Cheval blessé en pension, ok pour assurance

whoua la vache !!! Euh pardon !!!

Bon j'ai pas de pension nul part ni de chevaux d'ailleurs mais sincérement je ne pense pas qu'il faille avoir un contrat pour que son assurance fonctionne.

J'imagine que si tu étais chez lui et que c'est ton enfant qui se fasse mal à cause d'une cloture à lui, c'est pas pour autant que t'as signé un contrat de nounou avec lui qui justifie la présence de l'enfant, tu y es juste en visite !

Si on prend un autre exemple... ta voiture est à coté de sa cloture et celle çi tombe partiellement dessus, et bien je dirais que c'est pareil c'est un dommage matériel et c'est pas pour autant que t'as payé une place de parking...

Donc je dirais qu'on ne remet pas en cause la responsabilité du fermier mais juste faire marcher son assurance dans la mesure où cet incident est arrivé chez lui.

Par contre fait vite, vous devez signaler le dommage dans un délais assez court. 3 jours il me semble ???

Bon courage et bon rétablissement à ton loulou !

alice2208 a écrit le 09/06/2011 à 20h59: Pour l'assurance, s'il n'y a pas de contrat, rien ne prouve que le cheval est en pension chez lui...

même si je lui fais un virement tous les mois??

Il te fait une facture?

zizouille a écrit le 09/06/2011 à 20h59: Ben c'est lui avait le cheval en main lorsque l'accident s'est produit non ? Etant en plus responsable de la pension du cheval, donc du cheval lorsque tu n'es pas là, son assurance doit prendre en compte les frais véto logiquement. Quitte à faire un contrat anté daté pour l'assurance.

J'aurais tendance à penser la même chose.

plume29 a écrit le 09/06/2011 à 21h01: Il te fait une facture?

Non

Ben vois direct avec lui alors, c'est plus simple!

Il ne me fera pas d'histoire par rapport au fait que je n'ai pas de contrat ou de factures. Il ne jouera pas là-dessus. Je voulais surtout savoir s'il pouvait être considéré comme responsable de cet accident

plume29 a écrit le 09/06/2011 à 21h03: Ben vois direct avec lui alors, c'est plus simple!

oui c'est sur mais je voulais avoir un avis avant. Je ne l'ai pas vu aujourd'hui, je verrais bien demain

Encore merci pour vos réponses

Magda,

quel choc de voir ton prince blessé comme ça.

Ca fait mal, j'espère que le véto va pouvoir bien s'occuper de lui, et que l'agriculteur va payer les frais!

gros bisous

En toute objectivité, d'ordinaire je suis du côté des pensions (par exemple dans l'hypothèse où un cheval est blessé par un autre en pâture et que la proprio veut faire payer la pension alors qu'elle savait bien que son ceval était en parc commun et refuse d'assumer les risques inclus dans sa décision) mais là c'est différent.
S'il est assuré, il doit faire fonctionner sa RC car il a en quelque sorte commis une "faute professionnelle" même si ce n'était pas intentionnel, dans la mesure où ton cheval était sous sa responsabilité.
Je dis cela en toute impartialité et sans agressivité

Bon courage, c'est un problème épineux à soulever mais si tu t'entends bien avec lui, il devrait te le proposer.
Il doit se sentir responsable déjà à la base non ?
Caresse à ton pépére.

magda80 a écrit le 09/06/2011 à 21h02: J'aurais tendance à penser la même chose.

À partir du moment où il avait le cheval en main lors de l accident il est responsable ...
Point à la ligne !!
Même si il avait tenu le cheval pour 5mn il y a eu transfert de garde donc de responsabilité il en avait
"le pouvoir de contrôle ou de direction" ....
C est simple il fait marcher sa RC ...

magda80 a écrit le 09/06/2011 à 21h05: Il ne me fera pas d'histoire par rapport au fait que je n'ai pas de contrat ou de factures. Il ne jouera pas là-dessus. Je voulais surtout savoir s'il pouvait être considéré comme responsable de cet accident

dans ce cas la question à poser est: devait-il sortir ton cheval du box (si j'ai bien compris il était en box et l'agriculteur l'en sortait quand il s'est blessé)?
si oui alors pour moi il n'est pas responsable: il a fait ce que TU lui demandais de faire ni plus ni moins, en imaginant que c'est juste le cheval qui a eu peur d'un truc et s'est cogné contre la porte, il n'y est pour rien et je trouverais ça injuste qu'on lui fasse payer pour ça. si tu ne voulais pas que cela arrive alors soit tu aurais du mettre ton cheval chez toi (ce qui n'est pas toujours possible j'en convient), soit tu aurais du toi même aller sortir le cheval (et dans ce cas à quoi sert la pension).


Pour moi c'est le même genre d'accident que "mon cheval s'est fait taper par son pote de pré, dois-je demander à la proprio de l'autre cheval de payer le véto?" ben clairement non! le cheval étant un animal avec des réactions imprévisibles, tant qu'on a décidé du mode de vie de celui ci (pré avec pote ou box avec mise au paddock régulière par le personnel de la pension), on en assume les aléas.

Après ça c'est mon avis, légalement je ne sais pas ce qui en est mais sans contrat ça me parait également difficile.


Bon après si c'est l'agriculteur qui a mal ouvert la porte ou n'était pas sencé en sortir le cheval ou quelque chose du genre qui ne vient pas du cheval, effectivement tu peux lui demander mais à moins qu'il y ai des témoins, rien ne prouve que ça soit sa faute et non celle du cheval.

Tu peux parfaitement lui demander de demander à son assureur , son assurance responsabilité civile sert à çà , elle sert à le couvrir en cas de faute de sa part , là ç'en est une .Ou bien qu'il prenne en charge les frais vétérinaires, cela m'est arrivé de pratiquer ainsi .

J'ai un peu le même soucis niveau assurance.

Mon cheval s'est fait botter au champ par le cheval d'une amie, on a informé les assurances et fait une déclaration d'accident lors d'une ballade.

Ils sont informés (les 2 assurances) que les soins sont en cours et qu'il faudra une attestation du véto de fin de soins pour qu'il me rembourse. Ah oui par contre il faut payer les factures véto avant qu'il ne te rembourses.

Ca fait depuis le 14 avril qu'il est blessé (fracture plateau tibial) première facture de 200 et qqs € (acquitée) et seconde de 180 € (a payer)

A mon avis ya pas de soucis pour faire marcher les assurance avec la responsabilité civile.

Courage !!!

magda80 a écrit le 09/06/2011 à 21h01: même si je lui fais un virement tous les mois??

Il y a preuve que tu le paye pour la pension (pour quoi d'autre le paierais-tu ?) C'est donc à lui de prouver qu'il n'y a pas eu négligenceou faute de sa part* ; c'est SON assurance qui doit prendre en charge les frais véto pour ton cheval. Maintenant si il n'est pas assuré, ce sera à l'amiable, mais là... son amitié risque de disparaître d'un seul coup !

Tu DOIS lui demander réparation ! Si besoin, pense à ton aide juridique, incluse dans ton assurance Habitation (la plupart des assurances en proposent).

... D'ailleurs je vois mal comment une "tirette" de porte de boxe peut faire de tels dégats ! à mon avis il y a anguille sous roche.


* en cours d'étude d'installation pour ouvrir une pension, je suis en plein dans ces histoires d'assurance justement.