Chevaux bléssés suite à feu d'artifice....

Oui,tu as forcement une assistance juridique dans tes contrats d'assurance
Je comprend pour l'argent et te rejoint,après,je pense ( et cela n'engage que moi) surtout si tes voisins sont des c....,qu'il faudrait quand meme marquer le coup,car rien ne dit que cela ne se reproduira pas,et ce n'est quand meme pas a toi de mettre tout le monde dans un bunker...
Et si tu étais un agri et que le feu avait pris dans un hangars,la je puis te dire que le mec n'aurait surement pas laisse couler
Renseignes toi quand meme auprès de ton assureur

As-tu essayé d'aller d'abord les voir, (Cf mon post P.1).

Cela ne reglera pas le fond du probleme, mais la meilleure chose est au moins d'essayer, histoire de ne pas envenimer les choses.

L'assurance du cheval, oui, peut-être existe-t-il une assistance juridique. Idem pour le proprio du pré.

Ben les voir apparemment c'est fait et cela s'est mal passe....

equitattitude a écrit le 09/10/2012 à 15h51: Avec tout ces comm' moi je ne rajoute rien vu que les questions juridique j'y connais rien . Mais si tu porte plainte et que tu a peur pour tes chevaux , trouve un moyen d'installer une petite caméra de surveillance , certaines sont accessibles en plus , elle pourrait-être utile dans d'autre cas. Comme c'est pour de la télésurveillance pour les animaux donc en extérieur avec vu sur ton champs , d'après ce que je sais tu n'a pas besoin de prévenir tes voisins , c'est légal ( enfin je crois )

Attention à l'usage des caméras. (c'est légal, si déclaré)
Si elles sont à l'intérieur d'un batiment ou maison privé, pas de soucis (mais info obligatoire)
Et oui, même chez toi, tu n'as pas le droit de "capturer" l'image de tes visiteurs. Si tu places des caméras, ils doivent le savoir...
Si elle sont à l'intérieur d'un lieu public, elles doivent être signalées et leurs disposition fait l'objet d'un dépôt d'un dossier pour approbation la CNIL
Si elles sont extérieurs; elles doivent faire l'objet d'une demande (dossier à constituer) leur disposition doit être approuvé par la CNIL et en aucun cas elles ne doivent être orienté vers les zone publics (chemins, route, trottoir, propriété privé) cela s'apparente à de la violation de la vie privé...

C'est le voisin qui aurait tout bon là, s'il porte plainte pour "espionnage" (le mot est fort volontairement = humour)

Mais sérieusement, les caméras faites attention... Vous ne pouvez pas faire ce que vous voulez avec
A savoir que pour les "micros" c'est encore pire, ce qui fait que généralement même dans les banques, casinos.... il n'y en a pas

Pour ce qui est de l'assistance juridique.
Elle est effectivement gratuite (dans certains contrat) ou gratuite en fonction de tes revenus

Il faut revoir tous tes contrats... Certaines services bancaires les proposes, ou ta RC habitation, assurance voiture ou encore ton assurance pour tes chevaux.

Perso, j'avais l'assistance juridique avec le Crédit Lyonnais (plus le même nom aujourd'hui) pour certaines démarche. Je l'ai aujourd'hui avec le Crédit du Nord (pour tout, je paie 12 € par mois = commerce).. Donc il faut revoir tes conctrats

Pour ce qui est des pétards.

Je recherche le sujet (débat sur un autre forum) et je ne le retrouve pas... Faites attentions, pour les pétards et feux d'artifices, il y a un grand nombre de lois
Je me souviens qu'on avait fini par conclure qu'il était "débile" d'autorisé la vente de pétards, alors que la loi restreint, voir interdit leur usage.
Je suis certaine qu'il existe bien une loi, mais je la retrouve pas, il y en a beaucoup, mais en plus il y a des décrets suivant les régions et/ou département, voir même communal

j'ai une assistance juridique avec mon contrat habitation sur laquelle sont déclarés mes chevaux. Je vais les appeler quand même.
Mais j'ai vraiment peur des représailles vis à vis de mes animaux. Ici c'est vraiment la France profonde. le truc, c'est que je me suis laissé provoqué dimanche matin. La nana fumait sur le pas de la porte, ce qu'elle ne fait jamais, et en me regardant bien clairement. Quand j'ai vu l'état de mes chevaux complètement speed et 2 boiteux, dont un qui ne posait plus le pied par terre;
Je suis allé la voir. J'ai eu tort de me laisser provoquer comme ça, je le sais bien et j'étais seule. Le ton est monté...bref j'aurai pas dû. Ils devaient encore avoir 4grs d'alcool dans chaque veine.

Non personne n'a rien entendu. j'ai déjà demandé. Nous ne sommes que deux maisons (distante de 600 mètres) à côté d'une forêt. Donc même les maisons de l'autre côté n'ont rien entendu. En plus comme je ne suis pas "du pays" je vous assure que c'est dur.

