Vendre un cheval sans carte de propriétaire ?

je crois que oui car après si jamais la carte est perdu on peut demander en payant un duplicata aux haras

oui mais admettons que Mr x me vend un cheval ,
que je lui paie la somme (par chèque),
que je prend le cheval et le carnet d'identification,
que Mr x n'a pas sous la main la carte de proprio mais me promet de me l'envoyée signée,
puis finalement au bout d'un temps on apprend par la magie d'internet que le cheval qu'on détient, qu'on a payé, appartient à madame y
que à la base madame y a confié gratuitement le cheval a Mr x et que finalement celui-ci l'a vendu sans son accord...

....comment se dépatouiller dans tout ca???

Je pense que Aure 87 a raison, un vente sans carte de propriétaire est possible dans kes faits, mais elle peut occasionner plein de problèmes

oui exactement et pour cause ca nous est arrivé ..

le "propriétaire" de la jument achetée était tout compte fait pas du tout propriétaire

en bref on attend tjs la carte de proprio !!! (depuis l'année derniere mois d'aout je précise )

en aparté de ça faut que j'essaye de le retrouver ce Mr (il a déménagé) car la VRAI propriétaire du cheval est rentrée en mon contact stupéfaite mais soulagée d'avoir des nouvelles . Elle pensait ne plus jamais la revoir

C'est de là qu'elle m'a dit avoir vendu la pouliche et d'avoir confié la juju au Mr car plus le temps de s'en occuper et devoir séparer la maman de la ptiote ca lui crevait le coeur.

Il a donc prit les deux ...tout se passe bien et quelques années plus tard Hop déménagement il garde effectivement la pouliche mais la jument il l'a vend !

Nous bête et con bein la juju nous plait, on achete, on fait confiance, jamais on aurai pensé qu'elle était juste confiée contre bon soins. Qu'il nous enverra la carte de propriétaire dument rempli quand il rentrerai chez lui ...bon ok

la jument arrive quelques temps apres chez nous, paiement et plus de nouvelles depuis....

bref faites gaffe à tout LOL

ok merci de vos réponses.

Je pose la question car je suis proprio de ma jument depuis 3 ans. J'ai acheté ma jument à une amie, lorsque j'ai envoyé la carte de proprio (pr la mettre à mon nom) aux haras, il m'ont dit que le descriptif de ma jument correspondait à un autre nom, donc ils m'ont demandé d'envoyer tout le carnet (c'était une onc). Quelques temps après ils m'ont demandé de faire une prise de sang à ma jument car ils avaient un gros doute avec une fausse identité. Les résultats tombent, ma jument n'est pas onc mais PP. C'est bien la jument qu'ils recherchaient.Ils me proposent de refaire un duplicata de son carnet moyennant 110 euros, ce que j'accepte. Mais parcontre ils me disent ne pas pouvoir refaire une carte de proprio, qu'il faut que je fasse moi meme les démarches pour remonter à son naisseur et voir où est passé cette carte de proprièté. Je fais ce qu'on me dis, je retrouve le naisseur qui me dit qu'a la suite de son divorce, lui a gardé la jument, sa femme la carte ... ensuite par manque d'argent il a vendu la jument à un marchand, n'ayant pas ses papiers, pas pucé, elle passe onc. Impossible de récuperer la carte malgrès plusieurs négociations !
voilà pourquoi je me retrouve sans titre de proprièté, d'où ma question .
Je suis bien propriètaire car j'ai un contrat, la preuve de l'avoir acheté mais pas de carte de proprio.

Je me demande donc si je peux vendre ma jument désormais ?

Personnellement, je n'achèterais pas de cheval sans carte de proprio, comment prouver que tu en es proprio aux yeux de "la loi" ?

Ah non ça coince si problèmes il y a, déjà je sais même pas si tu trouverais acheteur .. Légalement tu pourrais mais c'est un gros risque !! Que moi je ne prendrais pas si j'étais futur acheteur

& même une facture d'achat au niveau des HN ça doit pas vouloir grand chose vu que l'ancienne est au nom des anciens proprios

