Chevaux et voisinage...

alpine40 a écrit le 22/07/2012 à 22h48: Citation : heu je veux pas dire, mais il me semble que le "droit de passage" n'a rien à voir dans l'histoire. Mon frère était dans l'obligation de respecter un droit de passage pour permettre au fermier de cultiver sa terre qui se trouver "derrière la maison"... Donc pas d'accès sur la voix principale. Et la taille du droit de passage est définis par "je sais pas le nom... contrat) chez mon frère il doit permettre le passage d'engin agricole en fait droit de passage n'est pas le terme adequat en fait lorsqu'il y a mytoyenneté il faut laisser environ 1m autour de l'habitation,de quoi mettre une echelle pour acceder au toit par exemple,mais ceci n'est valable que pour des maisons,si c'est un pré par exemple la question ne se pose pas toi c'est une servitude de passage d'un tiers pour acceder a sa propriete

HEIN........... là faut que tu développes parce que des maison avec un mur mitoyen y'en a à la pelle et à la volé... En ville et en campagne... et pour atteindre le toit, c'est en façade ou par la cour (si il y en a)

me suis mal exprimé,lol
c'est un metre entre 2 maisons,quand les maisons sont pas collées

alpine40 a écrit le 22/07/2012 à 22h57: me suis mal exprimé,lol c'est un metre entre 2 maisons,quand les maisons sont pas collées

Il n'existe rien de tel à ma connaissance... Et même une séparation de cours ou de terrain peut-être mitoyenne.

Sinon on en revient au 50cm d'on je parlais plus haut et qui font un mètre... en totalité, mais 50 cm par propriété... mais là je vois pas. Et en plus là, tu fais référence a 2 maisons, là il s'agit d'un maison voisine d'un pré ou d'un champ de culture.. Ce qui est tout à fait différent

Vu avec ma fille......... c'est 2 cm, si chaque propriétaire décide de faire un mur indépendant (papier en main)


Ce qui peut éventuellement entrainer une distance, c'est lorsqu'une construction existe et que l'on va en mettre une nouvelle....... mais cela c'est pour l'éclairage (pas le bon mot) Si la première maison à des pièces qui sont éclairé (fenêtre) sur le côté, la nouvelle devra respecté une distance pour ne pas privé de lumière la première maison

Par contre si tu souhaites planter des arbres ou des haies, il existe bien une distance à respecter avec la propriété voisine.
Pour 2 raisons :
- Entretien = ne pas avoir a aller chez le voisin pour tailler, élaguer
- Ne pas envahir la propriété voisine avec tes plantations.

Je me permet de faire ressortir ce post d'outre tombe !!!

J'ai une question et google n'est pas du tout mon ami ....

J'ai 2 terrains chez moi, l'un de 2000m² aucuns voisinages sauf champs et jardins donc de ce côté là no problemo.

Le 2ème, 700m² d'un côté une maison récemment construite (moins de 15ans) et l'autre une forêt. Ce terrain dispose d'une grange (date de construction avant 1975 ... Pour vous dire ...)

Je souhaite dans un premier temps, mettre ma jument dans le grand prés avec des copains la journée, et la rentrée la nuit (elle est malade je suis donc dans l'obligation de la rentrée .. Ou au moins de lui mettre un abris à disposition, elle à 22 ans ...)

Pour vous la faire courte, ma jument arrive la semaine prochaine, la voisine qui se trouve dans la maison attenant mon terrain et la grange avait déjà dans le passé saoulé (depot de plainte etc) ma tante et ses chevaux ... (Bon ... En vrai, ma tante avait mis 5 chevaux, ne ramassait JAMAIS les crottins etc ... Pas non plus la plus sympa quoi)


Je ne veux pas de problème avec cette personne, pour ce faire je ramasse le crottin tout les jours sans exceptions (je l'ai déjà eu fait ...), j'ai installé des pièges à mouches partout en prévision, j'ai installé un abreuvoir automatique (pour éviter les larves de moustiques ou autres) etc ... Enfin ça m'a couté de l'argent, du temps et je n'ai vraiment pas envie de déranger cette dame ou de me retrouver face aux gendarmes un matin ...

Mais par contre j'ai un doute, suis je dans mon droit ? Est ce que je peux vraiment laisser la nuit ma jument dans ce pré collé au jardin de ma voisine ? Sachant que la grange date d'au moins 50 ans ? Et que la maison de la dame date de "seulement" 15 ans grand maximum ? Que ma grange est évidemment bien plus proche des 25 m minimum toléré ? ... Je ne peux pas la détruire, je ne peux pas la déplacer ...

Cette situation est provisoire. La jument arrive mardi et repart début octobre.

