Cheval blessé, quelle assurance doit fonctionner ?

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Roro06.2

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Cheval blessé, quelle assurance doit fonctionner ?
Posté le 28/05/2015 à 10h03

Bonjour, à toutes.

Et voilà, ma jument s'est blessée assez fortement pour la première fois de sa vie.
A presque 17 ans c'est plutot pas mal

J'ai demandé la prise en charge par l'assurance des écuries où elle est en pension car c'est suite à un accident arrivé dans leurs prés, la propriètaire des écuries à l'air de tiquer.

Voila l'histoire et le contexte, dites moi ce que vous en pensez.
(NIveau droit madstripes ??? ton avis stp.)


Explication du contexte :
L’équidé est en pension pré.
Le samedi 23 mai 2015.
A 12h30, après son cours du matin elle est remise au pré après pansage. La cavalière, qui monte pendant le cours ne relève rien d’anormal.
Découverte de la blessure :
A 14h30, la demi-pensionnaire de ma jument se rend au pré afin de récupérer les chevaux partants en balade l’après midi.
Elle trouve la jument sous l’abri au fond du pré. La jument s’abritant rarement, la demi-pensionnaire trouve cela suspect et va regarder la jument de plus près.
Elle la trouve avec une plaie derrière le postérieur gauche au dessus du boulet assez conséquente et nécessitant la visite d’un vétérinaire.
Elle la ramène donc dans un box des écuries afin de me prévenir et d’appeler la vétérinaire.
A 14h45, ma demi-pensionnaire me rappelle pour m’informer que la vétérinaire ne peut pas venir et qu’il faut qu’on l’emmène directement à la clinique équine. La véto doit nous rejoindre sur place.
Nous prenons donc la route avec la jument afin de l’emmener à la clinique.
Visite à la clinique vétérinaire :
A 16h20, nous arrivons à la clinique où la vétérinaire prend la jument en consultation immédiatement.
Elle examine la blessure et affirme que la jument s’est ouverte sur un objet tranchant à coup sûr. Il est selon elle impossible que la jument se soit fait une telle blessure seule ou avec ses congénères.
Après désinfection, elle recoud et fait un pansement compressif. Elle place la jument dans un box vétérinaire et lui administre anti-inflammatoires et anti-biotiques.
La vétérinaire nous annonce qu’elle prévoit de la garder jusqu’au mardi 26 mai 2015 si tout va bien.
Elle prévoit 20 jours de box sans aucune sortie afin de cicatriser correctement.
Puis après contrôle et soins afférants aux points de suture, reprise des sorties en douceur si l’examen est satisfaisant pour la vétérinaire.

J’ai contacté la propriétaire des écuries afin qu’elle établisse une déclaration d’accident afin de prendre en charge les frais engendrés pour les soins de l’équidé car j’estime que mon cheval a été blessé alors qu’il était sous la garde de la pension, dans les prés de la pension qui se doivent d'être sûrs pour les équidés s’y trouvant.


Qu'en pensez vous ?

Ai-je raison de demander cette prise en charge ? (J'ai demandé les frais vétérinaire, les médicaments et le surplus de pension car cela oblige à mettre la jument en box au lieu du pré)

Opale07

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Cheval blessé, quelle assurance doit fonctionner ?
Posté le 28/05/2015 à 16h09


herisson a écrit le 28/05/2015 à 12h37:
Meme un accident grave, que veux tu c'est le risque de mettre les çhevaux ensemble... Si on acçepte pas ce risque, on paye une pension avec paddock individuel... ( au détriment du cheval)...




Oui je n'avais pas pensé à ce que les chevaux se blessent eux memes au pré sans raisons particulières . Et c'est vrai que dans le post que j'ai vu les accidents n'étaient pas détaillés et ne précisé pas que cela dépendait de l'accident .

Madstripes

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Posté le 31/05/2015 à 18h29

Roro06.2

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Sur le principe, tu as raison de demander que cette déclaration de sinistre soit faite, je ferais à ta place exactement la même chose.

Toutefois, il ne faut pas partir avec l'idée qu'une pension est présumée responsable de tout ce qui peut arriver à un cheval.

