Chevaux bléssés suite à feu d'artifice....

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Capuccino

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Chevaux bléssés suite à feu d'artifice....
Posté le 09/10/2012 à 14h39

J'ai besoin d'un petit conseil et peut-être que certains d'entre vous ont déjà vécu pareille mésaventure...

j'habite un petit village, ma maison est isolée, mes plus proches voisins à 600 mètres. Je loue 6 hectares de pré qui sont de l'autre côté du chemin de la maison de mes voisins. Samedi soir, ils ont fait la teuf dans leur jardin avec la zique à fond jusqu'à 6 h du matin. A 3h du matin on a été réveillé par des pétards et feu d'artifice et c'est là qu'on s'est rendu compte en sortant de la maison, qu'ils faisaient la fête . Comme ils ne m'avaient pas prévenu, j'avais laissé mes chevaux (4 au total) sur le pré car il fait encore doux.
Sur les 4 chevaux 2 sont bléssés, un plus légèrement l'autre plus gravement ( fêlure du radius et du périoste). Je vous passe les détails d'engueulades du dimanche matin avec mes voisins. j'ai d'ailleurs cru que le mari allait me frapper. Il a ouvert la porte de ma voiture complètement excité en me hurlant dessus.

Question ? que faire....proter plainte ? ça sera parole contre parole. Ils peuvent très bien affirmer, qu'ils m'avaient prévenu. Nos maisons sont isolées et je n'ai pas de voisins "proches" donc personne n'a rien entendu.

A part pleurer et soigner mon vieux compagnon de 20 ans qui va certainement rester boiteux jusqu'à la fin de ses jours, je ne sais vraiment pas quoi faire. Si je porte plainte, ils vont se venger sur les chevaux (ouvrir le portail etc...) j'en suis sure.

Si vous avez des idées .....de recours ou autres....

Usa48

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Chevaux bléssés suite à feu d'artifice....
Posté le 09/10/2012 à 14h44

Je ne sais pas quoi te dire si ce n est que j ai vécu la même chose au mois d août et que péril personne ne m avait prévenu .
La différence c est que chez moi plus de peur que de mal juste des chevaux trempes et hystériques qui galopaient dans tous les sens

J ai mis une heure à les calmer dans leur pré

Je vais suivre ton post pour voir si il y a un recours

Caresse à tes loulous les pauvres

Edité par usa48 le 09-10-2012 à 14h44



Johbull

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Chevaux bléssés suite à feu d'artifice....
Posté le 09/10/2012 à 14h45

J'aurais tendance à te dire d'aller porter plainte.
Si tu as peur des represailles, fait en part au gendarmes.
Ils pourront ainsi tenter de leur mettre la pression.

Tu ne dois pas te laisser faire, surtout que ton loulou est sérieusement endommagé.
Je dirais même que c'est a eux de payer les factures véto.

Et soit dit en passant, même si on prévient qu'on fait une fête, le tapage nocturne c'est punit par la loi.

Surveille tes chevaux et ne te laisse pas faire. Surtout qu'il n'y a pas eu d'excuses de leur part.

Mais bon c'est délicat quand même....bon courage

Malolotte

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Chevaux bléssés suite à feu d'artifice....
Posté le 09/10/2012 à 14h47

ho mon dieu !

c'est horrible ce qui t'arrive, effectivement, tu as l'aire d’être "coincé" dans cette situations et dans ce cas précis j'aurais également peur des représailles...

déjà, je trouve inadmissible que tu n'as pas été prévenus, c'est la moindre des choses.

je préfère laisser la paroles aux membres super bon en droits, de peur de te dire des bêtises ...

Mais je vais suivre ton poste et je tiens à t'apporter des ondes positives ainsi que du soutien.

Je te souhaite que cela s'arrange et que ton cheval s'en "remette" ...

Orelsahllys

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Chevaux bléssés suite à feu d'artifice....
Posté le 09/10/2012 à 14h48

C'est dommage que tes voisins n'aient pas eu la presence d'esprit de te prevenir de cette fete pour que tu geres tes chevaux...

Malheureusement je pense que juridiquement ils ne seront pas tenus comme responsables des blessures de tes chevaux car en effet c'est parole vs parole..

A priori vous ne vous entendiez deja pas bien avant cet incident vu la reaction du voisin.

C'est dommage car si il y avait eu bonne entente, ils auraient pu faire jouer leur assurance RC... A voire.

Tu peux demander conseil sur le site W.chevaletdroit.fr, mr De Chesse est top et super reactif.

