Cheval blessé, quelle assurance doit fonctionner ?

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Roro06.2

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Cheval blessé, quelle assurance doit fonctionner ?
Posté le 28/05/2015 à 10h03

Bonjour, à toutes.

Et voilà, ma jument s'est blessée assez fortement pour la première fois de sa vie.
A presque 17 ans c'est plutot pas mal

J'ai demandé la prise en charge par l'assurance des écuries où elle est en pension car c'est suite à un accident arrivé dans leurs prés, la propriètaire des écuries à l'air de tiquer.

Voila l'histoire et le contexte, dites moi ce que vous en pensez.
(NIveau droit madstripes ??? ton avis stp.)


Explication du contexte :
L’équidé est en pension pré.
Le samedi 23 mai 2015.
A 12h30, après son cours du matin elle est remise au pré après pansage. La cavalière, qui monte pendant le cours ne relève rien d’anormal.
Découverte de la blessure :
A 14h30, la demi-pensionnaire de ma jument se rend au pré afin de récupérer les chevaux partants en balade l’après midi.
Elle trouve la jument sous l’abri au fond du pré. La jument s’abritant rarement, la demi-pensionnaire trouve cela suspect et va regarder la jument de plus près.
Elle la trouve avec une plaie derrière le postérieur gauche au dessus du boulet assez conséquente et nécessitant la visite d’un vétérinaire.
Elle la ramène donc dans un box des écuries afin de me prévenir et d’appeler la vétérinaire.
A 14h45, ma demi-pensionnaire me rappelle pour m’informer que la vétérinaire ne peut pas venir et qu’il faut qu’on l’emmène directement à la clinique équine. La véto doit nous rejoindre sur place.
Nous prenons donc la route avec la jument afin de l’emmener à la clinique.
Visite à la clinique vétérinaire :
A 16h20, nous arrivons à la clinique où la vétérinaire prend la jument en consultation immédiatement.
Elle examine la blessure et affirme que la jument s’est ouverte sur un objet tranchant à coup sûr. Il est selon elle impossible que la jument se soit fait une telle blessure seule ou avec ses congénères.
Après désinfection, elle recoud et fait un pansement compressif. Elle place la jument dans un box vétérinaire et lui administre anti-inflammatoires et anti-biotiques.
La vétérinaire nous annonce qu’elle prévoit de la garder jusqu’au mardi 26 mai 2015 si tout va bien.
Elle prévoit 20 jours de box sans aucune sortie afin de cicatriser correctement.
Puis après contrôle et soins afférants aux points de suture, reprise des sorties en douceur si l’examen est satisfaisant pour la vétérinaire.

J’ai contacté la propriétaire des écuries afin qu’elle établisse une déclaration d’accident afin de prendre en charge les frais engendrés pour les soins de l’équidé car j’estime que mon cheval a été blessé alors qu’il était sous la garde de la pension, dans les prés de la pension qui se doivent d'être sûrs pour les équidés s’y trouvant.


Qu'en pensez vous ?

Ai-je raison de demander cette prise en charge ? (J'ai demandé les frais vétérinaire, les médicaments et le surplus de pension car cela oblige à mettre la jument en box au lieu du pré)

Madstripes

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Cheval blessé, quelle assurance doit fonctionner ?
Posté le 10/06/2015 à 13h21


cecile a écrit le 10/06/2015 à 11h00:


je propose aussi de la pension au pré.
je n'ai pas non plus d'assurance "accident", juste une RC.

j'avoue que sur le coup je t'ai trouvé un peu vache de vouloir tout faire payer au gerant de la pension (surtout si personne n'a trouvé où la jument s'est blessée)
par contre, je trouve culotté de te faire payer le passage au box et l'accès aux installations durant la convalescence!

j'ai déja eu un cas comme le tien (et on n'a jamais retrouvé l'objet qui a blessé non plus... ).
la moindre des choses c'est de "preter" un box et eventuellement assurer les soins si ca arrange le proprio gracieusement...

voila, ca ne t'aidera pas a solutionner ton problème mais c'etait mon temoignage.
c'est delicat tout ça...

en tous cas je vais suivre le post


C'est intéressant ce qu'écrit Cécile, parce que c'est l'illustration d'un antagonisme assez fort entre le fait que les chevaux sont des animaux à risques et fragiles et de l'autre la sévérité du régime de responsabilité de la pension.

Mais il ne faut pas en déduire que la pension est responsable de tout et tout le temps, simplement que lorsqu'on a une pension on ne doit jamais perdre de vue qu'en cas d'accident on peut être amené à démontrer qu'on à pas commis de faute, et s'organiser en conséquence.

