Chevaux du voisins qui mettent la zone, recours?

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Plume29

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Chevaux du voisins qui mettent la zone, recours?
Posté le 07/12/2013 à 18h42

Bon, aujourd'hui fût une journée ou je me suis tiré les cheveux.

Je plante le décors: mon pré est coin à coin avec 3 autres prés.
Dans le pré en diagonal, des chevaux de traits pour l'engraissement.
Dans mon pré, un étalon, une jument, des chèvres.

Ma clôture: 3 à 4 rubans à une hauteur d'1m60 pour le plus haut, avec du courant.
Pour assurer le coup mon étalon garde un chaîne sur son licol afin d'éviter qu'il passe la tête par dessus la clôture ( il ne pourrait pas avoir de contact avec les autres, mais quand il commence à faire ça, il se barre.

La clôture du voisin: ben en fait pas de clôtures. C'est 3 bouts de ficelles et quelques morceaux de bois ou de barbelés qui "retiennent" ses juments.

Antécédents: Les chevaux du voisin sont régulièrement dehors, il a été prévenus de nombreuses fois que sa clôture ne faisait pas l'affaire, mais rien n'a été changé.

Pour ma part, un fugue sur un autre pré à l'autre bout de la ville il y a quelques semaines, liés à la présence de chasseurs et l'absence de courant et de chaîne sur mon étalon.

A une période mon étalon se barrait régulièrement ( il y a plus de 3ans), et je sais que lorsqu'il se barre il ne défonce pas la clôture, il passe la tête par dessus, appuis sur le fil avec sa gorge ou il ne ressent pas le courant, et il enjambe.

Donc voila, pour ma part très peu de souci avec mes animaux, des clôtures en ordre et conséquentes, j'ai pris toutes les dispositions pour éviter les incidents.

Seulement aujourd'hui j'ai trouver ma clôture exploser littéralement, mes chevaux et mes chèvres pété de trouille dans le pré du voisin, et comme par hasard il a barricadé le talus qui séparer nos prés.

Il ne m'a pas prévenus que mes chevaux étaient en cavale.

Je pense aussi que mon étalon à saillie au moins une de ses juments.

Quel recours ai je?
Puis je porter plainte? Si oui pour quel motif?

Parce qu'il a été prévenus plusieurs fois que ses chevaux posaient souci, et il ne réagis pas, et là j'ai franchement eu très peur pour mes animaux.

Merci d'avoir lu!

Nasrane

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Chevaux du voisins qui mettent la zone, recours?
Posté le 07/12/2013 à 18h49

Avec des voisins comme cela je te souhaite du courage.
Prend des photos de la clôture des voisins elles pourraient te servir en cas d'accident grave.

Plume29

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Posté le 07/12/2013 à 21h18


nasrane a écrit le 07/12/2013 à 18h49:
Avec des voisins comme cela je te souhaite du courage.
Prend des photos de la clôture des voisins elles pourraient te servir en cas d'accident grave.


Mais est ce que je peux porter plainte dès maintenant? Ou déposé une main courante?

Si oui pour quel motif?

Milky

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Chevaux du voisins qui mettent la zone, recours?
Posté le 07/12/2013 à 22h41

la main courante n'existe pas : parole de gendarme

Celine1981

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Chevaux du voisins qui mettent la zone, recours?
Posté le 07/12/2013 à 22h46

Tu veux porter plainte contre qui ?

Topchevaux

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Chevaux du voisins qui mettent la zone, recours?
Posté le 07/12/2013 à 22h53


milky a écrit le 07/12/2013 à 22h41:
la main courante n'existe pas : parole de gendarme


Ben au commissariat ou je bossais (secrétaire au ministère publique) elle existait, mais ne sers à rien ou ne sers pas de "recours"...
C'est en quelque sorte "un journal de bord" ou l'on note tous les événements de la journée (sans entrer dans les détails- donc là sera noté que Mr ou Mme X a été reçu à telle heure dans tel bureau... Et rien d'autres = pas le motif, donc ne sert à rien).

