Moi, je dirais :
1/ d'un point de vue "économique" que le deal est plutôt équilibré à condition qu'il soit clair a) qu'en dehors des heures où le poney est affecté aux cours donnés aux autres clients du club, il est à la disposition de sa propriétaire et b) que le poney ne travaillera pas pour le club plus de 8 heures / semaine ;
2/ d'un point de vue juridique, que la clause de préavis de 4 mois n'est pas abusive (quoi qu'un peu longue, c'est vrai) et qu'en tout état de cause inopposable à la propriétaire si le club commet une inexécution grave du contrat. Autrement dit, si le poney est mal nourri, mal soigné, s'il travaille trop, etc, le contrat peut être résilié immédiatement et sans préavis nonobstant l'existence de cette clause. Pour le reste (l'histoire des concours), on peut mettre ce qu'on veut dans le contrat, dès lors que les deux parties sont d'accord.
Madsstibs = merci à vous également ! c'est vrai que c'est compliqué car j'ai bien dit au moniteur que
je ne voulais pas de mise au pair : il me répond, qu'il n'existerait pas, à sa connaissance, de contrat existant
pour les propriétaires souhaitant mettre leur cheval en demi-pension à un club (contrairement à la DP avec un cavalier Unique). Donc il me fait
la convention de pret à usage + un contrat "de location d'un équidé par un établissement équestre" sur ce dernier contrat, il est noté en objet : "l'établissement équestre loue au locataire l'équidé X dont l'établissement à la garde à titre principal". Art 3 obligation du locataire : le locataire (
moi) utilisera [...] en bon père de famille ... le locataire n'a aucun droit de regard sur l'utilisation de l'équidé et lorsqu'il n'en a pas jouissance. Art 4 obligation du centre équestre : le centre s'engage à fournir une jouissance de l'équidé. L'établissement assure la garde la nourriture, l'entretien complet (pansage, ferrures et soins vétérinaires) de l'équidé... j'ai un peu peur, je l'avoue ...
:
