Accident à pied, qui est responsable, quelle dé

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Sourila

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Accident à pied, qui est responsable, quelle dé
Posté le 17/05/2017 à 09h00

Ce dimanche ma fille est allée voir son vieux poney au pré comme elle le fait souvent. c'est une pension pré, ils sont 3 dans un pré de plusieurs hectares. En arrivant au pré elle voit 2 juments supplémentaires (personne ne l'a ou m'a averti! ) elle ne s'en fait pas et fait comme d'habitude elle fait une caresse aux 2 autres et un peu plus d'attention au sien. là une des juments lui fonce dessus et lui envoie plusieurs coups de sabots au torax et aux jambes et part au galop. Son poney a pris peur des juments mais est resté à proximité. (elle s'en sort avec 3 cotes cassées et de multiples gros hématomes ) nous avertissons le centre équestre qui nous dit que c'est impossible car ces juments qui auraient mal traité ne s'approcheraient pas de l'humain. ils les ont mis là car personne ne peut les attraper. Ces 2 juments appartiennent à des propriétaires. Faut il faire une déclaration? qu'est ce que ça va amener? et qui est responsable? pour l'instant comme ma fille a 17 ans ils disent qu'elle est responsable et que c'est elle qui a fait cette situation . on a fait appel à témoins car 2 promeneurs ont vu la scène ils avaient proposé leur aide et avait refusé car elle pensait qu'elle aurait pu se relever. Merci de vos conseils. Je n'étais pas aura ses côtés elle devait rester 5mn histoire de voir si ça allait.

Alma

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Accident à pied, qui est responsable, quelle dé
Posté le 17/05/2017 à 15h03

Pour en revenir à la responsabilité des uns et des autres, on m’a toujours dit que :
1 - Si c’est l’hébergeur qui a le cheval en main (mise au paddock par exemple, ou changement de pré) et que le cheval s’échappe et cause un accident, c’est l’assurance de l’hébergeur qui entre en compte.
2 - si le cheval échappe à son proprio dans la même enceinte, c’est l’assurance du proprio qui se charge du litige.
Ce qui me semble logique ..

Là , en l’occurrence, c’est le cheval d’une autre personne qui a blessé la petite. C’est donc la responsabilité du proprio puisque l’hébergeur n’était pas présent ni manipulant de la jument.
Et puis dire que la jument est gentille heu … bof quoi .. la mienne aussi est gentille, ben parfois ça se castagne au pré … faut pas rester entre eux.. toujours se méfier, c’est imprévisible un cheval, la preuve ..

Julise

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Posté le 17/05/2017 à 15h16

Sur le principe général, c'est le gardien de l'animal au moment des faits qui est responsable mais il peut y avoir des causes d'atténuation selon le contexte. Le mieux est effectivement de faire une déclaration auprès de l'assurance de la licence et de votre propre RC (pour faire jouer la garantie assistance et recours). Dites bien que la jument était dans le pré du club, sous sa responsabilité. Les assureurs se débrouilleront entre eux.

C'est facile d'incriminer une jeune fille mineure mais il y a des dispositions que ce centre méconnaît manifestement et qui pourraient pourtant exonérer la responsabilité de votre fille. Les assureurs ont l'habitude de ça, donc no souci.

Édité par julise le 17-05-2017 à 15h17



Marynn

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Accident à pied, qui est responsable, quelle dé
Posté le 17/05/2017 à 15h17

anecdote

+1000000
On est responsable des choses placés sous notre garde. Le propriétaire est responsable peu importe si ta fille a provoqué ou non l'incident (très compliqué de prouver la faute de la victime)

J'ajoute que si le cheval est placé en pension il y a transfert de garde de l'animal et c'est donc bien la pension qui sera mise en cause! (Peut-être pour ça qu'ils ont réagit comme ça...)

Je m'étais personnellement renseigné pour mon cheval qui a tendance à charger quand on l'asticote un peut trop (il a sorti 2 personnes de son pré in extremis l'année de ses 5ans) et oui si quelqu'un rentre dans mon pré, cours après mon cheval et se prend un shoot (donc complètement la faute de la victime dans ce cas) et bas c'est quand même moi qui suis responsable... Dur, mais bon...

Par contre, je trouve parfaitement inadmissible la réaction de la pension! Un jeune homme est mort il y a quelques mois d'un coup de pieds dans le ventre, ce n'est pas anodin! Et l'excuse de c'est trop haut, je met juste une image de ce que sont capable les chevaux avec leurs postérieurs:

Julise

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Posté le 17/05/2017 à 15h22


julise a écrit le 17/05/2017 à 15h16:
Dites bien que la jument était dans le pré du club, sous sa responsabilité *.

* sous sa garde.

Festin

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Posté le 17/05/2017 à 15h39

dirigeante d 'une pension de chevaux de propriétaires, j 'espère que votre pension est une pension déclarée .il faut savoir qu' en l 'absence des parents , l 'écurie est à mon avis responsable , votre fille mineur , ne pouvait être autorisée à se rendre dans ce pré non accompagnée d' un adulte
pour les dirigeants d'écurie ,des proprios mineurs sont une source de responsabilté inimaginable :sachez vous que votre fille part seule en promenade avec son poney , elle se blesse ou crée un accident résultat l 'écurie est responsable car une mineur ne peut quitter l 'enceinte , sans être accompagnée d'un majeur.il en va de même pour l 'obstacle , si elle saute seule et chute sérieusement , l écurie est encore responsable
je refuse les mineurs propriétaires ou demi pensionnaires sur des chevaux de l 'écurie car trop de responsabilité .
renseignez vous avec "cheval et droit" vous aurez les réponses mais je reste persuadée que l 'écurie est responsable .en plus intégrer des juments ayant été maltraitées donc imprévisibles , dans un troupeau ,est une faute grave de l 'écurie.