Bon courage et surtout garde bien tes factures veto ;-)

Tootsienomade

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Chevaux bléssés suite à feu d'artifice....
Posté le 09/10/2012 à 14h54


capuccino a écrit le 09/10/2012 à 14h39:
J'ai besoin d'un petit conseil et peut-être que certains d'entre vous ont déjà vécu pareille mésaventure...

j'habite un petit village, ma maison est isolée, mes plus proches voisins à 600 mètres. Je loue 6 hectares de pré qui sont de l'autre côté du chemin de la maison de mes voisins. Samedi soir, ils ont fait la teuf dans leur jardin avec la zique à fond jusqu'à 6 h du matin. A 3h du matin on a été réveillé par des pétards et feu d'artifice et c'est là qu'on s'est rendu compte en sortant de la maison, qu'ils faisaient la fête . Comme ils ne m'avaient pas prévenu, j'avais laissé mes chevaux (4 au total) sur le pré car il fait encore doux.
Sur les 4 chevaux 2 sont bléssés, un plus légèrement l'autre plus gravement ( fêlure du radius et du périoste). Je vous passe les détails d'engueulades du dimanche matin avec mes voisins. j'ai d'ailleurs cru que le mari allait me frapper. Il a ouvert la porte de ma voiture complètement excité en me hurlant dessus.

Question ? que faire....proter plainte ? ça sera parole contre parole. Ils peuvent très bien affirmer, qu'ils m'avaient prévenu. Nos maisons sont isolées et je n'ai pas de voisins "proches" donc personne n'a rien entendu.

A part pleurer et soigner mon vieux compagnon de 20 ans qui va certainement rester boiteux jusqu'à la fin de ses jours, je ne sais vraiment pas quoi faire. Si je porte plainte, ils vont se venger sur les chevaux (ouvrir le portail etc...) j'en suis sure.

Si vous avez des idées .....de recours ou autres....


Bjour

Désolée pour les chevaux....

Sinon, essayer de regler le probleme à l'amiable.

En fait, ils sont responsables des retombées de leurs feux, y compris s'ils avaient prévenu.... si les blessures sont directement dues aux retombées des feux ( à voir).

Par contre, si les chevaux sont blessés car ils ont eu peur, je ne pense pas qu'il y ait un recours quelconque.

Je dirai, de laisser retomber la pression. Puis d'aller les voir seulement dans le but de leur demander (de les supplier) de vous avertir la prochaine fois.
Tout en présentant (sans leur reporcher, hein!) les conséquences veto et de soins que leur vacarme a occasionné.
Je suis certaine (espère) qu'ils en sont sensibles, il faut juste attendre un peu que la pression retombe.

C'est ce que je ferai dans un premier temps, dans la mesure ou ca ne coute rien..... Après, je ne suis pas juriste.

Mais courage et bon retablissement aux chevaux.

Petitxiao

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Chevaux bléssés suite à feu d'artifice....
Posté le 09/10/2012 à 15h15

faites vous aider par votre assurance juridique: "aide et recours".

Topchevaux

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Chevaux bléssés suite à feu d'artifice....
Posté le 09/10/2012 à 15h22

Bonjour
Essaie de porter plainte pour tapage nocturne et usage de pétards (ce qui est interdit par la loi) ayant entrainé des conséquences


Citation :
Selon la loi n° 83-660 du 21 juillet 1983, le décret nº 84-270 du 11 avril 1984 et bien d'autres encore, il est formellement interdit de se servir de ces produits, à l'exception du jour de 14 juillet, dans des lieux publics ou lieux privés accessibles au public.

Utilisée à l'intérieur des propriétés privées, l’intensité de leurs bruits ne doit en aucun cas perturber ou gêner le voisinage.


Il y a beaucoup de loi, il faut donc faire des recherches... L'usage de pétard ou feux d'artifice est illégale

Edité par topchevaux le 09-10-2012 à 15h31



Nimfeta

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Posté le 09/10/2012 à 15h25

Bonjour...Je suis désolée pour tes loulous !!! Les gens sont de gros c*** des fois !!!

Y'a des fois je pense qu'il faut arrêter de réfléchir 5 secondes et de se laisser marcher sur les pieds: tu y as été ok peut être à chaud et lui a joué au con? Ben maintenant tu peux aller directement chez les flics et porter plainte ou au moins savoir ce que tu peux faire. Pas pour tapage nocturne car ce n'est pas répréhensible contrairement à ce que l'on croit (c'est à la simple appréciation du juge:
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/B3_-_Tapage_nocturne.pdf)

Par contre tu peux porter plainte car ils se sont essayé à la pyrotechnique chez eux et ça c'est formellement interdit depuis près de 10 ans.

Vas-y avec des photos à l'appui des blessures de tes chevaux

Bon courage

Topchevaux

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Posté le 09/10/2012 à 15h35


nimfeta a écrit le 09/10/2012 à 15h25:
Pas pour tapage nocturne car ce n'est pas répréhensible contrairement à ce que l'on croit (c'est à la simple appréciation du juge:
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/B3_-_Tapage_nocturne.pdf)


Heu ben moi je tombe sur ça


Citation :
L’article R. 623-2 du nouveau Code pénal (article R. 34-8° du Code pénal) punit d’une amende
contraventionnelle de troisième classe "les auteurs ou complices de bruits ou tapages injurieux ou nocturnes
troublant la tranquillité d’autrui".

