Accident lors d'un concours

lucie120 a écrit le 05/08/2013 à 12h35: Franchement aller porter plainte, parce que tu es tomber de cheval, c'est vraiment limite quoi. Moi à ce moment là j'espère ne jamais te croiser en concours avec mon cheval parce que mon cheval est assez "fou" au paddock. Après je ne sais pas se qu'il s'est passé mais vue ce que tu décris ça ne me plairait pas du tout de recevoir une plainte pour ça. C'est les risques du métier malheureusement..

Je ne suis pas tomber le personne ma percuter assez violemment. Je veux bien c'est les risques mais a mon sens on enmene pas un cheval ingerable quand on est pas apte a le gerer avec d'autre chevaux autour. Je n'ai pas dit que je porterer plainte je demander les recours vu que je n'y connait on ma conseille les assurances et je suis ses conseil.

lucie120 a écrit le 05/08/2013 à 12h35: Franchement aller porter plainte, parce que tu es tomber de cheval, c'est vraiment limite quoi. Moi à ce moment là j'espère ne jamais te croiser en concours avec mon cheval parce que mon cheval est assez "fou" au paddock. Après je ne sais pas se qu'il s'est passé mais vue ce que tu décris ça ne me plairait pas du tout de recevoir une plainte pour ça. C'est les risques du métier malheureusement..

Je ne suis pas tomber le personne ma percuter assez violemment. Je veux bien c'est les risques mais a mon sens on enmene pas un cheval ingerable quand on est pas apte a le gerer avec d'autre chevaux autour. Je n'ai pas dit que je porterer plainte je demander les recours vu que je n'y connait on ma conseille les assurances et je suis ses conseil.

lucie120 a écrit le 05/08/2013 à 12h35: Franchement aller porter plainte, parce que tu es tomber de cheval, c'est vraiment limite quoi. Moi à ce moment là j'espère ne jamais te croiser en concours avec mon cheval parce que mon cheval est assez "fou" au paddock. Après je ne sais pas se qu'il s'est passé mais vue ce que tu décris ça ne me plairait pas du tout de recevoir une plainte pour ça. C'est les risques du métier malheureusement..

Elle s'est cassée le tibia! Elle ne s'est pas fait ça toute seule et il y a des conséquences sanitaire et financière à cet accident dont elle n'est pas responsable!
Il y a des assurances pour ça, elle doit être indemniser, point barre.
Si ton cheval est "fou" au paddock c'est ton problème, si tu causes un accident tu devras en assumer pleinement la responsabilité c'est comme ça!
Comme ça l'a été dit plus tôt c'est exactement la même chose qu'un accident de voiture. Si quelqu'un te percute ta bagnole et la défonce, tu laisses couler?

lucie120 a écrit le 05/08/2013 à 12h35: Franchement aller porter plainte, parce que tu es tomber de cheval, c'est vraiment limite quoi. Moi à ce moment là j'espère ne jamais te croiser en concours avec mon cheval parce que mon cheval est assez "fou" au paddock.

Et sincèrement j'espère que je ne te croiserais jamais dans un paddock non plus.

nilsanna a écrit le 05/08/2013 à 13h16: Elle s'est cassée le tibia! Elle ne s'est pas fait ça toute seule et il y a des conséquences sanitaire et financière à cet accident dont elle n'est pas responsable! Il y a des assurances pour ça, elle doit être indemniser, point barre. Si ton cheval est "fou" au paddock c'est ton problème, si tu causes un accident tu devras en assumer pleinement la responsabilité c'est comme ça! Comme ça l'a été dit plus tôt c'est exactement la même chose qu'un accident de voiture. Si quelqu'un te percute ta bagnole et la défonce, tu laisses couler?

Merci...

Je veut bien qu'on dise qu'il y à des risques au paddocks (les fréquentant régulièrement et j'y aie risqué ma vie plus d'une fois) MAIS là on parle pas que d'une banale fracture mais le risque de PERDRE SON EMPLOI !!

Essaye de contacter la personne voir si tu peut faire jouer ta R.C

Entre autre je ne voit pas pourquoi tu serais licencier tu est en A.T !

[quote=fracas94 j=05/08/2013 h=13h38]Je veut bien qu'on dise qu'il y à des risques au paddocks (les fréquentant régulièrement et j'y aie risqué ma vie plus d'une fois) MAIS là on parle pas que d'une banale fracture mais le risque de PERDRE SON EMPLOI !!

