Delai d'annulation d'une vente?

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Phanou31

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Delai d'annulation d'une vente?
Posté le 12/11/2012 à 13h06

bonjour a tous, j'ai besoin de votre aide.
J'aimerai conaitres le delai légal pour annulé la vente d'un cheval.

J'ai acqui un cheval qui finalement se révele être en plus mauvais etat que je l'imaginé. je souhaiterais le rendre a l'éleveur. Suis-je en droit de le faire et puis-je espére recuperé la premiere partie du paiment versé?

je vous remercie pour vos reponse.

Spaghett

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Delai d'annulation d'une vente?
Posté le 12/11/2012 à 13h42

si tu savais qu'il etait maigre et que tu n'as pas fait de visite veto ( lui s'il a fait venir un veto et que ça n'est pas pour visite d'acvaht c'est normal que le veto n'ait pas redigé de compte-rendu ...)
et puis vu que tu l'as acheté en connaissance de son etat meme si peut-etre tu ne soupçonnait pas une infestation , c'etait quand meme a prevoir , tu aurais posté la question , on t'aurait tous dit que c'est souvent un fort parasitisme qui rend un cheval maigre...
donc vois avec le veto pour le vermifuger sans risquer de le tuer , suis a la lettre le protocole , et ensuite nourris-le avec des aliemnts de qualités et fais-lui un drainage renal et hepatique et il sera comme neuf dans quelques mois

Domipac19

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Delai d'annulation d'une vente?
Posté le 12/11/2012 à 13h43

Question: as-tu fait faire une visite vétérinaire d'achat? Si oui, qu'a dit le véto? Si non, ça va peut-être être compliqué.

Topchevaux

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Posté le 12/11/2012 à 13h50


domipac19 a écrit le 12/11/2012 à 13h43:
Question: as-tu fait faire une visite vétérinaire d'achat? Si oui, qu'a dit le véto? Si non, ça va peut-être être compliqué.


Il semble, à ces dires... Que ce soit le vendeur qui aurait fait procédé à cette visite... Mais aucun compte rendu par écris

=========================

Maintenant tout va dépendre du contrat de vente,... Mais déjà vu le départ (la visite véto) je crains que tu n'es aucun recours

J'ai une question : ce cheval était-il pucé ou non à l'achat ?

Edité par topchevaux le 12-11-2012 à 13h51



Domipac19

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Posté le 12/11/2012 à 13h51


topchevaux a écrit le 12/11/2012 à 13h50:


Il semble, à ces dires... Que ce soit le vendeur qui aurait fait procédé à cette visite... Mais aucun compte rendu par écris

=========================


Le truc à ne jamais faire, se contenter d'une visite véto faite par le vendeur.

Magnon

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Posté le 12/11/2012 à 13h54


dixie762 a écrit le 12/11/2012 à 13h08:
Si tu as signe un contrat de vente sa doit y etre inscrit.


Sinon normalement c'est 7 jours maximum pour se retracter...


7 jours sauf si tu es un professionnel, dans ce cas c'est : pas de rétractation possible.

Topchevaux

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Posté le 12/11/2012 à 13h54


domipac19 a écrit le 12/11/2012 à 13h51:

Le truc à ne jamais faire, se contenter d'une visite véto faite par le vendeur.


Beaucoup hélas ne le savent pas... Et ne se font pas assé encadré pour l'achat d'un cheval.
Ma fille envisage d'acheter dans les mois qui viennent et on cherche tous les trucs et astuces.

J'ai appris beaucoup ici et j'apprend encore.. A tel point que c'est une amie qui a des chevaux qui nous accompagnera une fois le choix arrêté... Trop difficile si on est pas "éleveur" (c'est une image)

Zenliberty

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Posté le 12/11/2012 à 13h55

C'est personnel comme avis, mais je trouve qu'il n'y a aucune raison d'annuler la vente. C'était à toi de faire attention à ce que tu achètes, en allant voir le cheval plusieurs fois, et en faisant faire une visite véto en ta présence et par le vétérinaire de ton choix qui doit être différent de celui du vendeur.

Là finalement, c'est juste que tu vas passer du temps à le retaper et qu'il risque d'avoir des séquelles d'un manque de nourriture/soins à ce jeune âge... Mais s'il n'a pas de séquelles, tu auras "juste" perdu du temps et de l'argent.

