Bonjour CA !
J'ai (comme beaucoup de passionnés) le rêve et le projet, de m'installer en tant qu'éleveuse. Cependant, il ne s'agira pas de mon activité principale... J'ai d'ailleurs déjà fait l'acquisition de ma première poulinière et elle a donné naissance cette année à mon premier poulain. Pour le moment, la jument est en pension, je n'ai ni terres ni bâtiments. Comment se gère la déclaration de l'élevage ?
En fouillant sur internet et les forums j'ai réussi à trouver un peu de doc pour un statut "d'éleveur amateur" mais tout reste très vague...
De même lors qu’adviendra la vente de mon poulain, comment cela se passe-t-il en tant que particulier ? Y a t il des déclarations particulières à faire ?
Merci encore pour votre aide pour y voir plus clair, car je dois bien avouer que je suis perdue dans tous ces textes de loi...
Merci d'avance !
Je vais mettre ici les quelques liens que nous arriverons à trouver vers des infos utiles.
http://www.senat.fr/questions/base/2010/qSEQ101216635.html
http://haras.du.verseau.free.fr/HdV-A/10-Articles-Cheval/HdV-Articles-Defiscalisation-EleveursEquinsAmateurs.htm
http://www.ekestrian.com/fiches-info/gerer-une-structure-equestre/le-statut-de-leleveur-agriculteur.html