Litige accident cheval voiture

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Izacookies

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Litige accident cheval voiture
Posté le 09/08/2015 à 18h23

Bonjour à tous

J'aimerais avoir des conseils par rapport à un accident que mes chevaux ont causé, je m'explique:

Mes chevaux sont en pension chez un particulier qui me les garde contre rémuneration dans un pré qui ne lui appartient pas (vous suivez toujours????). je paie donc ce particulier et une partie de l'argent que je donne va au propriétaire de la pature que je ne connais pas soit dit en passant.

Tout se passait super bien, jusqu'à un moment ou mes chevaux se sont échappés (pature sans electricité ils ne se sont jamais enfuis auparavant), je suis partie les chercher et je les ai remis dans leur parc, en étant persuadée que le parc avait été ouvert par quelqu'un du coin. 2 semaines plus tard, rebelotte. Je décide sous les conseils de la personne qui me les garde de renforcer la cloture donc j'achete du ruban et me voila repartie faire le tour de la pature. Toujours pas de batterie.
Et, vous vous doutez de ce qui est arrivé, mes chevaux se sont de nouveau barrés et la ils ont percuté une voiture. Heuresement rein de grave l'un est indemne et l'autre a une balafre mais rien de méchant.
Donc, le soir de l'accident personne nétait présent, personne n'a vu l'accident apart le propriétaire du véhicule, qui m'a retrouvé en demandant à tous les paysans du coçin à qui appartenaient ces chevaux.

DONC, déjà le mec a pas l'air très fiable, il passe son CT 2 jours apres l'accident, il dit qu'il y en a pour 2000€de frais etc...

je suis perdue, qui est reponsable ? c'est mes chevaux mais je les ai mis en pension chez ce particulier que je paie donc je suis perdue.

Des conseils ? avis?

Merci de m'avoir lue

Elodie333

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Litige accident cheval voiture
Posté le 09/08/2015 à 18h28

Je me trompe peut etre mais voici mon avis

Chez particulier donc non pro.
Il n'a pas a faire marcher son assurance car ça reste du black

A toi de faire marcher la RCPE, la voiture n'étant pas en cause, ni le locataire du champs ni le propriétaire du champs
Ce sont tes chevaux donc ta responsabilité.
Si tu avais été sous contrat dans un truc pro oui c'était a l'écurie.

La en l'occurrence tu attendais quoi pour mettre une batterie ?
Une fois bon.... Deux fois faut faire quelque chose.
La troisième fois aurait pu être évitée.
Si les chevaux ont compris qu'ils pouvaient s'échapper c'était sur qu'ils allaient recommencer.
Tant mieux s'il n'y a pas eu de grosse casse pour les chevaux

Endurance64

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Posté le 09/08/2015 à 18h40

c'est toi tu es responsable de l'accident et personne d'autre

Labecquaro56

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Posté le 09/08/2015 à 18h40

ce toi qui est responsable alors RECPE

et oui que attend tu pour mettre du courant dans tes fils car la prochaine fois sa sera pire alors achete toi une batterie

Endurance64

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Posté le 09/08/2015 à 18h41

vois avec ton assurance de tes chevaux , sinon tu es responsable a 100%

Leif

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Posté le 09/08/2015 à 18h43

Madstripes le roi du juridique !

Il me semble que tu es en droit, et ton assurance devrait s'en charger, de montrer la voiture à un expert qui évaluera les dégâts causés par tes chevaux, et ceux qui ne le sont pas.

En effet, le gars a passé son CT après l'accident, mais parmi les 2000 euros, qui nous dit qu'il n'y a que les dégâts de tes canassons.

Un expert organisera une contre visite et chiffrera au mieux le préjudice.

Après pour la pature je ne sais pas.

Izacookies

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Posté le 09/08/2015 à 18h48

Oui c'est bien ce que je pensais...

Alors j'ai contacté mon assurance qui m'a dit que c'était à la personne qui me les garde de faire un constat avec le proprio de la voiture.

Entre temps j'ai reçu une déclaration de l'assurance du proprio de la voiture que je dois remplir et renvoyer.

