Quel sort pour un cheval qui a tué ?

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Eloalves

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Quel sort pour un cheval qui a tué ?
Posté le 07/05/2015 à 09h17

Bonjour !

Bon alors le titre est un peu bizarre mais je vous avoue que je n'ai pas vraiment trouvé de phrase pour synthétiser ma question.

Suite à la lecture de plusieurs posts sur des mésaventures avec des chevaux qui ont, sans le faire exprès bien sûr, tapé un humain et qui l'ont blessé très gravement, voir tué, j'en suis venue à me poser cette question :

Si un inconnu rentre dans le pré d'un cheval, sans aucune permission et sans surveillance et qu'il agace celui-ci, s'il se prend un méchant coup et vient à être très gravement blessé, voir plus grave encore, qu'advient-il du cheval ?

Est-ce que cela se passe comme pour un chien qui mordrait gravement un Homme, c'est à dire, les autorités demanderaient-elles l'euthanasie de ce cheval ?

Et même question mais cette fois, si la personne dans le pré est entrée avec permission et surveillance mais que le propriétaire du cheval n'a pas empêché la personne de "jouer" avec son cheval ?

Merci d'avance de vos réponses

Camillerb

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Quel sort pour un cheval qui a tué ?
Posté le 07/05/2015 à 10h50


reining69 a écrit le 07/05/2015 à 10h41:
j'ai eu la surprise de prendre sur le fait, une femme avec son gamin de 4 ans, qui s'est permise de passer mes clotures comme si de rien n'etait ! et de une et de deux !!

elle est venue vers moi car j'etais a l'autre bout avec mes chevaux et une amie !

elle m'a dit clairement qu'elle avait l'habitude de faire ca, et de faire passer son gamin sous les fil pour aller mes chevaux !

qu'elles etaient gentille etc ...

je lui ai bien expliquer le pourquoi du comment j'etais furieuse contre elle

en lui disant que pour X ouY raison, une des deux pouvaient taper, morde ou mettre un bon coup de tete

que son gamin pouvait mourrir elle aussi, bien sur me connaissant je suis sortie de mes gonts ! tout en lui disant que je n'allais pas pleurer pour la mort de son gamin et que c'etait elle qui allait le plus en souffrir ! ( je sais c'est pas cool! mais flute alors)

du coup je l'ai vraiment pourrie en la chassant de mes pres!
son mari etait a coté d'elle , il a fait 5 pas en arriere avant de partir vite fait ! tres courageux !!

a savoir que sur tout mes park, il y a la mention, propriete prive et attention cloture electrique

apres ca je suis aller voir mon assureur, qui m'a dit que si un individu venait a rentrer dans mes pres sans que je sois la , et qu'il venait a etre blesse par un cheval, c'etait tout pour lui ! mon cheval et moi on ne risquait rien

mais il a aussi dit que la personne blesser par le dit cheval, pouvait se retourner contre moi, car le cheval a taper ou mordu etc ...

la pour le coup , c'est le monde a l'envers !

il m'a dit que coté assurance, l'equitation en generale ( cheval/proprio/sport) etait pas si facile a assurer, comme quand on est a pieds on doit pouvoir gerer le cheval car nous sommes reconnus comme meneur de cheval
mais en selle, on est comme les voitures !

c'est super complexe ! mais le cheval dans le principe ne risque rien, si l'intru rentre dans les pres et ce fait charger!
les panneaux sont obligatoire m'a t il dit ! pour l'assurance ! c'est indiquer ! on est couvert !
enfin j'espere !

en tout cas pour ma part la nenette n'ai plus jamais revenu dans mes pres! je lui ai fait super peur :!

meme ma copine m'a dit que la si elle n'a pas compris c'est qu'elle est C....!

j'ai crue que je la billait celle la !

voila ma petite histoire !





Tous à fait d'accord avec ce que t'as fait ! C'est pour elle après tous, mais imagine qu'elle aurait porter plainte après s'être prit les sabots, la t'es dans la misère après !
Avec le gamin en plus, j'hallucine !! Très responsable Maman, c'est bien !!
En plus elle se gène pas pour dire qu'elle a l'habitude, comme si c'était normal de rentrer chez les gens comme ça,

