Annulation d'achat ou pas ?

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Bibiche13120

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Annulation d'achat ou pas ?
Posté le 16/10/2014 à 23h48

Bonjour j'aimerais avoir une réponse claire et précise svp...

J'ai vendu un cheval à un particulier. Il a fait la visite d'achat chez moi avec le véto de son choix.
Visite ok , légère irrégularité d'un antérieur, et présence de résidus dans les yeux.
le véto lui a dit que cela pouvait être ancien comme cela pouvait éventuellement évoluer en uvéite... Donc d'attendre 30 jours pour vice rédhibitoire (si le cheval avait donc des symptômes)...

Donc l'acheteur est au courant avant de l'acheter.
ps: l’irrégularité de l'antérieur, je lui avait signalé avant le véto, car le cheval à vu l'ostéopathe avant cela, et c'était noté sur le compte rendu osthéopathique.
L'acheteur insiste pour faire des radios du pied, normale... le véto lui dit que tout est ok, rien d'anormale à la radio.

L'acheteur avertit achète tout de même le cheval.
Il fait faire une contre visite vétérinaire par un ophtalmo équin, qui dit comme la véto lors de la visite d'achat.

L'ophtalmo emploie les termes , "peut être susceptible" et "ne peux exclure", il ne signale en aucun cas qu'il y a des symptômes et que le cheval à une crise d'uvéite ou crise inflammatoire de l’œil au moment de sa venu.

L'acheteur m'envoie une lettre recommandé , il veux que je lui reprenne le cheval, suite aux vices rédhibitoires concernant les yeux, en me joignant le compte rendu de l'ophtalmo équin, qui constate effectivement la présence de lésion de l'oeil , (comme ça avait été constaté par son véto avant l'achat), sans pour autant affirmer que le cheval présente des symptômes actuellement.


ma question est: suis je en droit de lui refuser ?

Sachant que rien ne lui a été caché, qu'elle a acheté le cheval malgré tout, et qu'il ne présentent toujours aucun symptômes a ce jours.

Merci de vos réponses.

ps: Cela me révolte un peu , car j'ai été honnête avec cet acheteur.

Steph35

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Annulation d'achat ou pas ?
Posté le 20/10/2014 à 11h04


balagan. a écrit le 17/10/2014 à 20h44:


Merci
Ce n'est pas parce que l'acheteur est peu scrupuleux qu'il n'aura pas gain de cause au tribunal.
Il y en a qui, en plus d'oublier la courtoisie, vivent vraiment au pays des bisounours

Bon courage à la vendeuse, en espérant que ça se règle au mieux.



+1

Un cas concret qui m'est malheureusement arrivé :
J'avais vendu un hongre, plus d'un an après l'acheteur me contact me disant que suite à des soucis avec le cheval il l'a fait voir à un véto, diagnostic : cheval pif (pour ceux qui ne connaissent pas il avait été castré d'un seul testicule, l'autre n'étant pas descendu), ce que je ne risquait pas de savoir vu que je l'avais acheté déjà castré.
Il ne voulait pas que je le reprenne mais que je paye l'opération, j'ai refusé car je trouvais le risque trop important pour un cheval qui n'avait jamais posé de souci. Je lui proposé qu'il me l'amène quelques temps, que je monte le cheval et que je vois avec lui aussi ce qui se passait (pension à ma charge bien sûr) ou de lui racheté le cheval.
Il n'a pas voulut et a fait opéré le cheval, celui-ci est mort de colique quelques jours après.
Il m'a attaqué en justice et j'ai perdu le procès l'argument du juge est que sur les papiers que j'ai fourni (tout simplement le carnet du cheval) il était écrit hongre, comme si c'est moi qui avait rempli son carnet moi même!

Edité par steph35 le 20-10-2014 à 11h05



Diksy39

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Posté le 20/10/2014 à 11h11

Ah ben super. Et du coup? T as du rembourser le cheval? Opération? Enfete t aurai pas du faire confiance au veto, t aurai du dire"attend donne ça je vais lui chercher une "éventuelle" boule qui est peut être caché par la bas au fond " ou sinon fallait pas que ça sois note hongre, mais hongre normalement. Ou entier normalement castré! Pfff abuse.