Spaghett

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Delai d'annulation d'une vente?
Posté le 12/11/2012 à 13h59

a lire ton post , tu avais l'air d'avoir conscience de tout ça , je e comprends pas bein que maintenant tu cries au loup? ce serait bien d'avoir une vraie photo de modele , a part des portraits ou des photos de ses nattes on en le voit pas clairement

Ecuriessaglini

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Posté le 12/11/2012 à 14h29


phanou31 a écrit le 12/11/2012 à 13h18:
D'accord je regarderais sur le contrat qui est resté au écurie. Pour les problémes, il et ultra maigre je le savais quand je l'ai acheté, mai l'éleveur m'avait dit que c'etait parcequ'il mangé peut, en fait il c'est averé qu'il etait pratiquement pas nouris du tous et qu'il est ultra parasité. Quand la véto est venus faire les vaccins, et qu'elle a regardé sont etat elle ma dit qu'il etait en trés trés mauvais etat, qu'il falait faire une cure de pancure pure liquide et cortisone, parcequ'il avait certainement des vers enkisté(ortho?) dans les intestins et qu'elle pensait qu'il pourait avoir des coliques et mourir dans les 6 mois a venir.

Sincerement sa me fait super peur cette histoire, l'éleveur ma dit qu'il avait fait une visite véto, mais quand je lui demande le compte rendu veto il me dit que celui-ci na rien noté. je trouve sa bizarre quand même.


désolé mais professionnel ou pas, le vendeur n''est pas tenu de reprendre le cheval pour la simple raison qu'il n'est question ni de vices cachés ni de vices rédhibitoires, faire une cure de vermifuge ne dévalorise pas le cheval dans son utilisation future.
fais simplement les vermifuge, retape le et voila.
aucun motif d'annulation de vente pour ton cas et vermifuger un cheval parasité bin, c'est pas le bout du monde.
le vétérinaire qui te dit qu'il va mourir de coliques dans les 6 mois..... il est devin?
non, surtout si tu prends les dispositions pour le retaper, il n'y a aucune raison que ce cheval ne te satisfasse pas, surtout si tu l'as choisi!!

Ecuriessaglini

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Posté le 12/11/2012 à 14h34


magnon a écrit le 12/11/2012 à 13h54:


7 jours sauf si tu es un professionnel, dans ce cas c'est : pas de rétractation possible.


surement pas. pour la vente entre particulier, c'est le code rural qui s'applique. si le vendeur est pro, c'est le code de la consommation et les délais ne sont pas de 7 jours, mais 2 ans si vices cachés ou défaut de conformité (prouvables!) les vices rédhibitoire etant soumis a des delais tres court apres achat et chaque vice a sont propre délai pour la dénonciation de la vente.
dans tous les cas, il faut une raison!

Aukily

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Posté le 12/11/2012 à 14h35

Oui il est pas en état mais il est pas au bord de l'agonie non plus ... J'ai vu / eu bien pire.
Suffit de le vermifuger comme il faut, il est jeune, il reprendra en un rien de temps.

Louisettestella

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Posté le 12/11/2012 à 14h42

Ou revends-le en précisant son état

Spaghett

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Posté le 12/11/2012 à 14h46

ce serait mieux de le soigner avant non? pfff on lit de ces trucs des fois

Louisettestella

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Posté le 12/11/2012 à 14h48


spaghett a écrit le 12/11/2012 à 14h46:
ce serait mieux de le soigner avant non? pfff on lit de ces trucs des fois


Eh du calme !
Elle n'a pas l'air d'être motivée à le soigner, et dans ce cas-là mieux vaut le vendre en l'état en précisant justement cet état à une personne qui le retapera comme il faut plutôt que de le laisser y passer par flemme de s'en occuper jusqu'au bout !
Faut pas s'énerver

Cyriaque

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Posté le 12/11/2012 à 14h49


ecuriessaglini a écrit le 12/11/2012 à 14h34:


surement pas. pour la vente entre particulier, c'est le code rural qui s'applique. si le vendeur est pro, c'est le code de la consommation et les délais ne sont pas de 7 jours, mais 2 ans si vices cachés ou défaut de conformité (prouvables!) les vices rédhibitoire etant soumis a des delais tres court apres achat et chaque vice a sont propre délai pour la dénonciation de la vente.
dans tous les cas, il faut une raison!
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