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Je vois très bien de quoi tu parles, mais les deux histoires n'ont rien à voir entre ells. Ici, l'IFCE répondra qu'elle a deux cartes signees et que par conséquent les textes lui imposent d'enregistrer la cession, contestation ou pas.
En tout état de cause, il faut arrêter de se focaliser sur les cartes : si Pierrer veut récupérer ses chevaux, ce sera une question à traiter mais dans un second temps. S'il ne veut que se faire payer du prix, alors les cartes n'ont rien à voir avec le sujet. |
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Disons que je pensais que si la personne ne pouvait pas obtenir les cartes de propriétaire, elle consentirait peut-être à verser la somme due pour débloquer la situation.
Mais je ne savais pas que les haras étaient obligés de faire l'enregistrement, merci pour l'information.
il est très beau en tous cas 
Avec tous ses défauts et malgré qu'il n'ait jamais passé le cap des grosses épreuves avant sa mise à la retraite (je l'ai eu très tard + le temps de régler les soucis) alors qu'il en avait très largement les moyens, ça reste LE cheval de ma vie, il avait aussi de grosses qualités personnelles.