J'ai récemment suggéré à une gérante de CE qui fait aussi de la pension, d'établir une check list écrite de ses installations et de la notifier à ses salariés : tel jour de la semaine, vérification des paddocks (présence de pierres ou de trous, état des barrières et clotures électriques), tel autre jour, vérification des boxes (état des portes, clous ou vis qui dépassent), tel autre jour, test de l'alarme incendie, etc, etc.

Cela à une triple vertue : 1/ donner un motif de sanction disciplinaire lorsqu'un salarié ne fait pas le job 2/ permettre de détecter les problèmes avant qu'il y ait un accident et 3/ démontrer lorsqu'un cheval se blesse sans qu'on arrive à déterminer l'origine du problème, qu'on a tout mis en oeuvre pour que ça n'arrive pas et ainsi se dégager de toute responsabilité.

Topchevaux

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Posté le 10/06/2015 à 13h34


madstripes a écrit le 10/06/2015 à 13h21:

J'ai récemment suggéré à une gérante de CE qui fait aussi de la pension, d'établir une check list écrite de ses installations et de la notifier à ses salariés : tel jour de la semaine, vérification des paddocks (présence de pierres ou de trous, état des barrières et clotures électriques), tel autre jour, vérification des boxes (état des portes, clous ou vis qui dépassent), tel autre jour, test de l'alarme incendie, etc, etc.

Cela à une triple vertue : 1/ donner un motif de sanction disciplinaire lorsqu'un salarié ne fait pas le job 2/ permettre de détecter les problèmes avant qu'il y ait un accident et 3/ démontrer lorsqu'un cheval se blesse sans qu'on arrive à déterminer l'origine du problème, qu'on a tout mis en oeuvre pour que ça n'arrive pas et ainsi se dégager de toute responsabilité.


Dans un casino on appelle cela "le registre d'observations" et pour le CHSCT (comité hygiène de sécurité et des conditions de travail) je crois que c'est le même nom

D'ailleurs, pourquoi ne pas prévoir un "état des lieux" que signerait le client et la responsable au moment de la signature du contrat de pension ? (je sais, c'est du taf).

Frederique3560

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Cheval blessé, quelle assurance doit fonctionner ?
Posté le 10/06/2015 à 14h18

Il existe un formulaire prévu pour ça .
C'est une annexe au contrat de pension qui stipule que le propriétaire connaît la nature et l'état des installation et les agrée de son plein gré , renonçant à un recours si un accident arrive ( sauf à prouver une faute du responsable bien sûr) .

D'où l'importance de la visite de la pension avant de signer un contrat et d'emmener son cheval .

J'en profite pour dire qu'il existe aussi la même chose pour accepter ou non que le cheval soit mis en pâture en groupe ou pas .

Madstripes

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Posté le 10/06/2015 à 14h48


topchevaux a écrit le 10/06/2015 à 13h34:


D'ailleurs, pourquoi ne pas prévoir un "état des lieux" que signerait le client et la responsable au moment de la signature du contrat de pension ? (je sais, c'est du taf).


Parce que cela ne servirait à rien. Cela ne démontrerait en effet pas que les installations sont restées en bon état par la suite.

Quant à la remarque de Frederique3560, je rappelle quand même que ce genre de clause est totalement inopposable à un client non professionnel, et qu'en outre il existe des centaines (milliers ?) de contrats de pension différents, puisqu'il n'y a pas de modèle imposé par la loi. Je sais que certains syndicats professionnels, dont le groupement hippique national, en proposent des modèles plus ou moins bien rédigés, mais cela ne veut pas dire que tout ce qui est dedans est opposable à tout type de clients, ni que toutes les entreprises utilisent un modèle.

Roro06.2

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Cheval blessé, quelle assurance doit fonctionner ?
Posté le 24/09/2015 à 10h02

Coucou,

Je reviens vous donner des nouvelles et demander votre aide encore une fois.

Les assurances continuent d'étudier le dossier et une expertise sur les lieux avec contrôle véto complet va être faite courant octobre afin de déterminer les dommages et d'en chiffrer le montant.

La responsabilité des écuries a bien été validée car le cheval était sous leur entière responsabilité lors de l'accident. Et vu que la propriétaire des écuries est de totale mauvaise foie, je laisse les assurances faire selon leur Mode opératoire habituel. (moi je voulais juste le remboursement des frais véto, chose qu'elle refuse catégoriquement)

Maintenant que la plaie s'est refermée, il reste une cicatrice non négligeable et une raideur avec boiterie occasionnelle (selon la véto une petite infection aurait détérioré la protection du tendon).

L'assurance me demande de chiffrer la valeur de ma jument afin de considérer la décote occasionnée par l’accident et les séquelles qui en résultent.

J'ai essayé sur différents site, mais cela ne fonctionne pas.

Pouvez vous m'aider svp?

Merci d'avance à ceux et celles qui m'aideront.
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