Cath87

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Posté le 17/05/2017 à 15h43

sourila je pense que alma parlait d'une vidéo sur internet où une jeune joue à des jeux dangereux avec son cheval et se fait filmer.... à la base elle ne pensait pas se prendre un coup... et là, on voit un coup en plein dans les dents.... c'était pour appuyer le fait qu'un coup de pieds sait dépasser la ceinture quoi ;)

Cath87

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Posté le 17/05/2017 à 15h45

julise oui donc en gros.. qui est responsable ?

Festin

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Posté le 17/05/2017 à 15h47

je rajoute et précise qu en l 'absence du propriétaire des juments , le club est seul responsable des dommages crées aux autres ,car gardien de l 'animal au moment des faits .
j 'en ai fais l 'amère expérience il y a 4 ans , je sortais (je , dirigente d 'curie) une jument au paddock , proprio absent, là , une autre jument s'est jetée sur celle que je tenais, en cassant 'un fil de cloture electrifié qui séparait les enclos :résultat blessure pour la jument que je venais de sortir
Je peux vous que n 'ayant commis aucune faute et essayant de prouver que je ne pouvais prévoir une telle réaction , j 'ai du par l'intervention de mon assurance , indemniser le proprio , frais véto etc.....

Julise

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Posté le 17/05/2017 à 15h58

festin Voilà, je suis à peu près certaine que la responsabilité du club sera retenue, même si atténuée compte-tenu d'une légère imprudence de la jeune fille.

Tinangebleu

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Posté le 17/05/2017 à 16h08

Je ne voit pas l'imprudence de la jeune fille qui n'a jamais eue de souci avant
17 ans quand même, on ne parle plus d'une môme de 12 ans
Personne n'a semblé bon de prévenir que deux juments "sauvages", c'est pas moi qui les ai qualifiée ainsi, on été introduite dans le groupe .

Enfin quand même, la fille c'est faite castagner pour avoir fait ce qu'elle faisait avant quoi

Marynn

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Posté le 17/05/2017 à 16h09

julise

Où est-ce que la fille sourila a été imprudente?

Edit: il n'y aura aucune atténuation de quoi que ce soit, elle est rentré dans le pré de son poney, sa présence est tout à fait légitime. En tant que proprio elle doit pouvoir avoir accès à son cheval quand elle le souhaite et sans risquer de finir à l'hosto...

Dans un autre pré, même en faisant l'idiote avec des chevaux qu'elle ne connaissait pas ça ne serait pas passé non plus. ;)

Édité par marynn le 17-05-2017 à 16h12



Pilou65

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Posté le 17/05/2017 à 16h19

C'est assez incroyable mais pourtant pas surprenant la réaction des gérants. J'entends par là que cette façon de faire ne me surprend pas, même si elle me choque.

J'avais pour notion que la responsabilité civile du gérant était mise en jeu en cas d'accident en l'absence du propriétaire. Tandis que c'était celle du propriétaire lorsqu'il était présent.

Pour les gens qui entrent dans les prés, j'en avais entendu parler. Mais je trouve ça d'une telle stupidité, j'espère qu'un jour la jurisprudence donnera la responsabilité à ceux qui passent les clôtures avec aucun respect ni prudence. J'ai déjà trouvé des parents en train de mettre leur gosse sur ma ponette dans notre pré chez mes parents, encouragés par les grands parents de l'autre coté de la barrière. Barrière constituée d'un fossé, d'un talus sur lequel il y a trois rangées de fil de fer non barbelé jusqu'à 1m30, puis au pied du talus, trois rangées de fil électrifié sur secteur.... et on ne peut rien dire !!!

En tout cas j'espère que les assurances vont se débrouiller entre elles. C'est déjà pas drôle comme situation mais s'il faut en plus courir après les différentes assurances...

Bon rétablissement à ta file, Sourila.

Kimm

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Posté le 17/05/2017 à 16h32

sourila Je suis désolée pour ta fille, et outrée de la réaction de la pension ! Ne te laisse pas faire ! Bon rétablissement à elle

Pour la vidéo, alma parlait de celle-ci, où une fille se fait taper dans les dents ... Comme quoi l'excuse de "trop haut" c'est vraiment bidon parce que le cheval ne force même pas.



Par contre, je ne comprends pas du tout pourquoi la jeune fille serait "imprudente" julise ?

Greatuma

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Posté le 17/05/2017 à 16h33

Tout le monde est étonné de la réaction du centre, mais pour moi ca ne fait aucuns doute que si ils réagissent comme ca c'est parce que c'est eux qui sont en tord, et ils le savent (ou du moins le sentent)
Quelqu'un qui se sent pas coupable demanderait tout de suite des nouvelles de la jeune fille, et sauterait pas sur la justification spontannée

PS: mention spéciale au poney qui est resté à proximité de sa maitresse..!

Alma

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Posté le 17/05/2017 à 16h36

julise



Pourquoi légère imprudence ??
il semble que la jument l’ait chargée alors qu’elle s’occupait de son poney..
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