Steph35

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Posté le 20/10/2014 à 11h39


diksy39 a écrit le 20/10/2014 à 11h11:
Ah ben super. Et du coup? T as du rembourser le cheval? Opération? Enfete t aurai pas du faire confiance au veto, t aurai du dire"attend donne ça je vais lui chercher une "éventuelle" boule qui est peut être caché par la bas au fond " ou sinon fallait pas que ça sois note hongre, mais hongre normalement. Ou entier normalement castré! Pfff abuse.


J'ai été condamner au prix du cheval+opération, +++
Ce qui m'énerve le plus outre le jugement incohérent c'est que si il avait accepté que je lui rachète le cheval, il ne serait pas mort.

Diksy39

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Posté le 20/10/2014 à 11h42

Eh oui. Ça on peut rien y faire, c est trop dommage, mais pourquoi ça s est mal passe du coup?

Annerobert

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Posté le 20/10/2014 à 11h51


steph35 a écrit le 20/10/2014 à 11h39:


J'ai été condamner au prix du cheval+opération, +++
Ce qui m'énerve le plus outre le jugement incohérent c'est que si il avait accepté que je lui rachète le cheval, il ne serait pas mort.

Et tu ne pouvais pas à ton tour te retourner contre l'ancien proprio? (tu ne voulais peut-être pas, par correction).
Il me semblais (vague souvenir, donc je ne suis absolument pas sure) que la castration d'une seule testicule était interdite (soit il faut opérer, soit ne pas castrer un pif)? Dans ce cas, ce serait le véto qui a fait la castration partielle qui serait en tord?

Diksy39

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Posté le 20/10/2014 à 11h59


annerobert a écrit le 20/10/2014 à 11h51:

Et tu ne pouvais pas à ton tour te retourner contre l'ancien proprio? (tu ne voulais peut-être pas, par correction).
Il me semblais (vague souvenir, donc je ne suis absolument pas sure) que la castration d'une seule testicule était interdite (soit il faut opérer, soit ne pas castrer un pif)? Dans ce cas, ce serait le véto qui a fait la castration partielle qui serait en tord?

C est ce que je me suis dis aussi. Bizard ce veto non?

Steph35

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Posté le 20/10/2014 à 12h14


diksy39 a écrit le 20/10/2014 à 11h59:

C est ce que je me suis dis aussi. Bizard ce veto non?


Je ne savais pas ça.

Lanamour

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Posté le 20/10/2014 à 12h19


annerobert a écrit le 20/10/2014 à 11h51:

Et tu ne pouvais pas à ton tour te retourner contre l'ancien proprio? (tu ne voulais peut-être pas, par correction).


C'est évidemment ce qui aurait dû être fait. Sauf si le délai était dépassé.

Mais en même temps sans vouloir défendre l'acheteur, il est normal qu'il puisse intenter un recours dans ce type de cas: il a acheté un bien qui ne correspondait pas à son descriptif (hongre/pif). Outre le fait qu'il y a une erreur, cette erreur n'est pas de simple ornement, c'est une erreur qui a des conséquences sur le cheval, sa vie, sa santé. Il est légitime qu'il puisse intenter une action contre le vendeur.

Après, que ce vendeur lui même abusé par un autre vendeur dont il tient la chose, peut se retourner contre ce vendeur initiale.

On a une responsabilité quand on vend, qui est à la fois simple (ce que je vend correspond à la réalité) mais en même temps compliqué dans le cadre d'un animal vivant puisqu'il y a toujours une part d'aléa. Cette part d'aléa propre aux être vivants est plus ou moins prise en compte par le juge en fonction des faits de l'espèce, des protagonistes (amateur/pro)... etc. C'est au cas par cas.

J'ajouterais que le vendeur initial pourrait lui même estimer avoir été mal orienté par son vétérinaire qui a castré le cheval et engager sa responsabilité.

Il y a une cascade de responsabilité fondée sur le fait qu'on a un devoir de transparence, d'information, de bonne diligence, quand on fait une vente. Les professionnels supportent sans aucun doute de manière excessive ces devoirs. Les bons professionnels payent pour les mauvais qui abusent d'une position dominante par rapport aux acheteurs novices et facilement influençable par un discours rodé.

Edité par lanamour le 20-10-2014 à 12h26



Annerobert

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Posté le 20/10/2014 à 13h39


diksy39 a écrit le 20/10/2014 à 11h59:

C est ce que je me suis dis aussi. Bizard ce veto non?

