Avis juridique : clôture parc à chevaux mitoyen

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Elolotte57

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Avis juridique : clôture parc à chevaux mitoyen
Posté le 06/01/2016 à 19h37

Bonjour tout le monde,

J'ai une question "Clôture" à poser.

Avec mon conjoint, nous venons d'acheter une maison avec du terrain pour enfin avoir mes bourricots dans le jardin.

La maison est mitoyenne d'un côté et le terrain qui accueillera les chevaux est lui mitoyen des deux côtés.
La voisine de droite a aussi des chevaux et le voisin de gauche a quant à lui deux ânes.
A l'heure actuelle mon terrain est entièrement clôturé de barbelés que je souhaite enlever pour faire une clôture électrique car moins dangereux pour les chevaux.

Sur le côté droit de la maison la voisine à fait une clôture électrique à l'intérieur de son terrain. Il y a donc de ce côté là une double clôture. Une fois les barbelés enlevés, je vais faire de même, ainsi nos chevaux respectifs ne pourront ni se toucher, ni se blesser et nous n'auront pas de discussion sur à qui revient le coût d'entretien de la clôture puisque nous aurons chacune la notre.

Sur le côté gauche par contre il n'y a que les barbelés. J'ai vu avec la mairie et il se trouve que la clôture m'appartient. J'aimerai que le voisin de gauche accepte le même système qu'à droite : double clôture pour plus de sécurité mais j'ai l'impression qu'il est un peu couillon.
Je ne le connais pas encore personnellement mais j'ai été mise en garde par les anciens propriétaires de ma maison sur son caractère un peu trop curieux et surtout très manipulateur. On m'a par exemple raconté que il y a quelques mois un arbre de MON terrain est tombé sur MA clôture et l'a cassé. Comme cette clôture est la seule séparation avec le terrain où sont ses ânes il a fait tout un foin pour que les anciens proprios la réparent à leurs frais sous peine d'appeler la police si ses âne venaient à s'échapper. Après moultes vociférations et pour que nous n'ayons pas besoin de nous battre nous ils ont fini par céder. Ca montre un peu l'état d'esprit du personnage.

J'aimerai donc aller engager la conversation en ayant les bons arguments et surtout les textes de lois qui s'y rapportent. Le but serait de l'obliger à faire sa propre clôture sur SON terrain en plus de celle que je ferai sur MON terrain pour que :
- ses ânes ne se promènent pas chez moi lorsque j'aurais enlevé les barbelés
- il y ait une distance de sécurité entre ses animaux et les miens
- il n'y ai pas de prise de bec pour les réparations futures.

Quelqu'un aurait un avis juridique sur le sujet ?

Merci d'avance,

Adn_arn

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Avis juridique : clôture parc à chevaux mitoyen
Posté le 07/01/2016 à 09h59

elolotte57 : comment vont bohème, jack et Ena ?

Elolotte57

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Posté le 07/01/2016 à 10h12


vivi03 a écrit le 07/01/2016 à 09h42:
la question bête, mais elle est dans quel état cette clôture de barbelé?
elle est propre ou non? car mettre des isolateurs si la clôture est bancale, pas terrible...


Complètement pourrie !
Un poteau sur deux est branlant. Le bois en très mauvais état. Et accessoirement elle est à hauteur d'âne... soit un petit 1m20. Autant dire que mes chevaux risque de passer par au dessus si je ne fais pas quelque chose de correct.

Les écarteurs c'est très bien en effet mais sur des poteaux trop courts et en mauvais état ?

Et Pis c'est con hein mais cette maison c'est un rêve pour moi depuis des années alors j'ai envie de faire les choses bien et pas juste de bidouiller un truc pourri déjà existant.

Elolotte57

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Posté le 07/01/2016 à 10h18


adn_arn a écrit le 07/01/2016 à 09h59:
@elolotte57 : comment vont bohème, jack et Ena ?


Jack à toujours la flemme de tout ! Sauf de manger... Même mon homme qui est ultra débutant le trouve trop mou c'est dire lol
Bohème m'a bien fait suer au débourrage mais maintenant elle est génialissime en extérieur. Top en avant, elle passe partout. Toujours un peu sur l'œil pour les surprises (un oiseau qui s'envole ou une feuille qui tombe dangereusement d'un arbre à 200m lol)
Ena est.... comment dire ? Colossale ? Je pense qu'elle n'est pas loin du m65 à même pas deux ans. J'ai déjà peur de la suite. A la base j'aime pas trop trop les grand gabarits. Heureusement chéri veut la garder pour lui comme ça il aura un cheval à sa taille. En tout cas elle est juste adorable de gentillesse malgré sa taille.

J'ai juste hâte de ramener tout ce petit monde à la maison maintenant.

Tinangebleu

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Avis juridique : clôture parc à chevaux mitoyen
Posté le 07/01/2016 à 11h07

C'est normal que la clôture sois en bordure de ton terrain car c'est elle au final qui délimite

C'est à ton voisin de faire sa propre clôture à minimum 50cm de la tienne .

J'ai eue la même histoire mais avec une haie d'arbres m'appartenant qui faisait office de séparation avec mon ex C**ne de voisine.

On se renseigne en mairie, la haie m'appartiens bien et c'est à elle de faire une clôture à 50 cm sauf si ma haies dépasse les 2 mètres, ni une ni deux, la semaine d'après les arbres été rasé à 1 mètre mais la vieille peau, pas pour autant qu'elle a investit dans une vrai clôture !

Cath87

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Avis juridique : clôture parc à chevaux mitoyen
Posté le 07/01/2016 à 11h07

mais... depuis quand, dans la mesure où tu es propriétaire de clo^ture, tu te dois de garder cette clôture pour le voisin....
toute personne qui détient des animaux se doit de les "parquer" correctement..
tu avise le voisin que tu vas refaire ta clôture et tu arrache tout....

perso, à la maison j'ai de l'ursus 1m40 ...j'ai mis un rang de barbelet sur le dessus (juste pour empêcher les sans gènes d'écraser le grillage pour se promener chez moi)... j'ai acheté des isolateurs déportés dans lequel passe un fils branché sur secteur...
ça fait une clôture solide et le déporté les empêche de venir se frotter et les tienne à distance

Pounki

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Avis juridique : clôture parc à chevaux mitoyen
Posté le 07/01/2016 à 13h53

des voisins quand on achète on les a longtemps hors si il est connu pour etre con autant ne pas ouvrir les hostilités dès le début .

Moi aussi j'avais "un agri" con il parait .Il s'est révélé gentil il me vendait du foin a 10 euros le round de 350 kg

il s'est avéré qu'il était en conflit avec l'ancien proprio pour le terrain qu'il lui louait a coté du mien ,c'est tout

moi je ferais une autre cloture dans ton terrain après si il te cherche des noises tu pourras toujours virer ta cloture pour lui casser les pieds
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