Il faut donc déposer une "plainte".
Et les représentants des forces de l'ordre, n'ont pas le droit de refuser d'enregistrer une plainte (maintenant, cela ne veut pas dire qu'il y aura une "suite" de donner à l'affaire).
Une petite enquête est menée (suivant la gravité de l'infraction), on transmet au procureur ou au juge des affaires immédiates, qui décide s'il faut poursuivre ou non.

Donc ici la plainte que je vois... C'est une plainte pour "vandalisme" anonyme dans un premier temps, car faute de témoins de l'incident, la plainte pour dégradation ou la plainte pour ne pas savoir contrôler ses animaux et dégradation, contre ton "voisin de pâturage" ne me semble pas recevable.

Disons que là, en cas de soucis, avec tes propres chevaux (si lors d'une fugue, suite à la dégradation de tes clôture par X, ils sont responsable de dégâts ou se blessent) la ou les plainte(s) déposée(s) (dont tu auras un récépissé/double) sera un atout vis à vis des assurances, (mais pas de tes responsabilités hélas)

Edité par topchevaux le 07-12-2013 à 23h04



Plume29

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Posté le 07/12/2013 à 23h27


topchevaux a écrit le 07/12/2013 à 22h53:


Ben au commissariat ou je bossais (secrétaire au ministère publique) elle existait, mais ne sers à rien ou ne sers pas de "recours"...
C'est en quelque sorte "un journal de bord" ou l'on note tous les événements de la journée (sans entrer dans les détails- donc là sera noté que Mr ou Mme X a été reçu à telle heure dans tel bureau... Et rien d'autres = pas le motif, donc ne sert à rien).

Il faut donc déposer une "plainte".
Et les représentants des forces de l'ordre, n'ont pas le droit de refuser d'enregistrer une plainte (maintenant, cela ne veut pas dire qu'il y aura une "suite" de donner à l'affaire).
Une petite enquête est menée (suivant la gravité de l'infraction), on transmet au procureur ou au juge des affaires immédiates, qui décide s'il faut poursuivre ou non.

Donc ici la plainte que je vois... C'est une plainte pour "vandalisme" anonyme dans un premier temps, car faute de témoins de l'incident, la plainte pour dégradation ou la plainte pour ne pas savoir contrôler ses animaux et dégradation, contre ton "voisin de pâturage" ne me semble pas recevable.

Disons que là, en cas de soucis, avec tes propres chevaux (si lors d'une fugue, suite à la dégradation de tes clôture par X, ils sont responsable de dégâts ou se blessent) la ou les plainte(s) déposée(s) (dont tu auras un récépissé/double) sera un atout vis à vis des assurances, (mais pas de tes responsabilités hélas)


Ouais donc même si je met tout en oeuvre pour empêcher les fugues de mes chevaux, ça me retombera dessus...

Topchevaux

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Posté le 07/12/2013 à 23h55


plume29 a écrit le 07/12/2013 à 23h27:


Ouais donc même si je met tout en oeuvre pour empêcher les fugues de mes chevaux, ça me retombera dessus...



Tout détenteur d'animaux (propriétaire ou gardien) est responsable des animaux dont ils à la charge.
Donc effectivement, si tes animaux fuguent (quelque soit le motif) tu es "responsable".

Il y a un recours, mais dans un premier temps, c'est toi et ton assurance qui allaient morflé.

Ensuite, si tu peux apporter la preuve de la faute d'un tiers (ton voisin par exemple ou X =il existe des caisses spécifiques pour prendre en charge en cas ou l'on ne peut pas mettre un "nom" sur un responsable).. ton assurance va se retourner contre XX personne (ou l'assurance de ce tiers).

Mais attention, les assureurs sont "tatillons"... ils pourraient, si leurs interventions est trop souvent requise, t'imposer quelques modification (clôture ou pâture...) avant de "rompre le contrat" et tu te retrouverais sans assurance. De plus s'ils peuvent apporter la preuve de la "faute" t'incriminant (voir les conditions souvent inscrite en tout petit sur les contrats d'assurances) tout simplement refuser de te suivre. Ce qui veut dire que là, ce sera à toi de payer de ta poche.