Tu confirmes ce que je dis? Est-ce que tu sais si c'est interdit, ou juste que ça ne se fait pas de castrer partiellement?

Diksy39

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Posté le 20/10/2014 à 13h53

Je crois pas que ce soit interdit.
il faut castrer jeune car en plus il y a des risques pour la santé (et en souffrira)pour les pifs il me semble mais tout ça sous réserve.
Il me semble que l opération se fais sous anesthésie générale pour aller chercher la corones.
Et donc du coup pour un pif ce n est plus une castration mais bien une opération.

Edité par diksy39 le 20-10-2014 à 14h06



Steph35

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Posté le 20/10/2014 à 14h10

Je ne suis pas trop d'accord Lanamour, car détail plus qu'important ; j'ai proposé l'annulation de la vente.
Quand à attaquer celui à qui je l'ai acheté (pro et c'est lui qui avait fait castré le cheval) c'était trop tard.

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Posté le 20/10/2014 à 14h32

Ben en plus se retourner contre le premier proprio, c est bien mais lui? Il allait se retourner contre le veto qui a "castre". La c est vrai que c est la loose mais sûrement pas la faute a l auteur du post qui de plus a voulu récupérer le cheval. Mais si il n y aurai pas eu l opération de toute façon, il allais avoir un impact tôt ou tard sur le cheval donc le mieux c était l opération a mon sens même si pour une raison qui m est inconnu ça a fini mal

Steph35

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Posté le 20/10/2014 à 14h48


diksy39 a écrit le 20/10/2014 à 14h32:
Ben en plus se retourner contre le premier proprio, c est bien mais lui? Il allait se retourner contre le veto qui a "castre". La c est vrai que c est la loose mais sûrement pas la faute a l auteur du post qui de plus a voulu récupérer le cheval. Mais si il n y aurai pas eu l opération de toute façon, il allais avoir un impact tôt ou tard sur le cheval donc le mieux c était l opération a mon sens même si pour une raison qui m est inconnu ça a fini mal


En fait je préférais le reprendre que de le faire opérer (toute opération comporte un risque, encore plus pour le chevaux) car je connaissais le cheval. Le cavalier était g4, il a eu le cheval à l'essai 1 mois chez moi (étant seul à le monter), ça allait bien mais il fallait qu'il soit encadré. Livré ensuite à lui même ça c'est dégradé mais comme ça aurait pu le faire avec un hongre (c'était un jeune cheval).

Bref je ne veux pas surcharger ce post, c’était juste pour dire que quelques fois on a des surprises dans les procès ...

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Posté le 20/10/2014 à 14h56

Effectivement on va laisser le post reprendre son court. Mais lorsque je te parle qu il y aurai fallu probablement l opérer c est que souvent la testicule nécrose, torsionne,... Et sa fais très bobo

Lanamour

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Posté le 20/10/2014 à 14h56


steph35 a écrit le 20/10/2014 à 14h10:
Je ne suis pas trop d'accord Lanamour, car détail plus qu'important ; j'ai proposé l'annulation de la vente.
Quand à attaquer celui à qui je l'ai acheté (pro et c'est lui qui avait fait castré le cheval) c'était trop tard.


Il y a deux choses:
- Elle souhaitait conserver le cheval mais se voir allouer des dommages et intérêts pour le préjudice matériel subi: l'opération pour cause de pif. C'est justifiable.
- L'annulation de la vente entraîne pour les parties un retour à la situation antérieure à la vente: remboursement du prix et remise du cheval. Mais l'annulation peut impliquer des dommages et intérêts également, pour le préjudice matériel et moral.

Je ne dis pas qu'elle avait raison moralement dans TON cas. Je dis juste que juridiquement c'est possible et ça se justifie d'un point de vue général.

La justice dans ton cas finalement te dit "ok tu ne savais pas, mais tu aurais dû savoir, à défaut tu en assumes les conséquences jusqu'au bout". C'est ni bien ni mal, ça prouve juste qu'il faut être hyper vigilant quand on vend, qu'il faut être transparent et s'être renseigné au max sur le cheval qu'on vend pour être en capacité de transmettre l'info. Avec tout ça il y aura toujours un aléa mais on aura les arguments pour répondre.
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