Législation : quelle amende ?

L'amende pour un equidés qui n'est pas en regle est de 450 euros. Si les gendarmes trouve l'animal en divagation c'est 75 euros minimum ( on a eu le cas avec les genisses de mon homme qui ont decidé de voyager un peu XD).
Donc je pense deja faire une lettre reommandée, tu garde l'accué de reception. Tu prend des photos a chaque fois que l'ane se sauve. Tu peux egalement si sa continue menacer d'envoyer une lettre a la dsv

Je retiens toutes vos propositions, merci de votre aide !

Les flics ne lui font pas peur, il vit "en marge" de la société (pas de boulot - pas de logement à son nom, il loge chez une amie - pas d'assurance etc), donc il n'en a rien à faire, on lui avait déjà collé sur le dos pour son chien qui n'arrêtait pas de se barrer ...
L'idée de signaler à la mairie, très bonne, je n'y avais pas pensé (petite tête blonde ...) ! Je le fais cette semaine, surtout qu'il agace tout le village, car l'âne est logé en plein milieu du village et brait à toute heure de la journée et de la nuit ...

Pour la personne qui m'a dit qu'on capitule à chaque fois qu'il nous emmerde un peu, cela concerne mes ânes et quand je retrouve mes ânes deux jours de suite sur la route, parc grand ouvert ... Je ne peux pas mettre leur santé en danger pour des problèmes de voisinage, c'est trop dangereux.

Je précise que je ne lui ramène pas l'âne, je l'attrape car il monte mon ânesse (je ne vais pas le laisser faire !) et appelle le proprio pour qu'il vienne le chercher.

Je vais donc contacter la gendarmerie dans les jours qui suivent, aller voir la mairie et / ou écrire une lettre au maire, et la prochaine fois que l'âne se barre, je le chope et appelle la gendarmerie ... Je crois qu'il ne reste que ca à faire.
Je voulais lui mettre les associations pour maltraitance sur le dos, mais dans quelles conditions interviennent elles ? (Plus d'infos en MP pour ceux qui s'y connaissent, je ne voudrais pas qu'on me reconnaisse sur le forum)

C'est la mairie qui doit récupérer les animaux en divagation sur la commune, pas les gendarmes. Et tu auras à mon avis bien plus d'effet en posant le "colis" dans le jardin du maire, qu'en le prévenant à l'avance. 'Fin ça c'est moi et ma diplomatie de grizzly ...

Pour l'avoir vécu (malgré moi), mes chevaux se sont retrouvés chez les voisins (passe ouvert comme par magie). La gendarmerie a été contactée. Mes chevaux sont pucés mais c'est moi qui est appelé la gendarmerie car je ne trouvait pas les chevaux (qui étaient à 50 mètres mais passons). Donc ils n'ont pas cherché à trouver une puce ou quoi, je sais pas ce qu'ils attendaient mais bref. Pour cela j'ai du payer une amende pour un truc du genre "Divagation d'un animal domestique sans conducteur". J'ai du payer 22€ par tête avec passage de la gendarmerie pour voir l'état de la parcelle afin de savoir si c'était "ma faute" ou non que les chevaux se barrent.

Je sais pas si ça va t'aider mais voilà :)

Oui, c'est en effet assez logique que la gendarmerie intervienne, si la divagation d'animaux sur la voie publique constitue une infraction. C'est à eux de gérer ces délits et contraventions, et non à la mairie.

