Rendre mon cheval à son éleveur ?

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Efinil

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Rendre mon cheval à son éleveur ?
Posté le 01/10/2017 à 16h33

Bonjour,

EDIT :Cyrus reste avec moi, s'il est montable, tant mieux, sinon il fera compagnon de balade (en main) !

J'ai acheté un cheval, un trotteur de 5 ans, il y a deux mois. J'ai fait une visite d'achat mais pas de contrat (j'ai été bête). Le jour de la visite d'achat, j'ai appris que le vétérinaire était ami avec l'éleveur, c'est mon premier cheval et je me suis donc laisser épauler par ce vétérinaire (quel esprit naïf !). J'ai cependant insisté pour faire au moins quatre radios des antérieurs, comme elles ne montraient rien et que le vétérinaire me disait que tout allait, je ne suis pas allée plus loin. Dès qu'il est arrivé dans mes écuries, le propriétaire a constaté un suros qui a été très soigneusement évité sur les radios, on ne sait pas encore à ce jour s'il rendra le cheval immontable. Il avait également une bosse sur le dos, paraît-il un manque de muscle (le cheval était au pré depuis quelques temps et ne travaillait plus car ne voulait pas partir en course).

J'ai commencé à le travailler, beaucoup de problèmes pour s'incurver et un côté qu'il a clairement du mal à faire travailler. On me dit que c'est normal, qu'il a toujours été travaillé en ligne droite et que ça viendra en l'assouplissant. Puis j'ai voulu le monter. On m'avait dit qu'il été monté (et quelqu'un m'a affirmé que tous les trotteurs de courses étaient essayés monté et attelé pour voir leur discipline de prédilection), mais des réactions très vives au montoir. Pourtant, il ne bouge pas, ne dit rien, mais part en coup de cul dès qu'on s'assoit sur la selle.

J'ai joins une osthéo qui me paraissait compétente, elle est venue mercredi. Verdict : deux vertèbres au niveau du garrot potentiellement soudées, scoliose (L2-L3) causée par L6 totalement déboîtée (trop pour pouvoir revenir dans l'axe de la colonne) qui cause en plus un shivering au postérieur gauche (côté où L6 est parti). Il a en plus de l'arthrose au niveau des deux jarrets.

Je me suis énormément attachée à ce cheval qui est un véritable amour à pied, mais je l'avais acheté pour du loisir (ballade et dressage mais aussi saut d'obstacle et pourquoi pas crosser un peu), l'éleveur (qui est le vendeur) était au courant, il n'y a pas eu de contrat mais un rapport du véto favorable (aucunes de ces pathologies n'ont été vue est pourtant elles sont anciennes d'après l'osthéo) pour une destination "cheval de loisir".

On me dit que mieux vaut le rendre, qu'il y a des recours. Je ne sais pas trop quoi faire car ce cheval est vraiment un amour, je l'aime beaucoup et je m'occupe de lui à pied (il fait de la rééducation), mais à l'origine je voulais un cheval montable et sans trop de problèmes (idéaliste je sais).

Je voudrais bien le garder mais je me dis qu'à 5 ans s'il est déjà comme ça, ça ne va pas aller en s'arrangeant. Pensez-vous que je devrais le rendre ? Sachant que l'osthéo (qui s'y connait très bien) déconseille fortement saut d'obstacle mais conseille un travail régulier mais modéré. Savez-vous, aussi, si le vendeur refuse de le reprendre si j'ai des recours (je ne sais pas si le vice caché s'applique ici, il ne faisait pas son shivering quand je l'ai eu, ça a commencé une semaine après mais comme je ne savais pas ce que c'était j'ai cru que c'était une de ses particularités)?

Édité par efinil le 15-10-2017 à 18h41

Museane

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Rendre mon cheval à son éleveur ?
Posté le 02/10/2017 à 15h24

Tiens je te l'ai trouvé :
Article L217-3 Code de la conso =

Les dispositions du présent chapitre sont applicables aux relations contractuelles entre le vendeur agissant dans le cadre de son activité professionnelle ou commerciale et l'acheteur agissant en qualité de consommateur.
Pour l'application des dispositions du présent chapitre, est producteur le fabricant d'un bien meuble corporel, l'importateur de ce bien sur le territoire de l'Union européenne ou toute personne qui se présente comme producteur en apposant sur le bien son nom, sa marque ou un autre signe distinctif.

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Posté le 02/10/2017 à 15h32


crinsdorphee31 a écrit le 02/10/2017 à 15h14:
[color=#1572b7]

Imagine, un particulier qui achète un cheval comme ça... comment il peut savoir tout ça ? il se fait forcément bananer !


