Peut-on interdire la circulation des chevaux ?

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Sarrasinl

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Peut-on interdire la circulation des chevaux ?
Posté le 29/03/2014 à 18h13

Bonjour,
Je me pose une question : peut-on interdire la circulation des chevaux dans une agglomération ?
Je m'explique. Dans notre commune, un candidat à la mairie a le projet d'interdire la circulation des cavaliers dans la commune. Bon ça je sais que c'est possible...
Mais peut-il aussi interdire la circulation d'une personne à pied menant un cheval ? C'est à dire donc interdire tout bonnement la circulation des chevaux dans l'agglomération ?
Merci à qui saura me répondre.

Sultanorlane

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Peut-on interdire la circulation des chevaux ?
Posté le 29/03/2014 à 18h16

Je trouve cette idée complètement crétin, qu'est ce que ça peut lui faire qu'il y aie des chevaux qui marchent sur la route ? Ce sont des êtres vivants comme tout le monde, merde !

Sarrasinl

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Peut-on interdire la circulation des chevaux ?
Posté le 29/03/2014 à 18h17


sultanorlane a écrit le 29/03/2014 à 18h16:
Je trouve cette idée complètement crétin, qu'est ce que ça peut lui faire qu'il y aie des chevaux qui marchent sur la route ? Ce sont des êtres vivants comme tout le monde, merde !


C'est clair ! Surtout qu'on est obligés de traverser l'agglo pour partir en balade
Ca doit aussi venir des riverains... J'avoue qu'il y a 3 centres équestres dans le coin et donc énormément de circulation d'équidés. Ca doit sans doute en énerver certains.

Vivi03

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Peut-on interdire la circulation des chevaux ?
Posté le 29/03/2014 à 18h21

et bien, je ne savait pas que c'était possible!

Hypepony

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Peut-on interdire la circulation des chevaux ?
Posté le 29/03/2014 à 18h22


sarrasinl a écrit le 29/03/2014 à 18h17:


C'est clair ! Surtout qu'on est obligés de traverser l'agglo pour partir en balade
Ca doit aussi venir des riverains... J'avoue qu'il y a 3 centres équestres dans le coin et donc énormément de circulation d'équidés. Ca doit sans doute en énerver certains.


En gros ce candidat veut que les trois centres équestres ferment... et les riverains préfèrent sans doute des usines ou des centres commerciaux... Enfin, je ne connais pas ta ville mais sauf raisons de sécurité, je trouve cela effectivement crétin aussi... d'autant que de plus en plus de villes font appel aux attelages pour les travaux communaux (entretien des espaces verts, ramassage scolaire...).

Edit : tu sais pourquoi le candidat propose cette interdiction ? Quels sont ses arguments ?

Edité par hypepony le 29-03-2014 à 18h26



Celteur

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Peut-on interdire la circulation des chevaux ?
Posté le 29/03/2014 à 18h26

c'est complétement bidon,il vaux mieux qu'il ne soit pas élu,
car meme si il prenait une telle décision il devrait poser des panneaux interdisant la circulation des cavaliers dans toutes les rues,c'est un illuminé ce candidat.
et quand bien meme, vous mettez pieds a terre et la vous devenez un piéton avec son animal de compagnie

Hypepony

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Peut-on interdire la circulation des chevaux ?
Posté le 29/03/2014 à 18h33


celteur a écrit le 29/03/2014 à 18h26:
c'est complétement bidon,il vaux mieux qu'il ne soit pas élu,
car meme si il prenait une telle décision il devrait poser des panneaux interdisant la circulation des cavaliers dans toutes les rues,c'est un illuminé ce candidat.
et quand bien meme, vous mettez pieds a terre et la vous devenez un piéton avec son animal de compagnie


Non, les panneaux ne seraient pas obligatoire s'il s'agit d'un arrêté communal... car lorsque l'on doit traverser une agglomération (à partir d'un certain nombre d'habitants, j'ai oublié le nombre) il faut se renseigner avant auprès de la mairie pour connaitre la réglementation locale, il n'y a pas forcément de panneaux... faut voir la taille de la commune ici concernée...
Par contre effectivement, quand j'étais petite le cheval ou poney tenu en main devient animal de compagnie... je descendais toujours à un moment dans mon village pour passer dans une rue en sens interdit... car ainsi, j'avais le droit de passer !