Essaye de contacter la personne voir si tu peut faire jouer ta R.C

Entre autre je ne voit pas pourquoi tu serais licencier tu est en A.T

Pas licencier mais qu'il ne me renouvelle pas mon contrat....

fracas94 a écrit le 05/08/2013 à 13h38: Je veut bien qu'on dise qu'il y à des risques au paddocks (les fréquentant régulièrement et j'y aie risqué ma vie plus d'une fois) MAIS là on parle pas que d'une banale fracture mais le risque de PERDRE SON EMPLOI !! Essaye de contacter la personne voir si tu peut faire jouer ta R.C Entre autre je ne voit pas pourquoi tu serais licencier tu est en A.T !

ah non non pas en AT à moin que cette compet fasse partie de son travail sinon c'est un simple arret MALADIE et effectivement c'est compliqué de licencier dans ce cas là...

J'ai tout lu et je te souhaite bon courage et bon rétablissement.
Tu bosses dans quoi comme branche?

lorrainekaolin a écrit le 05/08/2013 à 13h48: J'ai tout lu et je te souhaite bon courage et bon rétablissement. Tu bosses dans quoi comme branche?

Je suis secretaire en maison de solidarité

justsmad a écrit le 05/08/2013 à 10h30: Porter plainte ça me semble un peu lourd de conséquence et gros. Tu peux cependant lui demander de faire fonctionner sa responsabilité civile ou celle de son cheval ou les deux. Je pense...

porter plainte semble lourd le mec percute la nana avec sa voiture y'a longtemps que j'aurai porter plainte moi,si on peut pas gerer une voiture on reste chez soi

Pour vous tenir un peu au info voila la réponse de génerali:

Madame,

Nous faisons suite au sinistre référencé ci-dessus ainsi qu'à votre courriel de ce jour concernant l'accident d'équitation de votre fille.

Nous vous précisons qu'il existe une exception à la règle de droit commun en matière de responsabilité civile, spécifique à la compétition qui mentionne que «La responsabilité de l’auteur d’un dommage dû à sa faute est limitée, en cas de participation commune à une épreuve sportive, par l’acceptation des risques normaux tenant à la compétition dans laquelle la victime s’est engagée en connaissance de cause.

Il appartient donc à la victime de prouver une faute constitutive d’un risque anormal» (art 1383 du Code Civil, alinéa 153. ROUEN, 16/11/1994. Juris-Data n°49782)".

Par conséquent, tout cavalier, qui participe à une compétition (y compris lors de l’échauffement qui la précède), renonce implicitement au bénéfice de la présomption de responsabilité des autres cavaliers en cas d’accident.

Cette notion découle des décisions jurisprudentielles constantes en la matière depuis plus de vingt ans et qui sont fondées sur la Théorie de l’Acceptation des Risques (TAR).

Seules les garanties contractuelles de la licence pratiquant de votre fille sont donc applicables.


A ce titre, nous vous rappelons que l'individuelle accident comprise au sein de la licence de votre fille intervient dans l 'indemnisation des frais médicaux restés à charge après intervention du régime obligatoire et épuisement des remboursements des organismes sociaux ainsi que des séquelles fonctionnelles persistantes après consolidation dès 11% d’invalidité. Les autres préjudices (esthétique, agrément, pretium doloris etc…..) sont, quant à eux, exclus.


Il en est de même pour les éventuelles pertes de salaire ou frais d'engagement auxquels vous faîtes référence.


Si votre fille venait à conserver des séquelles fonctionnelles, il faudrait alors nous adresser un certificat de consolidation mentionnant la nature desdites séquelles.

Merci d avoir mis cette reponse en ligne, ca clarifie bien les choses.
Et bon rétablissement!

marienette a écrit le 05/08/2013 à 10h33: Sérieusement ??? Ce sont les risques de tous les paddocks, on le sait tres bien que certains regardent pas, et si tj avais juste chuté de cheval a cause d une derobade, t aurais mis ta bestiole au tribunal ? On monte pas si on veut pas prendre de risque, ou alors si on veut mettre en proces pour tout, on va vivre aux USA. Je comprends pas cette tendance a etre de plus en plus procedurier, c est une horreur.

Tout à fait d'accord !

naturopathe14 a écrit le 05/08/2013 à 10h51: un cheval reste un animal imprévisible. on se met en danger des l'instant ou on monte. ça n'a rien d'une mise en danger de la vie d'autrui, faut pas pousser et qui dit que ce cheval est comme ça d'habitude?

D'accord là-dessus aussi.
Pour moi, c'est les assurances qui doivent jouer.