Contrat pour une ''demi-pension''

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Tissa88

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Contrat pour une ''demi-pension''
Posté le 01/07/2014 à 15h19

Bonjour, comme je pars pour mes études dans 1 an, je cherche quelqu'un qui s'occupe de mon poney en échange de quoi elle peut le monter et on se partage les frais du poney. Qui que ce soit, je souhaiterais faire un contrat écrit car on ne sait jamais ce qu'il peut se passer. Mais est ce qu'une simple feuille signée suffi ? Et qu'est ce que je ne dois surtout pas oublier dedans ? Merci !


edit: Contrat terminé, avis ? Merci !

Edité par tissa88 le 28-07-2014 à 19h52

Dru

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Contrat pour une ''demi-pension''
Posté le 19/07/2014 à 19h46


tissa88 a écrit le 19/07/2014 à 18h51:

J'en ai parlé à une fille qui était intéressée et qui a refusé la dp car elle trouvait qu'elle avait trop à dépenser pour le cheval, du coup cela m'ammène à réfléchir.

Non mais le problème, c'est que la plupart des gens veulent tout, tout de suite et gratos... voire même que ce soit nous, proprio, qui les payons

La fille s'attendait à quoi ? C'est quoi pour elle trop dépenser pour le cheval ? Je trouve ça normal que si la fille "abîme" ton cheval, elle participe soit de moitié soit entièrement... mais bon c'est pas la logique de tout le monde actuellement.
Tu proposes une DP gratuite ou payante ? Je sais plus ^^

Je trouve que c'est tout à fait correct, mais fait bien une différence entre négligence et accident, parce que c'est un peu kif kif je trouve. Une négligence peut faire arriver un accident, alors qu'un accident, c'est pas forcément suite à une négligence je pense ^^ précise tout ce qu'il faut par écrit quitte à avoir un contrat de x pages lol (le mien fait 2 pages mais c'est pas très aéré sinon ce serait 3 pages).


La négligence, tu peux préciser entre parenthèse que ça peut être notamment, une mauvaise attache quand la dp s'en occupe, un mauvais sellage, blessures en balade ou carrière avec la dp.

Précise aussi que justement, en cas de souci style cheval immontable, la dp s'engage à venir le soigner. On sait jamais après tout.

Tissa88

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Posté le 19/07/2014 à 19h52

Est-ce que tu voudrais bien me donner une copie de ton contrat car il a l'air assez complet et tu as du y réfléchir ! Ce serait super.

Je n'avais pas pensé à mettre qu'elle devait le soigner en cas de pb ! Merci ! Ouais, je crois que je vais télephoner à une assurance ou deux pour bien faire la différence et voir ce qu'ils me proposent..

Pour la dp, on se partagerait les frais du poney, tous les soins et la bouffe. Je prends juste les frais d'emphysème à ma charge et j'ai dit que je n'avais aps les moyens de payer une pension.

Bah oui, c'est vrai que les gens ont l'air de chercher une dp, pcq ça n'engage à rien et c'est moins chère... J'espère que les quelques pistes que j'ai sont bonnes !

Edité par tissa88 le 19-07-2014 à 19h53



Chevall77

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Posté le 19/07/2014 à 21h29

Salut à tous ! :)
Désolée de l'incrust' mais ... Je recherche aussi des DP et la dernière ne s'est pas très très bien passée ...
DRU -> si ça ne t'embête pas, tu pourrai m'envoyer une copie de ton contrat qui a effectivement l'air très complet ?

Edité par chevall77 le 19-07-2014 à 21h30



Expar

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Contrat pour une ''demi-pension''
Posté le 19/07/2014 à 21h42

Dru, dans le cas de Tissot88, c'est + un confiage avec assez grosse participation de la proprio aux frais qu'une DP.

Dru

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Posté le 19/07/2014 à 21h53

MP envoyé à toutes les 2.

Expar, ah ok j'avais un peu zappé ^^ merci.

Tissa88

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Posté le 20/07/2014 à 01h46


expar a écrit le 19/07/2014 à 21h42:
Dru, dans le cas de Tissot88, c'est + un confiage avec assez grosse participation de la proprio aux frais qu'une DP.


Oui, c'est ce que tu m'avais dit au début du post. J'essaierais de passer le plus souvent possible. Et d'ici l'année prochaine, je le monterais quand même une fois par semaine si c'est possible.
Les dp, pour moi c'est le proprio et le dp qui montent, mais souvent j'entends parler de personnes qui paient et sont seuls à monter...

Merci dru !