Belloute

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Peut-on interdire la circulation des chevaux ?
Posté le 29/03/2014 à 18h42

je ne savais pas qu'on pouvait interdire la circulation des cavaliers en agglomération...sinon faut descendre comme ça on est piéton et à moins qu'ils interdisent tous les animaux....

En quoi ça les géne la circulation des chevaux les motos qui pétaradent c'est mieux peut être.....

Hipic

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Peut-on interdire la circulation des chevaux ?
Posté le 29/03/2014 à 18h52

Bonjour,
Je ne suis pas experte en la matière, mais je sais que le cheval est, pour le code de la route, considéré comme un vélo. D'où le fait de descendre de cheval pour passer dans une rue en sens interdit. Donc, partant de ce principe, interdire les cavaliers reviendrait aussi à interdire les vélos. Débile et plus que crétin et anti développement durable. et puis, pour les riverains, le crottin, c'est bon pour les rosiers et celui là est gratuit (il n'y a qu'à voir le prix du fumier de cheval en jardinerie!)

Hypepony

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Peut-on interdire la circulation des chevaux ?
Posté le 29/03/2014 à 18h57


hipic a écrit le 29/03/2014 à 18h52:
Bonjour,
Je ne suis pas experte en la matière, mais je sais que le cheval est, pour le code de la route, considéré comme un vélo. D'où le fait de descendre de cheval pour passer dans une rue en sens interdit. Donc, partant de ce principe, interdire les cavaliers reviendrait aussi à interdire les vélos. Débile et plus que crétin et anti développement durable. et puis, pour les riverains, le crottin, c'est bon pour les rosiers et celui là est gratuit (il n'y a qu'à voir le prix du fumier de cheval en jardinerie!)


Oui, enfin, tout le monde n'a pas de jardin !

Celteur

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Peut-on interdire la circulation des chevaux ?
Posté le 29/03/2014 à 19h25

ce serait outre passé ses droits mais aussi ne pas respecter
la libre circulation,les centres équestre ne paient pas de taxes pro?les cavaliers ne paient pas d'impots?
enfin il peuvent aussi sanctionner par leurs vote

Bohemien

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Peut-on interdire la circulation des chevaux ?
Posté le 29/03/2014 à 20h08

Bonsoir, et encore un démagogue -heureusement pas encore élu - qui ne comprend rien aux lois, et ignore complètement l'étendue réelle de ses prérogatives.
Son éventuels arrêté d’interdiction ne passera jamais le contrôle de légalité de la préfecture: il ne peut sûrement pas enclaver les centre équestres, de façon permanente et discriminatoire.
En revanche, il peut - et doit - veiller à l'ordre public, la sécurité de la population, le respect de l'environnement et du droit de circuler, et prendre les arrêtés de réglementation correspondants, pas d'interdiction.
Le cas échéant, ne pas hésiter à contester la validité desdits arrêtés auprès du Préfet.


celteur a écrit le 29/03/2014 à 19h25:
ce serait outre passé ses droits mais aussi ne pas respecter
la libre circulation,les centres équestre ne paient pas de taxes pro?les cavaliers ne paient pas d'impots?
enfin il peuvent aussi sanctionner par leurs vote

Topchevaux

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Peut-on interdire la circulation des chevaux ?
Posté le 29/03/2014 à 20h32


hipic a écrit le 29/03/2014 à 18h52:
Bonjour,
Je ne suis pas experte en la matière, mais je sais que le cheval est, pour le code de la route, considéré comme un vélo. D'où le fait de descendre de cheval pour passer dans une rue en sens interdit. Donc, partant de ce principe, interdire les cavaliers reviendrait aussi à interdire les vélos. Débile et plus que crétin et anti développement durable. et puis, pour les riverains, le crottin, c'est bon pour les rosiers et celui là est gratuit (il n'y a qu'à voir le prix du fumier de cheval en jardinerie!)



belloute a écrit le 29/03/2014 à 18h42:
je ne savais pas qu'on pouvait interdire la circulation des cavaliers en agglomération...sinon faut descendre comme ça on est piéton et à moins qu'ils interdisent tous les animaux....

