Cheval blessé, quelle assurance doit fonctionner ?

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Roro06.2

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Cheval blessé, quelle assurance doit fonctionner ?
Posté le 28/05/2015 à 10h03

Bonjour, à toutes.

Et voilà, ma jument s'est blessée assez fortement pour la première fois de sa vie.
A presque 17 ans c'est plutot pas mal

J'ai demandé la prise en charge par l'assurance des écuries où elle est en pension car c'est suite à un accident arrivé dans leurs prés, la propriètaire des écuries à l'air de tiquer.

Voila l'histoire et le contexte, dites moi ce que vous en pensez.
(NIveau droit madstripes ??? ton avis stp.)


Explication du contexte :
L’équidé est en pension pré.
Le samedi 23 mai 2015.
A 12h30, après son cours du matin elle est remise au pré après pansage. La cavalière, qui monte pendant le cours ne relève rien d’anormal.
Découverte de la blessure :
A 14h30, la demi-pensionnaire de ma jument se rend au pré afin de récupérer les chevaux partants en balade l’après midi.
Elle trouve la jument sous l’abri au fond du pré. La jument s’abritant rarement, la demi-pensionnaire trouve cela suspect et va regarder la jument de plus près.
Elle la trouve avec une plaie derrière le postérieur gauche au dessus du boulet assez conséquente et nécessitant la visite d’un vétérinaire.
Elle la ramène donc dans un box des écuries afin de me prévenir et d’appeler la vétérinaire.
A 14h45, ma demi-pensionnaire me rappelle pour m’informer que la vétérinaire ne peut pas venir et qu’il faut qu’on l’emmène directement à la clinique équine. La véto doit nous rejoindre sur place.
Nous prenons donc la route avec la jument afin de l’emmener à la clinique.
Visite à la clinique vétérinaire :
A 16h20, nous arrivons à la clinique où la vétérinaire prend la jument en consultation immédiatement.
Elle examine la blessure et affirme que la jument s’est ouverte sur un objet tranchant à coup sûr. Il est selon elle impossible que la jument se soit fait une telle blessure seule ou avec ses congénères.
Après désinfection, elle recoud et fait un pansement compressif. Elle place la jument dans un box vétérinaire et lui administre anti-inflammatoires et anti-biotiques.
La vétérinaire nous annonce qu’elle prévoit de la garder jusqu’au mardi 26 mai 2015 si tout va bien.
Elle prévoit 20 jours de box sans aucune sortie afin de cicatriser correctement.
Puis après contrôle et soins afférants aux points de suture, reprise des sorties en douceur si l’examen est satisfaisant pour la vétérinaire.

J’ai contacté la propriétaire des écuries afin qu’elle établisse une déclaration d’accident afin de prendre en charge les frais engendrés pour les soins de l’équidé car j’estime que mon cheval a été blessé alors qu’il était sous la garde de la pension, dans les prés de la pension qui se doivent d'être sûrs pour les équidés s’y trouvant.


Qu'en pensez vous ?

Ai-je raison de demander cette prise en charge ? (J'ai demandé les frais vétérinaire, les médicaments et le surplus de pension car cela oblige à mettre la jument en box au lieu du pré)

Lau88

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Cheval blessé, quelle assurance doit fonctionner ?
Posté le 28/05/2015 à 10h30

je pense que notre spécialiste du droit équin saura mieux répondre. Pour le moment je vois deux pistes :
- soit le contrat contient une clause qui décharge la propriétaire des écuries de toutes responsabilités pour les blessures au parc (vous avez bien vérifier votre contrat ??)
- soit il y a bien faute de la part de la propriétaire des écuries car un objet tranchant n'a rien a faire dans un parc pour chevaux + la jument était sous sa garde
là il faut réunir 3 conditions :
* une faute de la gérante
* un préjudice
* un lien de causalité entre les deux
avez vous retrouver "l'objet" ?

s'il y a engagement de la responsabilité et mise en route de l'assurance, pensez bien a faire des certificats vétérinaires attestant de l'état de la jument

