La mairie veut que je detruise mon abris !

alpine40 a écrit le 13/10/2011 à 12h56: effecteivement le maire est ds son droit,avec ou sans fondation si cela fait plus de 20m²,il faut le permis

Oui mais là visiblement dans son patelin, ils ont décidés de l'emmerder avec ses chevaux
Ils ont un mètre dans le trou de balle pour avoir su que l’abri dépassai de 9m2

ca coute un peu de sous mais achete des boxes demontables et fouis les ds le bois

Alors le péquenot qui veut se construire un garage peut pas sous prétexte qu'il serais en zone agricole

[quote=pattynini j=13/10/2011 h=12h59][/quote]

oups ça a beugé voici ma réponse

C'est valable que si ton terrain est classé zone constructible, s'il est classé en zone rouge ou en zone agricole tu ne peux rien construire dessus.

bien sur tina,c'est pour preserver les terres agricoles a la base

Pas besoin de médiateur le maire refuse tout... donc comme ça on et fixer !
on recoit des lettres de la mairie car on a fait bruler, trois planches, mais aussi car on coupe pas les chardons assez tot, les barriéres de nos prés sont ouvertes, on nous a voler un abreuvoir en pierre, nos chévres ont disparu, ect ect
l'abris doit étre a plus de 100métre des habitations, je n'ai que deux voisins, un qui est a 500 métres et qui ne voit méme pas nos prés de là ou il est et l'autre qui est a coté et qui s'en fou royalement !

tinangebleu je suis locataire mais mon proprio est avec moi et es venu avec moi voir le mairemais le maire refuse catégoriquement

tinangebleu a écrit le 13/10/2011 à 13h01: Alors le péquenot qui veut se construire un garage peut pas sous prétexte qu'il serais en zone agricole

tout à fait un terrain classé agricole est inconstructible ou alors il faut que tu sois un agriculteur et que la construction serve pour ton exploitation

voila c'est ce qu'il m'a dit! mais n'y a t-il pas un recourt? car bon je fait un abris on m'****** et j'en fait pas c'est la dsv qui m*****
Le pire c'est que j'en ai fait un ya 2ans et on m'a strictement rien dit !
De toute façon méme moins de 20² il refuse !

Non, non le maire a raison en zone NC agricole tu ne peux rien construire si tu n'est pas agri (et mem dans ce cas là c'est sousmis à autorisation).

Le maire peut toutefois accepter jusque 20M2 et t'imposer le "look" et l'orientation mais pas obligé du tout d'accepter.

Et non un terrain agri reste agri que le proprio soit agri ou pas. Visiblement ils t'on pris en grippe (ils auraient mieux fait de préempter le terrain à l'achat si ils voulaient le garder aux agri).

En revanche si tu avais deja une construction sur ton terrain normalement tu as le droit à +10% en plus accoler à ton habitation (ou autres annexes). Mais a voir avec le PLU.


Pour le rond de longe c'est propbablement du flanc car tant que tu ne decaisses pas plus de 60cm (je suis plus sure de la profondeur) ce n'est pas considéré comme dénaturation du sol. Apres il peut exister des clauses spécifiques sur la destination du terrain agri donc là à voir avec l'urbanisme mais ca ne dépend pas du maire.

Bon courage
Mais pourquoi n'as-tu pas demandé tout ca au maire avant l'achat de ton terrain???

Djessy, ça à l'air de vrai tête de cons par chez toi

Peut pâs la mettre dans les bois, ce n'est pas a moi...
Et méme si je passe agricultrice j'ai tout dans le yaourt car mon proprio refuse de me signer un bail ! Donc officielement les terres ne sont pas a moi ...

p* c est vraiment un enc*lé ton maire !!!

le médaiteur je ne crois pas qu il ai le choix ... si tu fait une demande de médiation il sera obligé d y assister aprés ca peut peser dans ton dossier si jamais il y a une procedure

sinon tu peux pas te mettre agriculteur pour avoir la paix ?

lelaitage a écrit le 13/10/2011 à 13h06: Non, non le maire a raison en zone NC agricole tu ne peux rien construire si tu n'est pas agri (et mem dans ce cas là c'est sousmis à autorisation). Le maire peut toutefois accepter jusque 20M2 et t'imposer le "look" et l'orientation mais pas obligé du tout d'accepter. Et non un terrain agri reste agri que le proprio soit agri ou pas. Visiblement ils t'on pris en grippe (ils auraient mieux fait de préempter le terrain à l'achat si ils voulaient le garder aux agri). En revanche si tu avais deja une construction sur ton terrain normalement tu as le droit à +10% en plus accoler à ton habitation (ou autres annexes). Mais a voir avec le PLU. Pour le rond de longe c'est propbablement du flanc car tant que tu ne decaisses pas plus de 60cm (je suis plus sure de la profondeur) ce n'est pas considéré comme dénaturation du sol. Apres il peut exister des clauses spécifiques sur la destination du terrain agri donc là à voir avec l'urbanisme mais ca ne dépend pas du maire. Bon courage Mais pourquoi n'as-tu pas demandé tout ca au maire avant l'achat de ton terrain???

J'ai demander son acceptation pour juste mettre une tente militaire ou truc du genre il refuse ! mais parcontre il y a deux ans j'ai construit un autre abris, et jamais eu aucun soucis !

Je n'ai pas acheté mais je loue, au début je n'avez besoin qu'un abris.. et dans mon coin trouver un terrain reléve de l'aventure des chercheurs d'or !et là retrouvéer une quinzaine d'hectares ne va pas étre façile méme si je pousse dans un autre coin ! soit je trouve des prix exhorbitant, soit des prés qui font 1 hectare espacer de 10 km chacun ...

opentao a écrit le 13/10/2011 à 13h07: p* c est vraiment un enc*lé ton maire !!! le médaiteur je ne crois pas qu il ai le choix ... si tu fait une demande de médiation il sera obligé d y assister aprés ca peut peser dans ton dossier si jamais il y a une procedure sinon tu peux pas te mettre agriculteur pour avoir la paix ?

Pour se mettre agriculteur il me faut 20 hectares de terrain minimum, j'y avait penser mais deja sur les 15 que j'ai seulement 6 sont officiel, tout le reste ( méme proprio ) n'est pas officiel vu que mon propriétaire refuse...et de la a trouver encore 5 hectares, en plus d'étre ruiner il va falloir les trouver mdr