Delai d'annulation d'une vente?

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2 3 4 5 6
Auteur
6579 vues - 84 réponses - 0 j'aime - 1 abonné

Phanou31

Apprenti
  

Trust : 12  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 234
Delai d'annulation d'une vente?
Posté le 12/11/2012 à 13h06

bonjour a tous, j'ai besoin de votre aide.
J'aimerai conaitres le delai légal pour annulé la vente d'un cheval.

J'ai acqui un cheval qui finalement se révele être en plus mauvais etat que je l'imaginé. je souhaiterais le rendre a l'éleveur. Suis-je en droit de le faire et puis-je espére recuperé la premiere partie du paiment versé?

je vous remercie pour vos reponse.

Dixie762

Apprenti
  

Trust : 6  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 440
0 j'aime    
Delai d'annulation d'une vente?
Posté le 12/11/2012 à 13h08

Si tu as signe un contrat de vente sa doit y etre inscrit.


Sinon normalement c'est 7 jours maximum pour se retracter...

Alpine40

Membre ELITE Or
  

Trust : 18  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 10718
0 j'aime    
Delai d'annulation d'une vente?
Posté le 12/11/2012 à 13h09

ca depend des termes du contrat et des soucis rencontres avec le cheval

Firenight

Membre VIP
 

Trust : 156  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4190
0 j'aime    
Delai d'annulation d'une vente?
Posté le 12/11/2012 à 13h11

Les 7 jours ne sont valable que pour une vente par correspondance.
Tout dépend s'il ya un contrat ou pas, et ce qu'il y a de mentionné dessus. Si pas de contrat et que tu est allé voir le cheval sur place, a priori, le cheval est à toi , tu te débrouilles. Dans ce cas, mieux vaut être très aimable avec le vendeur (est-ce un professionnel, d'ailleurs ?) pour trouver un arrangement.

Thalia75

Apprenti
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 347
0 j'aime    
Delai d'annulation d'une vente?
Posté le 12/11/2012 à 13h12

Juridiquement parlant, un équidé est considéré comme un bien. Or selon le code de la consommation, un bien peut être rendu à son vendeurs dans un délai de 6 mois si celui-ci n'est pas conforme aux caractéristiques annoncés par le vendeur (à toi de le prouver).

Spaghett

Membre ELITE Or
  

Trust : 23  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 16673
0 j'aime    
Delai d'annulation d'une vente?
Posté le 12/11/2012 à 13h12

pour pouvoir te repondre il faut que tu detailles : date de la vente? periode d'essai ou non? termes du contrat? quel est le probelme du cheval qui le rend inapte a ce que esperais faire avec lui?

Diabinha

Expert
   

Trust : 58  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 978
0 j'aime    
Delai d'annulation d'une vente?
Posté le 12/11/2012 à 13h15

et il faut surtout que tu répondes à la question primordiale l as tu acheté a un professionnel, t'a t il fait une facture ?

si professionnel il a une obligation envers toi donc sous certaines conditions tu peux faire annuler la vente si c est un particulier peu de chance de faire valoir ce genre de droit

Phanou31

Apprenti
  

Trust : 12  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 234
0 j'aime    
Delai d'annulation d'une vente?
Posté le 12/11/2012 à 13h18

D'accord je regarderais sur le contrat qui est resté au écurie. Pour les problémes, il et ultra maigre je le savais quand je l'ai acheté, mai l'éleveur m'avait dit que c'etait parcequ'il mangé peut, en fait il c'est averé qu'il etait pratiquement pas nouris du tous et qu'il est ultra parasité. Quand la véto est venus faire les vaccins, et qu'elle a regardé sont etat elle ma dit qu'il etait en trés trés mauvais etat, qu'il falait faire une cure de pancure pure liquide et cortisone, parcequ'il avait certainement des vers enkisté(ortho?) dans les intestins et qu'elle pensait qu'il pourait avoir des coliques et mourir dans les 6 mois a venir.

Sincerement sa me fait super peur cette histoire, l'éleveur ma dit qu'il avait fait une visite véto, mais quand je lui demande le compte rendu veto il me dit que celui-ci na rien noté. je trouve sa bizarre quand même.

Alma

Membre ELITE Or
  

Trust : 1352  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 96938
0 j'aime    
Delai d'annulation d'une vente?
Posté le 12/11/2012 à 13h18

c'est le cheval de ce post ??

https://www.chevalannonce.com/forums-5949598-xamonix-male-pur-race-minorquin

c'est quoi son problème de santé?? car il y a des vices rédhibitoires, d'autres non..

as-tu fais une visite véto avant l'achat pour te couvrir ??