Edité par lau88 le 28-05-2015 à 10h30



Roro06.2

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Cheval blessé, quelle assurance doit fonctionner ?
Posté le 28/05/2015 à 10h44


lau88 a écrit le 28/05/2015 à 10h30:
je pense que notre spécialiste du droit équin saura mieux répondre. Pour le moment je vois deux pistes :
- soit le contrat contient une clause qui décharge la propriétaire des écuries de toutes responsabilités pour les blessures au parc (vous avez bien vérifier votre contrat ??)
- soit il y a bien faute de la part de la propriétaire des écuries car un objet tranchant n'a rien a faire dans un parc pour chevaux + la jument était sous sa garde
là il faut réunir 3 conditions :
* une faute de la gérante
* un préjudice
* un lien de causalité entre les deux
avez vous retrouver "l'objet" ?

s'il y a engagement de la responsabilité et mise en route de l'assurance, pensez bien a faire des certificats vétérinaires attestant de l'état de la jument



Selon la propriétaire des écuries, elle n'a rien retrouvé dans le pré le lendemain...mais ratisser 3 000 m² en 30 minutes seule ça me parait impossible.
Surtout que les chevaux viennent juste d'y être installés (à peine 1 semaine)et que l'herbe est encore bien épaisse.

Des travaux ont eu lieu dans ce pré avant l'ouverture aux chevaux, je pense tout à fait possible qu'un lien métallique ou une équerre du nouvel abri se soit retrouvé enfoncé dans le sol et ai remonté à cause du passage.
Je ne met personne en cause, un oubli ou un objet qui tombe dans un champs ça arrive fréquemment.

(D'un autre côté, je vais être médisante, mais si elle ne veut pas me dire qu'elle a trouvé quelque chose et être de mauvaise foie j'ai aucun moyen de le prouver).

Dans mon contrat il est bien sur exclu les accidents liés au cheval en lui meme. Exemple, un cheval qui saute la cloture et se rate ou des bagarres entre colocataires.
Ce que je trouve tout à fait normal.

Il y a 2 mois environ, elle s'était coincé le garrot, la hanche...en faisant l'andouille avec sa copine de pré. Je n'ai évidement pas mis en cause les écuries car c'est du fait de ma louloute.

Un objet tra,nchant s'est retrouvé dans le pré, soit, il y a eut une blessée manque de chance c'est topmbé sur la mienne, soit.
Maintenant je veux juste qu'elle se rétablisse et utiliser l'assurance qui doit couvrir ce genre d'accident tout simplement.

Palouse

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Cheval blessé, quelle assurance doit fonctionner ?
Posté le 28/05/2015 à 11h19

C'est toujours compliqué de faire fonctionner les assurances.
J'ai eu pratiquement le même souci que toi en avril, mon cheval a été retrouvé recouvert de plaies dont une importante au genou nécessitant des radios (7 semaines de traitements quotidiens !).
Et bien, le gérant m'a répondu que c'était le risque d'avoir des chevaux au pré avec d'autres et qu'étant consciente des risques c'était "pour ma pomme".
Evidemment, j'aurai pu lancer les démarches mais si je l'avais fait, je pouvais aussi faire mes bagages

Onzedavril

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Posté le 28/05/2015 à 11h20

Je ne comprend pas pourquoi la propriétaire des lieux rechigne à déclarer cet accident.

Tu ne peux pas toi te rendre avec du monde (ta DP par exemple et d'autres personnes) pour ratisser le champ ? c'est dans l'intérêt des autres chevaux également pour éviter tout autre risque de blessures.


ps : tu as une DP très bien visiblement, réactive et qui prend les choses en main ! c'est cool !!!



Bon rétablissement pour ta jument.

Opale07

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Posté le 28/05/2015 à 11h44

Je ne suis pas sûre de moi mais j'ai lu sur un autre post hier qui parlait des assurances que lorsqu'un cheval se blesse au pré de la pension c'est le gérant qui doit faire marcher son assurance.
Et une personne a évoqué le fait qu'il peut y avoir une clause qui indique le contraire. Mais ne serait ce pas une clause abusive a ce moment la ? Parce que c'est un peu trop facile de se décharger de sa responsabilité comme ça, la gérante tient une pension , elle en ait la gardienne et est donc responsable des accidents qui surviennent au pré quand le propriétaire du cheval n'est pas là pour s'occuper du cheval.

Topchevaux

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Cheval blessé, quelle assurance doit fonctionner ?
Posté le 28/05/2015 à 11h53

Bonjours

A ma connaissance c'est le gardien le responsable temps que le propriétaire n'a pas sa monture en main (qu'il s'en occupe quoi). Donc ici la responsable de la pension (ou club...).

