Pour commencer, ce sujet m'a immédiatement donné envie de réagir donc je viens de m'inscrite sur le site (je me présenterais dans la rubrique adéquate après avoir répondu à ce sujet). Donc pour commencer: bonjour!
Je n'aurais aucun conseil à donner d'un point du vu équitation/bien être animal, d'autres personnes semblent maîtriser infiniment mieux que moi ce domaine.
Toutefois je voudrais réagir d'un point du vu juridique. Certains d'entre vous ont conseillé d'arrêter toute procédure juridique. Ce que je ne partage absolument pas. Je suis avocate et dans ce cas là, j'aurais plutôt tendance à encourager mon client à poursuivre la procédure. Evidemment je dis cela avec les informations disponibles sur ce sujet et par expérience il y a souvent un monde entre l'histoire expliquée par un client et la réalité d'une situation quant on creuse un peu.
Donc en partant du principe que les faits décrits sont complets, juste l'éleveur, pour parler en terme cru, s'est vastement foutu de la gueule du monde. Plus juridiquement, il y a a minima erreur et pourquoi pas dol, donc un vice du consentement.
A minima erreur, car l'acheteur vient pour avoir une chose (le cheval est une chose en droit) précise (un cheval pour faire un peu de balade et d'obstacle), le manifeste au vendeur, et se retrouve avec un cheval dès le départ incapable de correspondre à ces éléments pourtant exposés. L'erreur porte sur une qualité substantielle de la chose vendue: je viens pour acheter un cheval qui répond à des critères (et 5000€ n'est certes par énorme pour un beau cheval de race, mais ça devient énooorme pour cheval désormais quasi immontable et mettant en danger son cavalier).
A maxima dol, car de toute évidence le vendeur le savait (d'après le témoignage d'un de ces employés) et a tout fait pour ne pas le dire. Le dol c'est une erreur provoquée de manière délibérée au fin de pousser l'acheteur à contracter alors même que sans ça il n'aurait pas contracté. En gros, si t'avais su, t'aurais pas venu!
Dans ce dernier cas, certes l'acheteur doit a minima se renseigner, être prudent et diligent. Mais en l'espèce, je ne pense pas que ça tienne, l'éleveur est un professionnel, l'acheteur un particulier, il y a forcément un déséquilibre dès le départ et donc des obligations accrues à la charge du vendeur professionnel.
Donc à mon avis, maintenant que c'est lancé et au regard des éléments présentés dans ce sujet (donc à penser que les faits relatés sont exacts), faut aller jusqu'au bout. Si le tribunal reconnait l'erreur c'est la nullité du contrat (le cheval repart chez l'éleveur et l'argent retourne chez l'acheteur) et s'il y a dol, il est possible d'avoir des dommages et intérêts (conséquents en l'espèce au regard des dépenses médicales pour le cheval et pour le cavalier).
J'ajouterai d'ailleurs qu'en première instance, un peu de pathos et un soupçon de professionnel versus cavalier gentil qui a tout fait pour son cheval mais qui s'en sort plus, et ça devrait pouvoir le faire.
Bon je reconnais que d'un point de vu bien être animal, le retour du cheval chez son éleveur n'est pas une bonne nouvelle car à mon avis il ne fera pas long feu.
Mais à la limite, si l'éleveur sent qu'il va perdre, il est toujours possible de transiger: juste remboursement du cheval (c'est déjà pas mal) et après à charge pour le cavalier de trouver un bon prés pour une retraite heureuse.
Edit: fautes d'orthographe