Phanou31

Apprenti
  

Trust : 12  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 234
0 j'aime    
Delai d'annulation d'une vente?
Posté le 12/11/2012 à 13h23


alma a écrit le 12/11/2012 à 13h18:
c'est le cheval de ce post ??

https://www.chevalannonce.com/forums-5949598-xamonix-male-pur-race-minorquin

c'est quoi son problème de santé?? car il y a des vices rédhibitoires, d'autres non..

as-tu fais une visite véto avant l'achat pour te couvrir ??

Oui c'est ce cheval, et non je n'est pas de visito véto a proprement parlé, comme je l'ai dit plus haut, l'éleveur en a fait faire une sans ma présance, et bien sur il n'y a aucune preuve.

L'éleveur ma certifié que le cheval serait en etat d'ici deux a trois mois, mais aprés visite de la véto des ecurie ou est le cheval, celle-ci me dit qu'au vus de sont etat j'en ai entre 6 mois et un an.



Phanou31

Apprenti
  

Trust : 12  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 234
0 j'aime    
Delai d'annulation d'une vente?
Posté le 12/11/2012 à 13h25


diabinha a écrit le 12/11/2012 à 13h15:
et il faut surtout que tu répondes à la question primordiale l as tu acheté a un professionnel, t'a t il fait une facture ?

si professionnel il a une obligation envers toi donc sous certaines conditions tu peux faire annuler la vente si c est un particulier peu de chance de faire valoir ce genre de droit


POur repondre a ta question, c'est un éleveur, pro je ne sait pas. Il ma fait un contrat de vente que je n'est pas sous la main, il est au écurie.

Alice2208

Compte supprimé


0 j'aime    
Delai d'annulation d'une vente?
Posté le 12/11/2012 à 13h25

Aïe aïe aïe...

Il faut toujours faire une visite vétérinaire et ne jamais se fier à ce que dit le propriétaire...

Sans visite vétérinaire, tu n'as pas beaucoup de solution...

Alphea

Compte supprimé


0 j'aime    
Delai d'annulation d'une vente?
Posté le 12/11/2012 à 13h29

Petite question :

c'est possible d'annuler une vente pour la raison que tu cites ? C'est - à - dire rendre un cheval qui prendra de l'état sur une trop longue durée ?

C'est une cause valable ?

Bon ma petite question se transforme en trois questions

Aurelie78125

Apprenti
  

Trust : 64  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 235
0 j'aime    
Delai d'annulation d'une vente?
Posté le 12/11/2012 à 13h31

Bonjour,
j'ai acheté un PRE il y a 5 mois. Et mon cheval n'étais pas maigre, très bon état. Lors de la visite vétérinaire rien de détecté. Et il y a 2 mois il a commencé a faire des "coliques" et enfaite il s'est avéré qu'il était ultra parasité, sa lui faisait un ulcère car les parasites se nourrissait de son sang.
Bref, j'ai envoyé les crottins pour analyse et une fois les bons parasites détectés j'ai fait une cure de panacur guard et 15 jours après un autre vermifuge. Aujourd’hui il va beaucoup mieux et il n'a absolument aucun risque de mourir ou quoi...
C'était bénin mais niveau finance heureusement qu'il était assuré car j'en est eu pour 350 €.
Mon cheval à 4 ans et vient d'Espagne, souvent les chevaux exportés d'Espagne ou des iles alentours arrivent avec des parasites ou autre... Mais sache que ton cheval ne risque rien si tu fais la bonne cure
En plus il est vraiment joli

Noblets

Compte supprimé


0 j'aime    
Delai d'annulation d'une vente?
Posté le 12/11/2012 à 13h32

il va te donner un autre cheval peut etre mais pas te rembourser j'y crois pas

si il est plein de vers comme dit ta veto faire un traitement

mais apres il va reprendre de l'etat
pour moi c'est pas une cause pour qu'il reprenne le cheval

Justforlove

Initié
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 68
0 j'aime    
Delai d'annulation d'une vente?
Posté le 12/11/2012 à 13h37

Bon courage!

Quand je vois l'etat d'une 3ans que j'avais recuperé cadaverique infester de vert et stressé on c'est posé la question de l'ulcere a l'estomac!

Voir ton cheval qui est effectivement tres maigre je te l'accorde mais obese par rapport a la jument en question! avec un avis veterinaire qu'il risque de mourrir dans les 6mois je me dis que la mienne a beaucoup de chance ca fait plus d'un ans que je l'ai elle a du mal a se muscler car on est parti de tres loin et qu'on ne fait pas de muscle sans graisse! ben je me dis qu'elle est revenue de tres tres tres loin!

En tout cas rendre un cheval juste pour cela... je te souhaite bon courage!
Page(s) : 1 2 3 4 5 6
Delai d'annulation d'une vente?
 Répondre au sujet