En quoi ça les géne la circulation des chevaux les motos qui pétaradent c'est mieux peut être.....



L'équidé (cheval, poney, âne, mule, mulet) monté ou attelé, est considéré comme un "véhicule".
Il se rapproche du vélo (pour le cheval monté) en ce qui concerne l'éclairage obligatoire et le gilet fluo (pour l'attelage, il y a une législation précise concernant l'éclairage).

Par contre, il est faut de dire qu'a pied, le cavalier menant un équidé est un piéton.
C'est un "conducteur" de bête de rente ou d'élevage, au même titre que l'agriculteur qui mène son troupeau de vache ou autre.
Les trottoirs lui sont interdit, ainsi que les passages piétons.


Le maire peut interdire la circulation, mais de là à pouvoir le faire sur toute la commune j'ai un gros doute. Car la commune ne s'arrête pas aux maisons d'un village, mais à toute la commune (ce qui implique souvent une partie "campagne"). Cela lui reviendrait cher rien qu'en panneau de signalisation. Mais surtout, il lui resterait le problème des fermes alentours.. ou centre équestre et autres, ou les chevaux ne pourraient plus circuler qu'en main (conducteur d'animaux) ou alors, il devrait aussi interdire les "troupeaux d'équidés" ce qui là devient une entrave à la liberté du travail.

Il peut donc faire interdire cette rue, voie, route, plage... tout ou partie de l'année, à certaines heures, comme pour n'importe quel véhicule. Mais je vois mal un maire interdire complétement la présence et la circulation d'équidé sur sa commune.

Certaines communes ont interdit le passage des transhumances sur leur commune (ou plutôt de traverser le "village"), suite aux dégâts constatés après le passage des troupeaux,. Mais en principe, il existe un "itinéraire bis" qui permet aux meneurs de troupeaux de contourner le village et de continuer à exercer leur droit ou métier (quoique que beaucoup d'éleveur aujourd'hui, déplacent les troupeaux en camions)

Concernant les crottins que les équidés peuvent laissés derrière eux lors de déplacement, cavaliers et meneurs doivent savoir qu'ils sont passible d'amende et de poursuites. (au même titre que le propriétaire d'un chien ou de celui qui décharge ses ordures sur les routes ou trottoirs).

Edité par topchevaux le 29-03-2014 à 20h45



Cecile

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Peut-on interdire la circulation des chevaux ?
Posté le 29/03/2014 à 20h36

ouais!! moi je dis qu'il a bien raison!! non aux chevaux en ville!!!

et aussi aux voitures bleues!!! c'est moche les voitures bleues!!!

Lilou74

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Peut-on interdire la circulation des chevaux ?
Posté le 29/03/2014 à 20h39

Au pire il peut les interdire sur certaines zones, comme pour les chiens sur les plages...en été

Topchevaux

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Posté le 29/03/2014 à 20h47


lilou74 a écrit le 29/03/2014 à 20h39:
Au pire il peut les interdire sur certaines zones, comme pour les chiens sur les plages...en été


L'interdiction est plus proche de celle du code de la route.
Il peut interdire que les cavaliers et meneurs ne traversent le village ou utilise telle ou telle route (rue, voie).
Et ce, de la même manière qu'il fait interdire la circulation des véhicules.

Par contre, une interdiction doit être motivée pour être validée. Il lui faudra donc argumenté auprès de la préfecture, du bien fondé de sa demande. Si celle-ci n'est pas légitime et pour le bien de tous, elle a de grande chance d'être rejeté



celteur a écrit le 29/03/2014 à 18h26:

et quand bien meme, vous mettez pieds a terre et la vous devenez un piéton avec son animal de compagnie


Pas en France, le cheval est un animal de "rente" qu'il soit monté, attelé ou tenu à la main ou mené en troupeau.
A pied, la personne qui mène un animal de rente est un "conducteur de troupeau". Il ne peut pas utiliser les trottoirs, les passages piétons...

Edité par topchevaux le 29-03-2014 à 20h59



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