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Litige accident cheval voiture

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Izacookies

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Litige accident cheval voiture
Posté le 09/08/2015 à 18h23
Bonjour à tous

J'aimerais avoir des conseils par rapport à un accident que mes chevaux ont causé, je m'explique:

Mes chevaux sont en pension chez un particulier qui me les garde contre rémuneration dans un pré qui ne lui appartient pas (vous suivez toujours????). je paie donc ce particulier et une partie de l'argent que je donne va au propriétaire de la pature que je ne connais pas soit dit en passant.

Tout se passait super bien, jusqu'à un moment ou mes chevaux se sont échappés (pature sans electricité ils ne se sont jamais enfuis auparavant), je suis partie les chercher et je les ai remis dans leur parc, en étant persuadée que le parc avait été ouvert par quelqu'un du coin. 2 semaines plus tard, rebelotte. Je décide sous les conseils de la personne qui me les garde de renforcer la cloture donc j'achete du ruban et me voila repartie faire le tour de la pature. Toujours pas de batterie.
Et, vous vous doutez de ce qui est arrivé, mes chevaux se sont de nouveau barrés et la ils ont percuté une voiture. Heuresement rein de grave l'un est indemne et l'autre a une balafre mais rien de méchant.
Donc, le soir de l'accident personne nétait présent, personne n'a vu l'accident apart le propriétaire du véhicule, qui m'a retrouvé en demandant à tous les paysans du coçin à qui appartenaient ces chevaux.

DONC, déjà le mec a pas l'air très fiable, il passe son CT 2 jours apres l'accident, il dit qu'il y en a pour 2000€de frais etc...

je suis perdue, qui est reponsable ? c'est mes chevaux mais je les ai mis en pension chez ce particulier que je paie donc je suis perdue.

Des conseils ? avis?

Merci de m'avoir lue

Macocel

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Litige accident cheval voiture
Posté le 09/08/2015 à 22h15
cela m'est arrivé
3 chevaux en divagation dont 1 pouliche que j'avais recuperée la veille pour lui eviter la boucherie.
grosse faute de ma part, pouliche que j'ai fait rentrer par un coté du prés ou je ne passe jamais et je suis ressortie de l'autre, sauf que j'avais mal fermé la 1ere barriere...
donc a 21h, accident de mes chevaux contre une 205
pouliche tuée sue le coup et voiture broyée
le conducteur n'avait rien.
mes chevaux sont chez un agriculteur qui me "prete" les prés depuis des années (je lui verse une somme tous les ans ais ca c'est notre arrangement), j'ai fait marché l'assurance habitation de mes parents qui comprends une extension pour les chevaux.
L'assurance a tout géré, et a aucun moment je n'aurais trouver correct de mettre l'agriculteur dans cette histoire


Misslilik

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Litige accident cheval voiture
Posté le 09/08/2015 à 22h15

domipac19 a écrit le 09/08/2015 à 22h07:

Pourquoi c'est pas fiable? Il n'y a rien de plus normal que d'aller faire évaluer les dégâts après un accident. Tous les gens normaux font ça.


Euh bien moi j'appelle mon assurance et fait intervenir un expert... Je vais pas au CT ^^


Domipac19

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Posté le 09/08/2015 à 22h17

misslilik a écrit le 09/08/2015 à 22h10:


Je rejette pas la faute sur qui que ce soit. Mais le mec demande direct 2000€ de réparation alors que c'est sûrement pas a lui d'en décider. Puis j'essaie simplement de trouver des explications, de proposer des raisonnement, sans en savoir davantage on ne peut que supposer... C'est pour échanger quoi! Essayer de comprendre...

J'ai pas dis que j'étais sûre, ou que j'avais raison. Je cherche des pistes.


Il n'a pas demandé direct 2000€, il a fait faire un devis(ou un contrôle de sa voiture) et il en résulte qu'il y a 2000€ de frais. Tu sais, ça va très vite. Moi, j'ai une boite de vitesse à changer sur ma voiture te j'en ai pour 1800€ en échange standard + main d'oeuvre donc voilà. Et un cheval qui tape ta bagnole, ben ça abime vite donc pour moi, il n'y a là rien de choquant ou de disproportionné dans les chiffre. Maintenant, on n'en sait pas plus, on fait avec ce que l'on a comme infos mais il ne faut pas interpréter pour la dédouaner elle parce qu'elle est du forum et que ce pauvre conducteur, fiable ou pas, on ne le connait pas. Quand je lis "il n'avait pas à être sur la route", euh.... qu'en sais-tu et pourquoi? Là, tu interprètes et tu spécules sur des infos que tu n'as pas.


Topchevaux

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Litige accident cheval voiture
Posté le 09/08/2015 à 22h17

misslilik a écrit le 09/08/2015 à 22h10:


Je rejette pas la faute sur qui que ce soit. Mais le mec demande direct 2000€ de réparation alors que c'est sûrement pas a lui d'en décider. Puis j'essaie simplement de trouver des explications, de proposer des raisonnement, sans en savoir davantage on ne peut que supposer... C'est pour échanger quoi! Essayer de comprendre...