Bonjour,


Dans mon petit village, le maire est sensé s'occuper des animaux en divagation. Mais bon, le chien de chasse enchaîné chez nous, on a dû aller sur son collier malgré notre peur. Il a passé plusieurs heures à aboyer sous la pluie et abîmé nos plantes. Le voisin n'a pas fait référence et le maire n'est jamais venu, même pas pris de nouvelles au téléphone.
Ils sont partis, tant mieux. Enfin, je ne sais pas, parce qu'on a de nouveaux sacrés cas (et depuis leur arrivée, foin volé et mon cheval était en transe donc hop, centre équestre pour son bien et celui de ma maman et moi)... --'
On avait été voir les gendarmes pour leur dire pour le foin, ils ont fait des rondes. On a appris que des agriculteurs du coin et la mairie s'étaient fait voler paille, foin et bouteilles de gaz à la salle des fêtes.
Donc bon, quelques semaines après ils avaient des poneys pour leurs enfants (enfin un, parce que l'autre c'était pour l'oncle des petits, il n'était pas débourré, donc méchant (il a dû être débourré à l'âge de un an/un an et demi ou deux ans)...) avec un stock de foin et de paille et bizarrement, les bouteilles identiques de la salle des fêtes. Je dis les, car ils en ont deux à l'extérieur, là on arrivait à quatre ou cinq...
Mais pour ça, on ne peut rien dire, puisque c'est propriété privée, donc on n'a pas à regarder, malgré que le champ du cheval longe leur terrain.
De même, nous parler d'une voiture verte, bien entretenu, qui a le rétro blanc et faire semblant de se tromper dans le nom, alors qu'elle était cachée devant le cabanon où était le foin, c'est bizarre... Tout ça pour se renseigner du prix et l'acheter.
J'explique : on entre sur plus de vingt mètres, il y a un ancien poulailler qui entoure le cabanon, qui est à notre droite. La voiture est devant, garée en marche arrière et le rétro blanc est celui passager. Donc pour voir le rétro, il fallait se trouvait face à la voiture. Hors, pour ça, il faut rentrer dans notre terrain.
Bref, j'ai dis je vais me renseigner du prix. Le jour-même, j'ai mis une affiche "Pas à vendre" et "Interdiction de rentrer dans le champ...".
Elle n'a jamais redemandé le prix. Elle a simplement dit : "Elle n'est peut-être pas à vendre".
Non mais !

Ces mêmes voisins ont menacé de tuer un chat roux et blanc, mâle, qui n'a qu'un œil. J'ai dis, il n'y en a qu'un, c'est la mienne. Et elle m'a dit, non, on le sait, c'est un mâle. Et là, elle me demande quel oeil manque. Je lui ai délibérément "menti" en disant, celui de gauche. Elle m'a dit, ah ben non, lui c'est à droite. Ma réponse "En effet, nous parlons bien du même chat. Elle s'appelle Khanel, est pucée et stérilisée. Elle a perdu son oeil droit dans une collision avec une voiture à telle date. Et si jamais elle ne rentre pas un soir,ne vous inquiétez pas que je porterais plainte. Et ça vaut pour tous mes chats."
Depuis, je n'entends plus parler d'eux, ni de leur pauvre chat qui devait grimper dans l'arbre à cause de la mienne. En attendant, ses chiens et son chat peuvent rentrer sur notre terrain, mais la mienne, qui vit avec mon cheval, n'a pas le droit de passer chez eux, il y a la route, ça mène au même endroit.
Elle a accusé mes chats en disant, un jour, mon mari va leur tirer un coup de carabine, tout ça parce qu'ils déchiquetaient leurs poubelles. Je lui ait dit plusieurs fois qu'ici on était en campagne, avec des renards dans le fossé qui longe le chemin, des sangliers qui défoncent tout et des chats et chiens errants. Donc ici, on met ses sacs poubelles la veille au soir et dans des poubelles en plastique. On ne se plaint pas de ses poubelles déchiquetées à cause des animaux et laissée sur place, du coup, par les éboueurs, aussi parce qu'ils ne respectent pas le tri. Tri qui se trouve aussi dans notre bourg. Et ils les laissent une semaine, jusqu'au prochain passage. Ça a duré un mois. Le maire, qui est écolo, a du leur faire la leçon. Ils sont devenus "propres" sur leurs poubelles. Bizarrement...
Mais franchement, c'est pas fufute de dire, on va tirer le chat avec une carabine. Mon mari a ça comme arme, il en a plusieurs, d'ailleurs, et illégal en plus. Nous dire nom plus calibre et s'en vanter en disant qu'ils ne devraient pas les détenir... C'est du joli.


Pour le parc ouvert, je mets des cadenas à chaque barrière et la porte de la cabane (coupée en deux, on arrive sur la partie nourriture, la barrière avec le rattelier et une petite porte à côté qui coupent la cabane en deux et on arrive dans le coin cheval).
Depuis, pas de problème. Pour rentrer, il faut démonter les fils ou couper soit le cadenas, soit les fils. On le met à la moitié de la barrière.



Désolée pour le pavé, mais même avec nos voisins, on n'a aucun recours.
Seule chose qui a "calmé", mon fiancé est venu en catastrophe m'aider avec le cheval, il n'a pas eu le temps de se changer et était en pompier. Il a donc paru plus autoritaire et les voisins se sont trouvés bizarrement bêtes. Ils n'ont rien dit d'autre que "Bonjour".
Ça m'a fait plaisir d'avoir un bonjour simple et courtois. Je ne veux pas forcément de relations d'amis, mais de bonnes relations : Bonjour, au revoir, un minimum.

Bon courage en tous cas, et bonne journée.