Tysolfege

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Posté le 07/05/2015 à 10h53

petite histoire pour ma part, dans un élevage, une poulinière très protectrice a son poulain, une mère bipède pas bien fine a passé son gamin (devait avoir dans les 2 ou 3 ans le gamin) par dessus la clôture pour qu'il aille voir le poulain...la poulinière n'a fait ni une ni 2, elle a sauté sur le gamin, l'a attrapé par la peau du cou et l'a renvoyé par dessus la clôture (il a fait un beau vol d'une dizaine de mètres)...la mère a récupéré son gamin en hurlant et s'est précipitée au bureau de l'élevage (moi sur ses talons) scandalisée par le comportement de la jument.
Elle a demandé l'euthanasie de la jument.
Les proprios l'ont renvoyé dans ses 22 , après avoir demander qu'elle emmène voir son gamin à un toubib, elle n'avait pas à faire entrer son gamin dans le pré.
Il y a une plainte (elle voulait toujours faire abatre la jument)
J'ai juste témoigné de ce que j'ai vu
Il n'y a pas eu de suite...ni pour le gamin qui s'était pris un beau vol plané et une belle marque de dents dans le cou...ni pour la jument qui a pu continuer d'élever son poulain en continuant de le défendre...contre les abrutis !

Pegasus25

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Quel sort pour un cheval qui a tué ?
Posté le 07/05/2015 à 11h12


tysolfege a écrit le 07/05/2015 à 10h53:
petite histoire pour ma part, dans un élevage, une poulinière très protectrice a son poulain, une mère bipède pas bien fine a passé son gamin (devait avoir dans les 2 ou 3 ans le gamin) par dessus la clôture pour qu'il aille voir le poulain...la poulinière n'a fait ni une ni 2, elle a sauté sur le gamin, l'a attrapé par la peau du cou et l'a renvoyé par dessus la clôture (il a fait un beau vol d'une dizaine de mètres)...la mère a récupéré son gamin en hurlant et s'est précipitée au bureau de l'élevage (moi sur ses talons) scandalisée par le comportement de la jument.
Elle a demandé l'euthanasie de la jument.
Les proprios l'ont renvoyé dans ses 22 , après avoir demander qu'elle emmène voir son gamin à un toubib, elle n'avait pas à faire entrer son gamin dans le pré.
Il y a une plainte (elle voulait toujours faire abatre la jument)
J'ai juste témoigné de ce que j'ai vu
Il n'y a pas eu de suite...ni pour le gamin qui s'était pris un beau vol plané et une belle marque de dents dans le cou...ni pour la jument qui a pu continuer d'élever son poulain en continuant de le défendre...contre les abrutis !


Le pauvre gamin qui n'a rien demander, les parents sont graves!! Et en vouloir à la jument, moi j'aimerais que mes chevaux réagissent pareil avec certaines personnes, mais après vivent les ennuis
Le weekend dernier j'ai eu le droit à toute une tribut qui se promenait vers mon prés et des enfants essayaient de taper mon jeune a travers la cloture avec des battons et les parents disaient rien.
C'est moi qui qui me suis charger de les engueuler et les parents m'ont regardé de travers et j'ai entendus une mère dire : on a pu droit de rien faire, c'est lamentable qu'elle emmer..... celle la

Rougemont

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Quel sort pour un cheval qui a tué ?
Posté le 07/05/2015 à 11h13

Alors au niveau du droit il faut faire attention.
Vous êtes responsable du comportement de votre cheval à tout instant, et c'est pour ça qu'une assurance responsabilité civile est recommandée.
Si quelqu'un passe la clôture et rentre dans tes champs papouiller ton cheval: qu'il se fait charger, taper..... le propriétaire en est responsable même si la personne est rentrée dans une propriété privée sans autorisation. Ensuite souvent les gens ne portent pas plainte.
Mais le cas d'une mère venu sonner chez nous car nous avions un poney dangereux....
Chez mes parents sont à la retraite mes deux chevaux et mon shetland.
Poney de 32 ans, entier, toujours avec la forme à travailler dur comme tondeuse.

Une gamine venait apparemment dans son champs (il est dans un champs séparé des chevaux avec une biquette) régulièrement pour le nourrir et le brosser. Elle a grimpé dessus seule et le poney est parti en coup de cul, galop..... ( évidement pas monté depuis 10 ans, sans selle, rênes....mais qu'est ce qui leur prend aux gamins!!!).
Ben sa mère est venu voir mon père pour nous dire qu'il était irresponsable d'avoir un poney dangereux et d'autoriser les enfants à s'en approcher et à le monter, sa fille c’était cassé le bras et elle voulait qu'on paye les frais d’hôpital.

Mon père lui a dit que la fillette venait sans qu'on soit au courant, que jamais on l'avait autorisé à entrer chez nous et encore moins à monter le poney!!!

