Vendre un cheval sans carte de propriétaire ?

concernant la propriete,oui possession vaut titre,qui plus est quand tu as un contrat de vente,ou la c'est la preuve noir sur blanc
par contre,ce qui reste le plus important c'est le carnet de signalement qui lui ne doit jamais quitter le cheval

pour ma part aujourdhui je vend le cheval sans la carte de proprio

je la montre au nouveau proprio je la lui fait signer et remplir

et c est moi qui l envoie

car je me suis apercue que beaucoup de personnes n envoi pas la carte de proprio aux haras par négligence

donc le cheval légalement m appartiend toujours,
donc s il a un accident je suis responsable ...

et puis une fois les analyses veto de l acheteur ca a été pour ma pomme ... les haras n ont rien voulu savoir

en gros si tu a vendu le cheval mais que la carte de proprio n est pas envoyée tampis pour toi !

Donc tu as une facture et contrat de vente !

Et bien c’est assez simple ...
Tu lui dis que soit elle te donne la carte soit elle te doit le remboursement TOTAL (tous frais ajoutés "veto, maréchal, pension ...") et elle reprend sa jument !!
Et que si l’un ou l’autre n’ai pas réglé rapidement tu déposes plainte (sous conseil des haras !!) avec en plus une demande de dommages et intérêts sur les soucis affectif que ça ta engendré ....
Tu vas très vite récupérer la carte moi je te le dis !!

athenadora : oui je te comprends, je me mets à la place de l'acheteur et je me dis que ça craint, c'est clair.

alpine40 : le carnet ça pas de soucis je l'ai, il ne quitte jamais ma jument.

opentao : tu n'as pas tort ! c'est une sécurité pour toi, et je pense faire de meme si je dois vendre un cheval.

cyriaque : (ton idée est bonne) j'ai essayé, mais comme la jument (la pauvreau passage) a eu 7 proprios avant moi, ca veut dire que je dois porter plainte pour vente frauduleuse contre la personne à qui je l'ai acheté (qui au passage est une très bonne amie), qu'elle, elle doit porter plainte contre la personne à qui elle l'a acheté et ainsi de suite jusqu' à cette fameuse femme qui détient la carte . C'est ce que ma dit la protection juridique. On me la fortement déconseillé, car déjà ça va prendre bcp de temps, d'argent pour au final rien de sur. Je sais qui ne tente rien, n'a rien ... seulement j'aurai aimé une procédure plus simple.

A la base, j'ai posé cette question, car je me dis que si je suis dans l'obligation de la vendre (raisons financières) comment je fais ?? en gros, je n'ai pas de solution, à part la confier.

merci de votre aide, c'est pas facile car j'ai toujours une réponse à ce que vous me dites et vous devez vous dire, que je n'ai qu'à rien demander dans ce cas . J'ai essayé par plusieurs moyens de la récupérer mais rien n'a fonctionné.

zaza1303 a écrit le 11/10/2011 à 12h48: athenadora : oui je te comprends, je me mets à la place de l'acheteur et je me dis que ça craint, c'est clair. alpine40 : le carnet ça pas de soucis je l'ai, il ne quitte jamais ma jument. opentao : tu n'as pas tort ! c'est une sécurité pour toi, et je pense faire de meme si je dois vendre un cheval. cyriaque : (ton idée est bonne) j'ai essayé, mais comme la jument (la pauvreau passage) a eu 7 proprios avant moi, ca veut dire que je dois porter plainte pour vente frauduleuse contre la personne à qui je l'ai acheté (qui au passage est une très bonne amie), qu'elle, elle doit porter plainte contre la personne à qui elle l'a acheté et ainsi de suite jusqu' à cette fameuse femme qui détient la carte . C'est ce que ma dit la protection juridique. On me la fortement déconseillé, car déjà ça va prendre bcp de temps, d'argent pour au final rien de sur. Je sais qui ne tente rien, n'a rien ... seulement j'aurai aimé une procédure plus simple. A la base, j'ai posé cette question, car je me dis que si je suis dans l'obligation de la vendre (raisons financières) comment je fais ?? en gros, je n'ai pas de solution, à part la confier. merci de votre aide, c'est pas facile car j'ai toujours une réponse à ce que vous me dites et vous devez vous dire, que je n'ai qu'à rien demander dans ce cas . J'ai essayé par plusieurs moyens de la récupérer mais rien n'a fonctionné.

C’est surtout une menace à faire avec les factures à l’appui en disant que c’est les haras qui te l’ont conseillé !!!

En gros lui dire que si ça va plus loin .... Voilà ce qu’elle risque !!

En même temps je ne vois pas trop comment le juridique peux mettre en cause les autres proprios (c’est une histoire entre le détenteur illégal de la carte et toi !!)…..
Tu as retrouvé le mari ?
Si oui demande lui un certificat de cession de la jument sur l’honneur et présente ca aux haras ….

Vous vous prenez la tete pour rien...

Tu contactes le mari qui a priori est plutot arrangeant.

Il te fais un contrat et une declaration de perte de la carte.

Pourquoi?
la jument a été vendu a un marchand avant divorce. Tu l'as ecrit.
Tu ecris aussi que le vol entre epoux n'existe pas....

Du coup... cela peut s'arranger plus simplement.

Sinon tu vas en gendarmerie et tu expliques cela a un gendarme. Tu peux demander si il accepte de passer un coup de fil a la dame pour lui faire un rappel a la loi....