Nous avons été voir le Monsieur hier ... Nous avons donc bien discuter avec lui et récupérer le contrat et les factures, au vu de ce que j'ai sous les yeux, le pauvre monsieur se fait bien arnaquer et harceler tous les mois ...
Il y a plusieurs incohérences :
Pour mémoire : il s’agit d’un propriétaire de 4 chevaux qui a ses chevaux en pension depuis 14 ans au "******", chez Mme *****. Il est précisé sur le document signé « contrat de pension simple ». ???? Il est précisé également, que 2 des chevaux seront travaillé gratuitement …
le monsieur est handicapé et ne peux en aucun cas s’occuper de ses chevaux, et d’ailleurs, il n’est pas connaisseur en la matière, c’est pour cela qu’il se retrouve aujourd’hui dans une situation qui lui échappe complètement. Il se fait harceler téléphonique chaque mois pour que le chèque de chaque pension arrive bien le 5 de mois au plus tard, il reçoit des factures de pension, sur lesquelles Mme ***** rajoute des frais, type vétérinaire ou autre. La dernière facture (du 27/05/2013) : montant de la pension qui est de 1357,54 €+ 140,18 € de frais pour produits vétérinaire. Mme *** l’a appelé pour le prévenir que sa jument était en colique. Cependant, aucun vétérinaire n’est venu constaté la colique et soigner la jument. Mme **** se permet alors de soigner la jument et de facturer des produits vétérinaires (si tant est que la jument ai bien été en colique …).
Facture du mois d’octobre 2012, une notation en bas de page que je cite :
« Il est impératif que tu m’envoie le règlement par retour de courrier ! Il ne faudrait pas déconner ce mois-ci, je pars à Equitalyon, durant mon absence, une amie ca venir déposer les chèques qui seront sur mon bureau, en banque, le 5 novembre. Il faut donc que ton chèque soit là avant que je parte, d’ici 3 jours. Je ne le remettrai pas avant cette date, tu peux me faire confiance mais cette fois-ci je compte sur toi car sinon j’ai un impayé le 5 novembre et je pourrai rien y faire car je suis *** et crois-moi si c’est le cas, m’a banque m’a avertie, mon entreprise est fichu et ça je ne te le pardonnerai jamais ! »
J'hallucine comptel là !!!
Il s’agit donc bien d’intimidation et de manipulation, écrit noir sur blanc.
le proprio, veut donc sortir ses chevaux de cet endroit et ne plus avoir à faire à Mme ***** qui lui pourri la vie. Il lui a envoyé une courrier en recommandé pour mettre fin à son contrat et prévenir qu’il démarrait sont son préavis de 90 jours.
Par ailleurs, Il paie une pension pour une de ses juments, qui n’est toujours pas à son nom, Mme ***** à tous les carnets et cartes de propriété. Elle n’a jamais fait le changement de propriété au nom de M. **** pour la dite jument, et après lui avoir passé un coup de fil hier, elle nous a dit hier, que la jument était à son nom et qu’elle ne la laisserai pas partir de chez elle. Nous l'avons donc gentiment rétorqué qu'au vu de tous ses éléments, nous mettons le dossier entre les mains d'un avocat, ce qui bien entendu, ne lui a pas plu du tout.
J'ai fais un mail récapitulant tous ces éléments à Maître DECHESSE, en lui demandant de nous aider à éclaircir au plus vite la situation et de s'il est encore pensable que le proprio fasse son préavis de 90 jours, ou bien peut-il dénoncer son contrat pour un « vice » et faire enlever ses chevaux sur le champs ?