Pension impayée, quels sont les recours?

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2 3
Auteur
4649 vues - 41 réponses - 0 j'aime - 4 abonnés

Goldiou

Membre VIP
  

Trust : 102  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4803
Pension impayée, quels sont les recours?
Posté le 25/07/2014 à 09h23

Bonjour a tous,

Depuis trois ans et demi maintenant j'ai accueillis a la maison un pensionnaire qui tiens compagnie à mon etalon.

Il se trouve que le propriétaire m'a toujours tres mal payé, mais je finissait qiand meme au bout de deux mois et demi de retard a voir la couleur des sous!

Aujourd'hui malgres mes incessants rappels je n'ai plus aucune nouvelle. Il me doit 6 mois de pension et deux rdv de marechal...

Le cheval est assuré sur ma RC; nous n'avons pas fait de contrat, et je ne déclare pas la somme versée puisque je rentre juste dans mes frais pour le nourrir...

Ais-je un recourt possible pour réussir a me faire payer?
Je n'ai pas dNadresse, c'est un type pommé qui vis plus ou moins tout le temps chez les autres. J'ai juste un numero de téléphone, tres souvent injoignable.

Son père m'a fait un virement un jour, est ce que par la je peux réussir a trouver une adresse un nom n'importe quoi qui puisse m'aider a le retrouver?

My.zara

Apprenti
  

Trust : 110  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 236
0 j'aime    
Pension impayée, quels sont les recours?
Posté le 26/03/2019 à 14h39

Oui ça on est au courant mais ça coûte de l'argent déjà qu'elle assume seule les soins depuis 6 mois pour les 2 si en plus elle doit payer un avocat ça craint . Heureusement qu'ils ne garde pas les cartes de propriété ça serait trop facile sinon . Si mm la gendarmerie ne bouge pas ba la c'est dans le baba

Myriamm

Membre d'honneur
  

Trust : 57  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2409
0 j'aime    
Pension impayée, quels sont les recours?
Posté le 26/03/2019 à 14h41

candos
Les pensions n'ont pas à conserver les cartes de propriété mais ont obligation d'avoir les carnets des chevaux sur place puisqu'ils doivent être au même endroit que le cheval.

D'ailleurs, je suis curieuse de savoir comment ça tourne en cas de contrôle avec un client qui refuse de le mettre à dispo des gérants

My.zara

Apprenti
  

Trust : 110  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 236
0 j'aime    
Pension impayée, quels sont les recours?
Posté le 26/03/2019 à 14h43

Très bonne question puisqu'elle ne les a pas et proprio injoignable...

Candos

Initié
 

Trust : 18  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 80
0 j'aime    
Pension impayée, quels sont les recours?
Posté le 26/03/2019 à 18h03

@ Myriam
Nous gardons en effet sur place les carnets de santé. Et lorsque du contrôle, il y a eu vérification que la puce correspondait bien à celle inscrite sur le carnet de santé. Nul besoin de la carte de propriétaire.

Candos

Initié
 

Trust : 18  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 80
0 j'aime    
Pension impayée, quels sont les recours?
Posté le 26/03/2019 à 18h06

my.zara quelles démarches la pension a t'elle fait auprès de la propriétaire ? Et l'injonction de payer n'est pas très onéreuse et peut permettre de sortir de la situation

My.zara

Apprenti
  

Trust : 110  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 236
0 j'aime    
Pension impayée, quels sont les recours?
Posté le 26/03/2019 à 18h11

Il y a eu des discussions des rappels ect mais c'est tout. En tout cas je sais qu'elle peut garder les poneys tant qu'elle ne paie pas (c'est bien parti pour) mais ce n'est pas ce qu'elle souhaite ça lui coûte plus d'argent les poneys ne valent pas la dette en elle même

Ilai

Membre d'honneur
    

Trust : 76  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3435
0 j'aime    
Pension impayée, quels sont les recours?
Posté le 26/03/2019 à 18h57

goldiou vu que ton sujet est remonté, comment s'est fini ton histoire ? tu as pu vendre le cheval ?

Candos

Initié
 

Trust : 18  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 80
0 j'aime    
Pension impayée, quels sont les recours?
Posté le 26/03/2019 à 19h00

my.zara si elle ne fait rien de plus, il ne se passera rien

My.zara

Apprenti
  

Trust : 110  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 236
0 j'aime    
Pension impayée, quels sont les recours?
Posté le 26/03/2019 à 19h42

J'en serai plus si elle donne des nouvelles. Ce n'est pas la même histoire j'ai juste repris sur le sujet pour ne pas en créer 50. Enfin je lui ai donné tous les conseils que j'ai recueilli à elle d'appliquer ou pas. De toute façon je pense que ça ne finira pas en sa faveur malheureusement

Goldiou

Membre VIP
  

Trust : 102  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4803
3 j'aime    
Pension impayée, quels sont les recours?
Posté le 26/03/2019 à 21h16

ilai alors, en 2015 le cheval à fait une grosse uveite qui a du se finir en opération pour énuclé; j'ai fait des recherches sur le père Du proprio à ce moment là pour payer les factures veto; j'ai fini par trouver une adresse ( à 5h de chez moi) et un numéro de téléphone, je l'ai donc contacté et il a payer comme convenu le veto. À la suite de quoi je lui ai expliquer la situation de son fils; à partir de la, il m'a fait lui même un virement tout les mois.

En décembre 2016, il me contacte pour m'apprendre le décès de son fils. Et me demande de trouver une bonne famille pour ceder le cheval contre Bon soin afin de ne plus avoir à payer de frais pour un cheval qu'il n'avait jamais vu.
Je trouve la famille idéal, je lui en parle, Et quelques jours plus tard il fini par me demander de garder le cheval, qu'il a changé d'avis, qu'il est le dernier lien avec son fils, Et Que visiblement le cheval était bien choyé chez moi, qu'il avait confiance Et Que bien entendu il continuerai de payer les frais. Chose qu'il fait donc depuis Que jai réussi à le joindre la première fois en 2015!

Concrètement, le cheval en question est au nom d'un propriétaire décédé, donc légalement je sais pas trop ce que ça donne; Mais il est tjs à la Maison Et n'est pas prêt d'en partir je pense ! Je ne crois pas que le père est l'intention de le récupérer un jour!

My.zara

Apprenti
  

Trust : 110  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 236
0 j'aime    
Pension impayée, quels sont les recours?
Posté le 26/03/2019 à 21h34

Du moment que c'est payé bon ... après ce sont les héritiers les plus proches a qui revient le cheval.
Page(s) : 1 2 3
Pension impayée, quels sont les recours?
 Répondre au sujet