Edité par tissa88 le 20-07-2014 à 01h46



Tissa88

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Posté le 27/07/2014 à 00h23

Je mets les phtos de mon contrat terminé. Qu'est ce que vous en pensez ? N'hésitez pas à faire des remarques !
Sinon je veux bien une définition plus détaillée de la demi-pension. Merci !







Tissa88

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Posté le 27/07/2014 à 00h29

J'ai rajouté que le box était possible mais pas plus de 12 heures par jour en hiver, que tout autre matériel utilisé doit avoir l'accord du proprio, pas d'enrennements, eperons,.. Je vais enlever le fait de me prévenir lors de changement de compagnon et enlever ''clotures mal faites'' des négligences pcq chez les particuliers c'est pas toujours nikel (ronces,..). Et je rajoute que le poney manque d'endurance et doit donc avoir un travail adapté.

Edité par tissa88 le 27-07-2014 à 00h30



Tissa88

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Posté le 27/07/2014 à 13h20

Personne ?

Tissa88

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Posté le 28/07/2014 à 19h46

Y a vraiment personne que ça intéresse ? Pcq je me suis retrouvée face à une personne qui a été désagréable après que je lui ai montré le contrat, mais je ne vois rien qui me choque. J'aimerais des conseils !

Expar

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Posté le 28/07/2014 à 23h51

Je comprends ton point de vue proprio mais en tant que DP, je prendrais un autre cheval que ton poney

Le paragraphe qui m'a fait le + tiqué, c'est en cas de poney non montable à vie, le contrat ne peut être rompu (même si j'ai bien compris que tu prendras alors en charge 100% des frais). Là, moi, je refuse. Je te laisse 1 mois en tant que proprio pour te retourner, mais tu assumes ton poney en reprenant les rênes de tout. Le poney non montable peut être une cause de révocation de contrat.

Je n'ai pas vu une clause où la DP pourrait rompre le contrat si elle le souhaitait (elle peut avoir un changement de situation qui fasse qu'elle n'ait plus le temps, l'envie ou l'argent pour s'occuper du poney). Il faut y penser avec un préavis pour que tu puisses prendre tes dispositions pour reprendre et reloger ton poney, même si ça ne t'arrange pas du tout. Fais mention de rupture via LAR.
Toi, tu peux rompre sans préavis en cas de non respect du contrat. Elle, ça doit aussi être la même chose de son côté, si elle estime que tu ne tiens pas ta part du contrat.

Au vu de l'emphysème du poney, je ferai un paragraphe sur ce qu'il lui faut comme condition de vie lié uniquement à son emphysème
- pas de box, sauf exception sur ordonnance véto ou autre
- si box, copeaux obligatoire
- foin trempé x temps avant distribution
etc, etc.

Ensuite, tu insistes sur son risque d'obésité, mais bon, pour voir autour de moi, c'est très dur de trouver la pension qui sait gérer les poneys trop gros. Donc, c'est à discuter avec la DP et tu vois si la pension choisie sait faire ou pas. Ensuite, tu mets dans le contrat que ça peut être une cause de rupture de contrat, ok, mais bon, tu récupèreras le poney et le changera de pension ? Pourtant, tu auras donné ton accord sur la pension. Bref, je te comprends en tant que proprio, mais pour voir les copines galérer quand elles sont en pension, ce n'est pas facile. Quand tu as le poney chez toi, c'est bien plus facile...puisque tu peux faire ce que tu veux. A toi de signaler que le poney est sujet à l'obésité et que son alimentation et condition de vie doivent en tenir compte : pas de grain, foin (pour les friandises, honnêtement, il faut pas pousser, si la DP a envie de donner des pommes ou des carottes ou du pain, elle a droit de se faire plaisir à faire plaisir au gourmand). A toi d'expliquer les limites et pourquoi (tu formes ta future DP). Et à toi d'expliquer la fourbure et les frais véto que ça entraîne (au frais exclusif de la DP si elle ne fait pas attention, mais bon, pour avoir vu une ponette faire une fourbure à cause d'une rhubarbe de déco donnée par un passant... ).

De même, le changement de compagnon. C'est dur de devoir te prévenir à chaque fois. Quid s'il est en binôme et manque de pot, son binôme décède. Il va falloir qu'il reste tout seul, le temps qu'on te joigne? Ou si le proprio du cheval décide de déménager celui-ci, idem. Et puis quoi, tu ne connaîtras pas le cheval qu'ils proposeront en tant que nouveau compagnon et ça se trouve, les gérants de la pension non plus : une place se libère, un cheval inconnu arrive. A toi de voir comment la pension gère l'intégration des chevaux et tu acceptes leur façon de faire ou pas.