Disons que les juges font ce qu'ils peuvent pour aider l'acheteur.
Déjà si l'acheteur achète à un professionnel, même sans contrat, il a de toute façon la garantie du défaut de conformité qui va s'appliquer.
Ok il faudra lui prouver que le défaut rend impropre le cheval à l'usage destiné et sans contrat, c'est pas facile de savoir quel était l'usage destiné, mais le prix de vente va aider = si t'achète le cheval 10 000 euros par exemple, c'est sûr que c'est pas pour qu'il fasse joli dans le jardin.

Pour une vente entre particuliers et sans contrat, là oui c'est plus compliqué car en principe, il n'y aura que l'action du code rural.

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Posté le 02/10/2017 à 16h19

museane

Non on parle bien du compte rendu veto, donc ce n'est pas de l'oral dont je parle, c'est de l'écrit ! Donc rien à voir les attestations sur la présence du vendeur...
Et oui le vendeur était présent le jour de la visite puisque l'acheteur a précisé qu'elle s'est rendu compte à ce moment là qu'ils se connaissaient bien. évidemment c'est compliqué et il y a de nombreux biais, mais une action pour défaut de conformité pourrait être recevable, bien que risquée évidemment, et le veto n'a rien à voir là dedans, il n'y aucune chance de l'attaquer (ce qui était le débat de base en fait).
Et merci, enfin, d'expliquer que meme sans contrat c'est pas mort juridiquement, ce qui je me tue à dire depuis le début... Bien que ne pas en faire complique les choses sans aucuns doutes.

Édité par bosty2 le 02-10-2017 à 16h25



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Posté le 02/10/2017 à 16h22

bosty2 ok mais encore faut-il que le vendeur ait eu connaissance de ce compte-rendu avant que la vente se fasse.
Moi par exemple, quand j'ai fait ma visite d'achat, le vendeur n'a pas été destinataire du compte-rendu, je lui ai juste dit que c'était ok et qu'on pouvait donc conclure la vente.

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Posté le 02/10/2017 à 16h27

Et une fois de plus, on parle de toute façon dans le vent car à moins que le vendeur ne soit ok pour reprendre le cheval et rembourser le prix, il serait déraisonnable d'aller en justice vu le prix d'achat du cheval.
Soit elle le garde, soit elle le revend pour compagnie et en rachète un autre, cette fois avec contrat écrit et véto indépendant !

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Posté le 02/10/2017 à 16h31

museane
J'ai édité mon message précédent, sans radio le compte rendu doit être quasiment instantané. Oui apres faut voir si il était destinataire, mais meme sans cela, je pense que la justice pourrait retenir qu'en qualité de professionnel, le vendeur savait l'usage destiné, surtout qu'on ne fait pas de visite veto pour une tondeuse à gazon généralement... Donc le fait de faire une visite démontre la volonté de savoir pour l'acheteur si le cheval était propre à l'usage monté.

D'ailleurs j'ai une question : est ce que l'absence de contrat ne peut pas être retenu comme plutôt défavorable au vendeur, dans le cas d'un vendeur professionnel ?

Museane

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Posté le 02/10/2017 à 16h40

bosty2 ah ok j avais pas vu l'édition du message.
Oui tes arguments peuvent se tenir, l'acheteur peut soutenir qu'elle avait dit au vendeur qu' elle cherchait un cheval pour du loisirs. Peut-être même a-t-elle gardé des échanges par mail ou texto avec le vendeur où elle indique ce qu' elle recherche comme cheval ?
Ou même l'annonce de vente du cheval, si le vendeur décrit la bête comme pouvant sauter, dresser, crosser...

Mais s'il n'y a rien de tout ça, le vendeur pourrait de son côté soutenir que l'acheteur n'avait pas dit qu' elle voulait monter le cheval mais seulement faire du travail à pied par ex. et que du coup le cheval est apte.
C'est le souci du mot "loisirs", c'est vague..

Bref l'action en garantie de conformité pourrait se tenter mais il y a quand même un risque de perdre et donc d'avoir à payer + de frais que la valeur du cheval.. (outre ses propres frais d'avocat, le perdant peut aussi être condamné à rembourser les frais d'avocat de l'autre partie).

Museane

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Posté le 02/10/2017 à 16h42

bosty2 Et pour ta question sur le contrat, non, ça ne peut pas jouer contre le vendeur puisqu'il n'y a pas d'obligation de faire un contrat, même pour un professionnel.
Je crois que seule une facture doit être obligatoirement remise si le client la demande.

Bosty2

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Posté le 02/10/2017 à 19h24

museane

Ah oui clairement si j'étais l'avocat de l'acheteuse je ne lui conseillerais absolument pas l'action en justice...

Cela peut coûter tres cher, j'ai eu, en tant qu'acheteuse, un achat qui s'est mal passé (cheval absolument pas apte au concours alors que le contrat stipulait bien usage en compétition jusqu'à 120), on a réussi à prouver le vice caché (et la connaissance absolument incontestable du vendeur des soucis de santé) et ça a coûté TRÈS cher au vendeur : remboursement prix du cheval, remboursement de nos frais d'avocat, et dommages et intérêts. Mais on avait un dossier blindé

Saphir15

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Posté le 04/10/2017 à 01h03

je veux bien le nom du veterinaire par mp si possible ou au moins le département, que lon ne tombe pas sur lui !

