Chevaux et voisinage...

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Louxy

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Chevaux et voisinage...
Posté le 20/07/2012 à 20h56

Bonsoir à tous !
je poste ici suite à une petite "confusion" avec mes voisins qui me laisse douteuse.
Alors j'ai depuis plusieurs mois mes chevaux sur de grands terrains, tout se passe pour le mieux.
Un voisin m'a proposé d'utilisé ses terrains pour y laisser mes chevaux au pré, comme ça, pas d'entretien pour lui qui ne les utilisent pas, et pour nous c'est tout benef !
Ce matin, après la location des machines pour pouvoir planter les piquets (boum, 300 euro.), l'achat des piquets bois, la commande de fil électrique, ect...bref un bon budget, un autre voisin, plus éloigné, vient nous agressé après 3h de dur labeur en pleins cagnard que "vos chevaux ici, ah non va y avoir un problème, moi je veux pas de ça."
Le type n'est pas du tout collé au terrain. Il y a une bonne distance qui nous sépare, et il se plaint des mouches et des crottins qu'il va y avoir en permanence...
petit rappel, on ne met les chevaux la que pour brouter, ils ne restent jamais plus d'une demi journée sans retourner dans "leurs prés a eux."
Donc nous lui avons "gentiment" dis que ces propos n'étaient pas correct, les terres ne lui appartenaient pas, donc que les chevaux resteraient.
Le monsieur, très sur de lui, nous a dit qu'il nous ferait enlever nos chevaux et que l'on aurait dès problèmes...
J'en viens enfin a ma question : au niveau de la loi, que peut-il faire contre nous ?
Merci pour ceux qui auront eu le courage de me lire !

Deus.ex

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Chevaux et voisinage...
Posté le 06/08/2020 à 09h46

pcql
Pas de fumière ni de stockage, cela se passera sur la structure attenante et existante (servitude).
La commune comporte déjà bcp de particuliers ayant des chevaux chez eux avec un cas de figure similaire, néanmoins je prends note de vos remarques.
Concernant les 6 box il s'agit d'un usage personnel, 3 habités et les 3 autres serviraient d'aire de pansage / sellerie / un abris pour un quad et graineterie.

Édité par deus.ex le 06-08-2020 à 09h48



Tonya

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Posté le 06/08/2020 à 09h54

deus.ex qui dit "boxs" dit purin, fumier (même si la fumière n'est pas sur le terrain)...

Bref, odeur et bruit des chevaux.

Oublie.

Deus.ex

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Posté le 06/08/2020 à 10h00

tonya
Je vais quand même être vite limitée, je ne peux pas aller en zone A, pas de construction en zone N, je ne vais pas faire d'aménagement urbain donc pas de zone AU, il ne reste que la zone U, qui par définition est urbanisée :/.
Les box servant plus d'abris que de box a proprement parler.
Des chevaux se balade déjà sur la parcelle.
Pour la jurisprudence que j'ai pu trouver en la matière le caractère de trouble anormal a été retenu dans des cas que je trouve assez extrême (construction d'un box sur le pignon du voisin, implantation d'une carrière au pied d'une terrasse, organisation de compétitions, implantation d'une fumière en limite séparative, etc.).
Je me demandais de fait à quel point le trouble devait être "anormal" pour qu'un juge retienne ce qualificatif.

Tonya

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Posté le 06/08/2020 à 10h03

deus.ex et bien va poser ton permis à la mairie puisque tu sembles convaincue.

Mais c'est un nid à emmerdes.

Deus.ex

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Posté le 06/08/2020 à 10h15

tonya

Edit : je suis désolée je ne voulais pas être désagréable… Je me rapprocherai d'un avocat le moment venu afin d'évaluer ce risque au regard de la jurisprudence en la matière.

Édité par deus.ex le 06-08-2020 à 10h20



Tonya

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Posté le 06/08/2020 à 10h25

deus.ex j'ai un esprit très ouvert mais tu es bornée. Ma dernière réponse est la plus logique: aller poser ton permis et voir le résultat.

Nous sommes 2 pros à t'avoir donné la même réponse. Réponse que tu balaies avec tes arguments "oui mais..." en avouant être allée voir jusqu'où cela pouvait aller en cas de litige (sic).

Pour un usage privé (2 chevaux max) l'abri/box doit se situer à au moins 50m de l'habitation la plus proche. Au delà de 2 chevaux, la distance passe à 100m. Les derniers décrets datent des années 2010 (il me semble).

Deus.ex

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Posté le 06/08/2020 à 10h44

tonya
J'épluche le RSD en // justement pour regarder.
Je suis sans aucun doute bornée, c'est ce qui permet d'aller loin, mais je ne porte pas d'œillères.
Ce n'est pas dans le cadre du PC que cela pourrait bloquer, mais comme tu l'as souligné dans le cadre de l'usage de la construction. Ce qui serait fort dommageable si, le cas échéant, un juge concluait l'évacuation des animaux…
Le tout, c'est de réussir à cerner la définition jurisprudentielle du trouble anormal. En matière juridique si les barrières et définitions n'étaient pas autant sujette à interprétation nous aurions bien moins de contentieux.

Adn_arn

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Posté le 06/08/2020 à 10h46

deus.ex je pense qu'il n'y a pas que la jurisprudence à prendre en compte, mais aussi la capacité de nuisance des voisins excédés. Et quand tu n'es pas tranquille pour tes chevaux, que tu sois dans ton bon droit ou non, c'est loin d'être drôle.

Pour te donner une idée: nous avons une maison en vendée, zone A. Nous y amenons nos juments 1 mois dans l'année. Elles passent la nuit dans un paddock de 1500m² avec un abris, j'en retire les crottins tous les jours, elles passent leur journée dans un grand pré de 9000m² à plus de 100m. La maison la plus proche doit être à 30m du petit pré mais a été construite après l'abris qui était déjà une écurie il y a 60ans. Une route sépare le pré et la maison et son habitant est agriculteur - éleveur de vaches.
Eh bien, il se plaint que les juments font du bruit la nuit, elles galopent... donc des c... il y en a partout ! On a du avoir une explication ferme avec lui pour qu'il reste dans son pré carré.

Deus.ex

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Posté le 06/08/2020 à 10h50

adn_arn

J'espère surtout ne jamais à avoir à en arriver là :/
Dans ta situation cela parait quasiment improbable, mais tu as raison, il n'y a aucune règle en la matière.
Pour le moment les relations sont bonnes, ils viennent régulièrement chercher du crottin pour leur potager, mais une situation à un instant t peut vite évoluer.

Adn_arn

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Posté le 06/08/2020 à 10h59

deus.ex notre voisin venait aussi chercher du crottin pour ses rosiers... Pour moi, ton truc est un nid à emmerde. Entre avoir des chevaux qui paissent de temps en temps et en avoir à demeure, ce n'est pas pareil.
Et tu n'es pas à l'abris d'un changement de voisin, qui ne serait pas de cet avis et/ou procédurier et/ou con et vu la situation, pas sure qu'il perde s'il va en justice...
Comme dis plus haut, j'aurais plus peur du con que du procédurier: quand vois un peu ce qui se passe un peu partout, entre le gars qui ouvre les clôtures, celui qui jette ses produits de tonte dans le pré et celui qui donne du pain mou ....
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