J'ai pas dis que j'étais sûre, ou que j'avais raison. Je cherche des pistes.



L'évaluation des dégâts doit être fait lors d'une expertise. Ce n'est pas au propriétaire de dire qu'on lui doit tant ou tant. Ou alors, il aurait aussi un défaut d'assurance et cherche à ce que tout ce fait de la main à la main.

L'expert est désigné par l'assureur.

Une fois vos papiers (constat d'accident) déposé, ce sont les assurances qui vont se débrouiller et désigner un expert pour voir le véhicule

Edité par topchevaux le 09-08-2015 à 22h18

Misslilik

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Posté le 09/08/2015 à 22h17

topchevaux a écrit le 09/08/2015 à 22h15:
A ma connaissance, la faute de l'un n'enlève en rien la responsabilité de l'autre.

Ici les assurances vont jouer sur le fait qu'il y a beaucoup de "règles non respecté".

1 - Les chevaux sont détenu par un tiers (il est donc le détenteur et doit être déclaré en tant que tel = payé ou pas - et avoir l'assurance qui va avec) ;
2 - les installations sont "invalide" puisque par deux fois déjà les chevaux ont fugués ;
3 - les chevaux, sans maitrise, puisque fugueurs, ont provoqués un accident ;

Peut importe à ma connaissance, que la voiture soit en règle ou non (le conducteur sera ou devrait être verbalisé en fonction) mais il n'empêche (et si le véhicule était en règle, le problème serait le même) qu'il y a bien eu un accident, du au fait que des chevaux étaient hors contrôle.

Donc pour moi, le responsable c'est le détenteur (le gardien).


Ah oui, je suis plutôt d'accord avec ce raisonnement la en fin de compte


Tonya

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Posté le 09/08/2015 à 22h18

izacookies a écrit le 09/08/2015 à 18h53:

Et je n'ai aucune assurance pour mes chevaux.



Ca c'est franchement très con.
Parce que tu es responsable de leurs dégâts. Ce sont tes animaux. A toi de prouver que le gardien était en faute MAIS, peut-tu prouver que tes chevaux sont en pension?

Parce que c'est cool de payer un particulier au black pour 3 fr 6 sous mais quand ya une bêtise: tu l'as dans l'os!

Et je ne vois pas pourquoi l'automobiliste mentirait. Il a dû perdre du temps à te chercher (et on a tjs autre chose à faire) et l'un de tes loulous est blessé...


Domipac19

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Posté le 09/08/2015 à 22h21
Ce serait bien que l'auteur vienne nous donner qq précisions.


Topchevaux

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Posté le 09/08/2015 à 22h23

tonya a écrit le 09/08/2015 à 22h18:


Ca c'est franchement très con.
Parce que tu es responsable de leurs dégâts. Ce sont tes animaux. A toi de prouver que le gardien était en faute MAIS, peut-tu prouver que tes chevaux sont en pension?.


Entièrement d'accord.
Car même si détenu par un tiers, on doit avoir une couverture minimale (RC) pour ses animaux.

Essai voir si ton assurance habitation n'a pas de clause pour cela. Ce serait déjà un plus (au moins pour les dégâts causés à tiers)

Et là, pour ne pas se facher avec la personne qui te laisse un espace pour tes équidés, tu fais marché ton assurance, sans parler de lui... Après tout, il peut très bien te prêter une partie de ses installation (reste alors que tu dois être déclaré détenteur, mais là c'est une autre histoire)

Edité par topchevaux le 09-08-2015 à 22h25

Diksy39

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Posté le 09/08/2015 à 23h25
J ai eu un problème aussi, mon entier VS 4 juments montées. D une part, je n ai pas emmerde celui qui me prête les parcelles, d autre part, la cavalières pro qui promenait des débutants a commis des taaaas d erreur, mais c est mon assurance qui a payé les dégâts (matériel), même si elle avais commis des erreur qui ont carrément aggravé le truc. Par contre dans ton cas, sache que la personne peut aussi déposer plainte (civil) contre toi pour négligence ou autre (après de la à savoir si il gagnerait ou pas...), mais il peut le faire, et passe toi bien de Ca! A mon avis fais marcher ta rc et fin. Après tout, tu savais que tes chevaux se barraient et tu as quand même persiste.


Tonya

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Posté le 10/08/2015 à 10h53
Jean-Maurice, que je viens de consulter par téléphone, attire notre attention sur le fait qu'il ne faut pas confondre la police d'assurance qui couvre la responsabilité civile de l'hébergeur (que l'on appellera ici "RC"), avec celle qui couvre la responsabilité civile du propriétaire (que l'on appellera ici "RCPE").