En réalité, il faut d'abord démontrer que le dommage est effectivement survenu pendant que le cheval était sous la responsabilité de la pension, donc il faut que les faits excluent que la blessure ait été causée lorsque le cheval était monté par la DP et que la blessure résulte de la faute de la DP ou de quelque chose d'extérieur à la pension, par exemple.

Si cette preuve est rapportée, il appartient alors à la pension de démontrer qu'elle n'a pas commis de faute. Donc en théorie, le propriétaire n'a rien à faire d'autre que d'attendre que la pension fasse le travail de la preuve. Sauf que si la pension démontre que ses installations sont correctement entretenues et que la cause de la blessure reste inexpliquée, alors la pension ne sera pas responsable.

Pour engager la responsabilité de la pension (et par conséquent pour que son assurance garantisse les dommages), il est donc préférable de pouvoir soi-même démontrer l'origine de la blessure, c'est à dire d'avoir retrouvé le morceau de métal qui traîne dans le paddock, ou le clou qui dépasse de l'abri, etc.

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Posté le 31/05/2015 à 18h37


madstripes a écrit le 31/05/2015 à 18h29:

Sur le principe, tu as raison de demander que cette déclaration de sinistre soit faite, je ferais à ta place exactement la même chose.............


Merci pour la réponse (en plus je suppose que tu dois être pas mal demandé)

Madstripes

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Posté le 31/05/2015 à 19h02


topchevaux a écrit le 31/05/2015 à 18h37:


Merci pour la réponse (en plus je suppose que tu dois être pas mal demandé)


Un petit peu, mais si je peux aider c'est avec plaisir.

Roro06.2

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Posté le 01/06/2015 à 09h35


madstripes a écrit le 31/05/2015 à 18h29:

Toutefois, il ne faut pas partir avec l'idée qu'une pension est présumée responsable de tout ce qui peut arriver à un cheval.

C'est sur, quand elle s'est blessée seule au pré je n'ai évidement pas utilisé l'assurance de la pension. Il ne faut pas oublier que cela reste un animal et que ça bouge

En réalité, il faut d'abord démontrer que le dommage est effectivement survenu pendant que le cheval était sous la responsabilité de la pension, donc il faut que les faits excluent que la blessure ait été causée lorsque le cheval était monté par la DP et que la blessure résulte de la faute de la DP ou de quelque chose d'extérieur à la pension, par exemple.

Ca c'est bon car le cours était fini depuis longtemps et la jument avait été remise au pré en parfait état vers 12h30.

Si cette preuve est rapportée, il appartient alors à la pension de démontrer qu'elle n'a pas commis de faute. Donc en théorie, le propriétaire n'a rien à faire d'autre que d'attendre que la pension fasse le travail de la preuve. Sauf que si la pension démontre que ses installations sont correctement entretenues et que la cause de la blessure reste inexpliquée, alors la pension ne sera pas responsable.

Pour engager la responsabilité de la pension (et par conséquent pour que son assurance garantisse les dommages), il est donc préférable de pouvoir soi-même démontrer l'origine de la blessure, c'est à dire d'avoir retrouvé le morceau de métal qui traîne dans le paddock, ou le clou qui dépasse de l'abri, etc.


Ca c'est pas évident car j'étais à la clinique avec la jument pendant 3 jours et je n'ai pas pu venir faire le tour des prés immédiatement.
Quand j'ai pu y aller il avait déjà bien plu donc la grosse tache de sang laissée par ma jument était bien diluée et je n'ai rien retrouvé à proximité.

La propriétaire m'a dit avoir fait la déclaration auprès de son assurance la semaine passée, j'attends de voir comment cela se passe maintenant.

Mais avec le certificat du véto expliquant que c'est forcément un truc coupant joint à la déclaration d'assurance cela ne devrait pas poser de problèmes... j'espère

Merci de vos réponses à tous et toutes.

Ammarianne

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Posté le 03/06/2015 à 14h39

Bonjour,
je suis un peu dans le même cas de figure, sauf que pour mon cas, c'est une grosse pierre (du type de celles que l'on voit sur les vieilles maisons en pierres) avec un côté tranchant qui a blessé mon cheval. Celle-ci se trouvait dans le pré où était mon cheval, je l'ai retrouvé ainsi que des poils noirs collés à la pierre. Le cheval a déclaré des signes de souffrances au bout d'une semaine, nécessitant son enfermement en boxe (infection qui s'est transformée en abcès).
L'accident remonte à un mois de cela maintenant et je souhaiterai savoir si il y a un délai pour déclarer l'accident faire fonctionner l'assurance ?

