Glands et pension... juridique

Bonsoir,

mon vétérinaire dit que les chevaux sont friands des glands pour les substances qu'ils contiennent et que certains peuvent devenir accros. J'avais mon cheval dans un pré où il y avait beaucoup de chênes (qui au passage ne font pas des glands tous les ans, voilà aussi pourquoi certaines années sont plus critiques que d'autres) et il a effectué les premières années des prises de sang pour vérifier sa consommation et exclure toute addiction.

Ensuite, je suis juriste (c'est vrai pas spécialisée en droit rural ni en droit des assurances, mais propriétaire d'un cheval en pension donc je m'intéresse pas mal à tout ça) et pour alimenter la discussion sur la question initiale je dirais plusieurs choses.
D'abord, le fait de pouvoir prouver que vous avez informée la gérante de la pension de la nocivité des glands (même si elle devait le savoir et est sensée le savoir) plaiderait en VOTRE faveur en cas de problème.
Ensuite, le fait qu'elle fasse de son mieux (ratissage) pour évacuer le maximum de glands plaide en SA faveur. On en reviendrait, en cas de problème (au delà du contrat de pension, qui ne semble rien prévoir dans votre cas sur ce point) à la notion de bon père de famille. Or, si elle prend soin de vos chevaux au point de sortir les glands du paddock, c'est qu'elle met les choses en oeuvre pour se comporter comme tel. La notion de bon père de famille n'impose pas que rien n'arrive aux chevaux confiés, mais précise que si la gestion et le traitement du cheval se sont fait de manière "normale" et bienveillante, il est difficile d'engager la responsabilité du gérant. Il faudrait un négligence, voire une lourde négligence ou encore une action volontairement préjudiciable.

Donc, je dirais à moins que votre contrat de pension ne vous permette tout recours, il semble que cela soit mal engagé.

Aaaaahhhh
Merci enfin une réponse nuancé. J'avoue que c'était mon espoir que ce poste soit lu par quelqu'un de la branche.

Le soucis c'est que la ratissage a été fait une fois. Puis plus rien!

Enfin bref on lui en parle mercredi. Moi je voulais juste savoir mes recours si le pire arrive et voir si l'argument "bon père de famille" se tient dans la situation.

Pourquoi ne lui donnez-vous pas la main pour ratisser?

Je comprends ton inquiétude, mais de là à envisager la voie tribunal en cas de problème....
Changes de pension si cela t inquiète trop ou met ton cheval au box...

Je n'ai pas osé vu la réaction de la demoiselle...

Quand à la réponse 'nuancée' nous t'avons à peu près tous dit exactement la même chose ! Avec un ton différent (agacement, plaisanterie,...), mais si tu voulais un réponse rédigée avec des termes plus 'professionnels', il fallait t'adresser à un professionnel...

En conclusion, si tu as peur pour ton cheval, soit tu 'aides', soit tu le met en boite, soit tu changes !

Merci de rappeler cela, c'est souvent oublié par les pensionnaires (je précise que je ne parle pas pour l'auteur du post, mais en général).