Ecuriessaglini

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Posté le 09/08/2015 à 18h50

Bin t'as pas une RC? C'est vers elle qu'il faut se tourner.

Izacookies

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Posté le 09/08/2015 à 18h53

Le pire dans l'histoire c'est que pareil il n'y a pas eu d'accident le mec raconte peut-être que des bobards car personne n'a été présent au moment de l'accident et il est direct parti après.

je pense pas qu'il mente enfin j'espère pas mais en effet c'est quand même gros et il y a des choses qui me font douter comme le fait qu'il passe le CT 2 jours après... Et aussi que l'accident s'est passé le 14 juillet moi n'étant pas la il m'a dit que ca pouvait attendre donc il n'a rien déclaré et la on s'est mis d'accord pour qu'il déclare et donc il a réussi a déclarer 2 semaines après...
Et je n'ai aucune assurance pour mes chevaux.
PS: la batterie est mise ils ne bougent plus, je m'en veux que ca en soit arrivée la...

Labecquaro56

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Posté le 09/08/2015 à 18h57

oui mais la batterie du aurai du y penser bien avant pour eviter ce genre d'histoire

Ecuriessaglini

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Posté le 09/08/2015 à 19h02


labecquaro56 a écrit le 09/08/2015 à 18h57:
oui mais la batterie du aurai du y penser bien avant pour eviter ce genre d'histoire



Que le gars mythonne ou pas, tes chevaux n'avaient rien à faire en divagation.
Donc pour récapituler, tu as expliqué à ton assureur que les chevaux n'étaient pas sous ta garde sauf que le gardien n'est ni déclaré, ni assuré, c'est bien ça?
Normalement ta RC perso fonctionne pour les dégats que tes animaux causent. Un jour mon cheval s'est assis sur une voiture, je vous passe les détails.... je n'étais pas pro à cette époque et ma RC perso a tout pris en charge.

Fandada

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Posté le 09/08/2015 à 19h03

je pense que Madstripes saura le dire

j'aurai tendance à penser que puisque les chevaux sont sous la garde de celui qui te les loge, ça doit être son assurance
sinon, c'est ta responsabilité civile habitation qui devrai jouer
mais si ta Rc n'a pas été mise au courant que tu a des chevaux ils peuvent refuser d'indemniser.

Topchevaux

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Posté le 09/08/2015 à 19h09

Le bonjour

Je ne sais pas ce que va dire notre ami juriste, mais pour moi, le "détentreur" (donc celui qui assume la garde des chevaux) est le responsable.

Qu'on paie ou pas, cela ne change rien au problème. Et que ce soit du black ou pas, non plus. Sauf que le "black" complique les démarches en cas ou la justice devrait s'en mêler.

Edité par topchevaux le 09-08-2015 à 19h09



Izacookies

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Posté le 09/08/2015 à 19h10

Oui mon assureur de ma rc habitation est au courant de tout ce qui s'est passé.

Ecuriessaglini

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Posté le 09/08/2015 à 19h15


topchevaux a écrit le 09/08/2015 à 19h09:
Le bonjour

Je ne sais pas ce que va dire notre ami juriste, mais pour moi, le "détentreur" (donc celui qui assume la garde des chevaux) est le responsable.

Qu'on paie ou pas, cela ne change rien au problème. Et que ce soit du black ou pas, non plus. Sauf que le "black" complique les démarches en cas ou la justice devrait s'en mêler.


Même sans la justice, faut être optimiste pour qu'il fasse fonctionner une quelconque assurance...
Un assureur qui rechignerait à payer, avec toutes ces infos... bin il a tous les arguments pour trainer des pieds à fond.

Domipac19

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Posté le 09/08/2015 à 19h18


izacookies a écrit le 09/08/2015 à 18h23:

DONC, déjà le mec a pas l'air très fiable, il passe son CT 2 jours apres l'accident, il dit qu'il y en a pour 2000€de frais etc...


Pourquoi c'est pas fiable? parce que quand tu as un accident, toi, tu ne fais pas faire de devis pour savoir ce qu'il y a à réparer?
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