Responsabilité d'une écurie, accident

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Candy_up

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Responsabilité d'une écurie, accident
Posté le 15/04/2016 à 11h20

Bonjour CA! Voilà mon cheval était en pension dans les écuries d'un couple d'amis, avec mon accord et celui de mon copain (propriétaire du cheval sur les papiers), ils l'ont mélangés a leurs chevaux. Seulement sous les yeux de la gérante, mon cheval et un autre ce sont allumés. Le mien a au final une fracture du métacarpien. Est-il possible de faire jouer l'assurance de leur écurie pour les frais que l'on va devoir engagés pour notre cheval?

Quelqu'un a t'il était déjà vécu cette situation? Les démarches sont-elles longues?

Est ce possible de faire marcher leur assurance même si nous n'avions pas fait de contrat écrit pour la mise en pension? Doit-on déclarer l'accident de suite? Car ça s'est passé il y a 3 semaines et rien n'a été fait.

Doit-on avancer les frais véto? Ou pouvons nous directement faire payer la facture à l'assurance des écuries?

L'assurance rembourse t'elle tous les frais ou seulement une partie? Car là on risque l'opération et ça va vite chiffrer?

Désolé pour toutes ses questions, je suis complètement désemparé...

Amghar

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Responsabilité d'une écurie, accident
Posté le 16/04/2016 à 13h29

Dans le cas des accidents de prés qui ne son pas liés à une faute ou négligence humaine, il y'a la notion du "risque accepté" par les proprietaires du fait de la mise en pature commune d'animaux imprévisibles. Donc normalement pas de couverture en RC, ni en RC pro, sauf avec un assureur vraiment arrangeant.
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