Question installation agriculteur titre secondaire

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Azertiti

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Question installation agriculteur titre secondaire
Posté le 26/06/2017 à 11h29

Bonjour,

J'ai un projet à long terme qui serait d'élever (pour le plaisir) une race menacée. Pour cela, la première étape est de déménager dans le berceau de la race : je passe pas mal d'entretiens en ce moment, les choses pourraient donc se concrétiser dans les mois à venir.

J'ai quelques questions qui pourraient vous sembler bêtes, mais auxquelles je n'ai pas trouvé de réponse à ce jour. Ayant l'impression que plusieurs personnes sur le forum sont dans ce cas, je me dis que vous pourrez peut être m'éclairer.

Mon objectif serait de trouver un grand terrain (10-15 hectares) pour y construire une maison + y avoir des pâtures. Au fur et à mesure du temps, et lorsque mes finances me le permettront, j'envisagerai probablement un rond de longe / une carrière, et l'aménagement de quelques boxes.

Au vu de la surface souhaitée, il faudrait que je sois agricultrice à titre secondaire. Sachant que de toutes façons, cette activité sera par nature déficitaire.


Voici certaines des questions que je me pose :

Question 1) Si j'achète un véhicule au nom de l'exploitation, est-ce que je pourrai l'utiliser pour aller à mon boulot "principal" tous les jours ? Ou bien est-ce que je devrai forcément avoir une 2ème voiture ? Je m'interroge surtout en termes de couverture par l'assurance. (C'est important pour calculer mon budget.)

Question 2) Si je suis en CDI dans le privé, est-ce que je dois prévenir mon employeur de la création d'une activité agricole à titre secondaire ? Est-ce qu'il doit donner son accord ? C'est une question très importante pour moi, car j'aimerais (au moins au début) être discrète à ce sujet vis à vis de mon employeur.

Question 3) Je me doute qu'il va être compliqué de trouver un terrain immense avec des hectares de pâtures + une petite zone constructible pour faire ma maison. Je devrai peut être me résigner à acheter dans l'ancien (car il est surement plus facile de trouver des anciens corps de ferme avec du terrain). Si éventuellement je trouve 15 hectares agricoles, à quel point est-il compliqué de les acheter, puis de demander la construction d'une maison en expliquant qu'une présence sur place est nécessaire à l'activité d'élevage ?
Je sais que certains font ça (acheter un terrain vide 100% agricole puis construire), mais je n'ai pas envie de devoir aller devant le tribunal administratif ou que sais-je pour y arriver... J'ai conscience du fait qu'il est quasi-impossible de trouver comme par hasard une parcelle constructible accolée à d'immenses pâtures. Tout retour d'expérience à ce sujet sera le bienvenu.
Je pense de toutes façons présenter mon projet aux maires des communes qui m'intéresseront, pour voir lesquels sont ouverts ou pas. J'espère que le fait de vouloir contribuer à la préservation d'une race locale pourra jouer en ma faveur mais bon, je sais que ça peut être très compliqué ce genre de projet :(

Question 4) Dans quel ordre faire les choses ? Créer l'activité agricole sans terrain ne me semble pas possible. Et en même temps, obtenir le terrain sans statut agricole me semble également compliqué. Est-ce qu'il vaut mieux acheter les premiers chevaux à titre privé, ou attendre d'avoir un statut agricole ?
Une fois installée dans la région, je prendrai de toutes façons rendez-vous à la MSA pour discuter avec un conseiller. Mais bon, je sais que la qualité des interlocuteurs peut être très variable...


Ces questions sont encore très générales. Je me documente énormément depuis des mois, et ce projet me tient vraiment à coeur. Aussi, si vous avez des commentaires par rapport à ces questions, ou si vous pouvez apporter vos témoignages personnels, cela me serait très utile.

Je ne connais (dans la "vraie vie") personne qui soit dans cette situation, et j'aimerais beaucoup pouvoir lire des retours d'expérience. Peut être aussi des choses qui ont fonctionné, mais que vous auriez peut-être faites autrement avec l'expérience, etc.


Je peux vous donner des éléments supplémentaires si besoin, n'hésitez pas à demander. C'est juste que ce post étant déjà très long, je m'arrête là pour le moment !

Merci d'avance aux personnes qui pourront m'aider à faire avancer ma réflexion sur ce projet

Édité par azertiti le 26-06-2017 à 11h52

Zerofuel

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Posté le 27/06/2017 à 13h45


azertiti a écrit le 27/06/2017 à 12h19:

Ton expérience est particulièrement intéressante ! Est-ce que vous avez eu la chance d'avoir ces 8,8 hectares accolés aux terrains que vous aviez déjà ?...

Oui, c'est du reste l'argument majeur que l'on a avancé pour acheter cette parcelle : l'élevage de chevaux de sport nécessite d'avoir les poulinières et les produits sous les yeux. Problème : cette parcelle était aussi contigüe à la ferme d'un agri possédant une centaine d'hectares ...

azertiti a écrit le 27/06/2017 à 12h19:

Je suppose que vous aviez déjà commencé à développer votre projet sur votre petite parcelle, et que ça a du être un élément fort pour appuyer votre demande ?...