Plume29

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Posté le 08/12/2013 à 11h13


topchevaux a écrit le 07/12/2013 à 23h55:


Tout détenteur d'animaux (propriétaire ou gardien) est responsable des animaux dont ils à la charge.
Donc effectivement, si tes animaux fuguent (quelque soit le motif) tu es "responsable".

Il y a un recours, mais dans un premier temps, c'est toi et ton assurance qui allaient morflé.

Ensuite, si tu peux apporter la preuve de la faute d'un tiers (ton voisin par exemple ou X =il existe des caisses spécifiques pour prendre en charge en cas ou l'on ne peut pas mettre un "nom" sur un responsable).. ton assurance va se retourner contre XX personne (ou l'assurance de ce tiers).

Mais attention, les assureurs sont "tatillons"... ils pourraient, si leurs interventions est trop souvent requise, t'imposer quelques modification (clôture ou pâture...) avant de "rompre le contrat" et tu te retrouverais sans assurance. De plus s'ils peuvent apporter la preuve de la "faute" t'incriminant (voir les conditions souvent inscrite en tout petit sur les contrats d'assurances) tout simplement refuser de te suivre. Ce qui veut dire que là, ce sera à toi de payer de ta poche.


Alors là franchement je demande à voir...C'est pas parce que j'ai un étalon que c'est forcément ma faute, j'ai JAMAIS fais appel à mon assurance pour mes chevaux, tout simplement parce que je n'en n'ai pas besoin ( heureusement qu'ils sont compris dans mon assurance maison, sinon je payerais pour rien)

C'est la faute de l'engraisseur, ses clôtures c'est 2 bouts de ficelle, pas de courant, pas de surveillance, et lorsqu'on lui signale que ses chevaux sont en cavale il vient pas les chercher.

Donc là j'avoue que ça me fait un peu mal que ça me retombe dessus, alors que je me plie en 4 pour qu'il n'y ai jamais aucun souci.

Merci de ton avis, je pense que je vais voir pour prendre contact avec un avocat pour contrer ce c*n

Topchevaux

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Posté le 08/12/2013 à 12h42


plume29 a écrit le 08/12/2013 à 11h13:


Alors là franchement je demande à voir...C'est pas parce que j'ai un étalon que c'est forcément ma faute, j'ai JAMAIS fais appel à mon assurance pour mes chevaux, tout simplement parce que je n'en n'ai pas besoin ( heureusement qu'ils sont compris dans mon assurance maison, sinon je payerais pour rien)

C'est la faute de l'engraisseur, ses clôtures c'est 2 bouts de ficelle, pas de courant, pas de surveillance, et lorsqu'on lui signale que ses chevaux sont en cavale il vient pas les chercher.

Donc là j'avoue que ça me fait un peu mal que ça me retombe dessus, alors que je me plie en 4 pour qu'il n'y ai jamais aucun souci.

Merci de ton avis, je pense que je vais voir pour prendre contact avec un avocat pour contrer ce c*n


Heu je n'ai jamais dit que tu étais responsable pour ses chevaux, juste pour les tiens.

Et oui, le mieux est de te rapprocher d'un avocat pour en savoir plus.

Lanamour

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Posté le 08/12/2013 à 19h24

Je vais peut être poser plusieurs questions connes mais j'ai pas tout tout compris (à ma décharge c'est dimanche!):

- Qui a pété tes clôtures? Ses chevaux, les tiens, ne sais pas?
- Tes clôtures sont mitoyennes aux siennes si j'ai bien compris?

- Quel est ton objectif en portant plainte? Que le voisin répare à ses frais tes clôtures? Qu'il modifie ses clôtures?

