Achat cheval, pas de carte de propriété.

fandecastillon a écrit le 03/09/2012 à 10h16: Le vendeur te DOIT la carte de propriétaire, c'est à lui à la faire/refaire auprès des HN( ça coute assez cher). bon courage

Trouvé sur le site des HN
Si vous avez perdu la carte d'immatriculation d'un équidé ou si vous avez subit un vol, vous pouvez demander un duplicata de la carte d'immatriculation.

Si vous venez d'acheter un cheval et que le vendeur ne vous a pas fourni la carte d'immatriculation, c'est vous, acheteur, qui devrez supporter le coût de ce duplicata. N'achetez pas d'équidé dont vous n'avez pu obtenir l'ensemble des documents (document d'identification + carte d'immatriculation).

Merci de toutes vos réponse sa ma beaucoup aider la deuxiéme propriétaires apeller aujourd'hui les HN on verra bien mais logiquement nous devonts faire un papier de quoi que l'ancien proprio nous la bien vendu et qu'il n'avais pas la carte... Mais sa va nous coutez bonbons encor on suppose--'!

saphirjtm a écrit le 03/09/2012 à 10h38: Merci de toutes vos réponse sa ma beaucoup aider la deuxiéme propriétaires apeller aujourd'hui les HN on verra bien mais logiquement nous devonts faire un papier de quoi que l'ancien proprio nous la bien vendu et qu'il n'avais pas la carte... Mais sa va nous coutez bonbons encor on suppose--'!

oui. tout a fait, une déclaration sur l'honneur comme quoi vous avez bien acheté le cheval.
Refaire une carte d'immat, c'était 110e en version papier.
Je ne sais pas si le prix a changé avec la version numérique

alpine40 a écrit le 02/09/2012 à 23h27: Citation : sinon la deuxiéme proprio qui est avec moi a logiquement tout les papiers ils sont entrein de les faire tu peux preciser la?

Nous somme deux a l'avoir acheter poney acheter a 50% chacun le temp que je finisse mes études je n'aurait pu subvenir a ses besoins car je suis dans la filiére equestre et entre les stages autre pays, régions,disiplines ou les stages noremal se poney aurait servis a rien donc voila pas de débats la dessu c'est notre choix et sinon oui nous somme a 130km l'une de l'autre donc il est dur de s'avoir précisément se que la deuxiéme fait nous nous tenons au courant par téléphone ou quand on se voie. Voila

la co-pro...
que du bonheur

Bon courage!
J’espère qu'il y a un contrat béton entre vous deux

en résumé de tout ce qui a été dit:

galilea a écrit le 03/09/2012 à 10h30: . N'achetez pas d'équidé dont vous n'avez pu obtenir l'ensemble des documents (document d'identification + carte d'immatriculation).

oui sauf que les cartes de propriete papier,y'en aura de moins en moins avec la dematerialisation,donc si vous ne l'avez pas lors d'un achat,c'est pas forcement grave des lors qu'il y a un certificat de vente

alpine40 a écrit le 03/09/2012 à 21h46: oui sauf que les cartes de propriete papier,y'en aura de moins en moins avec la dematerialisation,donc si vous ne l'avez pas lors d'un achat,c'est pas forcement grave des lors qu'il y a un certificat de vente

La dématérialisation ne change rien.
Au contraire, ca va encore plus vite
J'ai eu le document pour le changement de proprio le soir même sur ma boite mail.

Voila suite au coup de téléphone donner au HN cette apprés midi:

Un certif papier 120 euros
Un internette 70 euros

Il faut certif de vente, papier de lancien proprio, papier du poney pour le sire & signatures des acheteurs du cheval il recontacte le propriétaire marquer encor sur la carte pour demander si il a bien étè vendu... delais environ 1mois donc pour nous sa devrais s'arranger on éspére après le véto,osthéo le maréchal semaine pro & les papiers c'est pas facil Merci a vous tousses vous avez été super