Cheval donné comment le mettre a mon nom ?

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Beaudesir

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Cheval donné comment le mettre a mon nom ?
Posté le 28/12/2012 à 14h07

bonjour,
alors voilà il y a 3 ans on ma donné mon cheval avec son carnet le transpondeur devenant obligatoire cette anné nous lui avans mit a notre nom le problème c'est que sur la FFE il est de propriétaire inconnus .

comment le mettre a mon nom ?
suis-je hors la loi ?
les anciens proprio peuvent-il me le reprendre ?

j'ai son carnet et l'acte de vente du centre equestre ou il était aux anciens proprios


merci de vos réponse.

Jess3107

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Cheval donné comment le mettre a mon nom ?
Posté le 28/12/2012 à 14h09

Tu n'as jamais renvoyé les anciens papiers aux Haras pour recevoir les nouveaux à ton nom ?

Beaudesir

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Cheval donné comment le mettre a mon nom ?
Posté le 28/12/2012 à 14h10

Non je ne sais pas comment faire et je ne savais pas qu'on pouvais le faire ...

Labeo

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Cheval donné comment le mettre a mon nom ?
Posté le 28/12/2012 à 14h10


beaudesir a écrit le 28/12/2012 à 14h07:
bonjour,
alors voilà il y a 3 ans on ma donné mon cheval avec son carnet le transpondeur devenant obligatoire cette anné nous lui avans mit a notre nom le problème c'est que sur la FFE il est de propriétaire inconnus .

comment le mettre a mon nom ?
suis-je hors la loi ?
les anciens proprio peuvent-il me le reprendre ?

j'ai son carnet et l'acte de vente du centre equestre ou il était aux anciens proprios


merci de vos réponse.


Il a été donné ou vendu parce que "acte de vente" ça veut dire ce que ça veut dire.

Sparta

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Cheval donné comment le mettre a mon nom ?
Posté le 28/12/2012 à 14h11

tu envoie tes papiers aux HN avec la partie qui t'incombe dument remplie, et le cheval sera enregistré à ton nom.

Jade88

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Cheval donné comment le mettre a mon nom ?
Posté le 28/12/2012 à 14h12

derrière la carte du cheval, il y a une partie à remplir et à renvoyer au haras

Beaudesir

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Posté le 28/12/2012 à 14h13

j'ai la facture " centre equestre ----> ancien proprio " mais mais " ancien proprio ----> moi" j'ai juste sont carnet et ce qui me relis a lui est la puce et le mot du veto pour la pose du transpondeur

Beaudesir

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Posté le 28/12/2012 à 14h14


jade88 a écrit le 28/12/2012 à 14h12:
derrière la carte du cheval, il y a une partie à remplir et à renvoyer au haras


oui mais quand on me l'a donné il n'y avais pas la carte de propriété

Labeo

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Cheval donné comment le mettre a mon nom ?
Posté le 28/12/2012 à 14h16


beaudesir a écrit le 28/12/2012 à 14h13:
j'ai la facture " centre equestre ----> ancien proprio " mais mais " ancien proprio ----> moi" j'ai juste sont carnet et ce qui me relis a lui est la puce et le mot du veto pour la pose du transpondeur


Dans ce cas, tu demandes au Haras nationaux un duplicata de la carte de propriétaire en l'a faisant mettre a ton nom, c'est très courant car souvent même avec une vente, les propriétaires n'ont pas la carte, c'est juste un peu plus cher.

Beaudesir

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Posté le 28/12/2012 à 14h18

je demande un duplica avec le numéro de son sire ?
je m'adresse a eux comment ?
et un peu plus cher cet a dire ?

Labeo

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Posté le 28/12/2012 à 14h21


beaudesir a écrit le 28/12/2012 à 14h18:
je demande un duplica avec le numéro de son sire ?
je m'adresse a eux comment ?
et un peu plus cher cet a dire ?


oui un duplicata a ton nom avec N° sire, en apportant une preuve quelconque qu'aujourd'hui c'est toi le proprio, ton recu veto par exemple.

Tu t'adresse a eux par courrier, tu dois avoir l'adresse sur leur site sur internet : google => haras nationaux etc...

Il me semble qu'un ami avait payé 110 euros pour le duplicata pour le trotteur acheté sans carte.

Beaudesir

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Posté le 28/12/2012 à 14h23

110 O.o eu autant le laisser comme sa ... ( je risque quelque chose ? )

Agentmulder

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Posté le 28/12/2012 à 14h24


sparta a écrit le 28/12/2012 à 14h11:
tu envoie tes papiers aux HN avec la partie qui t'incombe dument remplie, et le cheval sera enregistré à ton nom.


Il me semble même que le changement peut être fait directement en ligne.

Labeo

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Posté le 28/12/2012 à 14h26


agentmulder a écrit le 28/12/2012 à 14h24:


Il me semble même que le changement peut être fait directement en ligne.


Si elle possède la carte mais ce n'est pas le cas.

Elle doit demander un duplicata de la carte de propriétaire.

Beaudesir

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Posté le 28/12/2012 à 14h26


agentmulder a écrit le 28/12/2012 à 14h24:


Il me semble même que le changement peut être fait directement en ligne.


comment fait on sa ?

Agentmulder

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Posté le 28/12/2012 à 14h26


beaudesir a écrit le 28/12/2012 à 14h23:
110 O.o eu autant le laisser comme sa ... ( je risque quelque chose ? )


Si de précédents propriétaires détiennent une preuve papier de l'appartenance du cheval à eux, s'ils veulent le reprendre il peuvent dans la mesure où tu n'es pas légalement propriétaire (nulle trace écrite de ce don).
En cas de vol de ton cheval, tu ne seras pas en mesure de prouver qu'il t'appartient non plus.
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