Je comprends ton point de vue proprio mais en tant que DP, je prendrais un autre cheval que ton poney
Le paragraphe qui m'a fait le + tiqué, c'est en cas de poney non montable à vie, le contrat ne peut être rompu (même si j'ai bien compris que tu prendras alors en charge 100% des frais). Là, moi, je refuse. Je te laisse 1 mois en tant que proprio pour te retourner, mais tu assumes ton poney en reprenant les rênes de tout. Le poney non montable peut être une cause de révocation de contrat.
Je n'ai pas vu une clause où la DP pourrait rompre le contrat si elle le souhaitait (elle peut avoir un changement de situation qui fasse qu'elle n'ait plus le temps, l'envie ou l'argent pour s'occuper du poney). Il faut y penser avec un préavis pour que tu puisses prendre tes dispositions pour reprendre et reloger ton poney, même si ça ne t'arrange pas du tout. Fais mention de rupture via LAR.
Toi, tu peux rompre sans préavis en cas de non respect du contrat. Elle, ça doit aussi être la même chose de son côté, si elle estime que tu ne tiens pas ta part du contrat.
Au vu de l'emphysème du poney, je ferai un paragraphe sur ce qu'il lui faut comme condition de vie lié
uniquement à son emphysème
- pas de box, sauf exception sur ordonnance véto ou autre
- si box, copeaux obligatoire
- foin trempé x temps avant distribution
etc, etc.
Ensuite, tu insistes sur son risque d'obésité, mais bon, pour voir autour de moi, c'est très dur de trouver la pension qui sait gérer les poneys trop gros. Donc, c'est à discuter avec la DP et tu vois si la pension choisie sait faire ou pas. Ensuite, tu mets dans le contrat que ça peut être une cause de rupture de contrat, ok, mais bon, tu récupèreras le poney et le changera de pension ? Pourtant, tu auras donné ton accord sur la pension. Bref, je te comprends en tant que proprio, mais pour voir les copines galérer quand elles sont en pension, ce n'est pas facile. Quand tu as le poney chez toi, c'est bien plus facile...puisque tu peux faire ce que tu veux. A toi de signaler que le poney est sujet à l'obésité et que son alimentation et condition de vie doivent en tenir compte : pas de grain, foin (pour les friandises, honnêtement, il faut pas pousser, si la DP a envie de donner des pommes ou des carottes ou du pain, elle a droit de se faire plaisir à faire plaisir au gourmand). A toi d'expliquer les limites et pourquoi (tu formes ta future DP). Et à toi d'expliquer la fourbure et les frais véto que ça entraîne (au frais exclusif de la DP si elle ne fait pas attention, mais bon, pour avoir vu une ponette faire une fourbure à cause d'une rhubarbe de déco donnée par un passant...
).
De même, le changement de compagnon. C'est dur de devoir te prévenir à chaque fois. Quid s'il est en binôme et manque de pot, son binôme décède. Il va falloir qu'il reste tout seul, le temps qu'on te joigne? Ou si le proprio du cheval décide de déménager celui-ci, idem. Et puis quoi, tu ne connaîtras pas le cheval qu'ils proposeront en tant que nouveau compagnon et ça se trouve, les gérants de la pension non plus : une place se libère, un cheval inconnu arrive. A toi de voir comment la pension gère l'intégration des chevaux et tu acceptes leur façon de faire ou pas.
Bon courage pour le paragraphe "négligences". De nouveau, tu parles de clôtures mal entretenues etc. mais bon, tu auras approuvé la pension, donc quid de la négligence de la DP sur les installations que tu auras approuvée puisqu'accepté que ton poney y soit logé ?
Pour le matos, ok selle, filet, mors, mais euh, tapis ? longe, licol? . Que ton poney ait un matériel dédié et utilisé uniquement pour lui oui. Mais si la DP veut utiliser son tapis rouge et non ton tapis bleu, euh...faut laisser un peu de liberté au bon sens là. Si ta selle est adaptée, n'importe quel tapis fera l'affaire. Il faut juste un minimum d'entretien (lavage régulier des tapis, cuir nettoyé et entretenus). Donc, lister le matériel prêté et demander à ce qu'il soit entretenu correctement et régulièrement. Aucun changement de matériel n'est accepté (ok) sans ton accord préalable (surtout selle et mors). et remplacement si cassé ok.
Ton paragraphe sur l'intervention du véto n'est pas claire pour moi. Tu veux être tenue au courant (normal), maintenant, seras-tu joignable en cas d'urgence ? Comment qualifies-tu l'urgence ? Pour moi, tu peux écrire que tu dois être tenue au courant de tout problème de santé que le poney a et, si possible de pouvoir parler avec le véto lors de son intervention. Mais, soit tu fais confiance à la DP pour appeler le véto quand il y a besoin, soit tu ne lui laisse pas ton poney. Si tu sais que ton poney est intolérant à certains médocs, à toi de le lister par écrit et de prévenir et ta DP et les gérants de la pension où sera ton poney.
Ensuite, mets clairement que toute décision d'euthanasie ne peut pas être prise que par toi. Par contre, sache qu'un véto, si tu n'es pas joignable, ne laissera pas ton poney souffrir toute une nuit pour qu'on puisse te joindre. Ca ne sera pas ta DP, ni le gérant, mais le véto qui pourra être amené à prendre LA décision.
Pour la responsabilité civile, c'est ton poney, c'est à toi de l'assurer en RPCE, en temps que propriétaire, à personne d'autre.
Un contrat n'est pas unilatéral, mais se signe à 2 parties. Donc, tu peux montrer ta version de contrat mais bien dire à la future DP, de le lire et que vous vous reverrez pour discuter là-dessus car la DP a aussi son mot à dire et peut ne pas être d'accord sur certains points ou demander des éclaircissements. Le contrat peut s'écrire à 2.