Tootsienomade

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Posté le 09/10/2012 à 15h38


nimfeta a écrit le 09/10/2012 à 15h25:
Bonjour...Je suis désolée pour tes loulous !!! Les gens sont de gros c*** des fois !!!

Y'a des fois je pense qu'il faut arrêter de réfléchir 5 secondes et de se laisser marcher sur les pieds: tu y as été ok peut être à chaud et lui a joué au con? Ben maintenant tu peux aller directement chez les flics et porter plainte ou au moins savoir ce que tu peux faire. Pas pour tapage nocturne car ce n'est pas répréhensible contrairement à ce que l'on croit (c'est à la simple appréciation du juge:
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/B3_-_Tapage_nocturne.pdf)

Par contre tu peux porter plainte car ils se sont essayé à la pyrotechnique chez eux et ça c'est formellement interdit depuis près de 10 ans.

Vas-y avec des photos à l'appui des blessures de tes chevaux

Bon courage


Il existe differentes categories de feux d'artifices. Ceux allant de la categorie K1 à K3 sont accessibles.

http://www.eure.pref.gouv.fr/site/Vos-demarches/autres-demarches/Feux-d-artifices/Acquisition-detention-et-usage-des-artifices-de-divertissement

Nimfeta

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Posté le 09/10/2012 à 15h40


topchevaux a écrit le 09/10/2012 à 15h35:


Heu ben moi je tombe sur ça


Citation :
L’article R. 623-2 du nouveau Code pénal (article R. 34-8° du Code pénal) punit d’une amende
contraventionnelle de troisième classe "les auteurs ou complices de bruits ou tapages injurieux ou nocturnes
troublant la tranquillité d’autrui".


Le tapage nocturne, si il s'agit d'injure, violences verbales etc...est une infraction. Si c'est du bruit genre musique à fond ou dans ce cas, feu d'artifice peut ne pas être considéré comme une infraction si le juge en décide.

Il y a donc deux types de tapage nocturne:

- les injures et violences verbales en tout genre
- le bruit


Confirmé par des policiers que nous avons fait déplacer pour les voisins qui hurlaient dans la nuit d'un mardi à mercredi: "nous ne pouvons rien faire à part discuter et jouer les médiateurs".

Nimfeta

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Posté le 09/10/2012 à 15h43


tootsienomade a écrit le 09/10/2012 à 15h38:


Il existe differentes categories de feux d'artifices. Ceux allant de la categorie K1 à K3 sont accessibles.

http://www.eure.pref.gouv.fr/site/Vos-demarches/autres-demarches/Feux-d-artifices/Acquisition-detention-et-usage-des-artifices-de-divertissement


Effectivement, je viens de vérifier. On peut même faire pêter un feu dans son immeuble avec la mention C1: c'est dingue !!! Toutes mes excuses

Ben maintenant y'a plus qu'à aller chez les flics pour connaitre et faire valoir tes droits :)

Nouni

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Posté le 09/10/2012 à 15h44


nimfeta a écrit le 09/10/2012 à 15h40:


Le tapage nocturne, si il s'agit d'injure, violences verbales etc...est une infraction. Si c'est du bruit genre musique à fond ou dans ce cas, feu d'artifice peut ne pas être considéré comme une infraction si le juge en décide.

Il y a donc deux types de tapage nocturne:

- les injures et violences verbales en tout genre
- le bruit


Confirmé par des policiers que nous avons fait déplacer pour les voisins qui hurlaient dans la nuit d'un mardi à mercredi: "nous ne pouvons rien faire à part discuter et jouer les médiateurs".


Et bien c'est qu'ils ne sont pas motivés les policiers de chez vous, ici on est dans une ville étudiante et je ne compte plus les fois où on s'est fait sortir des apparts à 1/2h du mat par les policiers et où on a du se côtiser pour payer l'amende pour tapage nocturne. Après cela dépend peut être des municipalités qui prennent des arrêtés différents...

En tout cas je confirme pour l'avoir fait que l'on peut se prendre des amendes bien salées pour tapage nocturne ( on est allé jusqu'à 120eur nous!)

Blue

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Posté le 09/10/2012 à 15h46

Il n'y a pas d'obligations de sécurité et de distances obligatoires par rapport aux habitations proches pour les feux d'artifice? Je creuserai de ce cote

Nimfeta

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Posté le 09/10/2012 à 15h47


nouni a écrit le 09/10/2012 à 15h44:


Et bien c'est qu'ils ne sont pas motivés les policiers de chez vous, ici on est dans une ville étudiante et je ne compte plus les fois où on s'est fait sortir des apparts à 1/2h du mat par les policiers et où on a du se côtiser pour payer l'amende pour tapage nocturne. Après cela dépend peut être des municipalités qui prennent des arrêtés différents...

En tout cas je confirme pour l'avoir fait que l'on peut se prendre des amendes bien salées pour tapage nocturne ( on est allé jusqu'à 120eur nous!)


Je pense en effet que cela doit dépendre de ce qu'il est d'usage de faire dans le quartier/municipalité.
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