| efff a écrit le 17/02/2014 à 22h17: |
|  | ce n'est peut etre pas alors le bon terme ... il doit bien y avoir un moyen de faire en sorte que les deux partis soient couverts... (puisque la personne est deficiente, autant faire avec et prevoir qu'il va surement y retourner..)
C'est pas en mettant 150 fils electriques le long de la cloture que ca va resoudre le probleme, d'autant qu'il est dit que le voisin n'est pas malveillant et ne fait que caresser les animaux.
Dans ce cas la , peut etre voir avec la famille du gars pour qu'ils l'accompagne et qu'il reste derriere la cloture .. |
|
|
Je suis d'accord sur le fond.
De plus c'est aussi bien pour ce garçon de profiter de la nature, plutôt que de rester enfermé. Malheureusement cela ne change rien au fait que tu es responsable de ce qui se passe chez toi.
Pour comparer, (
et pour la petite histoire) il n'y a pas si longtemps, beaucoup de terrain (
naturel, goudronné ou autres) appartenant aux communes (
et donc sous la responsabilité du maire en poste) étaient ouvert et accessible à tous.. Les gosses y jouaient (
et parfois les adultes).
Et puis beaucoup on découvert que l'assurance, ça sert pas qu'a prendre des sous et surtout beaucoup
on besoin d'un responsable, si un accident survient... Et pafff (
on se la joue à l'américaine), lorsqu'un incident survient sur un terrain de la commune ouverte, sans pancarte d'accès interdit, on poursuit Monsieur ou Madame le maire pour obtenir réparation et justice (
beaucoup de maire on d'ailleurs, dans les premières années, quittés leurs fonctions avec un grand "ras-le-bol")... C'est ce qui fait que beaucoup d'espaces ouverts, sont aujourd'hui fermés et qu'il y a des pancartes "accès interdit". Cela n'empêche pas des gamins et autres d'entrer sur ces terrains. Mais le maire n'est plus pénalement responsable (donc pas de tribunal pour faute) malgré tout... C'est toujours l'assurance de la commune qui va devoir couvrir en cas d'accident (
ensuite ce qui se passe entre l'assurance de la commune et celui de la victime, c'est une autre histoire.)
Et bien c'est pareil pour chez toi.
Tu es "civilement" responsable de tout ce qui se passe chez toi. Quelque soit les papiers que tu pourrais faire, ils n'ont aucune valeur si tu te retrouves au tribunal.
Cela veut dire en gros, que placer des pancartes, avoir des clôture en bon état, solide... ne va pas te décharger de tes responsabilités civiles, mais va te couvrir "pénalement".
Un parent reste un parent.. Si un accident survient de fond de sa peine, il aura besoin d'un coupable, d'un responsable.. Il aura besoin de réponse et ce, afin d'éviter de se faire des reproches à lui-même, de s'en vouloir...
C'est humain.
C'est pour cela que les clubs, centre équestres ou de jeux et autres activités ouvertes au publique on des assurances spécifiques et professionnelles qui les couvrent pour tout et plus encore. C'est aussi pour cela que leur assurance est plus cher que celle d'un particulier.
=================
Pour notre amie et son voisin 
Je lui recommande de voir les parents, de discuter avec eux (
sympathiquement) et d'expliquer le danger "équidé". Car il y a bien du danger pour ceux qui ne savent pas ce qu'ils font et qui ne connaissent pas les limites et les règles de sécurité.
Ensuite, après avoir pris contact avec mon assurance pour avoir un complément d'info, je leurs proposerais que le gamin ne vienne désormais qu'en présence d'un adulte responsable (
du gamin) et de la propriétaire des chevaux.
Mais malgré tout, par prudence, et afin que les choses soient claires, sans déposer plainte, sans vouloir "poursuivre ou sanctionner", j'informerai les autorités locales du problème. Sans passer par la gendarmerie ou la police, on peut déjà dire que l'on pourrait en parler au maire de la commune, qui dans le cadre de son mandat et aussi "officier de police judiciaire".
