Chevaux et voisinage...

sois maline, sers-toi de tes atouts !!!
"la larme à l'oeil, le regard ingénu"

j'en ai connu un comme ça, un voisin de mon grand-père, retraité toulousain venu "trouver le calme à la campagne" :

- A voulu faire chier un ami qui avait ses chevaux dans le pré à coté du "jardin anglais" de Monsieur => s'est fait envoyer bouler, il a acheté sa maison en connaissance de cause (pré et carrière attenante avec box construits avant qu'il n'achète la maison)
- A voulu faire abattre le coq d'un voisin, cause : chante le matin => non recevable, poulailler à + de 400m et là encore il a acheté la maison en sachant que le voisin était agriculteur et avait ses bêtes là
- A voulu porter plainte contre moi au motif que le bruit des sabots de ma jument sur la route le dérangeait dans sa sieste (précision la route pour aller chez mon pote passait effectivement devant chez lui, très forte pente, je passais au pas et pas de bordure stable à cet endroit) => s'est fait envoyer balader par les gendarmes

Il a refait quelques tentatives puis a déménagé pour retourner dans sa "banlieue toulousaine civilisée", il était un peu la risée du coin

Houla, moi j'aurais vraiment peur pour les dadous, ce genres de personnes sont assez méchants, méprisants et jaloux pour faire en sortent qu'ils t'arrivent des boulettes avec tes chevaux (comme déjà site les prés ouverts) mais aussi qu'il balance du pain mou (si il est "gentil" ) je suis assez parano pour penser du mal mais en même temps assez rationnel pour penser que son but premier est de faire peur, d'impressionner son petit monde ...


Hors sujet mais mon voisin avec qui nous nous entendons à merveille (mon pére, frére et tout le village chasse avec) à une meute de 25 chiens.
Qui forcément gueule quand le "patron" rentre du boulot.
il à perdu 16 chiens en 12 h parce qu'un con à balancer des éponges tremper dans du sang (donc pleins de bout d'éponges sec) les chiens si sont jeter dessus donc une chienne c'est fait égorger par 3 autres et tout les autres sont mort d'une occlusion intestinale (vu que les éponges se regonfles et donc bouchent le transit)

Et bien sur aucun symptômes donc aucune chance d'en sauver un

enfin bon du gâchis et de la souffrance pour rien ...

Contrairement à ce que disent les autres, je pense qu'il a une bonne chance de gagner au tribunal, parce que j'ai déjà vu des trucs comme çà.

Si il fait passer 1 huissier pour constater qu'il y a 3 mouches dans sa cuisine, et qu'on sent du crottin de chez lui, il est tout à fait possible (pour ne pas dire certain) qu'il gagne s'il t'attaque pour trouble anormal de voisinage.

Trouble anormal ?

Il vit à la campagne entouré de prés !! Et dans les prés, y'a souvent des animaux.

non phil,ca n'a rien d'anormal en zone agricole

phil61 a écrit le 21/07/2012 à 11h10: Contrairement à ce que disent les autres, je pense qu'il a une bonne chance de gagner au tribunal, parce que j'ai déjà vu des trucs comme çà. Si il fait passer 1 huissier pour constater qu'il y a 3 mouches dans sa cuisine, et qu'on sent du crottin de chez lui, il est tout à fait possible (pour ne pas dire certain) qu'il gagne s'il t'attaque pour trouble anormal de voisinage.

Troubles anormal en pleine campagne????

Faut pas charrié

phil61 a écrit le 21/07/2012 à 11h10: Contrairement à ce que disent les autres, je pense qu'il a une bonne chance de gagner au tribunal, parce que j'ai déjà vu des trucs comme çà. Si il fait passer 1 huissier pour constater qu'il y a 3 mouches dans sa cuisine, et qu'on sent du crottin de chez lui, il est tout à fait possible (pour ne pas dire certain) qu'il gagne s'il t'attaque pour trouble anormal de voisinage.

absolument pas.

Ca, ce serait valable s'il était dans une zone résidentielle, pas dans une zone agricole.

Toute la subtilité tient donc au plan d'occupation des sols, qui comme son nom l'indique (appelé aujourd'hui, PLU, plan local d'urbanisme), détermine quels types d'activité sont tolérés ou interdits dans chacune de ces zones.

Va à la mairie, c'est eux qui sont le mieux placé pour répondre.
Va au cadras savoir s'il s'agit de terre agricole et comment elle sont clarifié.

En principe si tu respectes 50 cm entre ta propriété et celle des autres aucun soucis.
100 m des habitations (ou 500;, là je me souviens plus)

C'est vrai que certaines communes on montrer un exemple zarbi (interdiction de cloches aux vaches, éloignements des ânes (plutot bruyant)).
Mais c'est vrai aussi qu'aujourd'hui certaine décision on été rendu en faveur de la campagne... Pas de coq en ville oui, mais à la campage coq il y a, coq il y aura.

Pour ces éventuelles menaces... La main courante est nécessaire, meme si cela va te demander du temps. Sinon si le problème s'agrave tu n'auras pas de traces "officielles".

Attention a tes chevaux !

Le :
- Pain mou
- boulette
- Alcool ( Et oui il y des cons.. )
- Peur ( qu'il vienne les attaquer Tout le temps. J'exagère mais tes chevaux pourrais avoir des soucis avec ça.)

Tous sa c'est super dangereux.

Aprés, t'as l'emmerdeur type, qui ne supporte rien et qui menace....

Il y a 8 ans, on a vendu un petit bout de terrain de 100 métres carrés à une radio associative pour installer une antenne.. première baraque à plus de 500 mètres.....