En ce qui concerne le terrain, 3 000 m² ce n'est pas si grand (pour tondre un 4 000 m² de pelouse, je mettais moins de 3heures tout fini).
S'il y a un objet tranchant et qu'il n'a pas plus, tu devrais trouver des traces (sauf s'il a plu entre deux et que l'incident à eu lieu à l'extérieur).
Pourquoi ta DP et toi ne faites pas un tour de contrôle du terrain et des installations.
Surtout que je pense (à confirmer par un pro juriste) que si on peu prouver que l'incident est du à une installation défectueuse ou la présence d'objet tranchant, ben c'est bel et bien à l'assurance de la gérante de fonctionner.

Les pros ont du mal à faire fonctionner leur assurance, car en cas d'incident à répétition, leurs primes peuvent très vite grimpées.
Et les assurances sont les champions pour essayer de refiler la responsabilité à un autre assureur

Herisson

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Posté le 28/05/2015 à 12h25


opale07 a écrit le 28/05/2015 à 11h44:
Je ne suis pas sûre de moi mais j'ai lu sur un autre post hier qui parlait des assurances que lorsqu'un cheval se blesse au pré de la pension c'est le gérant qui doit faire marcher son assurance.
Et une personne a évoqué le fait qu'il peut y avoir une clause qui indique le contraire. Mais ne serait ce pas une clause abusive a ce moment la ? Parce que c'est un peu trop facile de se décharger de sa responsabilité comme ça, la gérante tient une pension , elle en ait la gardienne et est donc responsable des accidents qui surviennent au pré quand le propriétaire du cheval n'est pas là pour s'occuper du cheval.


Oui enfin, si toutes les pensions devaient payer ou faire marcher leurs assurances pour les çhevaux de proprio qui ee blessent au pre d'eux meme ou bien Avec leurs congénères... Les pensions ne fonctionneraient plus... Quand on acçepte de mettre son cheval avec d'autres çhevaux il faut acçepter les risques inherents a la vie en collectivité... Une de mes juments a chopé des poux récemment çar un cheval de proprio en avait ( traite Apres mais a eu le temps de les refiler), la proprio etait embête, ben c'est comme ça, c'est pas de bol mais c'est les risques d'avoir les cheveux ensemble...

La c'est different' si la véto peut attester que c'est du a un objet tranchant, que le cheval n'a pas pu faire çela seul ou avec un autre ( sure que ca peut pas etre le fer d'un copain?)
As tu montre l'attestation du veto à la gérante de la pension?

Opale07

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Posté le 28/05/2015 à 12h32


herisson a écrit le 28/05/2015 à 12h25:


Oui enfin, si toutes les pensions devaient payer ou faire marcher leurs assurances pour les çhevaux de proprio qui ee blessent au pre d'eux meme ou bien Avec leurs congénères... Les pensions ne fonctionneraient plus... Quand on acçepte de mettre son cheval avec d'autres çhevaux il faut acçepter les risques inherents a la vie en collectivité... Une de mes juments a chopé des poux récemment çar un cheval de proprio en avait ( traite Apres mais a eu le temps de les refiler), la proprio etait embête, ben c'est comme ça, c'est pas de bol mais c'est les risques d'avoir les cheveux ensemble...

La c'est different' si la véto peut attester que c'est du a un objet tranchant, que le cheval n'a pas pu faire çela seul ou avec un autre ( sure que ca peut pas etre le fer d'un copain?)
As tu montre l'attestation du veto à la gérante de la pension?


Non mais je parle d'accidents graves. Les poux c'est pas un accident , c'est une maladie, c'est complètement différent .

Herisson

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Posté le 28/05/2015 à 12h37

Meme un accident grave, que veux tu c'est le risque de mettre les çhevaux ensemble... Si on acçepte pas ce risque, on paye une pension avec paddock individuel... ( au détriment du cheval)...


Topchevaux

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Cheval blessé, quelle assurance doit fonctionner ?
Posté le 28/05/2015 à 12h53

Peut-être que nous devrions attendre l'avis d'un juriste Madstripes par exemple (merci).

Pour nos expérience perso ou d'amis (ies) ou relations.

