|  | Bonjour,
Aujourd’hui, une propriétaire de mon centre équestre est partit en ballade et a ramener avec elle un petit cheval bai, terriblement maigre et avec une corde autour du coup, qu'elle a retrouver au bord de la route, par chance, il a suivi son cheval jusqu'au club. Nous l'avons enfermé dans un paddock. Il ne connait ni l'homme, ni le grain. Il y a un camp de rom juste a coté du club, pensant que le cheval était a eux, nous nous y sommes rendus, mais le cheval ne leur appartient pas. Selon leur dire, il ère depuis plusieurs semaines avec un autre cheval gris, que l'on a pas retrouver. Nous allons faire passer le véto pour savoir si le cheval est pucé, mais vu son attitude envers l'homme, je doute qu'il le soit. Peux-t'on le garder si ses propriètaires ne se manifestent pas ? |
|
|
Je me présente 
HAMY Année, présidente de l'association TOP SOS équidés disparus/volés
Bonsoir
Dans l'ordre :
Etape 1
- déclaration à la gendarmerie la plus proche ;
- déclaration à la LPA (ou SPA) ou autre asso de protection et défense du coin
Pourquoi ?
Si son propriétaire (si
) est en règle et que l'animal à fugué, il aura passé par eux pour signaler sa disparition
Etape 2
Faire venir le véto
- pour constater son état général
- pour vérifier s'il n'est pas pucé
Si vous n'avez pas les moyens financiers pour le faire, vous êtes OBLIGE de passer par une association comme la LPA ou la SPA
Etape 3
Etablir des annonces décrivant l'animal (pas tous les détails pour éviter les "trolls")
- avec un numéro de téléphone ou l'on peu joindre le responsable de l'endroit ou se trouve l'animal
- avec le numéro de téléphone de la gendarmerie ou la déclaration à été faite
- a affiché dans les environs du lieu de découverte de l'animal
- a remettre à la gendarmerie et association comme LPA ou SPA ou autres
- et (pour preuve de bonne foie) faire une annonce sur un support qui se préserver dans le temps (internet)
Par exemple chez nous
http:topsosschevaux.free.fr
=============== Bon a savoir
En france "possession vaut propriété" si (et seulement si) :
- L'étape 1 est faite
- L'animal n'est pas pucé ou tatoué
- l'étape 3 a été réalisé et peut être prouvé.
Pendant 3 ans, son propriétaire peut se faire connaitre (l'hébergeur est en droit de réclamer tous les frais dépensé par lui pour soigner, entretenir l'animal). Mais n'aura pas de recours en justice ('sauf s'il peut prouver que le détenteur actuel savait à qui appartenait l'animal, et a délibéremment caché ce fait = vol)
Pendant 30 ans, il pourra poursuivre s'il peut prouver que les étapes 1,2,3 n'ont pas été respecté et pourra de se faire, refuser de payer quelque dommage que ce soit pour les frais dépenser pour un bien qui sera alors considéré comme un vol
================ En principe et c'est la loi (mais les principe et ce qui se fait)
Tout objet trouvé (et le cheval est un bien = mobilier ou immobilier) doit être déposé au commissariat (pas évident de mettre un cheval ou poney dans les bureaux ou salles d'objets trouvés)
Du coût si vous souhaitez le garder vous pouvez, MAIS l'animal n'est pas à vous.
A faire par la suite, en le signalant au force de l'ordre :
- PUCER l'animal s'il ne l'est pas (à votre nom en attente ou si une association intervient à son nom) ;
- faire la déclaration de "détention" aux haras nationaux
La loi l'impose = vous devez pucer et déclarer l'animal = mais en informant la gendarmerie, que vous vous mettez en règle, vous précisez bien que vous ne refusez pas le droit légitime de récupération du propriétaire initiale si celui-ci se fait connaitre. (contre remboursement des frais)
=================
Le mythe (car c'est un mythe) qui dit que tout objet trouvé devient soit au bout de un an EST FAUT
Demande à tous ceux qui le font ? Qui se racontent des vies, se font passer pour ce qu'ils ne sont pas, avec des chevaux qui ne sont pas à eux.
J'espère qu'il pourra rester chez nous, bien nourris et soigner, pourvu que son propriètaire ne se manifestent pas. Sinon il a une corde très longue autour du coup, comme il a peur de nous, on a pas réussi a lui enlever et il se marche sans arret dessus la pauvre 
