Responsabilité d'une écurie, accident

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Candy_up

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Responsabilité d'une écurie, accident
Posté le 15/04/2016 à 11h20

Bonjour CA! Voilà mon cheval était en pension dans les écuries d'un couple d'amis, avec mon accord et celui de mon copain (propriétaire du cheval sur les papiers), ils l'ont mélangés a leurs chevaux. Seulement sous les yeux de la gérante, mon cheval et un autre ce sont allumés. Le mien a au final une fracture du métacarpien. Est-il possible de faire jouer l'assurance de leur écurie pour les frais que l'on va devoir engagés pour notre cheval?

Quelqu'un a t'il était déjà vécu cette situation? Les démarches sont-elles longues?

Est ce possible de faire marcher leur assurance même si nous n'avions pas fait de contrat écrit pour la mise en pension? Doit-on déclarer l'accident de suite? Car ça s'est passé il y a 3 semaines et rien n'a été fait.

Doit-on avancer les frais véto? Ou pouvons nous directement faire payer la facture à l'assurance des écuries?

L'assurance rembourse t'elle tous les frais ou seulement une partie? Car là on risque l'opération et ça va vite chiffrer?

Désolé pour toutes ses questions, je suis complètement désemparé...

Chika18

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Posté le 15/04/2016 à 11h24

Jr crois que ça dépend de l'assurance de votre cheval non ?

Candy_up

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Posté le 15/04/2016 à 11h26

Non je ne pense pas. Comme la fracture est dû au coup de pied d'une de leur jument, il me semble qu'il est possible de faire marcher leur assurance. Non?

Erikrod

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Posté le 15/04/2016 à 11h28

En théorie, l'assurance RCP de l'écurie devrait couvrir ce cas. Ceci dit, en l'absence de contrat écrit, c'est la parole de l'un contre celle de l'autre. Et dans ce cas, les amis ne le demeurent parfois pas longtemps... Ensuite, une déclaration 3 semaines après risque fort d'entraîner un dégagement de l'assureur (Un sinistre doit être déclaré sous 24 h il me semble...)

Candy_up

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Posté le 15/04/2016 à 11h45

Merci Erikrod, quelqu'un s'y connait en délai de déclaration des sinistres?

Ecuriessaglini

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Posté le 15/04/2016 à 11h46

candy_up En théorie mais trois semaines après, l'assureur aura un bon argument pour ne pas couvrir l'accident. Et ton assurance à toi, elle en dit quoi? Ton cheval est assuré? J'imagine que des frais ont déjà été engagés depuis le temps, certaines assurances imposent d'obtenir leur accord avant de les engager pour qu'ils soient pris en charge.
C'est clair que mettre son cheval en troupeau comporte un risque, c'est pourquoi beaucoup de pension ont mis du temps à s'y mettre et encore certaines aujourd'hui refusent toujours.
Là ça va vraiment dépendre de l'assureur j'en ai peur, trois semaines tu es totalement hors délai.

Édité par ecuriessaglini le 15-04-2016 à 11h48



Candy_up

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Posté le 15/04/2016 à 11h53

Notre cheval n'est pas du tout assuré. Le premier véto qui est venu nous a juste filé de l'équipalazone... Et nous a dit d'attendre. Voyant que son postérieur restait gonflé, j'ai fait venir un autre véto pour des radios. On a engagé des frais, mais pour l'instant rien d'inssurmontable. Ce qui nous fait peur c'est l'opération.

Au final j'ai appelé l'écurie. Ils veulent faire marcher leur assurance, et sont pour le fait de dire que ça s'est passé hier.

Lau88

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Posté le 15/04/2016 à 11h54


candy_up a écrit le 15/04/2016 à 11h45:
Merci Erikrod, quelqu'un s'y connait en délai de déclaration des sinistres?


de mémoire 5jours (autres que dimanches et jours fériés)

le délai + l'absence de contrat de pension, ça me semble difficile de faire jouer l'assurance

mentir serait une mauvaise idée car si elle a été soignée immédiatement le vétérinaire a les factures datées

Ecuriessaglini

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Posté le 15/04/2016 à 11h57


candy_up a écrit le 15/04/2016 à 11h53:
Notre cheval n'est pas du tout assuré. Le premier véto qui est venu nous a juste filé de l'équipalazone... Et nous a dit d'attendre. Voyant que son postérieur restait gonflé, j'ai fait venir un autre véto pour des radios. On a engagé des frais, mais pour l'instant rien d'inssurmontable. Ce qui nous fait peur c'est l'opération.