Roro06.2

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Posté le 09/06/2015 à 14h48

Coucou,

je reviens donner des nouvelles....pas bonnes

La propriétaire des écuries a "appris" par son assureur qu'elle n'avait pas souscrit l'option des accidents de pré dans sa formule.
Donc mon assureur qui passe en recours auprès de l'assurance des écuries va devoir passer en recours contre les écuries directement.
Chose que la proprio des écuries ne savait absolument pas: quand on refuse d'assurer quelque chose, si il arrive un dommage on doit être son propre assureur. C'est donc à elle de me dédommager des frais engendrés directement par l'accident, à savoir :
- pension box pur pendant la convalescence (déduction faite du tarif de la pension pré normale)
- les frais vétérinaire (la facture de base était déjà salée avec l'hospitalisation mais maintenant il y a le suivi, les pansements et les points à retirer)
- tout aménagement qui s'avèrerait nécessaire suite à l'accident (selon la véto, a priori il n'y aura pas de suite heureusement)

Donc en attendant que mon assureur se batte et ai gain de cause c'est moi qui casque et sans jamais être sure d'être indemnisée un jour

Lanamour

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Posté le 09/06/2015 à 15h11


roro06.2 a écrit le 09/06/2015 à 14h48:
Coucou,
Donc en attendant que mon assureur se batte et ai gain de cause c'est moi qui casque et sans jamais être sure d'être indemnisée un jour


Logiquement ton assurance devrait prendre en charge les frais et se retourner contre l'assurance de la pension, et à défaut, contre la pension elle même pour se voir rembourser des frais engagés. Ce qu'on appelle la subrogation de l'assureur dans les droits de l'assuré.

Ca c'est évidemment dans l'hypothèse où ton contrat d'assurance de ton cheval prévoit une prise en charge des frais en cas d'accident. Mais en général c'est la base de toute assurance du cheval.

Madstripes

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Posté le 09/06/2015 à 18h55

Lanamour a totalement raison et j'irai même un tout petit peu plus loin : ton assureur ne peut pas recourir contre la pension s'il ne t'a pas indemnisée auparavant, sous déduction d'une éventuelle franchise et dans la limite de son plafond de garantie.

A défaut de t'avoir préalablement indemnisée, ton assureur n'est en effet pas subrogé dans tes droits, ce qui signifie qu'il n'a pas encore "acheté" le droit d'exercer à ta place ton recours contre la pension en te payant l'indemnité.

Donc, dans un premier temps, c'est de ton assureur qu'il faut exiger l'indemnisation ou à tout le moins une avance.

Dans un second temps, puisqu'il te restera vraissemblablement certaines choses à charge à cause de la franchise et/ou du plafond, tu pourras toi aussi te retourner contre la pension pour les préjudices qui ne t'auront pas été indemnisés par ton assureur. Et tu pourras y ajouter la privation de jouissance de ton cheval, c'est à dire le temps pendant lequel tu n'auras pas pu le monter.

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Posté le 10/06/2015 à 00h44

Aieeee effectivement, c'est pas le top là.

J'ai une amie qui demande systématiquement une attestation de l'assurance de la pension ou elle place son cheval. Ben maintenant je crois que je sais pourquoi.
Dans le fond, je crois même qu'elle a absolument raison, puisque de leurs côtés, pension, clubs, le demandent pour leur client...

Roro06.2

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Posté le 10/06/2015 à 08h40


lanamour a écrit le 09/06/2015 à 15h11:


Logiquement ton assurance devrait prendre en charge les frais et se retourner contre l'assurance de la pension, et à défaut, contre la pension elle même pour se voir rembourser des frais engagés. Ce qu'on appelle la subrogation de l'assureur dans les droits de l'assuré.

Ca c'est évidemment dans l'hypothèse où ton contrat d'assurance de ton cheval prévoit une prise en charge des frais en cas d'accident. Mais en général c'est la base de toute assurance du cheval.