Sinon oui tu peux, mais bon courage pour trouver une personne qui voudra bien acheter

zaza1303 a écrit le 07/10/2011 à 23h05: ok merci de vos réponses. Je pose la question car je suis proprio de ma jument depuis 3 ans. J'ai acheté ma jument à une amie, lorsque j'ai envoyé la carte de proprio (pr la mettre à mon nom) aux haras, il m'ont dit que le descriptif de ma jument correspondait à un autre nom, donc ils m'ont demandé d'envoyer tout le carnet (c'était une onc). Quelques temps après ils m'ont demandé de faire une prise de sang à ma jument car ils avaient un gros doute avec une fausse identité. Les résultats tombent, ma jument n'est pas onc mais PP. C'est bien la jument qu'ils recherchaient.Ils me proposent de refaire un duplicata de son carnet moyennant 110 euros, ce que j'accepte. Mais parcontre ils me disent ne pas pouvoir refaire une carte de proprio, qu'il faut que je fasse moi meme les démarches pour remonter à son naisseur et voir où est passé cette carte de proprièté. Je fais ce qu'on me dis, je retrouve le naisseur qui me dit qu'a la suite de son divorce, lui a gardé la jument, sa femme la carte ... ensuite par manque d'argent il a vendu la jument à un marchand, n'ayant pas ses papiers, pas pucé, elle passe onc. Impossible de récuperer la carte malgrès plusieurs négociations ! voilà pourquoi je me retrouve sans titre de proprièté, d'où ma question . Je suis bien propriètaire car j'ai un contrat, la preuve de l'avoir acheté mais pas de carte de proprio. Je me demande donc si je peux vendre ma jument désormais ?

Elle était PP. Mais par la suite à été re-identifiée, et donc déclarée ONC.
Donc si elle a été re-identifiée comme ONC, une nouvelle carte de propriété à obligatoirement été faite !
Qui la possède celle-là (puisque l'ex-femme du vendeur, elle, possède la carte de propriété PP) ???

ce sont les haras nationaux qui ont la carte de proprio "onc"

zaza1303 a écrit le 07/10/2011 à 23h19: ce sont les haras nationaux qui ont la carte de proprio "onc"

pourquoi donc ??

Il vaut mieux éviter...


D'ailleurs, il vaut mieux même gérer soi-même le nom de changement de proprio et tout ça, une fois le paiement effectué bien-sur. (Cela ne coute que 10€ et ça protège de bien des soucis...)

ou gratuit si tu le fais via internet (ce que j'ai fais pour ma "grosse")

riveo a écrit le 07/10/2011 à 23h47: pourquoi donc ??

Les haras ont gardé la carte "onc" de la jument car , au final cette jument "onc" n'existe pas pour eux. Ma jument est "PP" donc je dois ME débrouiller pour la récupérer... autant dire mission impossible !
Donc, au final, je me retrouve avec ma jument DSA PP, de bonnes origines, mais impossible de la vendre ni de la faire pouliner.

A mon idée, à part la vendre à une personne que je connais et qui sais que je suis bien proprio de cette jument, je n'ai pas d'autres recours.

Juste pour dire au passage, ce que m'ont répondu les haras lorsque je leur ai dit : comme je fais pour justifier que je suis propriètaire ? leur réponse : vous avez des factures de maréchalerie, de véto, de nourriture ect ... on ne paye pas tout ça pour un cheval qui nous appartient pas !.........

mlle_skellingto a écrit le 08/10/2011 à 00h22: Il vaut mieux éviter... D'ailleurs, il vaut mieux même gérer soi-même le nom de changement de proprio et tout ça, une fois le paiement effectué bien-sur. (Cela ne coute que 10€ et ça protège de bien des soucis...)

C'est ce que j'ai fais pour mon petit jeune acheté cette année. Mais quand j'ai acheté ma jument, ce n'était pas encore payant les changements de carte, on ne pouvait pas le faire par le net.

pour mon cas :

quand j'ai acheté mon poney a une amie j'ai vérifier le nom du proprio sur la ffe. car mon poney m'a été vendu sans aucun papier. le nom du proprio était bien celui qui me le vendait. j'ai donc fait une attestation de vente et de perte de papier à l'ancien proprio. par chance les proprios d'avant ceux qui me l'ont vendus, avaient des photocopies des papiers du cheval. j'ai joins tout çà aux HN avec un chèque de 40€ (de mémoire) plus les papiers d'identification que je venais de refaire faire par mon véto lors du puçage. et j'en ai un duplicata des papiers de mon poney ainsi qu'une carte de proprio à mon nom.

je rajoute que j'avais envoyé un mail aux HN pour savoir comment faire pour obtenir un duplicata. tu peux le faire toi aussi, ils te diront comment procéder.