Reinedamour

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Posté le 08/12/2013 à 20h34

là tu nous dis que ton étalon c'est déjà échappé et aussi qu'il appuie sa gorge sur les fils pour enjamber la clôture ,tu m'excuseras mais si le courant avait la puissance voulu il ne s'appuierait sur aucun fil.En plus tu dis que ce sont les juments du voisin qui casse tout ,mais ton étalon a très bien pu rejoindre les dites jument puisque tu pense qu'il l'a saillie .Ton voisin aussi pourrait porter plainte en disant que c'est ton étalon qui détruit tout pour grimper ses juments .Avoir un entier ça pose de temps à autre des problèmes Et tu pourrais toi aussi avoir de sérieux problèmes avec ce voisin

Plume29

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Posté le 08/12/2013 à 22h49


reinedamour a écrit le 08/12/2013 à 20h34:
là tu nous dis que ton étalon c'est déjà échappé et aussi qu'il appuie sa gorge sur les fils pour enjamber la clôture ,tu m'excuseras mais si le courant avait la puissance voulu il ne s'appuierait sur aucun fil.En plus tu dis que ce sont les juments du voisin qui casse tout ,mais ton étalon a très bien pu rejoindre les dites jument puisque tu pense qu'il l'a saillie .Ton voisin aussi pourrait porter plainte en disant que c'est ton étalon qui détruit tout pour grimper ses juments .Avoir un entier ça pose de temps à autre des problèmes Et tu pourrais toi aussi avoir de sérieux problèmes avec ce voisin


Comme dis dans le texte de départ, il a une chaîne sur son licol, dès qu'il passe la tête par dessus il se prends une grosse décharge, et quand il marche trop prêt des clôtures il se prends aussi des décharges ( la chaîne balance)
Ah de plus il l'a déjà fait sur des clôtures avec un courant énorme dedans, il ne le sent pas sous l'encolure.
La chaîne amène le courant sur sa joue, et là il le sent.

je suis rester les observer plusieurs heures, et je connais mon cheval.
Il n'a pas réessayer une seule fois de passer les clôtures, et si c'était lui qui était sortit je peux te dire que 2 secondes après avoir retrouver son pré il retourne là où il a passer les clôtures et il recommence.

Donc je suis sûre et certaines que ce sont pas les miens qui ont pété la clôtures, surtout que ça fait plusieurs fois que je vois ces grosse chaudasses de juments qui s'excite le long de la clôture, monte sur le talus...j'ai eu beau essayer de renforcer la clôture du voisins, elles mangent les ficelles et rubans qui traîne, pousse sur tout même les barbelés, ça devait bien arriver.

Moi ce que je veux, c'est que l'engraisseur se décide à faire de vraies clôtures, avec du courant ou des planches pour garder ses bestioles chez lui.

Mes clôtures ne sont pas mitoyennes: Il y a ma clôtures, 4 mètres environ, et le champs des juments est en contre bas. Je vous ferez une photo de ses clôtures demain si j'y pense.

Perso je suis sûre et certaines que ce sont pas mes chevaux qui ont tout exploser comme ça, parce que sinon ils auraient recommencer à peine revenus dans le pré.

Edité par plume29 le 08-12-2013 à 23h10



Clemiae

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Posté le 08/12/2013 à 22h54

Le problème, c'est que ça ne va pas être facile à prouver...

Plume29

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Posté le 08/12/2013 à 23h08


clemiae a écrit le 08/12/2013 à 22h54:
Le problème, c'est que ça ne va pas être facile à prouver...


Ouais non là je suis coincer vue qu'il a remonter des clôtures " propres" ( pour lui, pour moi c'est du bricolage)

ça m’énerve, ce mec à énormément de chevaux, pleins de chevaux en cavale et quand on prévient les flics il nous répondes " ah ouais, c'est à X, vous inquiéter pas, repousser les dans leur pré"

Là j'ai une chance immense que personne ne soit blesser, parce que si mon étalon est costaud, ma jument est bien plus fragile --'

Pis mes chèvres aussi, un mauvais coup de pied et plus de biquette quoi :/

maintenant j'espère qu'il va pas me créer des ennuis parce que sa jument a été saille

Nardacil

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Posté le 09/12/2013 à 05h12

Disons que si plainte il y a ça va pas aller chercher bien loin :

Tu as un étalon , ce sont tes clôtures qui sont pétées et tes chevaux qui sont sur le pré du voisin avec qui plus est des juments saillies ...

Malheureusement le raisonnement dans ce genre d'affaire est souvent linéaire et tu vas être de ta poche à coup sûr :/ .

Pourquoi ne pas essayer de mettre deux rangées de clôture ? Dont l'une " fixe" ?

Bon courage
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