais chez lui et que c'est ton enfant qui se fasse mal à cause d'une cloture à lui, c'est pas pour autant que t'as signé un contrat de nounou avec lui qui justifie la présence de l'enfant, tu y es juste en visite !

Si on prend un autre exemple... ta voiture est à coté de sa cloture et celle çi tombe partiellement dessus, et bien je dirais que c'est pareil c'est un dommage matériel et c'est pas pour autant que t'as payé une place de parking...

Donc je dirais qu'on ne remet pas en cause la responsabilité du fermier mais juste faire marcher son assurance dans la mesure où cet incident est arrivé chez lui.

Par contre fait vite, vous devez signaler le dommage dans un délais assez court. 3 jours il me semble ???

Bon courage et bon rétablissement à ton loulou !

Pour l'assurance, s'il n'y a pas de contrat, rien ne prouve que le cheval est en pension chez lui...

Ben c'est lui avait le cheval en main lorsque l'accident s'est produit non ? Etant en plus responsable de la pension du cheval, donc du cheval lorsque tu n'es pas là, son assurance doit prendre en compte les frais véto logiquement.
Quitte à faire un contrat anté daté pour l'assurance.