Un cher voisin... à 800 mètres, s'est offusqué de l'antenne, bien oui, d'une de ses chambres de l'étage, il en apercevait le sommet, il n'est jamais venu me voir, mais a filé voir le maire.....

"je vous préviens, je connais personnellement Sarkozy (ministre de l'intérieur à l'époque), elle va sauter cette antenne !!!"

Bien elle est toujours là !

alpine40 a écrit le 20/07/2012 à 21h56: rien qu'a voir la photo aerienne,pas besoin de voir le POS c'est en pleine cambrousse et c'est de la prairie,donc forcement que tu peux y faire paitre des animaux la condition de distance ne concerne que les batiments agricole genre stabu,ecurie,fosse a fumier,les patures elles peuvent se trouver sans soucis contre les habitations c'est juste un emmerdeur le gugus c'est tout

+ 100 il n'y a pas de limite pour une distance pré/habitation..tu pourrais coller la cloture à sa maison (en respectant son droit de passge autour de son habitation, dans le code rural on parle d'un passage de brouette, donc 80cm environ) qu'il ne pourrai rien dire.. par contre si tu devais construire un abri pour tes chevaux de plus de 12m2, tu serais soumise à permis de construire et tenu de le placer à + de 50m de d'une habitation

Comme je l'avais dis je suis allée a la marie annexe de la ville, qui ont été incapable de m'aider. J'ai appelé un numéro qu'ils m'ont conseillé, de même, personne pour me dire quoi que ce soit.
Et hier je suis retournée a la mairie, rien la bas non plus.
on passe trois fois par jour voir les chevaux, moi j'y suis tard le soir, et j'ai d'autres voisins qui on la vue sur mes chevaux de leur maison qui font bien attention, particulièrement en ce moment.
Pour les juments je m'inquiète pas trop, elle sont pas super agréables avec les inconnus...mais mon âne, tout ce qu'il trouve il mange alors bon...
Et grande nouveauté, j'ai acheté des poignets de cloture non isolées :p
Si il touche la clôture il restera à terre un moment et ça lui coupera l'envie, j'ai augmenté la puissance au maximum pour quelques temps.
Bon, je dors tout de même pas sur mes deux oreilles, mais je pense pas pouvoir faire plus...Mon prochain investissement sera une petite camera, pratique dans tout les cas ^^

elliott31 a écrit le 21/07/2012 à 22h18: + 100 il n'y a pas de limite pour une distance pré/habitation..tu pourrais coller la cloture à sa maison (en respectant son droit de passge autour de son habitation, dans le code rural on parle d'un passage de brouette, donc 80cm environ) qu'il ne pourrai rien dire.. par contre si tu devais construire un abri pour tes chevaux de plus de 12m2, tu serais soumise à permis de construire et tenu de le placer à + de 50m de d'une habitation

Sujet 1

heu je veux pas dire, mais il me semble que le "droit de passage" n'a rien à voir dans l'histoire.

Mon frère était dans l'obligation de respecter un droit de passage pour permettre au fermier de cultiver sa terre qui se trouver "derrière la maison"... Donc pas d'accès sur la voix principale.
Et la taille du droit de passage est définis par "je sais pas le nom... contrat) chez mon frère il doit permettre le passage d'engin agricole.

Je vis dans un chalet sur une parcelle... Pour atteindre cette parcelle il faut traverser 6 autres propriétés privé...D'ou un droit de passage permettant le passage d'un véhicule dit "civile" (une voiture quoi)

Le droit de passage n'est acquis que pour celui qui en a le besoin... Le fait qu'un chemin "droit de passage" soit disponible n'autorise personne d'autres que celui à qui il est acquis de s'en servir (ou ses invités)... Cela reste une propriété privé..

Il n'y a aucun texte qui dit qu'il faut garder une distance entre sa propriété et celui d'un autre... Sinon cela s'applique au deux propriétés. Par contre si on place un mur (non mitoyen) entre deux propriété, il faut respecter là un espace qui est je crois (faudrait que je demande à ma fille, elle vient d'en mettre un) 5 cm

Par contre il y a bien un distance de 50cm à respecter entre des zones agricoles et des "maisons" d'habitations voisines.
Cela afin d'éviter que le bétail n'endommage les haies ou autres ou que le tracteurs (ou autres engin agricole) ne détériore une propriété ou ne coupe des "tuyaux"...

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Sujet 2

Ben tu as à la fois raison et tord
Il a bien été mis en place des distances à respecter entre propriété et "pré, locaux..... agricole"... Mais ils ne sont applicable et appliqué que pour les nouvelles installations;

Même s'il existe des décrets applicable sur tout le territoire, il peut y avoir des restrictions plus important suivant le département ou la commune... D'ou le fait de se renseigner à la la mairie qui doit normalement pouvoir fournir un exemplaire du décret municipale...

Citation : heu je veux pas dire, mais il me semble que le "droit de passage" n'a rien à voir dans l'histoire. Mon frère était dans l'obligation de respecter un droit de passage pour permettre au fermier de cultiver sa terre qui se trouver "derrière la maison"... Donc pas d'accès sur la voix principale. Et la taille du droit de passage est définis par "je sais pas le nom... contrat) chez mon frère il doit permettre le passage d'engin agricole

en fait droit de passage n'est pas le terme adequat
en fait lorsqu'il y a mytoyenneté il faut laisser environ 1m autour de l'habitation,de quoi mettre une echelle pour acceder au toit par exemple,mais ceci n'est valable que pour des maisons,si c'est un pré par exemple la question ne se pose pas
toi c'est une servitude de passage d'un tiers pour acceder a sa propriete