Peut-on se rétracter d'un don de cheval à une assoc' ?

oui je vais tél au haras merci

jennifer06 a écrit le 18/12/2011 à 12h40: J'ai fait un papier comme qui je cédé la jument MAIS JE LEUR EST ENVOYE UNE PHOTOCOPIE.

Photocopie ou pas ça reste un engagement! Légalement tu n'es pas dans ton droit.

Mais bon, malgré tout je comprend pas l'acharnement de l'asso car en final, la jument ne risque rien et à eux ça n'a rien coûté puisque finalement ils n'ont fait aucun transport ni aucun autres frais. Ca n'a pas vraiment de sens si leur but c'est juste de sauver des animaux.

donc maintenant si elle passe sous l'assoc et que l'on veut la récupéré bin c'est prè visite ( alors de bougera pas a moins qui décide de la mettre ailleurs en famille d’accueil) pour la visite aussi d'un des membre de l'assoc etc etc .... Et si il faut ils vont pas aimé et la faire partir :-(

Ouai bin se sera quand même 200€ :-/ transport ou pas !

Franchement, je pense qu'ils n'auront pas les moyens de se lancer dans une démarche judiciaire.
Moi je continuerai à leur tenir tête. Tu es en possession de tous ses papiers, tu en es encore propriétaire, ne cède pas ils devront bien laisser tomber à un moment ou à un autre.

elle n'est obligee en rien,elle a quand meme le droit de changer d'avis,d'autant qu'elle n'a pas plus d'infos que cela sur les conditions d'hebergement et qu'il n'y a aucuns frais engages
je ne vois pas l'assoc se pointer chez elle contre son gréé
ni utiliser une photocop pour mettre la jument a leur nom sans accord,c'est illegal
recommandé si pas de discussion possible

blue a écrit le 18/12/2011 à 12h54: elle n'est obligee en rien,elle a quand meme le droit de changer d'avis, bah, non, c'est une forme contrat, on change pas d'avis comme çad'autant qu'elle n'a pas plus d'infos que cela sur les conditions d'hebergement et qu'il n'y a aucuns frais engages je ne vois pas l'assoc se pointer chez elle contre son gréé ni utiliser une photocop pour mettre la jument a leur nom sans accord,c'est illegal recommandé si pas de discussion possible

Pour le reste je suis tout à fait d'accord, je pense qu'ils iront pas plus loin, ils n'en ont pas les moyens.
Mais attention aux papiers qu'on signe, même si ça n'est qu'une photocopie, c'est la preuve de l'engagement moral et engagement moral vaut acte.

Il veulent vraiment rien savoir , l veulent placé la jument coûte que coûte ! puis le truc c'est que c'est pas chez moi mais chez mon père et il veut pas les voir chez lui !
il disent qu'il vont porter plainte contre nous car on veut pas qu'elle parte !

jennifer06 a écrit le 18/12/2011 à 13h01: Il veulent vraiment rien savoir , l veulent placé la jument coûte que coûte ! puis le truc c'est que c'est pas chez moi mais chez mon père et il veut pas les voir chez lui ! il disent qu'il vont porter plainte contre nous car on veut pas qu'elle parte !

Si ils sont honnêtes, je vois vraiment pas ce que ça leur apporte de faire ça!

Je doute qu'ils aillent jusqu'à la plainte, si plainte il y a, il y doit y avoir procès et un procès ça coûte cher sans être sûre de son issue. Ils seraient plus que débiles de se lancer là dedans.

Ton père est en droit de refuser l'accès, c'est une propriété privée.

Cheval Avenir a eu le cas d'une jument (poulinière) comme ça qui avait été placée chez eux pour l'adoption (elle avait coulé). Tout compte fait la proprio a voulu la reprendre (car papiers longs comme le bras) pour la revendre plus chère. L'asso n'avait pas encore fait les papiers de propriétés, ils l'ont laissé partir à regret car ils avaient une adoptante et que la jument avait un piètre avenir car si elle a des difficultés à être pleine, le prochain propriétaire ne sera peut-être pas du genre à lui laisser une chance.

Qu'ils portent plaintes s'ils veulent, mais je pense qu'ils essayent uniquement de te faire peur!! ils n'ont legalement aucun droit sur ta jument, meme si tu leur a envoyer les photocopies.
Il s'agit uniquement d'un contrat moral qui sous entend qu'a un moment donne tu avait envisager la possibilite de leur donner ta jument mais la demarche n'ayant pas etait amenee a son terme, tu n'as pas a t'inquieter!!
Un contrat moral n'a aucune valeur juridique!!
Reste confiante et porte plainte comme l'a dit blue!

Tu gardes ta jument, tu gardes les papiers et tu leur envoies un petit mot en recommandé avec accusé de réception, en expliquant que tu as trouvé une solution pour assurer une belle retraite à ta jument et que tu ne la placeras pas chez eux. Dis-leur aussi que tu es heureuse car cela leur permettra d'adopter un autre équidé.
En passant, dis-leur donc que leur action en faveur des chevaux te touche et que tu souhaiterais avec un exemplaire de leurs statuts pour éventuellement y adhérer...
Et attend la réponse!

pou moi il m'avait dit qu'il avait sois disant trouvé un adoptant pour la jument juste quand je lui ai dit qu'on voulait la gardé finalement.
Puis à mon avis elle m'enfle , car par mp sur facebook rien n'est logique dans les envois et réception des papiers !!

même en étant gentille il ne veulent rien savoir .

jennifer06 a écrit le 18/12/2011 à 13h15: pou moi il m'avait dit qu'il avait sois disant trouvé un adoptant pour la jument juste quand je lui ai dit qu'on voulait la gardé finalement.

Et bien ce ne sont pas les chevaux à placer qui manquent!
En général, les associations sont plus à la recherche de famille d'accueil que de chevaux...
Fais ton courrier et ne bouge plus!

Oui, je pense aussi que tu dois laisser dire... ils n'iront pas plus loin.