Petit exemple concret pour bien fixer les choses :

X est propriétaire d'une cheval qu'il demande à Y d'héberger. Le cheval s'échappe et provoque un accident dans lequel le cheval ainsi que Z, un passant qui passait par là, sont blessés.
Z va recourir contre X lequel en sa qualité de propriétaire est de plein droit responsable du fait de son animal échappé.
X dispose toutefois d'un recours en garantie contre Y, c'est à dire que X va devoir payer les soins de son cheval et les préjudices de Z, mais qu'il pourra en principe en demander le remboursement à Y.
Par exception, si Y parvient à démontrer l'absence de toute faute de sa part (par exemple que les barrières étaient parfaitement adpatées, mais que pour autant le cheval a réussi a les sauter), alors X n'a pas de recours et c'est lui qui supporte toutes les conséquences de l'accident.

Donc, en reprenant l'exemple ci-dessus : la RCPE, c'est ce qui protège X du recours de Z dans le cas où Y n'aurait commis aucune faute, et la RC c'est ce qui protège Y du recours de X dans le cas où il en aurait commis une.

Conclusion : la RCPE est normalement l'assurance du propriétaire, et soit dit en passant, tout propriétaire devrait en souscrire une. La RC est l'assurance du gardien, celle que souscrivent toutes les pensions dignes de ce nom mais qu'omettent de souscrire les particuliers, et ils ont bien tort. Attention, il y a parfois des police qui s'intitulent RCPE mais qui en réalité sont une mélange des deux, c'est à dire qu'elles couvrent la responsabilité du propriétaire si c'est un propriétaire qui la souscrit, ou la responsabilité du gardien si c'est lui qui la souscrit.

Pour les détails et politiques de chaque compagnie d'assurance, adressez vous aux courtiers spécialisés comme PEZANT, HIPCOVER ou tout autre que vous trouverez facilement sur internet.

Réponse de Mads sur un post de la semaine dernière.


Ecuriessaglini

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Posté le 10/08/2015 à 13h23
Sauf que l' auteur oublie de dire qui est le détenteur. C'est pas forcément le mec a qui le pré est loué. Faut savoir si ces chevaux sont placés sous la responsabilité du gars ou si la parcelle est juste loué (chevaux sous la responsabilité du propriétaire)


Labeo

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Posté le 10/08/2015 à 13h34
Je ne sais pas si ça peut aider mais nous par exemple, on partage 6 chevaux a deux personnes, ils sont tantôt chez moi, tantot chez lui.

Il n'y a aucun transit d'argent.

Mais quand les chevaux sont chez moi c'est moi le détenteur de tous le monde, idem quand ils sont chez lui, si problème arrivait, nous sommes tous les deux assurés.

Le détenteur connu en l'occurrence est le loueur de la parcelle et non le propriétaire (qui n'est pas sensé savoir qu'il y a des animaux sur sa parcelle, il peut être éloigné et avoir loué pour des cultures), celui qui loue doit faire marcher son assurance.

Je ne vois pas en quoi la notion de Black fait la dedans, il pourrait avoir mis a disposition de façon absolument gratuite.

Edité par labeo le 10-08-2015 à 13h34

Labeo

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Posté le 10/08/2015 à 13h36

ecuriessaglini a écrit le 10/08/2015 à 13h23:
Sauf que l' auteur oublie de dire qui est le détenteur. C'est pas forcément le mec a qui le pré est loué. Faut savoir si ces chevaux sont placés sous la responsabilité du gars ou si la parcelle est juste loué (chevaux sous la responsabilité du propriétaire)


Tout a fait, j'avais pas vu !!


Izacookies

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Posté le 12/08/2015 à 10h01
Bonjour
Désolé je ne retrouvais plus mes identifiants.

La parcelle appartient à un particulier qui n'est pas la même personne qui s'occupe des mes chevaux (nourrir etc).

Mon assureur ma dit que c'était a la personne qui s'occupe les chevaux donc la propriétaire de la pension de faire un constat et que si elle ne voulait pas que je devais voir avec lui pour qu'il le prenne en charge.

Quand je disais que le mec était pas clean, quand il m'a contactée il ma dit que sa voiture était en règle etc je lui ai dit vous êtes sûrs car si le ct est pas bon ça sera pas bon pour vous non plus. Résultat le lendemain il va au contrôle technique et il a bien sûr la contre visite. De plus il ma dit qu'il bossait en Suisse et que elle devait être à jour pour qu'il aille bosser et la c'était pas le cas je suppose.
Bon je sais que ça prouve rien mais c'est un peu louche.


Volga_sunfire

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Posté le 12/08/2015 à 10h31
Le contrôle technique doit se faire avant une datte limite. Si le rendez vous était pris avant l’accident, il est normal qu'il aille tout de même faire son contrôle technique.

En revanche seul un expert mandaté par l'assurance peut évaluer les dégâts causés par les chevaux.

Il vaudrait mieux faire intervenir ton assurance dès maintenant et ne pas faire trainer les choses.

Ce qui m'étonne c'est que si le propriétaire du véhicule n'avait pas vraiment eu de soucis avec les chevaux, pourquoi s'embêter autant à vous rechercher?

edit : par contre la divagation des animaux est interdite, il faut que les clôtures soient efficaces et contrôlées régulièrement pour éviter ce genre de désagréments.



Edité par volga_sunfire le 12-08-2015 à 10h33

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