Au final j'ai appelé l'écurie. Ils veulent faire marcher leur assurance, et sont pour le fait de dire que ça s'est passé hier.


Surtout pas, tu dois justifier de tous les frais et les factures véto sont datées. Ne jamais mentir sur la date d'un sinistre, c'est pas un bon plan.

Candy_up

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Posté le 15/04/2016 à 11h59


lau88 a écrit le 15/04/2016 à 11h54:


de mémoire 5jours (autres que dimanches et jours fériés)

le délai + l'absence de contrat de pension, ça me semble difficile de faire jouer l'assurance

mentir serait une mauvaise idée car si elle a été soignée immédiatement le vétérinaire a les factures datées


Pour l'absence de contrat, c'est problématique seulement si l'écurie refuse de faire jouer l'assurance non?

Pour la première facture, on va s'assoir dessus mais la seconde pourrai passer si elle date d'aujourd'hui non?

C'est vraiment pas mon style de frauder. Mais ce cheval c'est une grosse partie de notre salaire en été, et on ne peut absolument pas assumer une opération...

Adn_arn

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Posté le 15/04/2016 à 12h01

candy_up

mais si ca c'est passé hier et que tu veux te faire rembourser des radios et des soins antérieurs, c'est raté !

Candy_up

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Posté le 15/04/2016 à 12h03


adn_arn a écrit le 15/04/2016 à 12h01:
@candy_up

mais si ca c'est passé hier et que tu veux te faire rembourser des radios et des soins antérieurs, c'est raté !


Les radios ont les as faites qu'aujourd'hui.

Qarmene

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Posté le 15/04/2016 à 12h04

le délai pour déclarer un sinistre ou accident est de 48h.
la clairement, c'est l'assurance de l'écurie qui est en cause car les chevaux (contrat écrit ou non (puisque ca n'est pas obligatoire)), sont sous la responsabilité de l'écurie.
si soucis entre les chevaux au pré ou paddock, se ne sont pas les proprio qui sont responsables (sauf s'ils cassent les clotures qui étaient en bon états), mais les gérants.
source de la RC de mon cheval, car il s'est fait défoncé par un autre au pré.

donc la 3 semaines, vous êtes carrément hors délais. Je ne suis pas sure que dire que l'accident s'est passé hier soit une bonne idée, car je pense que l'on peu daté aux radios (à voir avec le véto si c'est possible), en plus tu as déjà des factures qui datent de 3 semaines...

ton cheval n'est pas assuré en RC?

Chika18

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Posté le 15/04/2016 à 12h08

Pas sûre parce que c'est un accident de pré.
Dans toutes les pensions pré que j'ai faites avec mon gros il y avait un paragraphe disant : "le propriétaire est conscient des risques que peuvent engendrer la vie en troupeau etc"
Justement pour qu'on ne puisse pas se retourner contre eux en cas de blessures.
Alors même si tu n'as pas de contrat, je ne suis pas sûre que leur assurance prenne les choses en compte.

Candy_up

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Posté le 15/04/2016 à 12h08

De toute façon je pense que c'est compromis. L'écurie viens de me dire qu'en faisant marcher l'assurance du club ça leur fait 500 euros de franchise+pénalité... On va croiser les doigts pour ne pas aller à l'opération.

On a pas de RC pour notre cheval.

Candy_up

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Posté le 15/04/2016 à 12h09


chika18 a écrit le 15/04/2016 à 12h08:
Pas sûre parce que c'est un accident de pré.
Dans toutes les pensions pré que j'ai faites avec mon gros il y avait un paragraphe disant : "le propriétaire est conscient des risques que peuvent engendrer la vie en troupeau etc"
Justement pour qu'on ne puisse pas se retourner contre eux en cas de blessures.
Alors même si tu n'as pas de contrat, je ne suis pas sûre que leur assurance prenne les choses en compte.


Ok merci pour ces précisions. On va manger des patates pendant 1 an!
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