Merci de votre aide, je ne trouve aucunes de mes réponses sur internet

haarcline tu ne pourrais pas commencé par aller voir la dame, lui expliquer que contrairement à ta tante tu fais tout pour que ça la dérange pas, que ta jument est malade.

Montre lui tes installations, abreuvoir automatique, piège à mouche ect ect.

Et puis tu peux en rajouter une couche, tu as sauvé ta jument d'un horrible maquignon qui la frappait ect ect.

louxy finalement tu n'a pas eu de problème avec ton voisin depuis 5 ans ?

la grange est a 25 m de son jardin ou de son habitation ?
il faut être à plus de 50 m de l'habitation, pas de son jardin

(genre, si la grange est collée contre son jardin, mais que la maison est à 50 m, elle ne peux rien dire)

lasbel75 aucun les loulous sont toujours la bas et mes voisins ayant vu que les terrains sont parfaitement entretenus et bien nettoyés grâce aux chevaux m'ont demandé de les mettre chez eux

lasbel75 C'est ce que je pensais faire ! Mais ma grand mère est pas super chaude pour ça ... Je crois qu'elle en a peur un peu de cette dame .. Mais je vais y aller avec un gateau fait maison et un jolie sourire

fandada du jardin, mais la maison est gère loin ... je pense etre en dessous des 50 m !

haarcline les madeleines et un beau sourire sont de très bons arguments commerciaux !

lasbel75 Je vais faire ça avant vendredi (date à laquelle ma jument arrive ), en espérant ne pas déclencher une nouvelle guerre de voisinage (hier j'ai encore continué à aménager ma grange, je ferme une partie pour l'abri et une autre pour le grain, et j'ai vu la voisine en train de m'espionner à travers sa fenêtre ... Elle dois être en train de se demander "mais qu'est ce qu'elle fait celle là encore ?"

Bon j'ai une nouvelle !!

Le mari de ma voisine est venu me voir hier pendant que je retapé ma grange !

Pas très sympathique ... Il me demande si je vais mettre des chevaux, même pas bonjour... Je lui dit oui, mais une seule et que provisoirement, et hop il s'en va en me lachant un "bonsoir" un peu sec ..

Et puis sa femme arrive (donc ma fameuse voisine) et là rien à voir !

"Oh coucou Juliane ! ça me fais trop plaisir de te voir (ça faisait 6 ans que je l'avais pas vu)"

Je lui ai expliqué qu'il s'agissait de ma jument, vieille, malade (j'ai un peu exagéré ce côté là comme conseillé juste au dessus :) )

Et elle à super bien prit le truc, elle m'a dit que y'avait aucuns problèmes avec moi, qu'elle avait bien compris que je faisait super bien les choses (elle à vu mes pièges à mouche etc) et m'a même demandé si elle pouvais donner des carottes à ma jument etc ... et que si j'avais besoin de quoi que ce soit je n'hésite pas :)

Je suis soulagée et tranquille !! :D

Je souhaitais prendre l'avis de quelques membres qui avaient eu échos d'histoire similaires.
Je cherche des terrains en ce moment pour construire une petite écurie 6 box).
N'ayant pas le statut d'agriculteur je cherche en zone U (Urbanisée).
J'ai peut-être trouvé la perle rare, mais subsiste quelques freins, relatifs à la proximité des voisins.

La parcelle, dans sa zone constructible, a une épaisseur de seulement 16m. les maisons voisines sont implantées à 15m et à 14m des limites séparatives, impossible donc d'être implanté à + de 50 m de toutes habitations, comme on le lit souvent.
Quand bien même aurais-je l'autorisation d'urbanisme nécessaire à la réalisation de ce projet, qu'il s'agisse d'une DP ou d'un PC, quelles sont les risques encourus en matières de troubles anormaux du voisinage ?
Sachant que la parcelle appartient actuellement à une écurie, des chevaux y passent, mais il n'y a aucune construction ni pâture. Pourrai-je me prévaloir d'une antériorité le cas échéant ?

Les risques sont une amende, mais surtout : l'obligation de faire cesser le trouble. Donc je ne sais pas ce que tu veux faire avec ces 6 boxes, mais si c'est de la pension ou du dépôt-vente, ça peut vouloir dire fin de cette activité professionnelle ;) Et si c'est juste pour héberger tes chevaux personnels, ça veut dire que tu peux te retrouver à devoir les mettre en pension du jour au lendemain.

Peux-tu te prévaloir d'une antériorité : non, pas si tu construis de nouveaux boxes et que tu mets plus de chevaux.


Enfin sur le fond : construire des boxes à 15/20m des voisins, ça va obligatoirement mal se finir, la question ne se pose même pas. Odeurs, mouches, bruits ... sans même parler du risques d'incendie du au stockage des fourrages, rien de tout cela ne pourra passer, même avec des voisins sympas. ;)
(sans même parler de la fumière )