Bon courage pour le paragraphe "négligences". De nouveau, tu parles de clôtures mal entretenues etc. mais bon, tu auras approuvé la pension, donc quid de la négligence de la DP sur les installations que tu auras approuvée puisqu'accepté que ton poney y soit logé ?

Pour le matos, ok selle, filet, mors, mais euh, tapis ? longe, licol? . Que ton poney ait un matériel dédié et utilisé uniquement pour lui oui. Mais si la DP veut utiliser son tapis rouge et non ton tapis bleu, euh...faut laisser un peu de liberté au bon sens là. Si ta selle est adaptée, n'importe quel tapis fera l'affaire. Il faut juste un minimum d'entretien (lavage régulier des tapis, cuir nettoyé et entretenus). Donc, lister le matériel prêté et demander à ce qu'il soit entretenu correctement et régulièrement. Aucun changement de matériel n'est accepté (ok) sans ton accord préalable (surtout selle et mors). et remplacement si cassé ok.

Ton paragraphe sur l'intervention du véto n'est pas claire pour moi. Tu veux être tenue au courant (normal), maintenant, seras-tu joignable en cas d'urgence ? Comment qualifies-tu l'urgence ? Pour moi, tu peux écrire que tu dois être tenue au courant de tout problème de santé que le poney a et, si possible de pouvoir parler avec le véto lors de son intervention. Mais, soit tu fais confiance à la DP pour appeler le véto quand il y a besoin, soit tu ne lui laisse pas ton poney. Si tu sais que ton poney est intolérant à certains médocs, à toi de le lister par écrit et de prévenir et ta DP et les gérants de la pension où sera ton poney.

Ensuite, mets clairement que toute décision d'euthanasie ne peut pas être prise que par toi. Par contre, sache qu'un véto, si tu n'es pas joignable, ne laissera pas ton poney souffrir toute une nuit pour qu'on puisse te joindre. Ca ne sera pas ta DP, ni le gérant, mais le véto qui pourra être amené à prendre LA décision.

Pour la responsabilité civile, c'est ton poney, c'est à toi de l'assurer en RPCE, en temps que propriétaire, à personne d'autre.

Un contrat n'est pas unilatéral, mais se signe à 2 parties. Donc, tu peux montrer ta version de contrat mais bien dire à la future DP, de le lire et que vous vous reverrez pour discuter là-dessus car la DP a aussi son mot à dire et peut ne pas être d'accord sur certains points ou demander des éclaircissements. Le contrat peut s'écrire à 2.


Tissa88

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Contrat pour une ''demi-pension''
Posté le 30/07/2014 à 20h46


expar a écrit le 28/07/2014 à 23h51:
Je comprends ton point de vue proprio mais en tant que DP, je prendrais un autre cheval que ton poney

Le paragraphe qui m'a fait le + tiqué, c'est en cas de poney non montable à vie, le contrat ne peut être rompu (même si j'ai bien compris que tu prendras alors en charge 100% des frais). Là, moi, je refuse. Je te laisse 1 mois en tant que proprio pour te retourner, mais tu assumes ton poney en reprenant les rênes de tout. Le poney non montable peut être une cause de révocation de contrat.

Je n'ai pas vu une clause où la DP pourrait rompre le contrat si elle le souhaitait (elle peut avoir un changement de situation qui fasse qu'elle n'ait plus le temps, l'envie ou l'argent pour s'occuper du poney). Il faut y penser avec un préavis pour que tu puisses prendre tes dispositions pour reprendre et reloger ton poney, même si ça ne t'arrange pas du tout. Fais mention de rupture via LAR.
Toi, tu peux rompre sans préavis en cas de non respect du contrat. Elle, ça doit aussi être la même chose de son côté, si elle estime que tu ne tiens pas ta part du contrat.

Au vu de l'emphysème du poney, je ferai un paragraphe sur ce qu'il lui faut comme condition de vie lié uniquement à son emphysème
- pas de box, sauf exception sur ordonnance véto ou autre
- si box, copeaux obligatoire
- foin trempé x temps avant distribution
etc, etc.