Justement mon assurance ne me versera rien car ma jument vient de fêter ses 17 ans, et toutes ces clauses avantageuses des contrats ne sont souscriptibles que jusqu'à 12 ou 15 ans selon les assureurs.

L'assurance ne fait que la partie recours contre X. Donc cela va prendre un temps infini parti comme cela .

Et comme ma belle est en convalescence, la proprio veut quand même me faire payer "l'accès aux installations" alors qu'elle ne peut pas sortir de son box et ne s'approchera pas des installations pour tout le mois de juin au mieux.

Des pigeons que nous sommes, dès qu'on s'inquiète du bonheur de son cheval !!

Lanamour

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Posté le 10/06/2015 à 10h05


roro06.2 a écrit le 10/06/2015 à 08h40:


Justement mon assurance ne me versera rien car ma jument vient de fêter ses 17 ans, et toutes ces clauses avantageuses des contrats ne sont souscriptibles que jusqu'à 12 ou 15 ans selon les assureurs.

L'assurance ne fait que la partie recours contre X. Donc cela va prendre un temps infini parti comme cela .

Et comme ma belle est en convalescence, la proprio veut quand même me faire payer "l'accès aux installations" alors qu'elle ne peut pas sortir de son box et ne s'approchera pas des installations pour tout le mois de juin au mieux.

Des pigeons que nous sommes, dès qu'on s'inquiète du bonheur de son cheval !!


Je ne comprends pas Roro. La seule raison pour laquelle l'assurance peut se subroger dans tes droits (je n'ai jamais été sur de l'existence de ce verbe d'ailleurs), c'est qu'elle t'a indemnisé en lieu et place du responsable de ton dommage.

Si ta jument n'est pas couverte, ou plus couverte parce qu'elle est trop âgée, alors l'assureur ne peut plus se subroger dans tes droits. Et donc la seule personne qui peut agir c'est toi.

De ce je comprends, la seule chose que ton assurance couvre c'est les frais afférents au recours contre la pension. C'est leur formule d'assistance juridique. Ce n'est pas l'assurance dans ce cas qui fait le recours, c'est toi et eux te remboursent les frais d'avocat ou te les avancent.

Mais tu n'es pas obligé d'en passer par là si la pension accepte sa responsabilité. Elle peut t'indemniser sans attendre que tu l'assignes. Il te faut négocier avec elle. Le mieux étant sans doute qu'un avocat négocie avec son avocat.

Perso je ferais un référé expertise et provison compte tenu des sommes considérables qui sont à ta charge, avant d'assigner au fond. Je ne sais ce qu'en pense madstripes?

Madstripes

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Posté le 10/06/2015 à 10h20


lanamour a écrit le 10/06/2015 à 10h05:


Perso je ferais un référé expertise et provison compte tenu des sommes considérables qui sont à ta charge, avant d'assigner au fond. Je ne sais ce qu'en pense @madstripes?


Lanamour

Oui, parfaitement d'accord, ce d'autant que s'il y a une garantie défense recours qui s'applique encore dans cette police d'assurance, une partie des frais doit être prise en charge par l'assureur.

Deux réserves cependant :

1/ même quand on a une défense recours, une expertise judiciaire est quelque chose d'onéreux et de long. Il faut s'attendre à devoir avancer des frais que certes on pourra probablement recouvrer contre la pension si sa responsabilité est établie, mais au bout d'un certain temps et avec l'aléa inhérent à toute procédure judiciaire ;

2/ le premier réflexe de l'assureur de défense recours, c'est d'indiquer à l'assuré le nom d'un avocat "agréé" par cet assureur. En général, il s'agit d'un avocat qui a accepté d'être payé au lance-pierre par un assureur en échange d'un certain volume de dossiers dont il ne voit pourtant pas souvent la couleur. Sauf à ce qu'il soit un saint, le travail risque fort d'être baclé, et il y a fort à parier que l'avocat en question n'ait qu'une très vague idée de ce qu'est un cheval. Il est donc prudent d'user du droit de choisir soit même son avocat, ce choix pouvant être imposé à l'assureur (c'est la loi, même si ça embête beaucoup nos amis assureurs). Toutefois, dans cette hypothèse, les honoraires devront être payés par l'assuré qui ensuite se les fera rembourser par son assureur (totalement ou partiellement, tout dépend des plafonds de garantie), alors que dans le cas où c'est l'assureur qui choisit l'avocat, c'est l'assureur qui le paie directement.