Il a dit que si elle portait plainte nous aussi pour effraction :)
Résultat elle est repartie, mais légalement on était responsable et si elle avait vraiment porté plainte on aurait du payer.
Ensuite on euthanasie par l'animal pour autant.

Noblets

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Quel sort pour un cheval qui a tué ?
Posté le 07/05/2015 à 11h33


eloalves a écrit le 07/05/2015 à 10h03:
Herisson tu as du carrément souffrir avec ça ... Même question que Pataclop, tu n'as pas désiré poursuivre la proprio ?


@Noblets , est-ce que le propriétaire est obligé de le céder à un marchand pour boucherie ou est-ce que c'est un choix ?


Car, personellement, si quelqu'un rentrait dans mon pré sans ma permission et sans que je sois là, qu'il se prenait un sale coup, je ne cèderais pas mon cheval sauf si j'en serais contrainte et forcée (et encore je me batterais un moment) car je sais que mon cheval ne tape pas, qu'il est bien éduqué et que si une telle chose arrivait ce serait parce que la personne l'a cherché et qu'en plus je n'étais pas là pour l'empêcher d'aller agacer mon cheval...

Je trouverais ça injuste de m'obliger à le céder alors qu'au fond, il a pas demandé à ce qu'une personne vienne l'agacer


chaque fois c'était le choix du proprio ou alors la pression de leurs familles ou amis ou personnes accidentés.je pense pas que l'on soit obligé de l'euthanasié car un animal reste imprévisible mais je pense que quand son animal a tué quelqu'un ou blessé grièvement quelqu'un avec des séquelles a vie on peut plus faire comme si rien était....bon après faut voir la raison de l'accident aussi si c'est volontaire du cheval ou non,etc....

Tinangebleu

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Posté le 07/05/2015 à 11h43


jesuisla a écrit le 07/05/2015 à 10h35:
avez vous entendu l'histoire du zoophile qui taquine la nouille du cheval et décède "noyé" par la semence

le cheval a ete euthanasié ...


Cela c'est vrai

http://lamaltraitanceanimale.over-blog.com/2014/05/un-zoophile-meurt-d-une-ejaculation-buccale-le-cheval-est-abattu.html

Edité par tinangebleu le 07-05-2015 à 11h47



Pataclop2

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Posté le 07/05/2015 à 11h50




Punaise ! Je pensais que c'était un troll quand j'ai lu mais quand je vois ton lien... je suis choquée !!!!

Frenchdistrict

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Posté le 07/05/2015 à 11h53


eloalves a écrit le 07/05/2015 à 09h17:
Est-ce que cela se passe comme pour un chien qui mordrait gravement un Homme, c'est à dire, les autorités demanderaient-elles l'euthanasie de ce cheval ?


Un chien qui mord un humain (ou qui est jugé dangereux, sur demande d'un maire/préfet) est soumis à une évaluation comportementale avant toute décision d'euthanasie

Les tests et les résultats sont standardisés (Niveau 1 : Le chien ne présente pas de risque particulier de dangerosité en dehors de ceux inhérents à l’espèce canine, Niveau 2 : Le chien présente un risque de dangerosité faible pour certaines personnes ou dans certaines situations, Niveau 3 : Le chien présente un risque de dangerosité critique pour certaines personnes ou dans certaines situations, Niveau 4 : Le chien présente un risque de dangerosité élevé pour certaines personnes ou dans certaines situations) et à ma connaissance, il n'existe rien de tel pour les chevaux.

Cheval400

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Posté le 07/05/2015 à 12h06


pataclop2 a écrit le 07/05/2015 à 11h50:


Punaise ! Je pensais que c'était un troll quand j'ai lu mais quand je vois ton lien... je suis choquée !!!!


Idem !!

Cet abruti se "suicide" tout seul par idiotie pure, et c'est le cheval qui trinque ?!?!?!

Madstripes

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Posté le 07/05/2015 à 12h10


rougemont a écrit le 07/05/2015 à 11h13:
Alors au niveau du droit il faut faire attention.
Vous êtes responsable du comportement de votre cheval à tout instant, et c'est pour ça qu'une assurance responsabilité civile est recommandée.
Si quelqu'un passe la clôture et rentre dans tes champs papouiller ton cheval: qu'il se fait charger, taper..... le propriétaire en est responsable même si la personne est rentrée dans une propriété privée sans autorisation.


