La mairie veut que je detruise mon abris !

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Djessy

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La mairie veut que je detruise mon abris !
Posté le 13/10/2011 à 12h34

L'hiver approchant, nous avions décidé de creer un nouvel abris à nos chevaux ! l'abris fait 29m², on y a mis notre argent et surtout notre temp ! mais des personnes se sont plaind au maire, du coup il nous demande de le détruire !
La causes donnée: vous n'étes pas agriculteurs, vous n'avez pas de permis de contruire !
On a donc ordre de le détruire, tout le monde me dit qu'il ont tout faux car pas en dure, ect. MAis c'est bien ce que le maire nous a sortit !
Quelques conseils?
merci CA


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La mairie veut que je detruise mon abris !
Posté le 13/10/2011 à 15h11

tu aurais du d'abord faire dans les regles! moins de 20m² faire une demande en mairie et + de 20m² permis de construire! la vu que n'a rien demander il est dans son droit de te faire détruire!

Lelaitage

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Posté le 13/10/2011 à 15h28


djessy a écrit le 13/10/2011 à 13h11:

J'ai demander son acceptation pour juste mettre une tente militaire ou truc du genre il refuse ! mais parcontre il y a deux ans j'ai construit un autre abris, et jamais eu aucun soucis !

Je n'ai pas acheté mais je loue, au début je n'avez besoin qu'un abris.. et dans mon coin trouver un terrain reléve de l'aventure des chercheurs d'or !et là retrouvéer une quinzaine d'hectares ne va pas étre façile méme si je pousse dans un autre coin ! soit je trouve des prix exhorbitant, soit des prés qui font 1 hectare espacer de 10 km chacun ...


La tente militaire c'est comme les abris demontables. En fait normalement tu n'as pas le droit de les avoir montés plus de 3 mois dans l'année (du coup les tatillons refusent les abris deplacables en jouant sur les mots). après comme toujours ca depend du seuil de tolerance de ton maire qui visiblement n'en a pas! Mais pour moins de 3 mois il ne devrait pas pouvoir t'interdire ta tente.

visiblement t'as aussi un souci avec ton loueur qui fait ca au black et donc qui ne peut te soutenir...ce qui explique sans doute les prix avantageux et les soucis que tu rencontre avec ton maire.

A part passer à des couvertures integrales chaudes et des abirs temporaires pour les mois les plus durs je vois pas trop la solution.

Apres l'histoire de la SPA et de l'abri fait attention car l'inverse peut aussi se produire = le maire t'oblige à degager tes chevaux pretextant la maltraitance car pas d'abri et, ca, j'ai deja vu faire donc c'est un argument à double-tranchant!

Helene14

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Posté le 13/10/2011 à 15h42

c'est bête et mechant comme situation.
Ma de voisine s'est mise agricultrice pour denaturer notre environnement avec ses boxs en brique et un appart au dessus.

a partit de tant de chevaux tu peux être considérée comme agricultrice si tu fais la demande. Pourquoi ne le ferais tu pas ??

Cheval260

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Posté le 13/10/2011 à 15h56

Si tu as une jument, elle est considerèe comme poulinière eventuelle et tu peux prendre un numero MSA. Tu seras alors agricultrice,(eleveuse dechevaux) et tu pourra dire M....... à ton maire et à tous tes voisins agriculteurs !!

Lelaitage

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Posté le 13/10/2011 à 15h56


helene14 a écrit le 13/10/2011 à 15h42:
a partit de tant de chevaux tu peux être considérée comme agricultrice si tu fais la demande. Pourquoi ne le ferais tu pas ??


Il faut le diplome, cotiser à la MSA, que son revenu principal soit tiré de son exploitation etc... et meme dans ce cas pour obtenir un droit de construire c'est soumis à aurisation.

donc vu le maire qu'elle a ca ne servirait pas à grand chose. je pense juste que quelqun, pote du maire, veut ces terres là et donc il espere la faire partir pour pousser le proprio à lui les louer ou vendre.


Helene14

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La mairie veut que je detruise mon abris !
Posté le 13/10/2011 à 15h59

de diplome ?? non!!
cotiser?? oui!!!

ma voisine n'a aucun diplome même pas le bac. Et pourtant elle est agricultrice car elle s'est lancée dans l'élevage avec 2 poulinières!
le maire étais contre la construction et a exclamé sa defaveur et pourtant, le permis a quand même été donné car ce serait de la maltraitance envers ses animaux.

Edité par helene14 le 13-10-2011 à 16h01



Lelaitage

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Posté le 13/10/2011 à 16h25


helene14 a écrit le 13/10/2011 à 15h59:
de diplome ?? non!!
cotiser?? oui!!!

ma voisine n'a aucun diplome même pas le bac. Et pourtant elle est agricultrice car elle s'est lancée dans l'élevage avec 2 poulinières!
le maire étais contre la construction et a exclamé sa defaveur et pourtant, le permis a quand même été donné car ce serait de la maltraitance envers ses animaux.