Cecile

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Posté le 10/06/2015 à 11h00


roro06.2 a écrit le 10/06/2015 à 08h40:


Et comme ma belle est en convalescence, la proprio veut quand même me faire payer "l'accès aux installations" alors qu'elle ne peut pas sortir de son box et ne s'approchera pas des installations pour tout le mois de juin au mieux.

Des pigeons que nous sommes, dès qu'on s'inquiète du bonheur de son cheval !!


je propose aussi de la pension au pré.
je n'ai pas non plus d'assurance "accident", juste une RC.

j'avoue que sur le coup je t'ai trouvé un peu vache de vouloir tout faire payer au gerant de la pension (surtout si personne n'a trouvé où la jument s'est blessée)
par contre, je trouve culotté de te faire payer le passage au box et l'accès aux installations durant la convalescence!

j'ai déja eu un cas comme le tien (et on n'a jamais retrouvé l'objet qui a blessé non plus... ).
la moindre des choses c'est de "preter" un box et eventuellement assurer les soins si ca arrange le proprio gracieusement...

voila, ca ne t'aidera pas a solutionner ton problème mais c'etait mon temoignage.
c'est delicat tout ça...

en tous cas je vais suivre le post

Lanamour

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Posté le 10/06/2015 à 11h03


madstripes a écrit le 10/06/2015 à 10h20:


@Lanamour

Oui, parfaitement d'accord, ce d'autant que s'il y a une garantie défense recours qui s'applique encore dans cette police d'assurance, une partie des frais doit être prise en charge par l'assureur.

Deux réserves cependant :

1/ même quand on a une défense recours, une expertise judiciaire est quelque chose d'onéreux et de long. Il faut s'attendre à devoir avancer des frais que certes on pourra probablement recouvrer contre la pension si sa responsabilité est établie, mais au bout d'un certain temps et avec l'aléa inhérent à toute procédure judiciaire ;

2/ le premier réflexe de l'assureur de défense recours, c'est d'indiquer à l'assuré le nom d'un avocat "agréé" par cet assureur. En général, il s'agit d'un avocat qui a accepté d'être payé au lance-pierre par un assureur en échange d'un certain volume de dossiers dont il ne voit pourtant pas souvent la couleur. Sauf à ce qu'il soit un saint, le travail risque fort d'être baclé, et il y a fort à parier que l'avocat en question n'ait qu'une très vague idée de ce qu'est un cheval. Il est donc prudent d'user du droit de choisir soit même son avocat, ce choix pouvant être imposé à l'assureur (c'est la loi, même si ça embête beaucoup nos amis assureurs). Toutefois, dans cette hypothèse, les honoraires devront être payés par l'assuré qui ensuite se les fera rembourser par son assureur (totalement ou partiellement, tout dépend des plafonds de garantie), alors que dans le cas où c'est l'assureur qui choisit l'avocat, c'est l'assureur qui le paie directement.


Pour le 1, malheureusement je ne peux qu'être d'accord. Mais à mon avis le jeux en vaut la chandelle car il y a sans doute mille choses que l'on peut oublier lorsqu'on évalue le préjudice. Un expert pensera à tout et son évaluation, contradictoire, sera inattaquable. Mais c'est vrai que ça coute cher (plusieurs milliers d'euros).

Pour le 2, je ne peux qu'adhérer mille fois. Choisis ton avocat, par le bouche à oreille de préférence (évitons les pages jaunes). Parce que quand une procédure est bâclée, et ça arrive souvent, tu l'as dans l'os violemment. Ne pas le choisir en fonction du tarif et potentiellement de l'avance de l'assureur, parce qu'un boulot de merde c'est toujours trop cher alors qu'un travail bien effectué ça se paye (le temps consacré plus le savoir mis à la disposition). Et parfois tu as aussi de jeunes avocats, désireux de se faire un nom, qui sont prêt à se décarcasser pour toi pour un tarif raisonnable (car ils sont jeunes). Ceux là ils valent de l'or mais ne sont pas encore très chers.
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