Achat cheval, pas de carte de propriété.

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Saphirjtm

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Achat cheval, pas de carte de propriété.
Posté le 01/09/2012 à 15h31
Bonjour j'ai énorme soucis,
j'ai acheter mon poney je veut passer donc propriétaire sur les papiers mais son ancien propriétaire n'a pas fait sa carte de propriété il est donc au nom de son éleveuse encor ...
comment faire?! sachant que l'argent est donner et le poney dans la nouvelle écurie

Lisou56

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Achat cheval, pas de carte de propriété.
Posté le 01/09/2012 à 15h35
Appelle haras sire tu leur explique ton probleme et normalement tu pourra faire une carte.


Saphirjtm

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Achat cheval, pas de carte de propriété.
Posté le 01/09/2012 à 15h38

lisou56 a écrit le 01/09/2012 à 15h35:
Appelle haras sire tu leur explique ton probleme et normalement tu pourra faire une carte.


merci tu sais ou trouver les coordonnée du haras?


Sandrine78

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Achat cheval, pas de carte de propriété.
Posté le 01/09/2012 à 15h41
ce n'est pas un haras, ce sont les Haras Nationaux

http://www.haras-nationaux.fr/demarches-sire.html


Spaghett

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Achat cheval, pas de carte de propriété.
Posté le 01/09/2012 à 15h41
et il te dit quoi celui qui te la vendu?
tu as quand meme un contrat de vente signé avec le nom et le numero SIRE du poney? tu as quand meme son livret?


Saphirjtm

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Achat cheval, pas de carte de propriété.
Posté le 01/09/2012 à 15h42

spaghett a écrit le 01/09/2012 à 15h41:
et il te dit quoi celui qui te la vendu?
tu as quand meme un contrat de vente signé avec le nom et le numero SIRE du poney? tu as quand meme son livret?


Oui oui il est PP donc j'ai son carnet


Nadinegari

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Achat cheval, pas de carte de propriété.
Posté le 01/09/2012 à 15h43

saphirjtm a écrit le 01/09/2012 à 15h38:


merci tu sais ou trouver les coordonnée du haras?


Ce n'est pas un haras, ce sont les haras nationaux, l'institution qui chapeaute l'élevage en France et auprès duquel toutes les démarches relatives à l'identification et la propriété d'un cheval se font par le biais du SIRE (en plus de quelques milliers d'autres fonctions des HN).
Et Google connait très bien cette institution...
http://www.haras-nationaux.fr/
Page du SIRE :
http://www.haras-nationaux.fr/demarches-sire.html


Nadinegari

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Achat cheval, pas de carte de propriété.
Posté le 01/09/2012 à 15h45

saphirjtm a écrit le 01/09/2012 à 15h42:


Oui oui il est PP donc j'ai son carnet


Tous les chevaux ont un carnet, même les ONC. C'est le document qui permet de les identifier, faire le suivi des vaccins et qui comporte également mention du book ou du registre auquel appartient le cheval.


Orelsahllys

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Posté le 01/09/2012 à 15h46
Comment tu as pû acheter le poney, le payer, sans signer la carte de proprietaire???

J'espere pour toi que tu as une facture, et que tu as payé par cheque...

Si pas de facture et pas de trace du reglement, le poney restera la propriete de l'eleveur, et s'il veut le recuperer c'est SON poney...


Spaghett

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Achat cheval, pas de carte de propriété.
Posté le 01/09/2012 à 15h49

spaghett a écrit le 01/09/2012 à 15h41:
et il te dit quoi celui qui te la vendu?
tu as quand meme un contrat de vente signé avec le nom et le numero SIRE du poney? tu as quand meme son livret?

et mes autres questions?


Saphirjtm

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Achat cheval, pas de carte de propriété.
Posté le 01/09/2012 à 15h49

nadinegari a écrit le 01/09/2012 à 15h45:


Tous les chevaux ont un carnet, même les ONC. C'est le document qui permet de les identifier, faire le suivi des vaccins et qui comporte également mention du book ou du registre auquel appartient le cheval.


Oui Merci beaucoup je peut les contacter comment car la c'est surtout des renseignements


Saphirjtm

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Achat cheval, pas de carte de propriété.
Posté le 01/09/2012 à 15h53

spaghett a écrit le 01/09/2012 à 15h49:

et mes autres questions?


Alor celui qui la vendu est mon ancien maitre de stage et coatch depuis 4ans ... Il dit qu'il na jamais eu la carte et qu'on doit le faire sur internette mais on sais pas comment nous ... :/ et sinon la deuxiéme proprio qui est avec moi a logiquement tout les papiers ils sont entrein de les faire on n'a le poney définitivement depuis jeudi matin seulement



Magnon

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Achat cheval, pas de carte de propriété.
Posté le 01/09/2012 à 16h11

saphirjtm a écrit le 01/09/2012 à 15h53:


Alor celui qui la vendu est mon ancien maitre de stage et coatch depuis 4ans ... Il dit qu'il na jamais eu la carte et qu'on doit le faire sur internette mais on sais pas comment nous ... :/ et sinon la deuxiéme proprio qui est avec moi a logiquement tout les papiers ils sont entrein de les faire on n'a le poney définitivement depuis jeudi matin seulement



La carte c'est la seule preuve de propriété. Le carnet ça ne prouve rien.
S'il a pas la carte tu risques d'être dans la m*****
J'espère que tu as une facture avec le numéro de sire comme dit plus haut et que lui aussi a une facture. Parce qu'officiellement tu n'es pas propriétaire mais lui non plus !


Tchina37

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Posté le 01/09/2012 à 16h39
comme dit plus haut ,demande aux HN (haras nationnaux
et n angoisse pas, moi non plus je n ai toujours pas envoyé la carte de proprio donc je ne suis pas (dans la loi) propriètaire de mon trait, mais je sais bien que la personne ne va pas me la faire à l envers
ouiiiiii je sais je vais la faire


Nilsanna

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Posté le 01/09/2012 à 17h32
Est ce qu'il ne s'agit pas d'une carte dématérialisée?

Dans ce cas, le propriétaire doit donner une "clé" qui permet de valider l'achat sur internet, du coup tu n'as plus de carte de propriétaire, c'est enregistré directement sur internet.

Pour ma jument je n'ai pas de carte de propriétaire, c'est une carte dématérialisée.


Kiliadubignon

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Posté le 01/09/2012 à 18h30
Ne pas s'affoler, s'il t'a donné la carte de proprio c'est qu'on lui l'a donnée avant!!!!!Il y a beaucoup de proprios qui n'endossent pas leur carte de proprio car un poney ou un cheval doit figurer dans les déclarations d'impots.....
le mieux est d'appeler le SIRE c'est le service des cartes d'immariculations


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