Accident à pied, qui est responsable, quelle dé

frederique3560
c'est un club il y a des cours et des pensions pré. ..box

Petit précision : l'oral vaut écrit également. Même s'il n'y a pas de contrat écrit, il y a bien une relation contractuelle entre la pension et vous

Ils sont en tord, cessez de communiquer sur le sujet avec eux. Ils vont prêcher le faux pour se couvrir

L'oral vaut aussi bien que l'écrit (si vous pouvez fournir des preuves de paiement c'est pas plus mal).

En cas de litige particulier/professionnel, le particulier est considéré comme la partie "faible", donc la pension peut aussi être mise en tord de ne pas avoir fourni de contrat écrit à l'entrée en vigueur du contrat.
(donc ne signez rien non plus avant que les choses soient réglées, qui sait ce qu'ils peuvent mettre à l'intérieur pour vous embêter...)

Vous pouvez aussi contacter Cheval et Droit qui sont de bon conseil, et cessez de communiquer avec la pension qui n'est pas très nette...
Elle pourrait vous mettre des bâtons dans les roues, ou retournez vos propos à son avantage, alors qu'ils ont une assurance sensé prendre en charge ce genre de soucis.

Avec une gamine de 12 ans, la question de la faute éventuelle (seul moyen d'atténuer la responsabilité du gardien) ne se serait pas posée, la responsabilité du mineur étant rarement engagée avant l'âge de 16 ans.

La faute même non intentionnelle (imprudence) de la victime est toujours présente dans les régimes de responsabilité. Dans le cas d'espèce, le club pourra toujours soulever qu'elle n'avait pas à caresser des juments qu'elle ne connaissait pas - j'ai bien compris qu'elle ne l'avait pas fait mais c'est l'excuse typique dans pareil cas : "il/elle n'avait pas être là/à faire ça". Il faudra néanmoins prouver cette faute. Or, comme il n'y a de témoins que pour la charge de la jument, les coups et la chute au sol de la jeune fille, il sera très délicat de démontrer par A+B qu'elle avait préalablement "provoqué" la jument. Du coup, tout reposera sur les déclarations de l'une et les hypothèses de l'autre, quant aux raisons pour lesquelles la jument a chargé.

Les coups et la chute ne font aucun pli mais ils sont la conséquence, pas la cause, or il faut regarder les deux.

Dans le meilleur des mondes, le gérant écope d'une responsabilité totale ; mais dans un monde réel, il est toujours possible au regard des éléments factuels que l'assurance décide d'indemniser partiellement, et le cas échéant qu'un juge lui donne raison.

Sur les deux autres points.



Les juments n'étaient pas là avant.



C'est ce qui me fait penser qu'il va écoper la totalité.

Après, il faut rester lucide, surtout si le mec est malin.

100% d'accord sur ça et, justement, c'est ce qui me fait redouter que le gérant soit assez malin, en tout cas qu'il trouve quelqu'un qui lui ficellera bien son dossier, pour lui obtenir une exonération partielle (atténuation) de responsabilité. En tout cas, il faut s'attendre à ce qu'il joue et fasse traîner, c'est typique de ce genre de comportement.

Je ne suis pas d'accord sur tout mais sur ça...

julise
concernant cette jument je suis allée dans le pré j'ai compris ce qui s'est passé la jument ne supporte pas le poney. je l'ai vu aujourd'hui .ma fille s'etait certainement mise un peu à l'écart ça n'a pas du plaire à la jument qui l'a chargée.

julise
ils sont malins ont les relations qui vont bien et connaissent beaucoup de monde!

sourila Je viens de lire vos derniers messages. Je pense effectivement que la jument est jalouse du poney. Mais du coup, sa proprio semble connaître ce trait de caractère. C'est un peu moyen de sa part de laisser un tel animal en pension sans prendre les devants.

sourila Justement, il ne faut pas céder face à ce type de personne, car ce sont en réalité de grands faibles sous leurs grands airs.

On en remet une couche à force d'avoir des nausées ma fille a fille a été voir un médecin elle a un trauma crânien certainement pris dans la chute, j'espère que ça va s'arrêter là.
message à toutes les mamans que vos enfants soient petits ou grands accompagnez les quand ils vont seul dans un pré ça évitera des situations comme celle ci! !

sourila
Outch.. en espérant son rétablissement rapide

sourila

oh zut pour le trauma.
j'espère qu'elle va vite se remettre.

Ils ne veulent simplement pas prendre leur responsabilité !! Le club est responsable des chevaux et de ce qui se passe chez lui.
Si ils ne veulent rien entendre un petit dépôt de plainte ne fera pas de mal et peut s avérer même nécessaire !
Quand j avais eu un accident dans un pré avec un entier avec des conséquences bcp plus lourdes certes l assurance avait fortement insisté pour qu on porte plainte contre l eleveur. Bêtement j avais refusé à l époque.
Il y a un moment il faut que les gens prennent leur responsabilité!!