Chevaux et voisinage...

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Louxy

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Chevaux et voisinage...
Posté le 20/07/2012 à 20h56

Bonsoir à tous !
je poste ici suite à une petite "confusion" avec mes voisins qui me laisse douteuse.
Alors j'ai depuis plusieurs mois mes chevaux sur de grands terrains, tout se passe pour le mieux.
Un voisin m'a proposé d'utilisé ses terrains pour y laisser mes chevaux au pré, comme ça, pas d'entretien pour lui qui ne les utilisent pas, et pour nous c'est tout benef !
Ce matin, après la location des machines pour pouvoir planter les piquets (boum, 300 euro.), l'achat des piquets bois, la commande de fil électrique, ect...bref un bon budget, un autre voisin, plus éloigné, vient nous agressé après 3h de dur labeur en pleins cagnard que "vos chevaux ici, ah non va y avoir un problème, moi je veux pas de ça."
Le type n'est pas du tout collé au terrain. Il y a une bonne distance qui nous sépare, et il se plaint des mouches et des crottins qu'il va y avoir en permanence...
petit rappel, on ne met les chevaux la que pour brouter, ils ne restent jamais plus d'une demi journée sans retourner dans "leurs prés a eux."
Donc nous lui avons "gentiment" dis que ces propos n'étaient pas correct, les terres ne lui appartenaient pas, donc que les chevaux resteraient.
Le monsieur, très sur de lui, nous a dit qu'il nous ferait enlever nos chevaux et que l'on aurait dès problèmes...
J'en viens enfin a ma question : au niveau de la loi, que peut-il faire contre nous ?
Merci pour ceux qui auront eu le courage de me lire !

Plume29

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Posté le 20/07/2012 à 21h02

Il y a une histoire de distance a respecter...mais je sais plus la quelle

Il est a quelle distance environ?

Des casses pieds il y en aura malheureusement toujours ><

Vogounet

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Posté le 20/07/2012 à 21h04

J'IRAIS POSER UNE MAIN COURANTE !!!!!!! un singlé qui donne des boulettes ou autres il y en à partout! sinon au niveau de la loi je ne pense pas que sa abutisse, a voir avec ceux qui s'y connaissent mieu

Vogounet

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Posté le 20/07/2012 à 21h04

la distance je crois que c'est 50 ou 500m je ne sais plus....

Louxy

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Posté le 20/07/2012 à 21h05

Alors alors j'ai tenté de chercher un peu sur le net, la distance entre une pâture et la propriété des voisins est...50cm...
Après pour les bâtiments agricoles, fosses a crottin, ect, c'est 50 mètre, mais moi on parle d'un pré ou les chevaux seront quelques heures par jour a tout cassé jusqu'à ce qu'ils l'ai rasé...
Mais vu comme le Môôôsieur avait l'air si sur de lui je cherche a me renseigner mieux

Geriko42

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Posté le 20/07/2012 à 21h05

tu es en zone rurale ?? terrain agricole ou non....... proche d'un lotissement ??? quelle surface ?

Newlolo

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Posté le 20/07/2012 à 21h08

Bonjour,
Deja si le terrain est pas a lui il a en gros rien a dire.
Apres, il me semble que la distance pour les habitations c 100m environ. . .

Aliceetsesamour

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Posté le 20/07/2012 à 21h34

Hello

Il me semble que c'est possible d'avoir des plaintes si le pré est à moins de 50 m de son habitation :)

Louxy

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Posté le 20/07/2012 à 21h36

Oui je suis en terres agricoles.
Je vous met une petite photo pour illustrer :

Donc retouche rapide pour vous faire les indications, moi et ce type de logiciel, ça fait deux...
la croix, les terrains ou vont être mes chevaux, la maison plus ou moins entourée...celle du cher monsieur, et le trait noir la délimitation entre le terrain que l'on nous prête et celui dont il est gardien ou locataire je crois.

Louxy

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Posté le 20/07/2012 à 21h37


aliceetsesamour a écrit le 20/07/2012 à 21h34:
Hello

Il me semble que c'est possible d'avoir des plaintes si le pré est à moins de 50 m de son habitation :)


es-tu sur que cela ne concerne pas seulement les bâtiments ?

Magdu84

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Posté le 20/07/2012 à 21h48


louxy a écrit le 20/07/2012 à 21h05:
Alors alors j'ai tenté de chercher un peu sur le net, la distance entre une pâture et la propriété des voisins est...50cm...
Après pour les bâtiments agricoles, fosses a crottin, ect, c'est 50 mètre,




et comme l'a dit Gériko, tout dépend de la dénomination de la zone sur le Plan d'Occupation des Sols. Pour être tranquille, vas à la mairie, au service urbanisme et regarde sur le cadastre dans quelle zone est la parcelle.
Après tu demandes à la secrétaire un exemplaire des contraintes d'activités sur la zone en question.

Louxy

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Posté le 20/07/2012 à 21h51


magdu84 a écrit le 20/07/2012 à 21h48:



et comme l'a dit Gériko, tout dépend de la dénomination de la zone sur le Plan d'Occupation des Sols. Pour être tranquille, vas à la mairie, au service urbanisme et regarde sur le cadastre dans quelle zone est la parcelle.
Après tu demandes à la secrétaire un exemplaire des contraintes d'activités sur la zone en question.


alors je me suis rendue a la mairie justement juste après que le problème ce soit posé..."ah on sait pas. Appelez le bureau d'hygiène". J'appelle le bureau en question "ah je sais pas. rappelez plus tard". Bon, ça m'a tenue toute l'après midi sans avoir de réponse claire...mais je note ce que tu m'a dis et je vais recommencer les démarches

Geriko42

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Posté le 20/07/2012 à 21h52

va voir au cadastre pour être sur, et si il faut, mets un fil dans l'angle de son côté, si les distances sont un peu juste.... ( il ne serait pas intéressé par ce champ, par hasard ???)

Alpine40

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Posté le 20/07/2012 à 21h56

rien qu'a voir la photo aerienne,pas besoin de voir le POS
c'est en pleine cambrousse et c'est de la prairie,donc forcement que tu peux y faire paitre des animaux
la condition de distance ne concerne que les batiments agricole genre stabu,ecurie,fosse a fumier,les patures elles peuvent se trouver sans soucis contre les habitations
c'est juste un emmerdeur le gugus c'est tout

Louxy

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Posté le 20/07/2012 à 21h58

Dac je vais m'occuper de ça, mais je crois que légalement les distances sont bonnes, mais c'est le genre de type à réussir a trouver la petite bête et nous poser des problèmes...
Je ne crois pas qu'il soit intéressé par le champ, il a simplement horreur des animaux et une tendance a vouloir enm****r le monde.
Du genre a vouloir porter plainte car un autre voisin passe la débroussailleuse a 9h55 alors que l'autorisation est a 10h, ou qu'un cailloux est tombé du muret sur son chemin...(si si.)
je crois que mon père et moi avons trouvé une perle sur ce coup...

Frankyback

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Posté le 20/07/2012 à 22h10

Légalement il peut rien faire ! Par contre je serais toi, je me méfierais d'un type pareil. Fait gaffe aux actes de malveillance. A mon avis, comme quelqu'un l'a suggéré plus haut, faudrait peut être déposer une main courante.
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