Cheval abandonné, quel recours possible ?

bonjour,
j'ai récemment découvert que dans le village a cote du mien il y avait deux chevaux donc les proprio sont de ma famille et n'ont pas de descendance, si il devait arrivé quelque chose et en vu de leur état de santé, leur héritage devrait pouvoir nous revenir. or ces personnes ont beaucoup de dette et même si j'ai un cheval et assez d'argent pour m'en occuper convenablement, nous ne somme pourtant pas une famille aisée. pour en revenir aux chevaux, ce propriétaire ne sont pas vraiment soignant avec eu mais néanmoins ils ont suffisamment de nourriture a ne sont pas maltraités. sachant que ces chevaux doivent avoir un certain âge cela ne n'étonnerai pas qu'il ait des problèmes de santé: pas de maréchal ferrent, pas de vermifuge ni de vaccins donc je ne peut pas les recueillir auprès de mon cheval, ils sont toujours de le même champ et ne sorte pas (en ballade)...

ce manque de soin est pour moi de la maltraitance ( même si involontaire); pour le moment ils ont l'eau de la pluie (pas de ravitaillement sauf par mes soins), et un minimum de soins de ma part (mais pas de véto ni de maréchal ferrent).

Je pensais appeler une association si il y aurai un problème avec les proprio hospitalisés en ce moment avec mes parents bien sur puisque que je suis loin d'être majeur (ce qui ne m'aide pas vraiment)

J'aimerai savoir si vous auriez des conseils; des propositions; car je ne sais pas trop comment réagir(surtout niveau judiciaire et financière) en plus que se soit des personnes de ma famille et des vieux chevaux ( faut il mieux envisager l'abattage après bien sur une visite du véto)

topchevaux

Dis moi, Top, d'où nous sors tu ton cours sur prescription acquisitive des biens meubles ?

Je rectifies, si tu veux bien, parce que je serais assez ennuyé que des personnes se fourvoient : IL N'Y A PAS DE DELAI DE PRESCRIPTION AQUISITIVE EN MATIERE DE MEUBLES.

Ce n'est pas un an, ce n'est pas 30 ans, ce n'est pas 287 ans . Et tu vas voir que ce n'est pas 3 ans non plus.

Etape n°1 : Monsieur X trouve un cheval. Un cheval est un meuble. Monsieur X ne connait pas le propriétaire et rien ne permet de le trouver. Monsieur X en déduit en toute bonne foi que le cheval est une res nullius, une chose sans maître, et décide de le garder et de se comporter comme s'il en était désormais le propriétaire. Monsieur X devient ce que l'on appelle un possesseur de bonne foi. Cette possession vaut titre de propriété. Il peut, en particulier, demander à apparaître comme propriétaire au SIRE ;

Etape n°2 : trois ans plus tard, personne n'a encore débarqué chez Monsieur X pour lui démontrer qu'il est le légitime propriétaire. La possession de Monsieur X, c'est à dire son titre de propriété, ne peut maintenant plus être remis en cause même par le véritable propriétaire. Ce délai de 3 ans n'est pas une prescription acquisitive, parce que Monsieur X est devenu propriétaire le jour ou sa possession a commencé. C'est simplement le délai au delà duquel la situation ne peut plus être juridiquement remise en cause.

Voilà, voilà.

Non mais c'est une blague ?

j'espère parce que des vieux chevaux qui sont tranquilles au pré (même s'il n'y a pas vaccins et passage de maréchal régulier), c'est assez courant, et pas pour autant que les loulous s'en plaignent....... une vie au pré, c'est pas le bagne

madstripes

Heu, c'est un message que date de 2012, et tu été déjà passé (sur un autre) pour m'expliquer mon erreur... Désolée lollllllllllllll

geriko42 C'est clair ! Jusqu'à parler d'abattage quand même ?? bah dis donc et ça se dit inquiet pour ces chevaux en question...

topchevaux

Ah non, c'est moi, pas vu la date !!!! Donc, depuis, on s'est mis d'accord il semblerait !

flambeau
Vous pouvez demander au proprio s'il le réclame, de payer les frais qui se sont passé depuis son arrivée (véto-MF-foin-pension) et généralement il va vous laissez tranquille avec les papiers en retour !

lappaloose depuis 2012, le soucis doit être réglé

madstripes

Absolument

geriko42 Depuis 2012, en effet, le soucis doit être réglé.

Par contre, le message de arm28clr4 est bien plus récent... et limite inquiétant.

on hérite si on le souhaite ; reste la possibilité de refuser l'héritage.