honey54 a écrit le 06/01/2016 à 21h46:
Je ne partage pas les avis selon lesquels tu es responsable si tu enlèves la cloture et que les ânes font des dégats etc, pas d'amande rien.
Cela m'est déjà arrivé, dans un pré que je louais, je n'avais pas de clôture et profitais de la clôture de l'agri proprio de la parcelle d'à côté (je lui avais demandé avant !), un jour il a tout enlever pour tout refaire à neuf, mais c'est resté plusieurs semaines sans rien, il m'a prévenu une semaine à l'avance, j'avais juste à bouger mes chevaux et c'est normal.
Donc oui tu peux enlever la clôture, c'est TA clôture comme tu l'a dis et pas une clôture mitoyenne. En bonne intelligence préviens le à l'avance que tu vas la retirer (deux trois semaines), il sera bien obligé de faire une clôture, c'est de sa responsabilité à lui et certainement pas l'inverse !
Sur un autre de mes terrains, je profitais (encore) de la clôture du voisin, sauf que mes chevaux s'appuyer dessus et l'abimé, et donc j'ai fait une clôture provisoire dès que je m'en suis rendu compte (et me suis excusée etc), de mon côté. C'est juste normal.
Mais si tu ne les avais pas enlevé, je peux te certifier à 100% qu'il n'aurait jamais pu enlever sa clôture.
C'est pas un avis, c'est une certitude basé sur des dizaines de cas du genre vus au boulot ;)
Sur le
principe je suis OK avec toi : c'est SA clôture elle la vire si elle veut ...
Mais comme elle n'a pas le droit de mettre des animaux sciemment en divagation,
dans les faits, si lui refuse de faire une clôture elle ne peut RIEN faire.
Si les avocats du forum comme madstripe@ passent par ici, ils te le confirmeront ;)
