Vendre un cheval sans carte de propriétaire ?

moi non plus je n'aurais jamais pris un cheval sans carte de proprio...

sacré histoire en effet... ma pauvre, je crois que tu es coincée, sauf si tu arrives à récupérer la carte de l'ex femme. mais bon..

estelledu13 a écrit le 08/10/2011 à 10h46: moi non plus je n'aurais jamais pris un cheval sans carte de proprio... sacré histoire en effet... ma pauvre, je crois que tu es coincée, sauf si tu arrives à récupérer la carte de l'ex femme. mais bon..

pour votre information il y a de moins en moins de carte de propriétaire version papier maintenant tout ce fait sur internet moi même je n'est plus de carte papier c'est sur internet sur le site des haras il faut juste vérifier que le cheval que tu vends ou que tu achètes soit bien au nom du propriétaire actuel

je rajoute que tu peux avoir une version papier mais contre un chèque de 10e environs ce que j'ai souhaité mais jamais reçu alors que le changement de nom lui a bien était enregistré

mayoune77 a écrit le 08/10/2011 à 10h40: je rajoute que j'avais envoyé un mail aux HN pour savoir comment faire pour obtenir un duplicata. tu peux le faire toi aussi, ils te diront comment procéder.

je leur ai demandé, ils m'ont clairement répondu qu'il est impossible de refaire une carte de propriètaire.

estelledu13 a écrit le 08/10/2011 à 10h46: moi non plus je n'aurais jamais pris un cheval sans carte de proprio... sacré histoire en effet... ma pauvre, je crois que tu es coincée, sauf si tu arrives à récupérer la carte de l'ex femme. mais bon..

Alors quand acheté ma jument elle avait une carte de proprio, celle qui correspondait au nom qu'elle avait au moment de l'achat. Seulement lorsqu'on s'est appercue (haras,veto et moi) que c'était pas la bonne identité , bah je me suis retrouvé avec ma jument, un nouveau nom, des nouveaux papiers mais pas de carte pour cette "nouvelle" jument ...

zaza1303 a écrit le 09/10/2011 à 16h58: Alors quand acheté ma jument elle avait une carte de proprio, celle qui correspondait au nom qu'elle avait au moment de l'achat. Seulement lorsqu'on s'est appercue (haras,veto et moi) que c'était pas la bonne identité , bah je me suis retrouvé avec ma jument, un nouveau nom, des nouveaux papiers mais pas de carte pour cette "nouvelle" jument ...

oui oui excuse moi. j'ai lu en plus, mais j'ai baffouillé. lol.
c'est une sacrée histoire quand même...

Ce n'est pas grave, mon histoire est compliquée tu sais, déjà pour moi, alors pour une autre personne, je sais que c'est dur à comprendre

Merci en tout cas.

Je crois que je suis liée à ma jument à vie

Quel haras t'a renseigné?Car c'est le haras de Pompadour qui s'occupe des papiers des chevaux,c'est donc auprès d'eux qu'il faut se renseigner.Mais normalement en cas de déclaration de perte de la carte il peuvent faire un duplicata qui est payant (dans les 110 euros je crois).Enfin à moins que celà ai changé,mais renseignes toi bien car les réponses qui t'ont été données me parraissent étranges.

ben pour récupérer les papiers moi je n irai pas par 4 chemins

je porterai plainte contre la femme qui a les papiers pour recel je pense que ca la fera bouger un peu !!

celine24210a a écrit le 10/10/2011 à 11h56: Quel haras t'a renseigné?Car c'est le haras de Pompadour qui s'occupe des papiers des chevaux,c'est donc auprès d'eux qu'il faut se renseigner.Mais normalement en cas de déclaration de perte de la carte il peuvent faire un duplicata qui est payant (dans les 110 euros je crois).Enfin à moins que celà ai changé,mais renseignes toi bien car les réponses qui t'ont été données me parraissent étranges.

j'ai appelé (au moins 10fois) les haras à pompadour au service sire.Effectivement, le dulpicata coute 110 euros mais ça c'est pour le carnet. La seule chose que d'après eux, je puisse faire c'est soit négocier avec la 1ère proprio de la jument soit porter plainte. Mais (il y en a ) j'ai essayé de négocier avec elle, et elle refuse de me donner la carte, elle souhaite de l'argent en échange (le prix de la jument à l'époque où son mari l'a vendu contre son grès) à savoir que ca remonte à 10 ans !! et saisir la justice, je n'ai vraiment pas envie de passer par là car j'ai peu de chance d'obtenir quelque chose.
Déjà faudrait qu'elle prouve que son mari lui a "volé" cette jument, hors celà s'est produit avant le divorce, pendant le mariage, et entre époux il ne peut y avoir de vol. La jument étant au nom de leur socièté, le vol n'est pas pris en compte.

J'ai vraiment exploré toutes les pistes, mais en vain, depuis 1 an, j'ai laissé coulé, là je vais retenter une demande auprès des haras.

En dehors de ces histoires il faut tout de mm mettre les choses à plat et dire :
- que l intitulé de ce post est erroné. Ce n'est pas une carte de propriétaire mais une carte d'immatriculation...
- que le cheval est un bien meuble.... possession vaut titre.
- qu il vaut mieux avoir un bon contrat de vente que la carte.

juhel a écrit le 11/10/2011 à 11h02: En dehors de ces histoires il faut tout de mm mettre les choses à plat et dire : - que l intitulé de ce post est erroné. Ce n'est pas une carte de propriétaire mais une carte d'immatriculation... - que le cheval est un bien meuble.... possession vaut titre. - qu il vaut mieux avoir un bon contrat de vente que la carte.

Je suis d'accord, mais moi non plus je n'achèterai pas un cheval sans carte d'immatriculation...

ben si depose plainte,quand elle sera convoquée,elle verra vite qu'il vaut mieux donner la carte,sinon ca risque de lui couter cher

juhel a écrit le 11/10/2011 à 11h02: En dehors de ces histoires il faut tout de mm mettre les choses à plat et dire : - que l intitulé de ce post est erroné. Ce n'est pas une carte de propriétaire mais une carte d'immatriculation... - que le cheval est un bien meuble.... possession vaut titre. - qu il vaut mieux avoir un bon contrat de vente que la carte.

Pour l'intitulé du post, peut etre, à la base je posais cette question, dans le cas où je souhaitais vendre ma jument. Je souhaitais savoir si je peux la vendre sans cette fameuse carte.

Cheval = bien meuble. Donc tu veux dire, que si je possède cette jument avec facture et contrat à l'appui, j'en suis forcément propriètaire meme sans cette fichue carte ?

J'ai un contrat de vente, oui bien sur.

Merci pour tes infos.

Au niveau de la loi, je pense que oui, mais tant que celle-ci n'est pas à ton nom, le cheval n'est pas à toi.
Je ne me risquerais pas à faire un chèque sans la carte de proprio en échange personnellement ...