Ensuite, tu insistes sur son risque d'obésité, mais bon, pour voir autour de moi, c'est très dur de trouver la pension qui sait gérer les poneys trop gros. Donc, c'est à discuter avec la DP et tu vois si la pension choisie sait faire ou pas. Ensuite, tu mets dans le contrat que ça peut être une cause de rupture de contrat, ok, mais bon, tu récupèreras le poney et le changera de pension ? Pourtant, tu auras donné ton accord sur la pension. Bref, je te comprends en tant que proprio, mais pour voir les copines galérer quand elles sont en pension, ce n'est pas facile. Quand tu as le poney chez toi, c'est bien plus facile...puisque tu peux faire ce que tu veux. A toi de signaler que le poney est sujet à l'obésité et que son alimentation et condition de vie doivent en tenir compte : pas de grain, foin (pour les friandises, honnêtement, il faut pas pousser, si la DP a envie de donner des pommes ou des carottes ou du pain, elle a droit de se faire plaisir à faire plaisir au gourmand). A toi d'expliquer les limites et pourquoi (tu formes ta future DP). Et à toi d'expliquer la fourbure et les frais véto que ça entraîne (au frais exclusif de la DP si elle ne fait pas attention, mais bon, pour avoir vu une ponette faire une fourbure à cause d'une rhubarbe de déco donnée par un passant... ).

De même, le changement de compagnon. C'est dur de devoir te prévenir à chaque fois. Quid s'il est en binôme et manque de pot, son binôme décède. Il va falloir qu'il reste tout seul, le temps qu'on te joigne? Ou si le proprio du cheval décide de déménager celui-ci, idem. Et puis quoi, tu ne connaîtras pas le cheval qu'ils proposeront en tant que nouveau compagnon et ça se trouve, les gérants de la pension non plus : une place se libère, un cheval inconnu arrive. A toi de voir comment la pension gère l'intégration des chevaux et tu acceptes leur façon de faire ou pas.

Bon courage pour le paragraphe "négligences". De nouveau, tu parles de clôtures mal entretenues etc. mais bon, tu auras approuvé la pension, donc quid de la négligence de la DP sur les installations que tu auras approuvée puisqu'accepté que ton poney y soit logé ?

Pour le matos, ok selle, filet, mors, mais euh, tapis ? longe, licol? . Que ton poney ait un matériel dédié et utilisé uniquement pour lui oui. Mais si la DP veut utiliser son tapis rouge et non ton tapis bleu, euh...faut laisser un peu de liberté au bon sens là. Si ta selle est adaptée, n'importe quel tapis fera l'affaire. Il faut juste un minimum d'entretien (lavage régulier des tapis, cuir nettoyé et entretenus). Donc, lister le matériel prêté et demander à ce qu'il soit entretenu correctement et régulièrement. Aucun changement de matériel n'est accepté (ok) sans ton accord préalable (surtout selle et mors). et remplacement si cassé ok.

Ton paragraphe sur l'intervention du véto n'est pas claire pour moi. Tu veux être tenue au courant (normal), maintenant, seras-tu joignable en cas d'urgence ? Comment qualifies-tu l'urgence ? Pour moi, tu peux écrire que tu dois être tenue au courant de tout problème de santé que le poney a et, si possible de pouvoir parler avec le véto lors de son intervention. Mais, soit tu fais confiance à la DP pour appeler le véto quand il y a besoin, soit tu ne lui laisse pas ton poney. Si tu sais que ton poney est intolérant à certains médocs, à toi de le lister par écrit et de prévenir et ta DP et les gérants de la pension où sera ton poney.

Ensuite, mets clairement que toute décision d'euthanasie ne peut pas être prise que par toi. Par contre, sache qu'un véto, si tu n'es pas joignable, ne laissera pas ton poney souffrir toute une nuit pour qu'on puisse te joindre. Ca ne sera pas ta DP, ni le gérant, mais le véto qui pourra être amené à prendre LA décision.

Pour la responsabilité civile, c'est ton poney, c'est à toi de l'assurer en RPCE, en temps que propriétaire, à personne d'autre.

Un contrat n'est pas unilatéral, mais se signe à 2 parties. Donc, tu peux montrer ta version de contrat mais bien dire à la future DP, de le lire et que vous vous reverrez pour discuter là-dessus car la DP a aussi son mot à dire et peut ne pas être d'accord sur certains points ou demander des éclaircissements. Le contrat peut s'écrire à 2.




Merci beaucoup pour ton post, je prends tout en note ! Pour le truc de l'obésité, c'est le cas pour la première piste que j'ai, c'est ok, on essaie car si elle fait 3 fois par semaines ça peut dle faire, mais si jamais on se rend compte que le poney grossit trop, on arrête.