Après, l'habitation la plus proche est à plus de 3 kilomètres.

la peur des représailles ça n'empêche pas les pb

tes voisins n'ont aucun respect pour toi et tes chevaux
d'une part ils n'ont pas eu la courtoisie de te prévenir du feu d'artifice qui est une activité de voisinage exceptionnelle et dangereuse
d'autre part, quand vous vous êtes parlé, ils n'ont pas compris les conséquences de leurs actes pour tes chevaux

je pense que si tu ne fais rien, ils recommenceront

tu devrais leur adresser un courrier RAR pour leur demander de signaler à leur assurance responsabilité civile le fait que tes chevaux ont été blessés à cause de leur feu d'artifice pour que leur assurance te rembourse les frais vétos et tu leur demandes qu'à l'avenir ils te préviennent à l'avance pour mettre à l'abri tes chevaux pour éviter des blessures

s'ils refusent, tu pourras porter plainte avec constitution de partie civile pour demander le remboursement des frais véto

écris ton courrier et fait tes démarches comme s'il n'y avait aucun doute sur la certitude du feu d'artifice
des gens comme ça sont souvent tellement imbu d'eux-même qu'ils ne contesteront sans doute pas ce fait

il me semble que l'autorisation préalable pour un feu d'artifice doit être demandée à la mairie et aux pompiers
et je pensais que c'était maintenant interdit sur les propriété privée par les particuliers, demande aux pompiers

tu peux aussi faire un courrier à la mairie pour signaler les faits à savoir que tes chevaux ont été blessés à cause du feu d'artifice organisé par tes voisins tel jour
que tu es étonnée de ne pas avoir été prévenue, que tu pensais que l'autorisation doit être donnée par la mairie et pourquoi la mairie ne t'a pas prévenue

tu verras ainsi comment la mairie te répond, peut-être que leur réponse confirmera le feu d'artifice courrier RAR pour les obliger à te répondre par écrit

appelle les pompiers pour savoir s'ils ont eu une demande d'autorisation, ça peut aussi servir de preuve s'ils l'ont fait

essaie de te renseigner dans le voisinage sans mettre en doute la réalité du feu d'artifice mais pourquoi tu n'as pas été prévenue
pour ne pas mettre la puce à l'oreille sur la difficulté de prouver le feu d'artifice

pour les frais de procédures amiable ou judiciaire ton assurance protection juridique prendra en charge les frais

Bonsoir,
je ne vais peut être pas beaucoup t'aider, mais cela m'est arrivé également. J'habite à coté d'un chateau qui organise des mariages le week end. Au tout début de leur affaire, ils ont organisé un feu d'artifice sans me prévenir. Résultat: le postérieur de ma jument arraché sur 15 cm,les tendons à vif, 1 mois de clinique vétérinaire. C'est l'assurance de l'artificier qui a tout pris en charge sans barguigner.
Je te souhaite beaucoup de courage.

Tu devrais voir avec ta mairie, normalement c'est de leur ressort. J'y connais pas grand chose, mais normalement tout ce qui est réglementation au niveau du bruit dépend de la mairie. Savoir si les feux d'artifice sont autorisés sur ta commune devrait t'aider si veux te retourner contre eux. S'ils n'avaient pas le droit, tu peux put être avoir un recours. S'ils avaient le droit, au moins tu seras fixée.
En tout cas bon courage, j'ai un cheval qui a été fracturé au niveau du radius, ça a été long pour le remettre sur pied ! Si ça peut te rassurer, il n'a pas eu de séquelles. Et y a vraiment des baffes qui se perdent pour tes voisins...

Je serai toi, je porterai plainte quand même, et comme dit plus haut, partage tes craintes avec les gendarmes qui pourrant peut-être faire quelque chose ... Mais ce qui n'est pas normal c'est qu'ils ne t'aient pas prévenues, qu'ils ne se soient pas excusés, et n'aient pas payés les faires de véto. Et normalement, après 23h tu ne dois plus être dérangée par la gêne sonore de tes voisins donc si tu as entendu les feux d'artifices, ce n'est pas normal, ... Mais en tous cas, courage à toi et ton loulou !

Merci beaucoup pour toutes vos réponses qui m'aident à y voir un peu plus clair. Je ne manquerai pas de vous tenir au courant. l'assistance juridique est archi-nulle. je vous raconterai aussi....je sens que je vais changer d'assureur. Ils disent que c'est de ma responsabilité, que des chevaux en troupeau même sans feu d'artifice peuvent se blesser grièvement...ce qui est vrai.
J'y vais au bluff.
j'ai écris au maire sans espoir (il s'en fout , son fils est un des amis de mes voisins, vous pensez bien que.....)

Un petit rayon de soleil: aujourd'hui mon cheval boite à peine...faut dire qu'il a un traitement de "cheval"

je vais contacter cheval et droit. il a peut-être une idée.

la question que je me pose: et si mes chevaux s'étaient échappés et avaient causés un accident sur la route ? je ne pense pas que mon assureur aurait dit que c'était un risque à courir.

pfff...encore une fois c'est dégueulasse.