Oui. En fait ma femme était déjà le naisseur de plusieurs poulains en tant que particulier dans une autre région. Sitôt la propriété achetée, nous avons démarré la construction de 2 boxes en dur et d'un rond de longe de 20m, ainsi que la clôture électrifiée de plusieurs paddocks. Puis elle a rapatrié sa jument de concours et acheté 2 autres poulinières (il fallait 3 UGB pour prétendre au statut agricole). L'année suivante, elle s'est déclarée agri et a demandé l'autorisation d'exploiter l'hectare de notre propriété qui était en ZA. Ensuite, il a suffit de guetter les opportunités ... et de sauter dessus !

azertiti a écrit le 27/06/2017 à 12h19:

Est-ce que votre projet est en lien avec les chevaux ? J'ai l'impression que tout ce qui a trait au cheval est souvent mal perçu par le monde agricole Ils ont cette image de gens chiants, "qui ont de l'argent", qui veulent "prendre" des terres aux agriculteurs ou éleveurs conventionnels pour y mettre des chevaux qui ne servent à rien. Je croise les doigts pour que le coté "sauvegarde du patrimoine local" de mon projet permette d'adoucir un peu les discussions...

Oui, c'était un projet d'élevage sur sol de chevaux de sport (élevage stricto sensu donc vente des produits à 3 ans maxi ; la valorisation relève des BIC et non des BA). Tu as parfaitement raison, les chevaux, c'est du gadget pour néo-ruraux friqués qui viennent emm*rder les autochtones. Sauf que le (jeune) technicien SAFER à qui on a exposé notre projet bichait à mesure qu'il le découvrait : garanties financières internes, expérience en CSO et élevage, infrastructures phasées en cours de réalisation (photos à l'appui), auto-financement exclusif sans emprunt extérieur, ré-implantation de 500 m de haies bocagères (lutte contre l'érosion, développement de la micro-faune ...), auto-suffisance en fourrages, certification ISO 14001 dans le viseur ...
Y a pas de secret : il faut prononcer les mots que ton interlocuteur attend ! L'intelligence, c'est la faculté de s'adapter ... En revanche, ensuite, il faut jouer le jeu : question de principe.

Azertiti

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Posté le 29/06/2017 à 20h59

zerofuel Je note que ta MSA s'intéressait aux UGB. Ce qui te permet de franchir le seuil "facilement" (il suffit d'acheter des chevaux, en quelque sorte). Mais les infos actualisées que j'ai pu trouver indiquent que pour l'élevage de chevaux, c'est la surface qui compte, et non les UGB.
Dans le département que je vise, la SMA est à 12,5 hectares (cotisant solidaire à partir de 3,125 hectares). Et dans le département voisin qui pourrait également être une solution pour moi, c'est 16 hectares.

Je ne sais pas si les exploitants "solidaires" sont vus comme de vrais exploitants par la SAFER... Le département voisin indique qu'il est possible "d'opter" pour une affiliation normale même sans atteindre 1 SMA, et on a alors 5 ans pour atteindre cette SMA. Je ne sais pas si cette possibilité existe dans tous les départements.

Sinon, j'ai deux excellentes nouvelles :
- la première est que mes entretiens se poursuivent de façon très positive, donc j'ai bon espoir d'avoir une offre prochainement
- la seconde est la réponse que j'ai obtenue de l'inspection du travail, et dont je partage la principale conclusion avec vous, car ça pourrait en intéresser certains :
(Encore merci annerobert pour l'idée de leur écrire, ça m'a vraiment rassurée, c'était une très bonne chose à faire ! Ils ont répondu très rapidement et très clairement en plus, c'est génial.)


L'exercice distinct d'une activité salariée et d'une activité non salariée est possible dès lors que le contrat de travail ne l'interdit pas et que l'activité non salariée ne concurrence pas celle de l'employeur. Le cumul est possible dès l'instant où vous respectez votre obligation de loyauté envers votre employeur. Votre nouvelle activité ne doit donc pas être susceptible de concurrencer l’employeur. Aucune limitation dans la durée du travail ne s'applique dans ce cadre.

Dans le cadre de votre obligation de loyauté qui découle de votre contrat de travail, vous devez déjà vérifier votre contrat de travail, si celui-ci ne contient pas de clause d’exclusivité ou de clause de non concurrence. Si votre contrat de travail ne mentionne pas les clauses ci-dessus, vous pouvez cumuler votre activité salariée avec l’activité non salariée en avertissant votre employeur. Votre employeur principal ne peut s’opposer à votre pluri activité, à partir du moment où le contrat de travail de travail est respecté, et que celui-ci ne contient pas de clauses contraires.


Tout va bien donc !

Il ne me reste plus qu'à attendre de recevoir une offre en bonne et due forme, et à vérifier l'absence de clauses d'exclusivité et de non concurrence. La contrepartie est d'avertir l'employeur, mais dans la mesure où il ne peut pas s'y opposer, tout va bien. Et je pense que le cheval a un aspect "passion" qui n'est pas inquiétant pour un recruteur. Ce n'est pas comme si je voulais lancer une entreprise qui serait dans le même secteur d'activité.

Bref, plein de bonnes nouvelles !

Édité par azertiti le 29-06-2017 à 20h59



Melisza

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Posté le 30/06/2017 à 18h31