Sinon pour moi, le tps ou l'envie c'est son pb, elle elle s'est engagée à prendre un poney. Sinon c'est trop facile d'avoir un poney à moitier prix et de s'en débarrasser quand on veut ! Après, en le mettant dans le contrat, je ne prends pas le risque qu'elle le laisse en plan... Je sais pas.

Le changement de compagnon, je l'ai écrit juste en dessous, je l'enlève pcq moi aussi ça me semble éxagéré en relisant.

Le truc des négligences, je galère ! Je suis d'accord avec ce que tu me dis, dans ma tête je dis clotures mal entretenus par un fil laissé par terre qui fait qu'il n'y a plus de courant ou un fil qui pend, les chevaux peuvent sortir et le proprio ne réagit pas. Après vous allez ne dire que c'est à moi de faire confiance, mais si y a négligence, c'est qu'il y a trahison de confiance.

Le truc des tapis et licol, en effet je m'en fiche, ma phrase ne doit pas être claire donc je modifie.

Les injections j'autorise si y a un pb, que le cheval souffre ou est en danger de mort. Je sais que y a des gens par exemple, qui font des infiltrations un peu à gogo. Avec mon poney, je ne pense pas qu'il y est grand intéré à le faire, mais il doit bien exister d'autres sortes d'injections pas terribles qui peuvent être faites non ? Donc juste dans les conditions énoncées et par un véto.

Sinon je suis ok pour tout le reste et je prends en note, je sais que mon contrat ne doit pâs être très objectif, mais toute seule j'arrive pas à me corriger et mes parents ne vont pas m'aider et j'ose pas trop le montrer pour l'instant. D'autres avis seraient encore les bienvenus !:

Expar

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Contrat pour une ''demi-pension''
Posté le 30/07/2014 à 21h08


tissa88 a écrit le 30/07/2014 à 20h46:

Sinon pour moi, le tps ou l'envie c'est son pb, elle elle s'est engagée à prendre un poney. Sinon c'est trop facile d'avoir un poney à moitier prix et de s'en débarrasser quand on veut ! Après, en le mettant dans le contrat, je ne prends pas le risque qu'elle le laisse en plan... Je sais pas.


Ben, non, justement, ça va devenir ton problème si tu ne cadres rien. Le nombre de gens qui viennent poster pour dire que la personne à qui ils ont confié leur cheval ne s'en tient pas au contrat et qu'ils doivent aller chercher le cheval en urgence car ils savent juste que la personne à qui ils ont confier leur cheval n'en veut plus et ne s'en occupe plus du tout. Et puis ensuite, dépenser des sous pour engraisser un avocat etc ? Alors que toi, tu vas t'inquiéter de ton poney qui fait placard, ne bosse pas, n'est pas soigné, etc. ?

Perso, autant mettre une clause de rupture anticipée du contrat qui dure un an de base, mais sait-on jamais ? Comme ça, pour décourager, tu peux très bien dire que si le contrat est rompu à l'initiative de la personne, celle-ci prendra en charge le transport du poney de sa pension à celle désignée par la propriétaire, + préavis de x mois pour que tu puisses t'organiser, etc. A négocier avec la personne.
En général, pour un an, il ne se passe pas grand' chose, mais bon, il suffit d'un imprévu. Ensuite, c'est à toi de voir, si tu penses que vous avez une bonne communication, ça peut suffire tout au long de l'année. Mais garde en tête qu'un contrat, c'est souvent pour le cas où les 2 parties ne s'entendent plus entre elles, donc elles revoient ce sur quoi, elles se sont mises d'accord par écrit, ça débloque les situations et/ou chaque partie sait où elle va car le cas a été prévu.

Tissa88

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Posté le 30/07/2014 à 21h56

Oui d'accord. Expliqué comme ça, ça donne envie de le mettre. Tu parles de contrat d'un an. ça peut être des contrats plus longs pour des demi-pensions ?

Moi le but c'est de trouver une dp pour la durée de mes études (4 ans c'est le gd minimum), donc je leur demande si le cheval leur convient, s'ils peuvent envisager de le garder ou pas. Mais pour moi un contrat, ça va pas au delà d'un an ?

Edité par tissa88 le 30-07-2014 à 21h58



Tissa88

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Posté le 30/07/2014 à 22h08

Je me pose aussi une autre question. Si jamais il arrive un accident au poney (50% des frais pour le proprio et le dp) et que le proprio veut aller jusqu'au bout des soins contrairement au dp même si couteux et longs. Le dp doit forcément continuer à financer ? Sauf en cas d'impossibilité financière j'imagine...

Edité par tissa88 le 30-07-2014 à 22h09



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