Oui c'est vrai pas de diplome forcement mais ca aide pour les aide justement

et je croyais que les deux poulinieres ca n'avait plus court et qu'il fallait desormais bien plus que ca . En plus meme avec statut ils peuvent te refuser la construction et c'est sous acceptation par la mairie donc dans le cas de ta voisine, la mairie a du plier!

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Posté le 13/10/2011 à 17h19

tu peux pas faire faire une pétition pour mettre la pression à ton con... de maire.
non mais franchement t'empêche de mettre un abri pour protéger tes chevaux c'est pas un crime justement
et le proprio du prè il n'a pas le statu d'agriculteur comme il a des terrains ?
je sais pas mais essaye de te faire soutenir par des associations de protection animal ( enfin c'est juste une idée)

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Posté le 13/10/2011 à 18h11


lelaitage a écrit le 13/10/2011 à 16h25:


Oui c'est vrai pas de diplome forcement mais ca aide pour les aide justement

et je croyais que les deux poulinieres ca n'avait plus court et qu'il fallait desormais bien plus que ca . En plus meme avec statut ils peuvent te refuser la construction et c'est sous acceptation par la mairie donc dans le cas de ta voisine, la mairie a du plier!


Par contre il faut que les poulinières... poulinent!

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La mairie veut que je detruise mon abris !
Posté le 22/10/2011 à 12h51

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Posté le 22/10/2011 à 13h34

Ma ponette avait comme abri un vieux camion qui ne roulait plus, on a rien construit, et il était monté sur roues donc ils ne pouvaient rien dire! par contre c'était une shetland...
Bon courage en tout cas!

N-d-l-m

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Posté le 22/10/2011 à 13h41


ecuriessaglini a écrit le 13/10/2011 à 12h54:
ton abris doit etre distant de 'je sais plus combien de metre" de l'habitation des voisins. sinon, effectivement, ils peuvent invoquer la nuisance (bruit, odeur...).
par contre au risque de dire une betise, tu n'es pas terre agricole si tu n'es pas toi meme agricultrice ou que tu n'as pas acheté une terre agricole exploité en tant que tel.
dites moi si je me trompe mais a mon avis il veut te faire peur.
tu peux pas demander une petite réunion entre voisin voir ce qui les dérange et trouver un terrain d'entente?
sinon oui, tu aurais du demander un permis c'est tres clair.
50 m de l'habitation des voisins, nous avons eu le soucis lors de notre demande de permis de construire pour les boxs la 1ere fois, la ils sont a 52m
sinon on a demandé un permis de construire pour les boxs (la on etait un peu obligé..) où il y a 36m², mais on a un hangar tout ouvert, où l'on a rien demandé, et un petit abris de près qui fait 3*5m ou l'on avait rien demandé a l'epoque et le maire nous en avait touché qques mots, mais il etait resté a sa place.

Dona

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Posté le 22/10/2011 à 13h44

Même pour des abris démontable il faut une autorisation de construire (autorisation est non permis puisque démontable) si ton maire est sympa sa passe si c'est des cons c'est la merde. Perso j'ai un abri de 54mcarré j'ai eu l'autorisation de le faire la mairie ma juste dit que s'était un peu grand mais pas plus.
Si tu ne peux vraiment rien construire fait toi aider par des association protectrice pour animaux peut être.

Nanouck

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Posté le 22/10/2011 à 13h53

Bien je dis que c'est un peu normal qu'il te demande de démollir ton abri, je sais que je vais m'attirer les foudres mais sinon n'importe qui ferait n'importe quoi. tient dans le grand jardin de mes parents je vais faire une maison de 29m² que je vais louer 300 euros... t'imagines...

Moi aussi on nous a refusé de faire un abri pour mes chevaux mais mon père étant plus malins que le maire, il a fait un abri sur roue de 5 par 3 transportable de champ en champ.

Elgaucho

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Posté le 22/10/2011 à 14h19

Heureusement que je n'ai pas le même maire que toi.
Dans un pré, j'ai fait un abri en bois sans rien demander et dans l'autre, je l'ai carrément fait en dur et il dépasse les 20M2 donc j'aurais du demander un permis mais je n'ai rien fait. Pour le moment, personne ne m'a jamais rien dit mais je sais que je suis hors la loi et que si le maire le demande, je devrais démonter.J'essaie de bien m'entendre avec les agris du coin et les chasseurs, je fais faire des tours de cheval a leurs gamins de temps en temps et pour le moment, ça marche.
Normalement, en dessous de 20M2, il faut une demande d'autorisation de travaux. Au-dessus de 20M2, il faut un permis de construire. Et tout ça que ce soit démontable ou non. De toute façon, si tu n'es pas chez toi, tu ne peux demander un permis de construire, de plus si tu n'as pas de bail. C'est ton proprio qui devrait demander le permis et louer ainsi son pré plus cher par la suite
Je pense que tu vas être obligée de le démonter, sinon, s'il t'envoie un recommandé, tu auras le droit a une amende qui s'élèvera au nombre de jours que tu mettras pour démonter.
Par contre, ton proprio lui, peut faire une demande de permis et si le maire refuse, il va au-dessus, a la DDE, qui eux, peuvent lui accorder le permis
Courage, j'espère que tu vas trouver une solution
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