Non, ou en tout cas c'est plus compliqué que cela. Pour faire court, parce que le sujet a déjà été traité cent fois sur ce forum, le propriétaire d'un cheval au pré a l'obligation de prendre des mesures suffisantes pour éviter un accident, que cet accident soit consécutif à une intrusion ou pas.

Concrètement, le propriétaire d'un cheval "normal" (pas réputé particulièrement dangereux) dans un pré bien cloturé et fermé, n'est pas responsable des dommages causés par le cheval à celui qui s'introduit dans le pré, parce que cette intrusion n'était pas normalement prévisible pour le propriétaire. A l'inverse, un pré fermé par une barrière non cadenacée et/ou doté d'une cloture manifestement insuffisante, laissera subsister la responsabilité du propriétaire en cas d'intrusion, même si celle-ci est illégale, mais le cas échéant il y aura partage de responsabilité.

Attention, tout cela, en cas de litige, relève de l'appréciation du juge. Je ne fais ici que synthétiser ce qu'on observe habituellement en jurisprudence.

Quant au sort de l'animal "tueur", la seule réglementation applicable concerne les chiens susceptibles de présenter un danger (parce qu'ils ont mordu, ou parce que l'on craint qu'ils le fassent). Dans ce cas, le Maire peut, après une procédure assez complexe qui implique effectivement, comme quelqu'un l'a écrit, une étude comportementale, faire euthanasier.

Absolument rien n'est prévu pour les chevaux, lesquels ne peuvent donc tomber que sous le coup de la réglementation sur les animaux divaguant. Ainsi, un cheval qui divague et dont le propriétaire n'est pas identifié, peut être confié puis euthanasié, mais uniquement si un vétérinaire l'estime nécessaire (par exemple si en plus de divaguer il est gravement blessé).

Donc pour répondre à la question, non, le poney qui a tapé n'a pas à être euthanasié et pas même d'ailleurs si son propriétaire le veut, puisque la déontologie des vétérinaires leur interdit d'euthanasier sans nécessité médicale.

Riversong

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Posté le 07/05/2015 à 12h33


jesuisla a écrit le 07/05/2015 à 10h35:
avez vous entendu l'histoire du zoophile qui taquine la nouille du cheval et décède "noyé" par la semence

le cheval a ete euthanasié ...


gros fake, ça vient du site "nord presse", du même acabit que le courrier des echos, ou le gorafi...ça trainais sur facebook a un moment
http://nordpresse.be/zoophile-meurt-dune-ejaculation-buccale-cheval-abattu/

Cheval400

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Posté le 07/05/2015 à 12h36


riversong a écrit le 07/05/2015 à 12h33:


gros fake, ça vient du site "nord presse", du même acabit que le courrier des echos, ou le gorafi...ça trainais sur facebook a un moment
http://nordpresse.be/zoophile-meurt-dune-ejaculation-buccale-cheval-abattu/


Haha j'avais pas regardé la source, ça me rassure

Anais31140

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Posté le 07/05/2015 à 13h05

Je n'y connais pas grand chose concernant le droit MAIS
au début où j'avais ma ponette elle ne donnait pas les pieds.
Petit à petit elle a été éduqué mais rester assez difficile sur ce point.

Un jour où je n'étais pas là, ma mère les lui a demandé, elle n'y arrivait pas mais tant pis elle lâche l'affaire.

Un monsieur rentre dans le pré (sans autorisation), s'approche et explique en montrant à ma mère comment il faut faire. Ni une ni deux ma jument la tapé.

Le monsieur a été vexé, il est parti.

Quoi qu'il arrive, je n'ai pas du tout été perturbé. Le monsieur a voulu jouer c'est tant pis pour lui !

Et la moindre personne venant m'expliquer que ma jument a mordu ou taper serait bien reçu moi j'vous le dit !

Herisson

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Quel sort pour un cheval qui a tué ?
Posté le 07/05/2015 à 13h47

Dans mon cas porter plainte n'aurait rien changé. Cela n'aurait pas obligée la proprio à éduquer sa jument ou l'euthanasier... Donc pas réellement d'intérêt.
J'ai été indemnisée par sa RC, mais bon le traumatisme et les séquelles a vie sont ils indemnisables?

Clow55

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Posté le 07/05/2015 à 13h52

Dans le cas où une personne (sans licence FFE) monte le cheval d'une autre personne sans autorisation (qui a tout de même une RCPE, l'extension de la licence FFE), s'il arrive un quelconque accident, qui en est le responsable? Le propriétaire du cheval ou le cavalier qui l'a monté sans autorisation?

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