Cheval donné comment le mettre a mon nom ?

beaudesir a écrit le 28/12/2012 à 14h23: 110 O.o eu autant le laisser comme sa ... ( je risque quelque chose ? )

Franchement, je ne pense pas, aucun des miens est a mon nom (c'est voulu, pour mon divorce) et ça ne pose de souci a personne (surtout pas a moi)

je vais demander aux anciens proprio et au ce ou il était avant si ils ne l'ont pas

beaudesir a écrit le 28/12/2012 à 14h26: comment fait on sa ?

Sur le site des HN, mais à vérifier, je ne suis pas sûre de mon coup, je ne me rappelle plus exactement quel type de démarche j'ai fait à l'achat de ma jument, je sais que j'ai utilisé une procédure en ligne mais ça date!

Si tu l'a mis à ton nom, y'a aucun soucis !
C'est sur les HN que ça "compte", la FFE on s'en fout !

Si tu souhaite que ton nom apparaisse tout de même sur le site de la FFE, il faut que tu envoi un mail aux HN, en leur demandant de ne plus apparaite en "propriétaire inconnu" sur la "Liste des chevaux club/sport" (suivant sur quelle liste tu as inscrit ton cheval) !

Je l'ai déjà fais !

Se n'est pas la FFE qui gère cela, mais bien les Haras Nationaux !

le prob c'est que si tu ne change pas les papiers,et que tu sort en cas d'incidents ou d'accident niveau assurance???

riveo a écrit le 28/12/2012 à 14h28: Si tu l'a mis à ton nom, y'a aucun soucis ! C'est sur les HN que ça "compte", la FFE on s'en fout ! Si tu souhaite que ton nom apparaisse tout de même sur le site de la FFE, il faut que tu envoi un mail aux HN, en leur demandant de ne plus apparaite en "propriétaire inconnu" sur la "Liste des chevaux club/sport" (suivant sur quelle liste tu as inscrit ton cheval) ! Je l'ai déjà fais ! Se n'est pas la FFE qui gère cela, mais bien les Haras Nationaux !

D'après ce que j'ai compris, c'est qu'elle n'est meme pas a jour au HN puisque non détentrice de la carte de propriété du cheval (ni d'un acte quelconque), elle a juste l'animal et son carnet.

labeo a écrit le 28/12/2012 à 14h30: D'après ce que j'ai compris, c'est qu'elle n'est meme pas a jour au HN puisque non détentrice de la carte de propriété du cheval (ni d'un acte quelconque), elle a juste l'animal et son carnet.

oui voilà et la puce au nom de ma mère

On m'a donné mon premier cheval et l'ancien propriétaire n'avait pas la carte.

Après quelques recherches il était encore enregistré au nom de l'éleveur.

J'ai contacté l'éleveur qui m'a fait un papier comme quoi le cheval m'avait été donné, j'ai envoyé ce papier au SIRE avec une déclaration de perte et une déclaration d'honneur de propriété et un chèque de 120 euros afin d'obtenir la carte version papier.
Le prix varie selon les origines du cheval et si on veut la carte papier ou dématerialisée.
Mais je préfère avoir la version papier, on est jamais à l'abri d'un bug informatique...

Toute les infos sont là:
http://www.haras-nationaux.fr/particuliers/demarches-sire/au-cours-de-la-vie-du-cheval/duplicatas-de-documents-et-rectifications.html


Vaut mieux ne pas laisser traîner ce genre de chose c'est toujours plus simple et rapide pour prouver notre propriété que ce soit pour un contrôle, un vol, un décès etc...

labeo a écrit le 28/12/2012 à 14h30: D'après ce que j'ai compris, c'est qu'elle n'est meme pas a jour au HN puisque non détentrice de la carte de propriété du cheval (ni d'un acte quelconque), elle a juste l'animal et son carnet.

ben si elle l'a fait pucé ^^ !!
lorsqu'on puce un cheval, le véto déclare le propriétaire légal sur le feuillet !

riveo a écrit le 28/12/2012 à 14h47: ben si elle l'a fait pucé ^^ !! lorsqu'on puce un cheval, le véto déclare le propriétaire légal sur le feuillet !

et alors ?

On ne refait pas une carte de propriété comme ça, par un simple courrier ou coup de fil aux haras
Il te faut que tu saches a quel nom la carte de ton cheval est enregistré, et qu'ensuite la personne en question te fasse une attestation sur l'honneur comme quoi le cheval t'appartient bien, et aprés, il faut que tu renvoies un chèque aux haras ainsi que la déclaration pour qu'ils te fassent la carte à ton nom

damakus a écrit le 28/12/2012 à 15h13: On ne refait pas une carte de propriété comme ça, par un simple courrier ou coup de fil aux haras Il te faut que tu saches a quel nom la carte de ton cheval est enregistré, et qu'ensuite la personne en question te fasse une attestation sur l'honneur comme quoi le cheval t'appartient bien, et aprés, il faut que tu renvoies un chèque aux haras ainsi que la déclaration pour qu'ils te fassent la carte à ton nom

Eh bien si c'est aussi simple (cf : http://www.haras-nationaux.fr/particuliers/demarches-sire/au-cours-de-la-vie-du-cheval/duplicatas-de-documents-et-rectifications.html)

"VERSION PAPIER

Si vous souhaitez obtenir un duplicata d'une carte d'immatriculation au format papier, renvoyez au SIRE une demande accompagnée :
- d'une attestation de vente
- d'une déclaration de perte et d'une déclaration d'honneur de propriété téléchargeable en ligne ci-dessous
- d'un chèque de :
120 € s'il s'agit d'un cheval de sang ou d'un poney avec origines et que vous n'êtes pas le propriétaire enregistré au SIRE
70€ s'il s'agit d'un cheval de sang ou d'un poney avec origines et que vous êtes le propriétaire enregistré au SIRE
40 € pour un équidé ONC
30 € s'il s'agit d'un cheval de trait ou d'un âne."

damakus a écrit le 28/12/2012 à 15h13: On ne refait pas une carte de propriété comme ça, par un simple courrier ou coup de fil aux haras Il te faut que tu saches a quel nom la carte de ton cheval est enregistré, et qu'ensuite la personne en question te fasse une attestation sur l'honneur comme quoi le cheval t'appartient bien, et aprés, il faut que tu renvoies un chèque aux haras ainsi que la déclaration pour qu'ils te fassent la carte à ton nom

j'espère que c'est comme ça, sinon, ça me semblerait un peu facile pour changer les papiers d'un quelconque cheval

je viens d'acheter mon cheval il y a 15 jours sa propriétaire avait bien la carte de propriété mais toujours au nom de l'éleveur.

j'ai apellé les HN et expliqué mon problème ils mont dit de faire uncourrier avec copie de l'acte de vente en explicant mon problème et j'ai reçu ma carte de propriété hier!!

prend contact avec les haras explique ton problème et ensuite avise en fonction de leurs réponse meme si ton cheval ta été donné tu peux toujours demandé un écrit à l'ancien acquéreur certifiant que tu es bien la propriétaire de ce cheval!!

mais je te conseil vivement d'appeller les haras

Une de mes amies a un gros soucis pour la carte de proprio de sa ponette. Les personnes qui détiennent la carte de sa ponette refusent de lui rendre ou de faire une attestation, mon amie a donc appellé les haras qui lui ont certifié que tant qu'elle n'aurait pas l'attestation elle n'aurait pas de carte de proprio vu qu'il en existait déjà une. Donc en attendant mon amie a le livret de sa jument mais toujours pas de carte, et celà fait 4ans.