Sandra87

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Posté le 08/10/2017 à 22h03

efinil en effet tu as le droit de le rendre normalment 2 ans.
Ensuite un trotteur il y en a très peu qui n'auront aucun problème, je suis moi même propriétaire d'un TF et j'ai beaucoup de chance il va très très bien et n'a aucun soucis de santé.
Si tu souhaite faire l'acquisition d'un TF sans vice et / ou la description est plus que complète je te conseil de voir avec l'association Sauve Qui Peut. Mon cheval vient de chez eux; il y été en 2010 et a l'époque avait 4 ans.
A ce jour il en a 11, se porte comme un charme et fait essentiellement du loisirs, et 3 competitions pour le plaisirs. Si tu as des questions je reste a ta disposition
Bonne continuation

Efinil

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Rendre mon cheval à son éleveur ?
Posté le 15/10/2017 à 18h34

Bonjour,

Donc pour vous tenir un peu au courant de ce qu'il s'est passé.

J'ai envoyé un message à l'éleveur, suite à mon entourage qui me poussait à ne pas me laisser faire par cette injustice mais de mauvais coeur car je ne voulais pas rendre Cyrus. Il n'a jamais répondu et je n'ai pas cherché plus loin. C'est idiot mais ça m'apprendra pour la prochaine fois et savoir où il finira m'attriste et me dégoûte.

J'ai donc égoïstement choisi de garder mon grand garçon en me disant "s'il est montable tant mieux, sinon tant pis". J'ai quand même appelé un vétérinaire en lui expliquant la situation. Il m'a conseillé de faire déclarer le cheval inmontable et de le rendre, je lui ai demandé des radios notamment du dos, il m'a dit ne pas pouvoir le faire, qu'il fallait aller en clinique, assez loin sachant que je n'ai pas de van ni de voiture pour tracter, et que les radios coûtent un bras ("ça va vous coûter aussi cher que le cheval", c'est ce qu'il m'a répondu).

Donc exit les radios. Plusieurs professionnels m'ont dit que le cheval serait montable raisonnablement mais régulièrement. Effectivement, dès que je passe deux jours sans le promener (en main pour l'instant), il se met à boiter et son shivering est très prononcé. Lorsque je le sors tous les jours ou un jour sur deux, longue balades avec un peu de trot, il se porte comme un charme. Donc aujourd'hui, ça a été le baptême de l'air et on a retenté de le monter. Cheval adorable, pas, trot, nickel. A voir si demain il ne boite pas, à voir aussi sur la durée.

Maintenant, je n'ai plus qu'à lui trouver une selle adaptée parce que la mienne (une wintec) ne lui va pas du tout et ne me convient pas non plus. Mais du coup, là je suis perdue parce que dos particulier à seller. A padd, la vendeuse veut me refiler une autre wintec, close contact deluxe il me semble, mais ça ne me dit pas du tout, elle soutient qu'avec les cales ça va super bien mais l'arçon n'a pas du tout la forme du dos de Cyrus alors j'ai du mal à voir comment on peut rattraper ça (et pis je suis tellement mal placée sur la mienne que ça me donne pas du tout envie de claquer 800 euros dans une autre selle identique !).

Looloutte

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Posté le 15/10/2017 à 22h57

efinil Effectivement les radios du dos ça ne se fait qu'en clinique, et ça coûte cher.
Mais ce serait peut être bien de l'envisager quand même non ? Ce n'est pas parce qu'il ne boîte pas à chaque séance que ça ne lui fait pas du mal pour autant..
Quitte à mettre 800€ quelque part je commencerai par là plutôt que par une nouvelle selle ?

Mylenep

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Posté le 16/10/2017 à 10h02

efinil

C'est tout à ton honneur de garder ton loulou malgré le fait qu'il puisse faire tondeuse.
(J'ai quand même les boules pour toi, le vendeur a été d'une malhonnêteté...).

Est ce que ton cheval est au pré? Pour l'arthrose il faut qu'il bouge en continue.
Pour la selle, ne va pas chez padd pour te faire conseiller, c'est pas le meilleur endroit je pense ^^.
Regarde s'il n'y a pas un saddle fitter dans ton coin.

Les radios du dos auraient effectivement été pas mal. Qu'en pensent les pro que tu cotoies ?

Fandada

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Posté le 16/10/2017 à 10h07

tu a pris la bonne décision pour le cheval, c'est tout à ton honneur

par contre, le vendeur ...
n'hésite pas à lui faire une pub d'enfer .. (pas donner son nom en public, mais tant que tu peux )

tu aurais au moins pu obtenir une réduction du prix
mais même ça, ça va être bien compliqué
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