Un équidé en pension pré, s'échappe :
- cas 1 : les clôtures, fil électrique... Tout est en parfais état, mais ce "bourrin" est un pro de la fugue. C'est la responsabilité du propriétaire, surtout si cela est clairement explicite dans le contrat.
- cas 2 : il y un manque de sécurité (mauvaises clôtures, trop base, ou juste des clôture électriques mais pas assé hautre et pas assé de fil) = C'est la responsabilité du "gardien".

Pour ce qui est des blessures :
- cas n° 1 : bagarre entre copain (c'est pour cela que beaucoup demandent que les animaux soient déferrés), l'animal qui chute de lui-même = assurance du propriétaire (s'il a prévu ce type de garanti)
- cas n° 2 : présence d'objet dangereux ou défaillance du matériel (clôture avec des clous qui sortent, des barbelés... ) ou des installations = responsabilités du gardien

Ce sont des généralités, car il y a toujours des exceptions ou des circonstances particulières :
- présence d'un animal particulièrement agressif envers ses congénères, le "gardien" en est informé et on lui demande de prendre des mesures. Il n'en fait rien, alors sa responsabilité peut-être engagé.
- c'est l'animal qui détériore les installations (la clôture, le boxe...) et il se blesse sur les débris. Si le propriétaire avait connaissance (été informé par le gardien) et qu'on l'avait prié de prendre des dispositions, la responsabilité peut resté entièrement au propriétaire...

Il y a pas mal de jurisprudence sur le sujet... Donc difficile de dire sans avoir toutes les données à mon avis.

S'il y a un certificat vétérinaire qui certifie que la blessure est du à un objet "tranchant" et non une bagarre, alors pour moi, c'est la responsabilité du "gardien" qui doit prendre toute mesure pour que les animaux qui sont sous sa garde soit en sécurité.

Roro06.2

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Posté le 28/05/2015 à 13h14


onzedavril a écrit le 28/05/2015 à 11h20:
Je ne comprend pas pourquoi la propriétaire des lieux rechigne à déclarer cet accident.

Tu ne peux pas toi te rendre avec du monde (ta DP par exemple et d'autres personnes) pour ratisser le champ ? c'est dans l'intérêt des autres chevaux également pour éviter tout autre risque de blessures.

J'avais ma fille de 18 mois avec moi hier, je ne pouvais pas trop trainer à l'heure du déjeuner malheureusement. J'ai préféré chouchouter ma belle qui est enfermée au box.


ps : tu as une DP très bien visiblement, réactive et qui prend les choses en main ! c'est cool !!!

C'est sûr qu'elle est top. En plus c'est elle qui est venue avec moi pour emmener la jument au véto et elle a poireauté pendant 2h. Elle fait passer les chevaux avant, c'est pour ça que je la garde

Bon rétablissement pour ta jument.

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Posté le 28/05/2015 à 13h18


herisson a écrit le 28/05/2015 à 12h25:




La c'est different' si la véto peut attester que c'est du a un objet tranchant, que le cheval n'a pas pu faire çela seul ou avec un autre ( sure que ca peut pas etre le fer d'un copain?)
As tu montre l'attestation du veto à la gérante de la pension?


La vétérinaire est sure d'elle, d'ailleurs elle a fait un compte rendu complet pour la déclaration à mon assurance.
C'est vraiment tranché propre et net et ça s'est arrêté dans l'os.
Si elle s'était accrochée à quelque chose ça aurait "arraché".

Anaissb

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Posté le 28/05/2015 à 14h02

Est ce possible que ce soit une personne qui est venue s'attaquer a ta jument? ou je vois encore le mal partout?



Roro06.2

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Posté le 28/05/2015 à 14h09


anaissb a écrit le 28/05/2015 à 14h02:
Est ce possible que ce soit une personne qui est venue s'attaquer a ta jument? ou je vois encore le mal partout?






Je ne pense pas (j'espère pas surtout car sinon ça risque de ne pas s'arrêter là).
Elle est très appréciée par les cavalières qui l'ont montée et n'a pas causé de tords au sein des écuries ou aux alentours.

Anaissb

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Posté le 28/05/2015 à 14h11


roro06.2 a écrit le 28/05/2015 à 14h09:



Je ne pense pas (j'espère pas surtout car sinon ça risque de ne pas s'arrêter là).
Elle est très appréciée par les cavalières qui l'ont montée et n'a pas causé de tords au sein des écuries ou aux alentours.


Des fous il y en a partout malheureusement
En tout cas bonne guérison a ta jument
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